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Choix comptables et cadre institutionnel de l'économie

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par Chafik Abdellatif
FSEG de Tunis - DEA en Management 2004
  

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FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET

DE GESTION DE TUNIS

Mémoire pour l'obtention du Diplôme des Etudes

Approfondies en Management

CHOIX COMPTABLES ET CADRE INSTITUTIONNEL DE L'ECONOMIE

Elaboré par : Chafik ABDELLATIF

Sous la Direction de : Professeur Mohamed FRIOUI

Decembre 2003

5

Remerciements

Dans le cadre de ce mémoire de recherche, je tiens à remercier, profondément, mon directeur de recherche ``Mr le professeur Mohamed Frioui'' pour la qualité d'encadrement, la rigueur scientifique et le soutien affectif dont

j'ai bénéficié tout au long de la période d'élaboration de ce mémoire.

Je tiens à remercier, également, les membres du laboratoire de recherche

en Management (GEMAS) dirigé par le professeur ``Mohamed Frioui'', pour leurs conseils, leurs contributions et leurs soutiens.

Mes sincères remerciements s'adressent aussi à l'ensemble des professeurs et chercheurs de la Faculté des Sciences Economique et de Gestion

de Tunis pour la qualité de formation et d'encadrement dont j'ai bénéficié tout au long de mes études.

Parallèlement, je dois témoigner d'une marque de reconnaissance envers

les membres de jury pour l'effort d'évaluation de ce travail de recherche.

Enfin, je ne peux oublier le soutien affectif et matériel de ma famille, qu'elle trouve ici l'expression de mon attachement.

6

Plan du mémoire

PARTIE THEORIQUE

INTRODUCTION GENERALE 1

CHAPITRE I : LE CADRE INSTITUTIONNEL DE

5

L'ECONOMIE ET LA THEORIE COMPTABLE

SECTION I : LE CADRE INSTITUTIONNEL DE L'ECONOMIE

5

Paragraphe 1 : Le marché 5

1-1 Définitions 5

1-2 Typologies de marché 6

1-2-1 Le marché de biens et services 7

1-2-1-1 L'économie capitaliste de marché 8

1-2-1-2 L'économie de marché pure ou le marché de concurrence pure et parfaite

9

1-2-1-3 L'économie de marché impure ou concurrence imparfaite et concurrence

monopolistique 12

1-2-2 Le marché de capitaux 15

1-2-2-1 La finance indirecte 15

1-2-2-2 La finance directe 16

a.

Le marché monétaire

17

b.

Le marché financier

18

1-2-3 Le marché du travail 21

Paragraphe 2 : Le contexte légal de l'économie ou cadre réglementaire de l'économie

 
 

25

2-1

Le droit fiscal

27

2-2

Le droit civil

27

2-3

Le droit commercial

28

Paragraphe 3: Le référentiel sociologique 29

7

SECTION II : LA THEORIE COMPTABLE

36

Paragraphe 1 : Définitions 36

Paragraphe 2 : Typologies comptables 38

2-1 La comptabilité générale ou comptabilité commerciale 38

2-2 La comptabilité analytique ou comptabilité de gestion 38

Paragraphe 3 : La comptabilité et le cadre institutionnel de l'économie

39

3-1 Comptabilité et contexte des marchés

3-2 Comptabilité et cadre réglementaire de l'économie 39

48

B- 3-3 Comptabilité et référentiel sociologique

C- 51

CHAPITRE II : CHOIX COMPTABLES ET ACTIVITES

60

ECONOMIQUES

SECTION I : LES CHOIX COMPTABLES 60

Paragraphe 1 : La comptabilité internationale 60

Paragraphe 2 : L'harmonisation comptable de l'IASC 62

2-1 La structure opérationnelle de l'IASC 63

2-2 La procédure d'élaboration des normes (le due process) 64

2-3 Le cadre de préparation et de présentation des états financiers de l'IASC

(1989) 65

2-4 La stratégie d'harmonisation de l'IASC 69

2-4-1 La stratégie de conciliation de l'IASC (1973-1987) 69

2-4-2 La stratégie de survie de l'IASC (de 1987 à nos jours) 69

2-4-2-1 L'OICV et l'harmonisation comptable internationale 70

2-4-2-2 La nouvelle structure organisationnelle de l'IASC 71

Paragraphe 3 : Classification des principaux modèles de normalisation et de

réglementation comptables 75

8

D- 3-1 Le modèle continental ou modèle juridique latin

76

E- 3-

2 Le modèle comptable anglo-saxon ou modèle économique 81

SECTION II : LES PARTICULARITES ECONOMIQUES ET COMPTABLES

89

F-

Paragraphe 1 : Harmonisation comptable Européenne 89

1-1 La toile de fond de l'harmonisation comptable européenne 89

1-2 Le marché Européen 90

1-3 Le référentiel sociologique européen 90

1-4 Le dispositif réglementaire d'harmonisation comptable européenne

 
 

91

1-4-1

La quatrième directive

92

1-4-2

La septième directive

94

1-4-3

La huitième directive

95

1-4-4

L'harmonisation comptable européenne : quel avenir ?

96

G- Paragraphe 2 : Le dispositif de normalisation et de réglementation

comptable américain

98

H- 2-1 Le contexte du marché américain 98

2-2 Le contexte socioculturel de la normalisation comptable américaine

99

2-3 L'environnement juridique américain 100

2-3-1 Le cadre réglementaire des sociétés américaines 100

2-3-2 Les sources de réglementation de l'information financière américaine

101

2-3-2-1 La SEC : Securities and Exchange Commission 101

2-3-2-2 L'AICPA : American Institute of Certified Public Accountants 103

2-3-2-3 Le FASB : Financial Accounting Standards Board 104

2-3-3 Les Principes Comptables Généralement Admis : US GAAP (Generally Accepted

Accounting Principles) 105

2-3-3-1 La hiérarchie des principes comptables généralement acceptés 105

2-3-3-2 Le Cadre Conceptuel américain (Conceptual Framwork) 106

2-3-3-3 Les états financiers américains 108

9

CONCLUSION DE LA PARTIE THEORIQUE ET PROPOSITION D'UN MODELE

DE RECHERCHE

PARTIE EMPIRIQUE

113

CHAPITRE III : LA COMPTABILITE DANS LE CADRE

INSTITUTIONNEL DE L'ECONOMIE TUNISIENNE

SECTION I : LE CADRE INSTITUTIONNEL DE L'ECONOMIE

Paragraphe 1 : Le contexte du marché tunisien

118

118

118

1-1 Le marché des biens et services 118

1-2 Le marché du travail tunisien 123

1-3 Le marché financier tunisien 127

1-3-1 Le marché monétaire 127

1-3-2 Le marché financier tunisien 128

1-3-2-1 Organisation 128

a. Le Conseil du Marché Financier : CMF 129

b. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis : BVMT 130

c. La Société Tunisienne Interprofessionnelle de Compensation et de Dépôt des

Valeurs Mobilières : STICODEVAM 132

1-3-2-2 Les instruments du marché 132

a.

La promulgation d'un cadre juridique pour les sociétés d'investissement

 
 
 

132

b.

Les nouveaux instruments financiers

134

c.

L'ouverture de la place de Tunis sur l'extérieur

134

d.

Le renforcement de l'activité du Marché Financier

135

1-3-2-3 Les perspectives à venir en matière de renforcement du marché financier

tunisien

135

10

Paragraphe 2 : La réglementation des sociétés commerciales tunisiennes 138

Paragraphe 3 : Le référentiel sociologique tunisien 147

SECTION II : LA COMPTABILITE TUNISIENNE

Paragraphe 1 : Le plan comptable de 1967

Paragraphe 2 : Le nouveau système comptable des entreprises tunisiennes

CHAPITRE IV : ETUDE ET VALIDATION EMPIRIQUE

SECTION I : METHODOLOGIE DE RECHERCHE ET EXPLOITATION

148

148

150

156

DE L'ENQUETE 156

Paragraphe 1 : Présentation de l'enquête 156

1-1 Choix du secteur : cadre d'échantillonnage 156

Paragraphe 2 : Le déroulement de l'enquête 158

2-1 Structure du questionnaire 158

2-2 Contenu du questionnaire 159

2-3 Administration du questionnaire 159

2-4 Méthode d'analyse des données 160

Paragraphe 3 : Exploitation de l'enquête 160

3-1 Le cadre institutionnel de l'économie tunisienne 161

3-1-1 Le marché tunisien 161

3-1-2 Le contexte légal tunisien 163

3-1-3 Le référentiel socioculturel tunisien 164

3-2 La comptabilité tunisienne 166

SECTION II : VALIDATION DE LA PROPOSITION DE RECHERCHE

Paragraphe 1 : Les motifs de l'interaction entre le cadre institutionnel de l'économie et

170

la comptabilité tunisienne 170

Paragraphe 2 : La nature de la relation entre le cadre institutionnel de l'économie et la comptabilité tunisienne 177

2-1 Le marché et la comptabilité tunisienne 177

2-2 Contexte légal et comptabilité tunisienne 180

11

2-3 Référentiel socioculturel et comptabilité tunisienne 183

2-4 Degré d'influence de chaque composante du cadre institutionnel de l'économie

sur la comptabilité tunisienne 188

CONCLUSION DE LA PARTIE EMPIRIQUE 193

CONCLUSION GENERALE 200

BIBLIOGRAPHIE 203

ANNEXES A

ANNEXE 1 : QUESTIONNAIRE A

ANNEXE 2 : ANALYSE DES DONNEES ISSUES DU QUESTIONNAIRE

H

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