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Gestion des crédits et encaissements documentaires à l'importation: techniques, analyses et perspectives à AMEN BANK

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par ange de luvincent TAPE
Ecole Supérieure des Sciences de Gestion- Université Internationale de Tunis - Mastère spécialisé en gestion des organismes financiers et bancaires 2006
  

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2. Le sort des documents

Lorsque les documents comportent des irrégularités mais ont été adressés à l'encaissement, La banque émet un avis de refus MT 734 à son correspondant en lui indiquant les raisons du refus et l'instruisant d'attendre les instructions du donneur d'ordre auquel les documents sont envoyés sous bordereau et contre décharge via son agence. Sur la décharge sont stipulées les irrégularités constatées par la banque et les références du crédit. Si le client estime qu'il peut les récupérer en l'état, il paraphe la décharge et émet par écrit une demande de lever de réserves, en vertu de laquelle les documents lui sont remis et la provision de son compte bloquée (pour achat des devises) si paiement à vue ou prise de garanties (réelles ou personnelles) si paiement différé. Suite à cette opération le spécialiste documentaire pourra émettre soit un MT 754 -Autorisation de payer/d'accepter/de négocier/ de prendre engagement de paiement à l'échéance-(si crédit non confirmé ) soit un MT 740 - Autorisation de remboursement- si crédit confirmé. Le premier sera transmis à la banque étrangère et le second à la banque de remboursement. A cet effet, il se trouve que très souvent la banque notificatrice / confirmatrice et la banque de remboursement sont une même institution. A noter aussi, qu'en cas de paiement différé d'un crédit non confirmé , Amen Bank émet un MT 732 -avis de décharge- à son correspondant en confirmant les instructions de paiement de ce dernier : montant, échéance et date de valeur.

Lorsque les documents sont jugés conformes par la banque , la même procédure est suivie , sans tenir compte d'un éventuel refus du client surtout en cas de crédit irrévocable et confirmé. En effet, il est clair que si le crédit est confirmé, et que la réalisation a été effectuée au vu de la conformité des documents, et que Amen Bank juge elle-même conformes les dits documents, le client se verra obligé de les lever et ordonner le paiement.

En clair retenons qu' :

· En cas de crédit confirmé, le compte du mandant est mis en instance et sera débité si les documents sont conformes aux termes et conditions du crédit. Un MT 740 autorisera la banque de remboursement à se rembourser (si elle le correspondant notificateur / confirmant) ou à rembourser la banque du vendeur étranger.

· En cas de crédit non confirmé, le compte du client n'est pas mis en instance ; il ne sera débité que sur instruction de ce dernier en cas de documents conformes ; Dans ce cas, une autorisation de payer, accepter, négocier (MT 752) sera transmise au correspondant notificateur afin de réaliser le crédit.

Supposons, pour les besoins de notre exposé, que le client signe la décharge et lève les documents.

o A vue : il émettra un ordre de paiement en devise en vertu de la domiciliation de son titre d'importation et de la facture proforma. Les devises seront achetées sur le forex Exchange par la Dealing room (salle des change) et livrées à la banque de règlement pour paiement en faveur de la Banque du bénéficiaire si elle a confirmé et réalisé le crédit ou en faveur d'elle-même si elle est la correspondante notificatrice et confirmatrice du crédit. Enfin, le compte du client est débité du montant utilisé et des commissions perçues au titre du crédit.

o En différé : il signe la décharge qui le lie inconditionnellement à payer à l'échéance. La banque confirme l'échéance et le montant- on dit que le crédit documentaire a été accepté- et avise la banque étrangère de ce fait, par un MT 732 -avis de décharge-, selon les instructions de cette dernière, l'autorisant à payer à l'échéance et à se rembourser, sous bonne date de valeur et sous avis à elle-même 5 à 7 jours avant.

Pour conclure cette section, il nous parait intéressant de faire l'inventaire des messages Swift qui sont en général échangés par Amen Bank et ses correspondants dans le cadre d'un crédit documentaire :

- MT 700 Emission d'un crédit documentaire

- MT 707 Modification d'un crédit documentaire

- MT 732 Avis de décharge

- MT 730 Accusé de réception du MT 732

- MT 734 Avis de refus

- MT 740 Autorisation de payer, d'accepter, de négocier

- MT 754 Avis de paiement, d'acceptation, de négociation

- MT 742 Avis de remboursement.

La gestion des crédits documentaires à l'import, peut s'étendre sur plusieurs mois.

C'est pour cette raison qu'elle nécessite une grande rigueur et un suivi permanent de la part des spécialistes documentaires. A Amen Bank, entre 8 à 10 crédits documentaires sont ouverts ou traités chaque jour. la plupart, sinon tous sont irrévocables, confirmés et réalisables par paiement à vue et différé. Cependant sont rares, les crédits émis sous une forme transférable.

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"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand