Gestion des crédits et encaissements documentaires à l'importation: techniques, analyses et perspectives à AMEN BANK

2. La communication entre correspondants étrangers : le réseau SWIFT

Dans leurs correspondances quotidiennes, les banques ont recours à la performance et la fiabilité du réseau SWIFT entendez Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication.

SWIFT^16(*) est une entreprise de droit belge, dont le siège est à Bruxelles. Son rôle est de faciliter les opérations bancaires internationales grâce à un réseau informatique très puissant. Elle a été fondée par 239 banques de 15 pays différents en 1973 et aujourd'hui, plus de 7125 institutions dans 192 pays y sont abonnées^17(*). Les adhérents sont identifiés au sein du réseau par leur code BIC^18(*) qui comprend:

· l'identification de la banque sur 4 caractères

· le code pays sur 2 caractères

· le code ville sur 2 caractères

Exemples: PARBFRPP, CRLYFRPP, BONYUS33

Le réseau SWIFT permet d'échanger une grande variété de messages entre banques, sous un format qui est devenu, un véritable standard du marché. Les messages SWIFT sont classés par catégories:

· les catégories 1 et 2 regroupent les messages concernant les transferts de cash entre banques, ou messages de paiement (MT 202, MT 205, MT 210)

· La catégorie 3 couvre le marché des produits de taux et de change ainsi que les produits dérivés (MT 300, MT 303.)

· La catégorie 4 couvre les opérations d'encaissements documentaires (avis d'acceptation, accusé de réception, réclamation de frais et demande d'instructions...MT 400, MT 412, MT422...)

· la catégorie 5 concerne le marché des titres (livraisons de titres, instructions de règlements, confirmations de transactions ... MT 540, 541,542 543...)

· la catégorie 7 regroupe les messages relatifs aux crédits documentaires et aux garanties bancaires internationales (émissions, amendements, avis de paiement/ d'acceptation/ de négociation (MT 700, MT 707, MT 740...)

· la catégorie 9 regroupe tous les messages d'information

Le réseau Swift est en général choisi pour son efficacité et pour sa fiabilité. Bien entendu, il n'est pas le seul moyen de communication interbancaire international ; il existe aussi le télex, le fax, le courrier recommandé et l'Internet. A l'exception du dernier cité, les autres moyens de communications sont devenus ` vieux' et complètement inadaptés aux nouvelles exigences de la clientèle bancaire (et des banques elles mêmes) en matière de rapidité et de sécurisation des transactions.

3. Les transferts de fonds entre banques

Quelque soit le moyen de paiement utilisé (ordre de virement, lettre de change, crédit documentaire...), la plupart des règlements internationaux est débouclé directement sous forme de virements de comptes à comptes entre banques par l'intermédiaire des correspondants étrangers sans qu'il n'y ait pas manipulation d'espèces ou de titres de paiements (P.Garsuault & S.Priami, P 91). Ces mouvements scripturaux peuvent se présenter sous la forme d'un virement ou d'un rapatriement selon le sens dans lequel ils sont effectués ; Ainsi, pour une banque située à Abidjan (RCI) qui reçoit des fonds provenant d'une contrepartie étrangère, l'opération sera considérée comme un virement et pour cette contrepartie un rapatriement.

Pour mieux illustrer le mécanisme suivant, nous considérons l'exemple suivant :

Exemple : La société française `'bêta'' doit 5 000,00 USD à la société Américaine `'alpha'' au terme d'une importation de sandwichs congelés. Le paiement doit s'effectuer par virement bancaire en vertu de la confiance réciproque des partenaires commerciaux. A la date convenue, le client bêta demande à sa banque BIP Paribas d'effectuer le virement en faveur d'alpha en indiquant le montant à transférer, les références de l'opération commerciale ainsi que le code IBAN^19(*) et SWIFT de la banque du bénéficiaire qui se trouve être la CETY Bank New york. Aussi, BIP Paribas débite (ou bloque) le compte de bêta de la contre-valeur de USD 5 000,00 au cours du jour (spot) ; Ensuite elle notifie à son correspondant américain FUJI BANK d'effectuer le paiement du montant sus-mentionné à la société alpha dont le compte dors sur les livres de la CETY BANK (SWIFT MT 202-ordre de paiement). Une fois reçu l'ordre de paiement, la FUJI BANK débite le compte en USD de BIP Paribas et crédite sur ses livres le compte de la CETY Bank de USD 5 000,00. Simultanément elle adresse à BIP Paribas un MT 900 « avis de débit » et à CETY Bank un MT 910 « Avis de crédit » ; Ayant reçu le paiement, cette dernière crédite sur ses livres de compte de la Société alpha du montant reçu.

Remarques :

§ Le correspondant informe en général son client des mouvements de fonds sur son compte en temps réel (par des messages SWIFT MT900 et MT910), et communique obligatoirement un récapitulatif (MT950) en fin de journée.

§ Les fonds reçus par le correspondant au nom de son client sont inscrits par lui dans sa comptabilité au crédit du LORO du client. Simultanément le client enregistre le même mouvement un débit du miroir NOSTRO face au crédit d'un compte de comptabilité générale (comptabilité en partie double).

Du point de vue de la banque, on gardera donc toujours à l'esprit que:

· Une entrée de fonds se matérialise en comptabilité par un Débit NOSTRO

· Une sortie de fonds se matérialise en comptabilité par un Crédit NOSTRO

§ Les banques centrales jouent un rôle essentiel dans les transferts de fonds entre banques. En tant que « banque des banques », la banque centrale est un point de passage obligé lors de tout échange de fonds entre 2 banques du même pays. Tout transfert de fonds entre une banque A et une banque B, résidentes dans le même pays, a pour effet de débiter le compte de la banque A en banque centrale (en France le CCR, Compte Courant de Règlement), au profit du compte de la banque B. La banque centrale est donc un correspondant obligé dans la monnaie locale du pays dans lequel la banque est résidente. Les avoirs en dépôt à la banque centrale sont reflétés, dans la comptabilité de la banque, par un compte NOSTRO, au même titre que les avoirs en dépôt chez tous les autres correspondants.

Au terme de cette section, il apparaît clairement qu'aucune opération bancaire avec l'étranger ne saurait être menée à bien sans une connaissance préalable des opérations de change et de leur aspect légal ainsi que la détention de comptes en devises auprès de correspondants étrangers avec lesquelles la communication doit être régulière, professionnelle et surtout sécurisée en vertu de la nature même de l'activité bancaire d'où le nécessaire recours au réseau swift. Néanmoins, le banquier, parce qu'assurant le règlement financier d'une opération commerciale, ne doit pas en ignorer les aspects fondamentaux au risque de se confiner dans des chiffres « muets ». C'est dans ce contexte précis que nos abordons les opérations de commerce internationale et leurs caractéristiques fondamentales.

* ¹⁶ Voir www.swift.com

* ¹⁷ www.cambistes.info

* ¹⁸ Bank identifial code

* ¹⁹ International Bank Account Number