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Optimisation financière et fiscale d'un LBO particulier : l'Owner Buy Out

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par Anthony Seghers
HEC / Escp - Mastère spécialisé 2007
  

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2.2.2 L'optimisation juridique de la cible.

2.2.2.1 Scinder les actifs de la cible elle-même.

Dans le cadre du montage financier de haut de bilan, une dissociation des actifs historiques de la société peut s'avérer avisée en soi, et optimale en l'espèce101.

En effet, beaucoup d'entreprises familiales ont acquis au fil de ans des actifs, immobiliers en particulier. Ceux-ci ont par ailleurs dans de nombreux cas une valeur nettement supérieure à leur valeur d'acquisition historique.

Or, on ces actifs sont mal valorisés par les différentes méthodes utilisées pour évaluer les entreprises qui les détiennent. En effet, si l'on considère un immeuble valant 1 M€, sa valeur locative avec un taux de rentabilité de 6% sera de 60 000 €.

100 J-P Bertrel et M Jeantin - Acquisitions et fusions des sociétés commerciales - Litec - 1989

101 Franck Fougerat - Immobilier et transmission d'entreprise - MBA Capital

Si cet immeuble est la propriété de l'entreprise et qu'il est amorti, la valeur d'entreprise sera calculée sur la base d'un multiple d'Ebit ou d'Ebitda (méthode souvent utilisée pour les petites capitalisations, entre autres). Si ce multiple est fixé à 8 fois l'Ebit, alors :

VE = 8 x Ebit, cette valeur d'entreprise incluant l'immeuble en question.

Si au contraire, la société loue l'immeuble, elle acquittera d'un loyer annuel de 60 K€.

Dans ce cas, la valorisation de la société intégrera cette charge supplémentaire, à travers une diminution de l'Ebit.

D'où une valorisation d'entreprise qui s'établit comme suit :

VE = (Ebit - 60 000) x 8

Ceci entraîne donc une diminution de la valeur d'entreprise de 480 000 €.

La méthode des multiples intégrera alors l'immeuble dans l'évaluation de l'entreprise pour moins de la moitié de sa valeur.

On a donc intérêt à se séparer des actifs patrimoniaux de l'entreprise au moment de la cession de celle-ci dans la mesure où ils seront probablement mal valorisés dans ce cadre.

De plus, le montage nécessitant à la fois de réduire le prix afin de rendre sa structuration plus facile et de maximiser la trésorerie disponible, une restructuration de l'actif du bilan peut être bienvenue.

Cet allégement du bilan peut concerner différents éléments valorisables néanmoins, il est en général admis que les actifs immobiliers sont ceux dont il est le plus intéressant de se séparer.

2.2.2.2 La constitution d'une SCI dédiée.

Dans ce cas, la constitution d'une SCI, montage très classique appliqué dans de nombreuses PME, se révèle être une véritable source d'optimisation.

En premier lieu, elle permet de mieux valoriser les actifs immobiliers en question, ce qui permet d'optimiser le montage d'un point de vue financier.

De plus, cela allège le montage, on évite de faire supporter par celui-ci la vente des structures d'exploitation et la vente de l'immobilier.

Mais cette approche est avant tout profitable pour le dirigeant actionnaire qui créé la SCI. En effet, ce montage lui permettra de mettre à l'abri des actifs aisément valorisables. En cas d'échec de l'OBO, il conservera l'immobilier isolé. Néanmoins, si la cible dépose le bilan, une action en confusion de patrimoine risque d'être menée102. Quoiqu'il en soit, la constitution d'un SCI recevant les actifs immobiliers est un moyen intéressant pour accroître la diversification du risque du dirigeant actionnaire.

Par ailleurs, à terme cela permettra d'assurer des revenus fonciers complémentaires aux associés de la SCI.

De plus, dans le cadre d'une optimisation successorale, cette solution peut présenter un avantage certain, une donation pouvant être effectuée, ou une prise de participation directe des héritiers au sein du capital de la SCI.

Si l'on retient les hypothèses suivantes, on aboutit à ce montage pour la reprise des actifs immobiliers de la cible.

Prix d'acquisition

 
 
 
 
 
 
 

Apport 25%

Emprunt 75%

Taux 4.00%

 

Rentabilité locative 6.00%

 

Année

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Loyer

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Intérêt

30,000

28,867

27,703

26,509

25,282

24,023

22,730

21,403

20,040

Amortissement (sur 40 ans) IS (33,33%)

25,000

1,667

25,000

2,044

25,000

2,432

25,000

2,830

25,000

3,239

25,000

3,659

25,000

4,090

25,000

4,532

25,000

4,986

Remboursement du principal

28,334

29,089

29,865

30,661

31,479

32,318

33,180

34,065

34,974

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Dette restante

721,667

692,577

662,713

632,051

600,572

568,254

535,074

501,008

466,035

Fonds propres de la SCI Total Bilan

Gearing

278,334

1,000,000

2.59

307,423

1,000,000

2.25

337,287

1,000,000

1.96

367,949

1,000,000

1.72

399,428

1,000,000

1.50

431,746

1,000,000

1.32

464,926

1,000,000

1.15

498,992

1,000,000

1.00

533,965

1,000,000

0.87

102 AFIC - De la sous performance à la sortie de crise - Guide pratique pour les investisseurs en capital et les dirigeants - 2007

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

60,000

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

18,641

17,205

15,731

14,217

12,662

11,067

9,429

7,747

6,020

4,247

2,427

558

25,000

5,452

25,000

5,931

25,000

6,422

25,000

6,927

25,000

7,445

25,000

7,977

25,000

8,523

25,000

9,084

25,000

9,659

25,000
10,250

25,000
10,857

25,000
11,479

35,906

36,864

37,847

38,856

39,892

40,956

42,049

43,170

44,321

45,503

46,717

47,962

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

430,129

393,265

355,418

316,562

276,669

235,713

193,664

150,494

106,173

60,670

13,954

0

569,871

1,000,000

606,735

1,000,000

644,582

1,000,000

683,438

1,000,000

723,331

1,000,000

764,287

1,000,000

806,336

1,000,000

849,506

1,000,000

893,827

1,000,000

939,330

1,000,000

986,046

1,000,000

1,034,009
1,034,009

0.75 0.65 0.55 0.46 0.38 0.31 0.24 0.18 0.12 0.06 0.01 0.00

On obtient ainsi un montage simple, et beaucoup moins risqué que celui de l'OBO lui-même. En effet, il est assis sur des actifs immobiliers et le plan de remboursement l'est pour sa part sur des loyers annuels garantis par un bail 3/6/9. A l'issue du bail en question, la dette ne représente plus que 46 % de la valeur des actifs. Le risque principal réside alors dans l'échec de l'OBO qui rendrait vaine la garantie apportée par un bail commercial.

En effet, l'ensemble du plan de remboursement de l'emprunt lié à l'acquisition repose sur la régularité de la perception de loyers fixés à un niveau suffisant pour acquitter les intérêts et participer au remboursement du principal.

L'autre limite réside dans le fait que sortir tous les actifs valorisables de la cible peut poser des difficultés en ce qui concerne le financement de l'OBO, les banquiers considérant ces actifs comme des garanties indirectes des prêts consentis à la holding.

Quoiqu'il en soit, cette solution parait optimale à la fois pour la cible dans le cadre du montage dont elle assurera le succès et pour le dirigeant qui vise à développer une véritable approche patrimoniale de diversification des risques.

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo