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Bujumbura, juillet 2016
REPUBLIQUE DU BURUNDI
UNIVERSITE DU LAC TANGANYIKA
FACULTE DE DROIT
« LE REGIME SUCCESSORAL EN
MATIERE
DES DROITS D'AUTEUR AU
BURUNDI»
par
Yves KAMIKIWE
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Sous la direction de
:
Maître-Assistant Mertus SABUMUKIZA
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Mémoire présenté et
défendu
publiquement en vue de l'obtention
du grade de Licencié en Droit
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DEDICACE
A notre regretté père ; A notre
mère ;
A nos frères et soeur.
Yves KAMIKIWE
II
REMERCIEMENTS
Il nous faudrait tout un livre pour pouvoir exprimer nos
sentiments de gratitudes envers tous ceux qui, de près ou de loin ont
contribué à l'aboutissement à ce travail.
Nos vifs et sincères remerciements sont adressés
d'abord à notre Directeur de mémoire Maître-Assistant
Mertus SABUMUKIZA pour sa bonne collaboration et encouragement dans
l'élaboration de ce travail. Sa rigueur, sa sagesse et sa
disponibilité malgré plusieurs engagements nous poussent à
le remercier.
Ensuite, une sincère gratitude est adressée
à notre famille restreinte et élargie. Avec fierté nous
remercions cordialement notre mère qui, dans l'absence de notre
regretté père, a su bien nous garder tout petit et nous donner
une éducation spirituelle, morale et scolaire. Merci Maman pour ton
courage et pour ton amour inestimables. Nous remercions aussi notre Oncle
Athanase CIZA pour son encouragement tant matériel que moral. Encore
nous remercions la famille Gaspard NTAHOMBAYE, la famille NDAGIJIMANA Audace et
celle de Liboire BIGIRIMANA pour leur soutien moral et matériel. Nous ne
pouvons pas oublier de remercier Monsieur Richard NIYOKWIZIGIRWA, Monsieur
Célestin NDUWIMANA et Dr NYENGERI Hyppolite pour leur accueil chaleureux
et leur accompagnement dans le monde universitaire.
Enfin, nous n'oublions pas de remercier des gens en dehors de
la famille qui ont pu nous apporter leur support tant moral que
matériel. Nous disons ainsi merci à tous les enseignants de
l'Ecole primaire, de l'Ecole secondaire, de l'Université du BURUNDI et
de l'Université Lac TANGANYIKA.
Nous terminons par remercier spécialement Monsieur
Emmanuel Grosjean en Belgique, le D.G de la Culture Léonard SINZINKAYO,
Monsieur le Président de l'A.M.B Bruno SIMBAVIMBERE, l'Ingénieur
du son Bachir DIA, le Chanteur et Cinéaste NGABO Léonce, Monsieur
Excellent NIMUBONA, le Musicien Producteur Buddy ma Gloire et Monsieur Anselme
BAVUGUBUSA.
III
LES SIGLES ET ABREVIATIONS
§ : Paragraphe
A/A : Année académique
Al : alinéa
A.M.B : Amicale des Musiciens du Burundi
art. : Article
B.O.B : Bulletin Officiel du Burundi
B.R.U : Bulletin du Ruanda Urundi
Bac : Baccalauréat
Bd : boulevard
CD : Un disque optique qui stocke les données
numériques
CPI : Code de la Propriété Intellectuelle
français,
D.G : Directeur Général
Dr : Docteur
éd : édition
etc. : et cætera
ibidem : même auteur, même ouvrage et même
page
Idem : même auteur, même ouvrage, page
différente
Infra : du latin qui veut dire en dessous
Lit : litera
O.B.D.A : Office burundais du droit d'auteur et des droits
voisins
O.M.P.I : Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle
Op. Cit : du latin opere citato qui veut dire ouvrage
déjà cité
p. : Page
pp. : Intervalle de pages
s. : suivant
supra : du latin qui veut dire en haut
UB : Université du Burundi
UNESCO : United Nations Educational, Scientific and Cultural
Organization (Organisation des Nation Unies pour l'Education, la
Science et la Culture)
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