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Le régime successoral en matière des droits d'auteur au Burundi.

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par Yves KAMIKIWE
Université du lac Tanganyika - Licence 2015
  

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Bujumbura, juillet 2016

REPUBLIQUE DU BURUNDI

UNIVERSITE DU LAC TANGANYIKA

FACULTE DE DROIT

« LE REGIME SUCCESSORAL EN MATIERE

DES DROITS D'AUTEUR AU BURUNDI»

par

Yves KAMIKIWE

Sous la direction de :

Maître-Assistant Mertus SABUMUKIZA

Mémoire présenté et défendu

publiquement en vue de l'obtention

du grade de Licencié en Droit

DEDICACE

A notre regretté père ; A notre mère ;

A nos frères et soeur.

Yves KAMIKIWE

II

REMERCIEMENTS

Il nous faudrait tout un livre pour pouvoir exprimer nos sentiments de gratitudes envers tous ceux qui, de près ou de loin ont contribué à l'aboutissement à ce travail.

Nos vifs et sincères remerciements sont adressés d'abord à notre Directeur de mémoire Maître-Assistant Mertus SABUMUKIZA pour sa bonne collaboration et encouragement dans l'élaboration de ce travail. Sa rigueur, sa sagesse et sa disponibilité malgré plusieurs engagements nous poussent à le remercier.

Ensuite, une sincère gratitude est adressée à notre famille restreinte et élargie. Avec fierté nous remercions cordialement notre mère qui, dans l'absence de notre regretté père, a su bien nous garder tout petit et nous donner une éducation spirituelle, morale et scolaire. Merci Maman pour ton courage et pour ton amour inestimables. Nous remercions aussi notre Oncle Athanase CIZA pour son encouragement tant matériel que moral. Encore nous remercions la famille Gaspard NTAHOMBAYE, la famille NDAGIJIMANA Audace et celle de Liboire BIGIRIMANA pour leur soutien moral et matériel. Nous ne pouvons pas oublier de remercier Monsieur Richard NIYOKWIZIGIRWA, Monsieur Célestin NDUWIMANA et Dr NYENGERI Hyppolite pour leur accueil chaleureux et leur accompagnement dans le monde universitaire.

Enfin, nous n'oublions pas de remercier des gens en dehors de la famille qui ont pu nous apporter leur support tant moral que matériel. Nous disons ainsi merci à tous les enseignants de l'Ecole primaire, de l'Ecole secondaire, de l'Université du BURUNDI et de l'Université Lac TANGANYIKA.

Nous terminons par remercier spécialement Monsieur Emmanuel Grosjean en Belgique, le D.G de la Culture Léonard SINZINKAYO, Monsieur le Président de l'A.M.B Bruno SIMBAVIMBERE, l'Ingénieur du son Bachir DIA, le Chanteur et Cinéaste NGABO Léonce, Monsieur Excellent NIMUBONA, le Musicien Producteur Buddy ma Gloire et Monsieur Anselme BAVUGUBUSA.

III

LES SIGLES ET ABREVIATIONS

§ : Paragraphe

A/A : Année académique

Al : alinéa

A.M.B : Amicale des Musiciens du Burundi

art. : Article

B.O.B : Bulletin Officiel du Burundi

B.R.U : Bulletin du Ruanda Urundi

Bac : Baccalauréat

Bd : boulevard

CD : Un disque optique qui stocke les données numériques

CPI : Code de la Propriété Intellectuelle français,

D.G : Directeur Général

Dr : Docteur

éd : édition

etc. : et cætera

ibidem : même auteur, même ouvrage et même page

Idem : même auteur, même ouvrage, page différente

Infra : du latin qui veut dire en dessous

Lit : litera

O.B.D.A : Office burundais du droit d'auteur et des droits voisins

O.M.P.I : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

Op. Cit : du latin opere citato qui veut dire ouvrage déjà cité

p. : Page

pp. : Intervalle de pages

s. : suivant

supra : du latin qui veut dire en haut

UB : Université du Burundi

UNESCO : United Nations Educational, Scientific and Cultural

Organization (Organisation des Nation Unies pour l'Education, la Science et la Culture)

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