CHAPITRE II APPROCHE THÉORIQUE DE PLAN DE
MASSE
La présentation du plan masse est
règlementée par le code de l'urbanisme qui décrit
précisément les éléments devant figurer sur le
document. L'absence d'un seul de ces éléments conduira
immanquablement à une demande de pièces complémentaires.
Les éléments représentés sur le plan masse doivent
permettre au service instructeur de vérifier la conformité du
projet aux règles d'urbanisme (POS, Règlement de lotissement).
2.1 Utilité d'un plan de masse
Le plan de masse est tout d'abord un instrument de dessin
conventionnel qui exprime une proposition d'aménagement d'un espace.
Ainsi, il permet de voir la morphologie du projet, le rapport sensoriel et le
rapport d'occupation du sol. Il fait apparaitre les travaux extérieurs
aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou
créées et, le cas échéant, les constructions
existantes dont le maintien est prévu. Il indique également, les
modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront
raccordés aux réseaux publics ou à défaut
d'équipements publics, les équipements privés
prévus, notamment pour l'alimentation en eau et l'assainissement.
Lorsque le terrain n'est pas directement desservi par une voie ouverte à
la circulation publique, le plan de masse indique l'emplacement et les
caractéristiques de la servitude de passage permettant d'y
accéder. Tout plan de masse doit normalement faire apparaitre :
+ les bâtiments existants sur le terrain avec leurs
dimensions et leur emplacement exact ; + les bâtiments à
construire avec leurs dimensions et leur emplacement exact projeté ; +
les parties des terrains qu'il est prévu de creuser pour réaliser
le projet ;
+ les arbres existants, s'il y en a, en indiquant ceux qui
seront maintenus et ceux qui seront supprimés ;
+ les arbres qui doivent être plantés ;
+ l'emplacement prévu pour le raccordement aux
réseaux ou l'installation du système d'assainissement.
Le plan de masse est obligatoire lorsque le projet consiste
à :
> construire de la surface de plancher,
> modifier le volume d'un bâtiment existant, >
construire un bâtiment accolé à un autre.
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Le plan de masse doit être dessiné de
manière extrêmement rigoureuse : il constitue la pièce
maitresse des dossiers de permis de construire ou de déclaration
préalable.
2.2 Les différentes parties d'un plan de
masse
2.2.1 La topographie du terrain
La topographie du terrain est la phase primordiale dans la
réalisation d'un plan de masse, car c'est elle qui en donne tout le
détail et qui permet de lire très bien le terrain à l'aide
des courbes de niveau. Ces dernières nous permettent aussi de calculer
la pente du terrain pour identifier quel côté du terrain est plus
accidenté.
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