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Mise en oeuvre de la prévention des risques dans une entreprise de travaux publics. Cas de la SADE-CGTH.


par Jhon Fezeu
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris - Master de sciences et technologie 2009
  

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2009

Mémoire

Pour l'obtention du Master Professionnel

«Maitrise des Risques Industriels»

Mention : Génie des procédés

Présenté et soutenu par

Jhon Hugues FEZEU NZALI
Le 22 septembre 2009

« MISE EN OEUVRE DE LA PREVENTION

DES RISQUES DANS UNE ENTREPRISE DE

TRAVAUX PUBLICS : CAS DE LA SADE-

CGTH »

1

INDEX DES ILLUSTRATIONS 4

Index des graphiques 4

Index des tableaux 4

1 INTRODUCTION 5

2 CHAPITRE 1: Présentation de l'entreprise 7

2.1 Présentation de l'entreprise 7

2.1.1 Création de la Sade 7

2.1.2 Ses Missions 7

2.1.3 Les métiers de la Sade 7

2.1.3.1 Les réseaux d'eau potable 8

2.1.3.2 Les réseaux d'assainissement 8

2.1.3.3 Les réseaux de télécommunication et de vidéocommunication 8

2.1.3.4 Les canalisations et équipements industriels 8

2.1.3.5 L'ingénierie de l'eau 9

2.1.4 Les atouts de la Sade 9
Au-delà de sa longue expérience, de la permanence de ses métiers de base et d'une politique

d'innovation mise au service de l'environnement, la Sade dispose de nombreux atouts : 9

2.1.5 La SADE et ses filiales 9

2.2 La Direction Régionale d'Arras 9

3 CHAPITRE 2 : Présentation du travail réalisé sur le terrain et pour l'exploitation des données
10

PARTIE 1 11

3.1 Document unique 11

3.1.1 Pourquoi évaluer les risques professionnels ? 11

3.1.2 Un enjeu économique et social 12

3.2 De quoi Parle-t-on ? 12

3.2.1 Qu'est ce que l'« évaluation »? 12

3.2.1.1 Les approches d'analyses des risques et de l'évaluation a priori des risques 13

3.2.1.2 Risques pour l'homme, enjeux pour l'entreprise 13

3.2.2 Comment aborder l'évaluation des risques? 14

3.2.2.1 Préparer l'évaluation 14

3.2.2.2 Identifier les risques 15

3.2.2.3 Classer les risques 15

3.2.2.4 Proposer des actions de prévention 15

3.3 L'existant 15

3.3.1 Quand mettre à jour le document unique ? 16

3.3.2 L'Approche retenue 16

3.3.3 La cotation retenue 16

3.3.3.1 Hiérarchisation des risques 17

3.3.4 Explication de la démarche 17

3.3.5 Les partenaires sociaux 18

3.3.6 Difficultés rencontrées 18

3.3.7 Finalité 18

PARTIE 2 19

3.4 Les accidents de travail 19

3.4.1 Les enjeux de la prévention pour l'entreprise 19

3.4.1.1 Les enjeux économiques 19

3.4.1.2 Les enjeux sociaux 21

3.4.1.3 Les enjeux juridiques 21

3.4.2 Principales causes des accidents du travail 21

3.4.3 Principales causes des décès 21

3.5 Cas de la SADE Direction Régionale d'Arras 22

3.5.1 Pourquoi cette étude? 23

3.5.2 Objectifs fixés 24

3.5.3 Limite de l'étude ou délimitation du sujet 24

3.5.4 L'approche utilisée 24

4 CHAPITRE 3 : LES RESULTATS 26

4.1 Du Document Unique 26

4.2 De L'étude sur les accidents 26

4.2.1 Pour l'année 2006 26

4.2.1.1 Par AGE 26

4.2.1.2 Par mois de survenance 27

4.2.1.3 Par jour de la semaine 27

4.2.1.4 Par heures de survenance 28

4.2.1.5 Par ancienneté dans l'entreprise 29

4.2.1.6 Par éléments matériels 30

4.2.1.7 Conclusion pour 2006 31

4.2.2 Pour l'année 2007, 32

4.2.2.1 Par âge 32

4.2.2.2 Par mois de survenance 32

4.2.2.3 Par jour de survenance 33

4.2.2.4 Par heure de survenance 33

4.2.2.5 Par ancienneté dans l'entreprise 34

4.2.2.6 Par éléments matériels 35

4.2.2.7 Conclusion pour l'année 2007 36

4.2.3 Pour l'année 2008 37

4.2.3.1 Par âge 37

4.2.3.2 Par mois de survenance 37

4.2.3.3 Par jour de la semaine 38

4.2.3.4 Par heure de survenance 38

4.2.3.5 Par ancienneté dans l'entreprise 39

4.2.3.6 Par éléments matériels 40

4.2.3.7 Conclusion pour l'année 2008 40

4.2.4 Pour l'année 2009 41

4.2.4.1 Par âge 41

4.2.4.2 Par mois de survenance 41

4.2.4.3 Par jour de survenance 42

4.2.4.4 Par heure de survenance 42

4.2.4.5 Par ancienneté dans l'entreprise 43

4.2.4.6 Par éléments matériels 44

4.2.4.7 Conclusion pour les 6 premiers mois de l'année 2009 45

4.2.5 Interprétation des résultats 45

4.2.5.1 Résultats 46

4.2.5.2 Interpretation des résultats 49

4.2.6 Pistes d'amélioration 54

4.2.7 A propos des intérimaires 57

4.3 Outils pour une maîtrise globale du risque 58

4.3.1 Les indicateurs 58

4.3.1.1 Limite des indicateurs 58

4.3.2 Campagnes de préventions 59

4.3.2.1 Populations cibles 59

4.3.2.2 Quel type de tonalité pour les messages de campagnes de prévention? 60

4.3.2.3 Conclusion 61

4.3.3 Vers une démarche d'appropriation des risques par les compagnons 61

4.3.4 Des rapports entre les différents acteurs (Etude d'opinion interne) 61

4.3.5 De l'engagement de la direction régionale 62

4.4 Au-delà de l'évaluation des risques et de l'analyse des accidents. 63

5 CONCLUSION GENERALE 64

6 BIBLIOGRAPHIE 66

7 WEBOGRAPHIE 67

8 ANNEXES 68

8.1 Annexe 1 : Principes généraux de prévention 68

8.2 Annexe 2 : Exemplaire du formulaire d'estimation du risque. 69

8.3 Annexe 3a : Extrait du document unique mis à jour 69

8.4 Annexe 3b : Extrait du document unique mis à jour 70

8.5 Annexe 4 : Plan d'action 72

8.6 Annexe 5 : Extrait minute sécurité sur l'élingage 73

8.7 Annexe 6a : « Notice au Poste de Travail «carrelage» 74

8.8 Annexe 6b : Notice au Poste de Travail «carrelage» 75

8.9 Annexe 6 : Décision de justice rendant entièrement responsable une entreprises utilisatrice

pour mise en danger de la vie d'un intérimaire 76

8.10 Annexe 8a : Grille GPS Santé Sécurité au Travail 77

8.11 Annexe 8b : Grille GPS Santé Sécurité au Travail 78

8.12 Annexe 8c : Grille GPS Santé Sécurité au Travail 79

9 RESUME 80

RESUME 80

ABSTRACT 80

INDEX DES ILLUSTRATIONS

Index des graphiques

Graphique 1:Evolution du taux de fréquence SADE par rapport 22

Graphique 2:Evolution du taux de gravité de la SADE par rapport aux TP 23

Graphique 3: Répartition par âge 26

Graphique 4:Répartition par mois de survenance 27

Graphique 5:Répartition par jour de la semaine 28

Graphique 6:Répartition par heures de survenance 29

Graphique 7:Répartition par ancienneté dans l'entreprise 30

Graphique 8:Répartition par éléments matériels 31

Graphique 9:Répartition par âge 32

Graphique 10: Répartition par mois de survenance 32

Graphique 11: Répartition par jour de survenance 33

Graphique 12: Répartition par heures de survenance 34

Graphique 13: Répartition par ancienneté dans l'entreprise 35

Graphique 14:Répartition par éléments matériels 36

Graphique 15:Répartition Par âge 37

Graphique 16:Répartition par mois de survenance 37

Graphique 17:Répartition par jour de la semaine 38

Graphique 18:Répartition par heure de survenance 39

Graphique 19:Répartition par ancienneté dans l'entreprise 39

Graphique 20:Répartition par éléments matériels 40

Graphique 21:Répartition par âge 41

Graphique 22:Répartition par mois de survenance 42

Graphique 23:Répartition par jour de la semaine 42

Graphique 24:Répartition par heure de survenance 43

Graphique 25:Répartition par ancienneté dans l'entreprise 44

Graphique 26:Répartition par éléments matériels 45

Graphique 27:Répartition par âge 46

Graphique 28: Répartition par mois de survenance 46

Graphique 29: Répartition par jour de la semaine 47

Graphique 30: Répartition Par heure de survenance 47

Graphique 31 Répartition par éléments matériels 49

Tableau 1: Hiérarchisation des risques 17

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La Quadrature du Net