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2009
Mémoire
Pour l'obtention du Master Professionnel
«Maitrise des Risques
Industriels»
Mention : Génie des
procédés
Présenté et soutenu par
Jhon Hugues FEZEU NZALI
Le 22 septembre
2009
« MISE EN OEUVRE DE LA PREVENTION
DES RISQUES DANS UNE ENTREPRISE DE
TRAVAUX PUBLICS : CAS DE LA SADE-
CGTH »
1
INDEX DES ILLUSTRATIONS 4
Index des graphiques 4
Index des tableaux 4
1 INTRODUCTION 5
2 CHAPITRE 1: Présentation de l'entreprise 7
2.1 Présentation de l'entreprise 7
2.1.1 Création de la Sade 7
2.1.2 Ses Missions 7
2.1.3 Les métiers de la Sade 7
2.1.3.1 Les réseaux d'eau potable 8
2.1.3.2 Les réseaux d'assainissement 8
2.1.3.3 Les réseaux de télécommunication et
de vidéocommunication 8
2.1.3.4 Les canalisations et équipements industriels 8
2.1.3.5 L'ingénierie de l'eau 9
2.1.4 Les atouts de la Sade 9
Au-delà de sa longue
expérience, de la permanence de ses métiers de base et d'une
politique
d'innovation mise au service de l'environnement, la Sade dispose
de nombreux atouts : 9
2.1.5 La SADE et ses filiales 9
2.2 La Direction Régionale d'Arras 9
3 CHAPITRE 2 : Présentation du travail
réalisé sur le terrain et pour l'exploitation des
données
10
PARTIE 1 11
3.1 Document unique 11
3.1.1 Pourquoi évaluer les risques professionnels ? 11
3.1.2 Un enjeu économique et social 12
3.2 De quoi Parle-t-on ? 12
3.2.1 Qu'est ce que l'« évaluation »? 12
3.2.1.1 Les approches d'analyses des risques et de
l'évaluation a priori des risques 13
3.2.1.2 Risques pour l'homme, enjeux pour l'entreprise 13
3.2.2 Comment aborder l'évaluation des risques?
14
3.2.2.1 Préparer l'évaluation 14
3.2.2.2 Identifier les risques 15
3.2.2.3 Classer les risques 15
3.2.2.4 Proposer des actions de prévention 15
3.3 L'existant 15
3.3.1 Quand mettre à jour le document unique ? 16
3.3.2 L'Approche retenue 16
3.3.3 La cotation retenue 16
3.3.3.1 Hiérarchisation des risques 17
3.3.4 Explication de la démarche 17
3.3.5 Les partenaires sociaux 18
3.3.6 Difficultés rencontrées 18
3.3.7 Finalité 18
PARTIE 2 19
3.4 Les accidents de travail 19
3.4.1 Les enjeux de la prévention pour l'entreprise 19
3.4.1.1 Les enjeux économiques 19
3.4.1.2 Les enjeux sociaux 21
3.4.1.3 Les enjeux juridiques 21
3.4.2 Principales causes des accidents du travail 21
3.4.3 Principales causes des décès 21
3.5 Cas de la SADE Direction Régionale d'Arras 22
3.5.1 Pourquoi cette étude? 23
3.5.2 Objectifs fixés 24
3.5.3 Limite de l'étude ou délimitation du sujet
24
3.5.4 L'approche utilisée 24
4 CHAPITRE 3 : LES RESULTATS 26
4.1 Du Document Unique 26
4.2 De L'étude sur les accidents 26
4.2.1 Pour l'année 2006 26
4.2.1.1 Par AGE 26
4.2.1.2 Par mois de survenance 27
4.2.1.3 Par jour de la semaine 27
4.2.1.4 Par heures de survenance 28
4.2.1.5 Par ancienneté dans l'entreprise 29
4.2.1.6 Par éléments matériels 30
4.2.1.7 Conclusion pour 2006 31
4.2.2 Pour l'année 2007, 32
4.2.2.1 Par âge 32
4.2.2.2 Par mois de survenance 32
4.2.2.3 Par jour de survenance 33
4.2.2.4 Par heure de survenance 33
4.2.2.5 Par ancienneté dans l'entreprise 34
4.2.2.6 Par éléments matériels 35
4.2.2.7 Conclusion pour l'année 2007 36
4.2.3 Pour l'année 2008 37
4.2.3.1 Par âge 37
4.2.3.2 Par mois de survenance 37
4.2.3.3 Par jour de la semaine 38
4.2.3.4 Par heure de survenance 38
4.2.3.5 Par ancienneté dans l'entreprise 39
4.2.3.6 Par éléments matériels 40
4.2.3.7 Conclusion pour l'année 2008 40
4.2.4 Pour l'année 2009 41
4.2.4.1 Par âge 41
4.2.4.2 Par mois de survenance 41
4.2.4.3 Par jour de survenance 42
4.2.4.4 Par heure de survenance 42
4.2.4.5 Par ancienneté dans l'entreprise 43
4.2.4.6 Par éléments matériels 44
4.2.4.7 Conclusion pour les 6 premiers mois de l'année
2009 45
4.2.5 Interprétation des résultats 45
4.2.5.1 Résultats 46
4.2.5.2 Interpretation des résultats 49
4.2.6 Pistes d'amélioration 54
4.2.7 A propos des intérimaires 57
4.3 Outils pour une maîtrise globale du risque 58
4.3.1 Les indicateurs 58
4.3.1.1 Limite des indicateurs 58
4.3.2 Campagnes de préventions 59
4.3.2.1 Populations cibles 59
4.3.2.2 Quel type de tonalité pour les messages de
campagnes de prévention? 60
4.3.2.3 Conclusion 61
4.3.3 Vers une démarche d'appropriation des risques par
les compagnons 61
4.3.4 Des rapports entre les différents acteurs (Etude
d'opinion interne) 61
4.3.5 De l'engagement de la direction régionale 62
4.4 Au-delà de l'évaluation des risques et de
l'analyse des accidents. 63
5 CONCLUSION GENERALE 64
6 BIBLIOGRAPHIE 66
7 WEBOGRAPHIE 67
8 ANNEXES 68
8.1 Annexe 1 : Principes généraux de
prévention 68
8.2 Annexe 2 : Exemplaire du formulaire d'estimation du risque.
69
8.3 Annexe 3a : Extrait du document unique mis à jour
69
8.4 Annexe 3b : Extrait du document unique mis à jour
70
8.5 Annexe 4 : Plan d'action 72
8.6 Annexe 5 : Extrait minute sécurité sur
l'élingage 73
8.7 Annexe 6a : « Notice au Poste de Travail
«carrelage» 74
8.8 Annexe 6b : Notice au Poste de Travail «carrelage»
75
8.9 Annexe 6 : Décision de justice rendant
entièrement responsable une entreprises utilisatrice
pour mise en danger de la vie d'un intérimaire 76
8.10 Annexe 8a : Grille GPS Santé Sécurité
au Travail 77
8.11 Annexe 8b : Grille GPS Santé Sécurité
au Travail 78
8.12 Annexe 8c : Grille GPS Santé Sécurité
au Travail 79
9 RESUME 80
RESUME 80
ABSTRACT 80
INDEX DES ILLUSTRATIONS
Index des graphiques
Graphique 1:Evolution du taux de fréquence SADE par
rapport 22
Graphique 2:Evolution du taux de gravité de la SADE par
rapport aux TP 23
Graphique 3: Répartition par âge 26
Graphique 4:Répartition par mois de survenance 27
Graphique 5:Répartition par jour de la semaine 28
Graphique 6:Répartition par heures de survenance 29
Graphique 7:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 30
Graphique 8:Répartition par éléments
matériels 31
Graphique 9:Répartition par âge 32
Graphique 10: Répartition par mois de survenance 32
Graphique 11: Répartition par jour de survenance 33
Graphique 12: Répartition par heures de survenance
34
Graphique 13: Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 35
Graphique 14:Répartition par éléments
matériels 36
Graphique 15:Répartition Par âge 37
Graphique 16:Répartition par mois de survenance 37
Graphique 17:Répartition par jour de la semaine 38
Graphique 18:Répartition par heure de survenance 39
Graphique 19:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 39
Graphique 20:Répartition par éléments
matériels 40
Graphique 21:Répartition par âge 41
Graphique 22:Répartition par mois de survenance 42
Graphique 23:Répartition par jour de la semaine 42
Graphique 24:Répartition par heure de survenance 43
Graphique 25:Répartition par ancienneté dans
l'entreprise 44
Graphique 26:Répartition par éléments
matériels 45
Graphique 27:Répartition par âge 46
Graphique 28: Répartition par mois de survenance 46
Graphique 29: Répartition par jour de la semaine 47
Graphique 30: Répartition Par heure de survenance 47
Graphique 31 Répartition par éléments
matériels 49
Tableau 1: Hiérarchisation des risques 17
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