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La gestion des conflits fonciers entre autochtones et allochtones dans le département de Sinfra.


par Jean Noel PacàƒÂ´me KANA
Université Félix Houphouet Boigny d'Abidjan - Doctorat en Criminologie 2019
  

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UNIVERSITE FELIX HOUPHOUET BOIGNY D'ABIDJAN

UFR : CRIMINOLOGIE

Option : SOCIOLOGIE CRIMINELLE

SUJET

LA GESTION DES CONFLITS FONCIERS
ENTRE AUTOCHTONES ET ALLOCHTONES
DANS LE DEPARTEMENT DE SINFRA

Présenté par

KANA Jean Noel Pacôme

THESE soutenue le 16 Mars 2019

2

DEDICACE

Aux familles KANA et DJEDJE

3

REMERCIEMENTS

L'élaboration de ce travail de recherche n'aurait pu se faire sans la contribution d'un certain nombre de personnes à qui, nous tenons à exprimer notre reconnaissance.

Professeur Titulaire de Sociologie, ex-Doyen de l'UFR Criminologie, Directeur de cette thèse, pour sa grande disponibilité dans le suivi et l'encadrement (de ce travail de recherche). Ses conseils nous ont été d'une utilité avérée.

. KOUDOU Opadou, Professeur titulaire de Psychologie, pour avoir bien accepté de suivre ce travail et dont les conseils et orientations nous ont permis de nous familiariser aux grandes thématiques de la recherche scientifique.

et encouragements ayant facilité le déroulement de ce travail.

ses recommandations et orientations en dépit de son emploi du temps chargé.

recommandations nous ont permis de comprendre véritablement des thématiques essentielles du travail.

de Recherches (CAMES). Ses conseils, sa disponibilité et ses orientations ont été indispensables à la compréhension de notre objet d'étude.

- Sociologie-

Anthropologie -UFHB. Son appui, ses conseils, son suivi et sa disponibilité ont été considérables dans la réalisation de ce travail.

départemental de l'agriculture, du directeur départemental de la construction, du chef de la tribu « Sian », des autorités sous-préfectorales ainsi que des différents magistrats du tribunal de Sinfra.

4

LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1 : Récapitulatif de la variable dépendante et de ses indicateurs .85

Tableau 2 : Récapitulatif des variables indépendantes et de leurs indicateurs 86
Tableau 3 : Evolution démographique de la population de Sinfra de 1975

2014 92

Tableau 4 : Descriptif quantitatif de l'échantillon autochtone 104

Tableau 5 : Descriptif quantitatif de l'échantillon allochtone 105

Tableau 6 : Descriptif quantitatif de l'échantillon des autorités locales 106

Tableau 7 : Descriptif quantitatif de l'échantillon général 105

Tableau 8 : Fréquence des modalités d'accès à la terre à Sinfra

124

Tableau 9 : Conflits liés à la destruction des plantations à Sinfra de 2009 à

2014 140

Tableau 10 : Procès-verbaux des affaires réglées 196

Tableau 11 : Niveau de stigmatisation des acteurs de gestion 197

Tableau 12 : Evolution des pâturages de 2010 à 2015 213

Tableau 13 : Distribution statistique des données de l'hypothèse générale 216

Tableau 14 : Calcul des effectifs théoriques de l'hypothèse générale 217

Tableau 15: Calcul de la différence des effectifs observés et des effectifs théoriques

de l'hypothèse générale 217
Tableau 16 : Calcul des effectifs obtenus au carré concernant l'hypothèse

Générale 218
Tableau 17 : Division des résultats obtenus par des effectifs théoriques de

l'hypothèse générale 218

Tableau 18 : Rappel de la variable indépendante et de ses critères 219

5

Tableau 19 : Effectifs des indicateurs de la variable indépendante dans les sous-

préfectures 219

Tableau 20 : Distribution statistique des données de l'hypothèse 1 220

Tableau 21 : Calcul des effectifs théoriques de l'hypothèse 1 221

Tableau 22 : Calcul de la différence des effectifs observés et des effectifs théoriques

de l'hypothèse 1 221

Tableau 23 : Calcul des effectifs obtenus au carré concernant l'hypothèse 1 221
Tableau 20 : Division des résultats obtenus par des effectifs théoriques de

l'hypothèse 1 222

Tableau 25 : Distribution statistique des données de l'hypothèse 2 223

Tableau 26 : Calcul des effectifs théoriques de l'hypothèse 2 223

Tableau 27 : Calcul de la différence des effectifs observés et des effectifs théoriques

de l'hypothèse 2 223

Tableau 28 : Calcul des effectifs obtenus au carré concernant l'hypothèse 2 224
Tableau 29 : Division des résultats obtenus par des effectifs théoriques de

l'hypothèse 2 224

6

LISTE DES FIGURES

Figure 1 : Evolution démographique de la population de Sinfra de 1975

à 2014 93

Figure 2 : Modalités d'acquisition des terres à Sinfra 126

Figure 3 : Actions du nouvel acquéreur en faveur des membres de sa famille 131

Figure 4 : Actions des membres de famille en faveur du nouvel acquéreur 132

Figure 5 : Processus de dégénérescence des conflits fonciers à Sinfra 152

Figure 6 : Organigramme de la chefferie traditionnelle à Sinfra 163

Figure 7 : Organigramme du Comité de Gestion foncière rurale de Sinfra 165

Figure 8 : Organigramme du tribunal pénal de Sinfra 172

Figure 9 : Procédure de gestion par les autorités administratives de Sinfra 189

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe