TABLE DES MATIERES
REMERCIEMENTS I
SIGLES ET ABREVIATIONS II
0. INTRODUCTION 1
Ière PARTIE. PRESENTATION ET HISTORIQUE 2
DE LA DGR/NK/CORG. 2
I.1. PRESENTATION ET HISTORIQUE 2
I.2. NATURE ET JUSTIFICATION JURIDIQUE DE LA DGR/NK 3
I.2.1. NATURE JURIDIQUE 3
I.2.2. JUSTIFICATION JURIDIQUE 4
I.3. SITUATION GEOGRAPHIQUE 5
I.4.ORGANISATION STRUCTURELLE ET FOBCTIONNELLE 6
I.4.2. LES ACTIVITES DU CENTRE OPERATIONNEL DES RECETTES DE
GOMA/CORG 7
I.4.3 Attributions de bureaux 7
? Le Bureau Taxation et documentation. 9
? Bureau Recouvrement 10
Activités majeur 10
Brève description 12
? La comptabilité 13
Recettes 13
Circuit 14
Note de perception 16
La quittance 16
II. DEROULEMENT DU STAGE 17
II.2 Présentation par service 18
? Bureau administration 18
Processus de perception de l'assujetti 21
? Bureau ordonnancement et contrôle 21
? Bureau recouvrement 27
CONCLUSION ET SUGGESTIONS 28
SOURCES UTILISEES POUR CONFECTIONNER CE RAPPORT 29
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