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La réglementation des déchets biomédicaux.par Saa Pascal TENGUIANO Université Cheikh Anta Diop de Dakar (UCAD) - Master 2 droit de l'environnement et de la santé 2009 |
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP DE DAKAR Faculté des Sciences Juridiques et Politiques ******* SUJET : LA REGLEMENTATION DES DECHETS BIOMEDICAUX Présenté par : Sous la direction de M. Saa Pascal TENGUIANO M. Ibrahima LY Agrégé de Droit Public et sciences Politiques de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar PROMOTION : 2008/2009 Conseil pour le développement de la recherche en sciences sociales en Afrique (CODESRIA) BP 3304, CP 18524, Dakar, SENEGAL Tel : (221) 33 825 9822
Fax : (221) 33 824 1289E-mail : south.institute[@]
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2 DEDICACEJE DEDIE CE MODESTE TRAVAIL.... A la mémoire de tous les défunts de ma famille
A la mémoire de Saa Faelix TENGUIANO A la mémoire de ma grand-mère Sia Bendoua MASSANDOUNO A la mémoire de ma tante Finda Que vos nombreux sacrifices trouvent en ce travail, un soulagement sans précédent. Que la miséricorde de DIEU vous habite à tout instant. A mon père Les mots me manquent pour vous exprimer toute ma reconnaissance pour tous les sacrifices consentis pour mon éducation. Ce travail est le votre. A ma mère Ce travail est le fruit de vos efforts de tous les jours, des nombreuses prières proférées à notre endroit. Puisse Dieu me permettre de vous rendre la plus heureuse des mamans.
3 RemerciementsA DIEU le tout puissant, le clément, le bienfaiteur, le miséricordieux, qui fait chaque jour des merveilles pour moi.
La rédaction de ce mémoire n'aurait pas été possible sans le soutien de M. Ibrahima LY, Professeur Agrégé en Droit Public et Directeur du Master Droit de l'environnement et de la Santé. J'exprime ma reconnaissance à tous les professeurs dudit Master qui nous ont inculqué l'esprit du travail bien fait. Mme Bator TALL secrétaire au CREDILA a accompagné ce travail avec attention ; qu'elle soit vivement remerciée.
Un grand merci à ma tante Delphine et son mari, mon frère Michel Akela, Mlle Marie Thérèse MANSARE, M. Richard HABA et famille, M. Ansoumane SACKO, Mme Tracy L. BACH (Vermont Law School-USA), M. Alsény BALDE, M. Alsény NDIAYE, M. Ibrahima Sory Touré. J'adresse mes vifs remerciements à mes amis Domique LOUA, Aliou SAGNA, Saa Kemo OLIANO, Ousmane DIOUF, Pévé GUILAVOGUI, Amadou BADJI, KAMANO Kaba, MAMADOUNO Pascal, Hassanatou DIALLO, LENO Paul, GUILAVOGUI Joseph, TOUNKARA Fassa, la 39ème promotion de Droit Public de L'université Gamal de Conakry et tous ceux dont je n'ai pas pu citer les noms. Je remercie du fonds du coeur M. Alia DIABY Professeur à l'université de Sonfonia (Guinée), M. Thierno Souleymane BARRY. Je remercie tous les juristes africains qui oeuvrent pour la promotion de la Démocratie et surtout pour la protection de l'environnement et de la promotion de la santé.
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