III- Thèses et mémoires
1-
NDIAYE Abdoulaye « Enquête sur les
perspectives des infections nosocomiales parmi le personnel soignant de
l'hôpital principal », Thèse d'Etat en médecine,
UCAD de Dakar, 2004.
2- NDIAYE Dior Fall, « Les déchets
biomédicaux », Mémoire de DEA de Droit de la
santé, Dakar, UCAD, 2004.
3- SACKO Ansoumane, Urbanisation et protection de
l'environnement en Guinée, Le Cas de la ville de Conakry,
Mémoire de DEA, Droit et politique de l'environnement, Université
de Lomé, Togo, 2005, 114 pages.
IV- Textes juridiques
A- Source internationale
1- Déclaration universelle des droits de l'homme du 19
Décembre 1948.
2- Déclaration d'Alma-Ata du 12 Septembre 1978.
3-
71
Convention de Bamako sur l'interdiction d'importer des
déchets dangereux et le contrôle de leurs mouvements
transfrontières en Afrique du 30 Janvier 1991.
4- Convention de Bale sur le contrôle des mouvements
transfrontières des déchets dangereux du 22 Mars 1989.
5- Déclaration de Stockholm du 16 Juin 1972.
6- Charte mondiale de la nature du 28 Octobre 1982.
7- La charte de la CEDEAO (Charte révisée de
1993).
.
8- L'acte constitutif de l'Union Africaine
9- Déclaration de Kampala sur le développement
durable en Afrique du 16 Juin 1989.
10- Engagement de Bamako sur l'environnement et le
développement durable du 30 Janvier 1991.
B- Sources nationales
1- Code de l'hygiène publique du Sénégal
2- Loi n°2001-01 du 15 Janvier 2001 portant code de
l'environnement au Sénégal
3- Loi n°2001-03 du 22 Janvier 2001 portant constitution
de la république du Sénégal
4- Décret n°2008-1007 du 18 Août 2008
portant réglementation de la gestion des déchets
biomédicaux au Sénégal.
5-
72
Décret n°2008-009/PRES/PM/MS/MECV du 10 Janvier
2008 portant organisation de la gestion des déchets biomédicaux
et assimilés au Burkina Faso.
6- Loi n° 01-020 du 30 Mai 2001rélative aux
pollutions et nuisances (Mali)
7- Loi n° 96-766 du 03 Octobre 1996 portant code de
l'environnement de la Cote d'Ivoire
V- Articles de presse
· Le Quotidien, n°2007 du 18 Septembre 2009,
Sénégal.
· Vie, vert-information Environnementale,
n°07 Août-Septembre 2008, Sénégal.
VI- Dictionnaires
1- Droit et SIDA, Guide juridique
3ème éd., 1996 Paris LGDJ, 238 pages.
2- Le nouveau petit Robert de la langue française,
2008.
VII- Autres documents
1- AUF, Droit et santé en Afrique, Actes du
colloque international de Dakar (28 Mars-1er Avril 2005), 216
pages.
2- Banque Mondiale, Rapport sur le développement
dans le monde (ONU), 1992, Le Développement et l'environnement, 300
pages.
3-
73
DOMENACH Hervé et PICOUET Michel, Population et
environnement, Que Sais-je ? 2000, PUF, Paris, 127 pages.
4- Institut Fédératif « Environnement et
Eau », Incertitude juridique, incertitude scientifique, Presses
universitaires de Limoges, France, 2000, 186 pages.
5- Ministère de la Santé et de la
Prévention Médicale du Sénégal, Programme National
de Lutte contre les Infections Nosocomiales, PRONALIN, 2005-2015, Novembre
2004.
6-
Pascal BILLAU, Estimation des dangers des déchets
biomédicaux pour la santé et l'environnement au Bénin en
vue de leur gestion, Essai présenté au centre universitaire
de formation en environnement, Québec, Canada, Août 2008.
7- PUE, Sauvegarde, les textes fondamentaux sur
l'environnement, 1ère éd., Afropress, 1981, 141 pages.
8- Technical Working Group of the Basel Convention, by the
Basel Action Network (BAN), 11 Recommendations pour améliorer la
gestion des déchets biomédicaux, April 12-14, 1999.
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