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Analyse de la fiscalité de la commune Bulengera


par Ramazani Rams Seve samba
Institut Supérieur de Commerce de Butembo - Licence 2021
  

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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE

« E.S.U »

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE DE BUTEMBO

« I.S.C/ BUTEMBO »

E-mail : iscbutembo 1

ANALYSE DE LA FISCALITE DE LA COMMUNE BULENGERA

PAR 

SEVE SAMBA Ramazani

Mémoire présenté et soutenu en vue de l'obtention du Diplôme de Licence en Sciences Commerciales et Financières

Option : Fiscalité

Directeur : KASEREKA MAKIROMBO Nelson

Chef de Travaux

Encadreur : MUMBERE KALIMO

Assistant 2

ANNEE ACADEMIQUE 2021-2022

DEDICACE

A vous très chers parents, AMISI DJUMAINE et NYEMBO AFUA pour tout ce que vous ne cessez de manifester comme effort pour nous élever jusqu'à présent.  

.

REMERCIEMENTS

Gloire à toi Dieu Eternel, le Maitre de l'univers. Il nous convient de te remercier pour les bienfaits dont nous sommes bénéficiaires.

Nous tenons à témoigner toute notre reconnaissance à tout le corps académique et scientifique de sciences commerciales et financières de l'ISC/BUTEMBO pour leur formation durant tout notre cursus universitaire.

Nos remerciements s'adressentégalementau directeur de ce travail, le Chef de Travaux KASEREKA MAKIROMBO et notre encadreur l'Assistant 2 MUMBERE KALIMOpour nous avoir dirigé malgré leurs multiples tâches. N'eut été leur soutien, ce travail ne s'appellerait pas Travail de Fin d'Etudes. C'est pour nous une grande occasion de leur exprimer notre sentiment de reconnaissance et de profonde gratitude. Cher directeur et encadreur, nous n'aurons que vous comme voie, car « si tu veux voir plus loin, il faut t'appuyer sur les épaules des géants »,dit-on.

Nous remercions nos frères et soeurs et plus particulièrement BIMWANA SAMBA, AMISI ZADIA Guylaine, AMISI USENI Jospin, AMISI BAHATI Marceline, AMISI ALIMA Jocelyne, AMISI ATIA Gisèle et AMISI ZADIA Myriam pour toute forme de contribution réalisée jusqu'à la fin de notre cycle de licence.

Enfin, nos remerciements s'adressent à tous nos camarades et compagnons de lutte etplus particulièrement Mechack ISOMBA, Gloria ADRONGA, Micheline KILUMU, Promesse MUGHOLE, ALIPACHU PASCALINEJosé et KASEREKA MUSAYI Pantaléonpour la franche collaboration.

A toute personne qui n'a pas trouvé son nom ici mais qui, de loin ou de près,avait contribué à notre avancement, nous disons merci.

SEVE SAMBA Ramazani

SIGLES ET ABREVIATIONS

AGRIPEL 

: Agriculture, Pêche et Elevage

ASBL

: Association Sans But Lucratif

BM

: Banque Mondiale

CT

: Chef de Travaux

DGR-NK 

: Direction Générale des Recettes du Nord-Kivu

DSRP

: Document de Stratégie pour la Réduction de la Pauvreté

EIC 

: Etat Indépendant du Congo

ETD

: Entité Territoriale Décentralisée

FC 

: Franc Congolais

FEC

: Fédération des Entreprises au Congo

FENAPEC

: Fédération Nationale des Artisans, Petites et Moyennes Entreprises du Congo

FMI 

: Fond monétaire International

IPM 

: Impôt Personnel Minimum

LETD 

: Loi des Entité Territoriale Décentralisée

O-L 

: Ordonnance-Loi

PME 

: Petites et Moyennes Entreprises

PNC 

: Police Nationale Congolaise

RDC 

: République Démocratique Du Congo

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry