Les droits des agriculteurs et le marché mondial des gènes

Bibliographie

I- Ouvrages:

En Droit International :

· A. Stachivi (Francis Amakoué), Le déclin de l'Etat en Droit international public. Edition Harmattan, Paris, 2001.

· Ben salah Alaoui (Assia), La sécurité alimentaire mondiale, Edition Librairie Générale du Droit et de la Jurisprudence, Paris, 1989.

· Chemillier Gendreau (Monique), Humanité et souveraineté. Essai sur la fonction du droit international, Edition La Découverte, Paris, 1995.

· Dupuy (Pierre Marie), Droit international public, Edition Dalloz, Paris, 2000.

· Dupuy (René Jean), Dialectiques du Droit International: Souveraineté des Etats, communauté et droits de l'humanité, Edition Pedone, Paris, 1999.

· Mbay (Kéba), les droits de l'homme en Afrique, Edition Pedone, Paris, 2002.

· Paguerot (Sylvie), Le statut des ressources vitales en Droit International. Essai sur le concept de patrimoine commun de l'humanité, Edition Bruylant Collection Mondialisation et Droit International, Bruxelles, 2002.

· Rosenberg (Dominique), Le principe de souveraineté des Etats sur leurs ressources naturelles, Edition Librairie Générale de Droit et de la Jurisprudence, Paris, 1983.

En Droit de l'environnement :

· A Laird (Sarah), Biodiversity and traditional knowledge, equitable partnerships in practice, Edition EARTH SCAN publications LTD, London, 2002.

· A Laird (Sarah), Kery Ten (Kate), Commercial use of biodiversity access to genetic resources and benefit-sharing, Edition EARTH SCAN publications LTD, London, 1999.

· Boisson de Chazounes ( Laurence), Desgagné ( Richard), Romano (Cesare), Protection internationale de l'environnement, Edition Pedone, Paris, 1998.

· Chikaoui (Leila), L'environnement et sa protection par le Droit, Edition du Centre de Recherches et d'Etudes Administratives, ENA, Tunis, 1998.

· Hermitte (Marie Angèle) -sous la direction-, Droit de génie génétique végétal, Edition Librairies Techniques, Paris, 1987.

· Kemto (Maurice), Droit de l'environnement en Afrique, Edition EDICEF/AUPELE, Paris, 1996.

· Kiss (Charles Alexandre), Beurrier (Jean Pierre), Droit international de l'environnement, Edition Pedone, Paris, 2000.

· Leclech (Bernard), Environnement et agriculture, Edition Synthèse Agricole, Bordeaux, 1998.

· Lavieille (Jean Marc), Droit international de l'environnement, Edition Eclipses, Paris, 1998.

· Lambert-Habib (Marie Laure), Le commerce des espèces sauvages : entre le Droit International et la gestion locale, Edition Harmattan, Collection Logiques juridiques, Paris, 2000.

· Naim-Gesbert (Eric), Les dimensions scientifiques du droit de l'environnement : Contribution à l'étude des rapports de la science et du droit, Edition Bruylant, Bruxelles, 1997.

· Noiville (Christine). Ressources génétiques et Droit : Essai sur les régimes juridiques des ressources génétiques marines. Edition Pedone, Paris, 1997.

· Ost (Francois), La nature hors la loi : L'écologie à l'épreuve du droit, Edition La découverte, Paris, 1999.

· Ouvrage collectif : L'outil économique en Droit international et Européen de l'environnement sous la direction de Sandrine Maljean Dubois, CERIC, Université Aix Marseille III, Edition La Documentation Francaise, Paris, 2002.

· Ouvrage collectif : Terre patrimoine commun, la science au service de l'environnement et du développement, Edition La Découverte/Association Descartes, Paris, 1992.

· Ouvrage collectif : Droit et génie génétique, premier bilan international et européen des réglementations et des nouvelles politiques, Soumaste (Serge) -sous la direction- , Biofutur, Paris, 1998 .

En Droit de la propriété intellectuelle :

· Clavier (Jean Pierre), Les catégories de la production intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques, Edition Harmattan, Paris, 1998.

· De Chavane (Albert), Burst (Jean Jacques), Droit de la propriété industrielle. Précis Dalloz, Paris, 1999.

· Sambuc (Henri Philippe), La protection internationale des savoirs traditionnels, la nouvelle frontière de la propriété intellectuelle, Edition l'Harmattan, Collection logiques juridiques, Paris, 2003.

· Ouvrage collectif, Droit des brevets, éthique et biotechnologie, Edition Brussel, Bruxelles, 1998.

· Ouvrage collectif, La protection de la création végétale : le critère de nouveauté, -sous la direction- Marie Angèle Hermitte, Edition Librairie Techniques, Paris 1985.

En économie de l'environnement :

· Abdelmelki (Lahsen), Mundele (Patrick), Economie de l'environnement. Edition Hachette Supérieur, Paris, 1997.

· Aubertin(Cathrine) , Vivien (Frank Dominique), Les enjeux de la biodiversité, Edition Economica, Paris, 1998.

· Collomb (Phillippe), Une voie étroite pour la sécurité alimentaire d'ici 2050, Edition Economica, Paris, 1999.

· Glascer (Bernard), Environnement et Agriculture: L'écologie humaine pour le développement durable, Edition l'Harmattan, Paris, 1997.

Généralités :

· Brac de La Perrière (Robert Ali), Seuret (Frank), Graines suspectes : Une menace pour les moins nantis, Edition Céres, collection« Enjeux Planète », Tunis, 2002.

· Glachant (Mathieu), Lévèque (Francois), Bonjean (Alain), L'enjeu des ressources génétiques végétales, Les éditions de l'environnement, Paris, 1993.

· Harlan (J.R.), Les plantes cultivées et l'homme, Edition Presses Universitaires de France, Paris, 1987.

· Idoux (Anne Claire), Beau (Christophe), « savoirs paysans et savoirs scientifiques : à la recherche d'équilibre », Edition Charles Leopard Mayer, Paris, 1997.

· Levèque (Christian), Environnement et diversité du vivant, Edition Cité des sciences et de l'industrie, Collection Explora, 1994.

· Madeley (John), Le commerce de la faim: La sécurité alimentaire sacrifiée sur l'autel du libre échange, Edition Céres, Tunis, Collection « Enjeux Planète », 2002.

· Ouvrage collectif, La diversité biologique : La vie en péril, Dossiers de l'environnement, Edition Georg, Genève, 1992.

· Pionetti (Carine) Semences et savoirs en Inde : diversité en péril, Edition Cultures croisées, 1998.

· Sasson (Albert), Quelles biotechnologies pour les pays en développement, Edition Bio-futur/UNESCO, Paris, 1996.

Articles:

· Abou Abass «  la position des pays africains sur la brevetabilité du vivant » in L'outil économique en Droit international et Européen de l'environnement sous la direction de Sandrine Maljean Dubois CERIC université Aix Marseille III, Edition La Documentation Francaise, Paris, 2002.

· Aouij-Mrad Amel, «  les organismes génétiquement modifiés entre impératifs de développement et protection de l'environnement » in Droit international face aux nouvelles technologies, Rencontres internationales de Tunis, 11, 12, 13 avril 2002 -sous la direction de- Rafaa Ben Achour et Slim Laghmani, Edition Pedone, 2002.

· Attard (Jérome), « Le fondement solidariste du concept « Environnement-Patrimoine Commun », Revue Juridique de l'Environnement n°2, juin, 2003.

· Aubertin (Catherine), Boivert (Valérie) « les droits de la propriété intellectuelle au service de la biodiversité une mise en oeuvre bien conflictuelle », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 2, vol 6, 1998.

· Aubertin (Catherine), Boivert (Valérie), Vivien (Frank-Dominique), « la construction sociale de la question de la biodiversité », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 1, vol 6, 1998.

· Barbault (Robert), « la vie, un succès durable», Revue Natures Sciences Sociétés, n° 1, vol 8, 2000.

· Boivert (Valérie), Vivien (Frank-Dominique), « un prix pour la biodiversité. L'évaluation économique entre différentes légitimités », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 2, vol 6, 1998.

· Beurrier (Jean Pierre), « Les OGM et l'évolution du droit international », in Mondialisation et Droit de l'Environnement, actes du premier séminaire international de Droit de l'Environnement : Rio+10, Rio de Janeiro 24-26 avril 2002.

· Brosset (Estelle) « la brevetabilité du vivant, la biodiversité et le Droit communautaire » in L'outil économique en Droit international et Européen de l'environnement sous la direction de Sandrine Maljean Dubois CERIC université Aix Marseille III, Edition La Documentation Francaise, Paris, 2002.

· Burhenne-Guilmin (Françoise). « L'accès aux ressources génétiques, les suites de l'article 15 de la convention sur la diversité biologique » in Les hommes et l'environnement : Quels droits pour de 21ème siècle, Edition Frison-Roche, Paris, 1998.

· Charpentier (Jean) « L'humanité : un patrimoine mais pas une personnalité juridique » in Les hommes et l'environnement : Quels droits pour de 21ème siècle, Edition Frison-Roche, Paris, 1998.

· Chauvet (Michel), « Les ressources génétiques et la biodiversité, état des connaissances et pistes pour l'action » in Dires d'experts, Editions Entreprises pour l'environnement, Paris, 1996.

· Chevassus-au-louis (Bernard). « L'appropriation du vivant : De la biologie au débat social », Le courrier de l'environnement de l'INRA, n°40, 2000, Edition électronique sur cette adresse : http://www.infothèque,info/ressource/909.html.

· Cristopher (D stone). « La convention de Rio de 1992 sur la diversité biologique » in stratégie énergétique et la politique de l'environnement. Edition Georg, Genève, 1996.

· Feyt (Henri), Sontot (André), « Aspects juridiques de la valorisation des ressources génétiques végétales », Cahier d'études et de recherche francophone/agriculture, volume 9, numéro 5, Septembre-ocobre 2000. Edition électronique sur cette adresse : http://john-libbey-eurotext.fr.

· Friedberg (Claudine), « Les droits de propriété intellectuelle et la biodiversité : Le point de vue d'une anthropologue », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 3, vol 7, 1999.

· Hermitte (Marie Angèle), « La convention sur la biodiversité », Annuaire Français de Droit International, 1992.

· Hermitte (Marie Angèle), « technology protection system versus terminator», Revue Natures Sciences Sociétés, n° 3, vol 7, 1999.

· Hermitte (Marie Angèle), « Le geste auguste du semeur n'est plus ce qu'il était ! », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 3, vol 7, 1999.

· Hermitte (Marie Angèle), « La gestion d'un patrimoine commun : L'exemple de la diversité biologique », in Terre patrimoine commun, la science au service de l'environnement et du développement, Edition La Découverte/Association Descartes, Paris, 1992.

· Kabala (M.D). Aperçu sur la problématique concernant la diversité biologique dite « biodiversité ». in Les hommes et l'environnement : Quels droits pour de 21ème siècle Edition Frison-Roche, Paris, 1998.

· Kahn (Philippe) « Les patrimoines communs de l'humanité : Quelques réflexions » in Les hommes et l'environnement : Quels droits pour de 21ème siècle, Edition Frison-Roche, Paris, 1998.

· Kamto (Maurice) « Esquisse d'une doctrine du patrimoine national d'intérêt écologique mondiale », Revue juridique d'Auvergne, numéro spécial, volume 98/4, Edition Les presses Universitaires de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand.

· Lavielle (Jean Marc), « le convention sur le diversité biologique », Revue du droit rural n°305 Août /septembre, 2002.

· Legay (Jean Marie), « L'agriculture et la propriété du vivant : le cas de la sériciculture », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 3, vol 8, 2000.

· Le Pestre (Phillipe), « La convention sur la diversité biologique : Vers un nouvel ordre biologique international », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 1, vol 7, 1999.

· Lév?que (Christian), « Le concept de biodiversité : De nouveaux regards sur la nature », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 2, vol 3, 1994.

· Kiss (Charles Alexandre), «  la notion de patrimoine commun de l'humanité, RCADI, 1983, volume 172. p 99-256.

· Maljean Dubois (Sandrine).  « La régulation du commerce international des organismes génétiquement modifiés entre le Droit international de l'environnement et le Droit de l'Organisation Mondiale de Commerce » in Le commerce international des organismes génétiquement modifiés. Edition Centre d'Etude et de Recherche Internationale et Communautaires Université d'aix Marseille III, Collection Monde Européen et International, 2002..

· Mekouar (Mohamed Ali). « Agro-biotechnologie et manipulations génétiques : Enjeux et perspectives internationale » in Actes du Colloque : Les industries agro-alimentaires et la protection de l'environnement,Tunis, 2001.

· Mekouar (Mohamed Ali). « Le droit à l'environnement dans la charte africaine des droits de l'homme et des peuples », FAO Legal papers on line, Avril 2001.

· Mekouar (Mohamed Ali). « A global instrument on agrobiodiversity :The international treaty on plant genetic resources for food and agriculture », FAO, Legal papers on line, January, 2002.

· Mezghenni (Nabila), « La brevetabilité du vivant ». in Actes du Colloque « Droit et vie » organisé à la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis 20/11 décembre 1998, publié in Actualité Juridiques Tunisiennes, 1999 n° 13.

· Michon (Geneviève), «Sciences sociales et biodiversité : Des problématiques nouvelles pour un contexte nouveau », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 11, 2003.  

· Morin (Jean Frédéric), « CDB, quelle pourrait être la nature d'un régime international de partage des avantages », revue Objectif terre, volume 5 n°2, juin 2003.

· Moussa (Fadhel), « Les Droits de la propriété intellectuelle et la sécurité alimentaire (le droit des obtentions végétales) ». Communication présentée au congrès de l'union mondiale des agrairistes universitaires portant sur les produits agricoles et la sécurité alimentaire. Pise novembre 2002.

· Noiville (Christine), Mise en oeuvre de la CDB et sur ses relations avec l'accord de l'OMC  sur l'AADPIC in L'outil économique en Droit international et Européen de l'environnement sous la direction de Sandrine Maljean Dubois CERIC université Aix Marseille III, Edition La Documentation Francaise, Paris, 2002.

· Pinton (Florence), « Manioc et biodiversité : exploration des voies d'un nouveau partenariat », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 2, vol 10, 2002.

· Prieur (Michel) « Réflexions introductives sur la notion de patrimoine commun privé », Revue juridique d'Auvergne, numéro spécial, volume 98/4, Edition Les presses Universitaires de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand.

· Theauvette (Carole), Almeida (Antonio José), « le droit à l'alimentation en tant que droit de la personne », Cahiers libres, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, Canada, Janvier 1996.

· Tansey (Geoff), « commerce, propriété intellectuelle, alimentation et diversité biologique », Edition électronique sur cette adresse : http://www.quaker.org/quno/TRIPspaper.html.

· Untermaier (Jean), «  la convention de Rio sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique » in Les hommes et l'environnement : Quels droits pour de 21ème siècle, Edition Frison-Roche, Paris, 1998.

· Van Der Steen (Daniel), les enjeux des politiques agricoles et les dynamiques internationales in Savoirs et jeux d'acteurs pour des développements durables, -sous la direction- de Frédéric DEBUYST, Pierre DEFOURNY et Hubert GERARD, Population et développement n°9, Edition Bruylant-Academia, Louvain La Neuve, 2001.

· Vivien (Frank-Dominique), « Les droits de la propriété intellectuelle et la convention de Rio sur la conservation de la diversité biologique » in L'outil économique en Droit international et Européen de l'environnement sous la direction de Sandrine Maljean Dubois, CERIC université Aix Marseille III, Edition La Documentation Francaise, Paris, 2002.

· Vivien (Frank-Dominique), Larrère (Raphaél), Lepart (Jacques), Marty (Pascal), « biodiversité, quelle interaction entre science de la vie et sciences de l'homme ? », Revue Natures Sciences Sociétés, n° 2, vol 3, 1994.