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L'incidence de l'inflation sur la fiscalité congolaise de 1995 à 2004

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par Achille UMBA DI MAMONA
Institut supérieur de commerce de Kinshasa - Licence sciences commerciales et financières 2004
  

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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE

I.S.C

SECTION SCIENCES COMMERCIALES ET FINANCIERES

CYCLE DE LICENCE

DEPARTEMENT DE FISCALITE

BP 16596

KINSHASA/GOMBE

L'INCIDENCE DE L'INFLATION SUR LA FISCALITE CONGOLAISE DE 1995 A 2004

PAR

Achille UMBA di MAMONA

MEMOIRE PRESENTE ET DEFENDU

EN VUE DE L'OBTENTION DU TITRE

DE LICENCIE EN SCIENCES

COMMERCIALES ET FINANCIERES

OPTION : FISCALITE

DIRECTEUR : Laurent MABIALA UMBA D.K.B

Professeur

RAPPORTEUR :Léon NZIMBI NGOMA

Manager Tax

PricewaterhouseCoopers

Année académique 2004 - 2005

D E D I C A C E

Je dédie ce travail à tous ceux qui se sont approchés de moi pour la réalisation de ce mémoire.

Que mon palme d'or (mon épouse) ainsi que les fruits de mes entrailles (mes enfants) trouvent dans cette oeuvre scientifique mon souci le plus profond pour leur avenir.

Que l'auteur de ma vie (le Seigneur Jésus Christ) trouve ma gratitude pour son amour.

Merci

Achille UMBA

0998117070

AVANT PROPOS

Nous tenons à remercier d'une manière sincère le Professeur MABIALA UMBA di KAMA BETI Laurent, pour avoir bien voulu accepter la direction de ce mémoire, en dépit de ses multiples préoccupations. Nos remerciements s'adresse également à l'endroit de Monsieur Léon NZIMBI NGOMA, Manager Tax de la maison d'audit Price Water House Coopers, pour la documentation ainsi que les conseils ultimes dans la réalisation de ce mémoire.

A tous les professeurs de l'I.S.C./Gombe qui nous ont tenue compagnie tout au long de notre formation, qu'ils trouvent ici nos sentiments de profonde gratitude.

A tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué d'une manière ou d'une autre, qu'ils trouvent également nos remerciements les plus sincères. Nous pensons particulièrement à la SOCIR et à ses dirigeants pour avoir mis à notre disposition les moyens nécessaires pour la réalisation de ce mémoire.

Il n'est un secret pour personne que l'on puisse réaliser de nos jours, un travail de mémoire sans parler de difficultés. En effet, les difficultés de transport se posent avec acuité. Il nous a été difficile de relier les études au stage, de quitter notre habitation, notre travail pour arriver à l'ISC ou encore aller à différentes bibliothèques. A cela s'ajoute le manque d'argent pour assurer le transport, payer les frais d'études, la saisie ainsi que la reliure du présent mémoire.

Nous sollicitons pour ce faire l'indulgence des membres du jury pour statuer en conséquence.

LISTE DES ABREVIATIONS

Arr : Arrêté

Art : Article

BAD : Banque Africaine pour le Développement

BIC : Bénéfice Industriel et Commercial

BOUKIN : Bouteillerie de Kinshasa

CEPI : Cellule d'Etudes Economiques et de Planification

Industrielle

CIF : Cost, Insurance and freight

DGE : Direction des Grandes Entreprises

DGI : Direction Générale des Impôts

DGRAD : Direction Générale des Recettes Administratives et

Domaniales

FC : Francs Congolais

Ff : Francs fiscal

FRPC : Facilité pour la Réduction de la Pauvreté et pour la

Croissance

F : Prélèvement fiscal

FMI : Fonds Monétaire Internationale

GECAMINES : Générale des Carrières et des Mines

ICA : Impôt sur le Chiffre d'Affaires

IER : Impôt Exceptionnel sur les Rémunérations des Expatriés

ICR : Impôts sur les Revenus

IPR : Impôts Professionnel sur les Rémunérations

IRL : Impôt sur les Revenus Locatifs

IRES : Institut de Recherches Economiques et Sociales

m² : Mètre carré

NZ : Nouveaux Zaïres

OFIDA : Office des Douanes et Accises

P : Pression Fiscale

PEG : Programme Economique du Gouvernement

PIB : Produit Intérieur Brut

PME : Petites et Moyennes Entreprises

PMURR : Programme Multisectoriel d'Urgence de Reconstruction et

De Réhabilitation

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

PIR : Programme Intérimaire Renforcé

R.D.C. : République Démocratique du Congo

SARL : Société par Actions à Responsabilité Limitée

$ UD : Dollars Américains

t : Taux d'imposition

t* : Seuil optimal

TSCR : Taxe Spécial de Circulation Routière

TVA : Taxe sur la valeur Ajoutée

UE : Union Européenne

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