|
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET
UNIVERSITAIRE
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE
I.S.C
SECTION SCIENCES COMMERCIALES ET
FINANCIERES
CYCLE DE LICENCE
DEPARTEMENT DE FISCALITE
BP 16596
KINSHASA/GOMBE
L'INCIDENCE DE L'INFLATION SUR LA FISCALITE
CONGOLAISE DE 1995 A 2004
PAR
Achille UMBA di MAMONA
MEMOIRE
PRESENTE ET DEFENDU
EN VUE DE
L'OBTENTION DU TITRE
DE LICENCIE
EN SCIENCES
COMMERCIALES ET FINANCIERES
OPTION : FISCALITE
DIRECTEUR :
Laurent MABIALA UMBA D.K.B
Professeur
RAPPORTEUR :Léon NZIMBI NGOMA
Manager Tax
PricewaterhouseCoopers
Année académique 2004 -
2005
D E D I C A C E
Je dédie ce travail à tous ceux qui se sont
approchés de moi pour la réalisation de ce mémoire.
Que mon palme d'or (mon épouse) ainsi que les fruits
de mes entrailles (mes enfants) trouvent dans cette oeuvre scientifique mon
souci le plus profond pour leur avenir.
Que l'auteur de ma vie (le Seigneur Jésus Christ)
trouve ma gratitude pour son amour.
Merci
Achille UMBA
0998117070
AVANT PROPOS
Nous tenons à remercier d'une manière
sincère le Professeur MABIALA UMBA di KAMA BETI Laurent, pour avoir
bien voulu accepter la direction de ce mémoire, en dépit de ses
multiples préoccupations. Nos remerciements s'adresse également
à l'endroit de Monsieur Léon NZIMBI NGOMA, Manager Tax de la
maison d'audit Price Water House Coopers, pour la documentation ainsi que les
conseils ultimes dans la réalisation de ce mémoire.
A tous les professeurs de l'I.S.C./Gombe qui nous ont tenue
compagnie tout au long de notre formation, qu'ils trouvent ici nos sentiments
de profonde gratitude.
A tous ceux qui, de près ou de loin, ont
contribué d'une manière ou d'une autre, qu'ils trouvent
également nos remerciements les plus sincères. Nous pensons
particulièrement à la SOCIR et à ses dirigeants pour avoir
mis à notre disposition les moyens nécessaires pour la
réalisation de ce mémoire.
Il n'est un secret pour personne que l'on puisse
réaliser de nos jours, un travail de mémoire sans parler de
difficultés. En effet, les difficultés de transport se posent
avec acuité. Il nous a été difficile de relier les
études au stage, de quitter notre habitation, notre travail pour arriver
à l'ISC ou encore aller à différentes
bibliothèques. A cela s'ajoute le manque d'argent pour assurer le
transport, payer les frais d'études, la saisie ainsi que la reliure du
présent mémoire.
Nous sollicitons pour ce faire l'indulgence des membres du
jury pour statuer en conséquence.
LISTE DES ABREVIATIONS
Arr : Arrêté
Art : Article
BAD : Banque Africaine pour le
Développement
BIC : Bénéfice Industriel
et Commercial
BOUKIN : Bouteillerie de Kinshasa
CEPI : Cellule d'Etudes Economiques et de
Planification
Industrielle
CIF : Cost, Insurance and freight
DGE : Direction des Grandes Entreprises
DGI : Direction Générale des
Impôts
DGRAD : Direction Générale des
Recettes Administratives et
Domaniales
FC : Francs Congolais
Ff : Francs fiscal
FRPC : Facilité pour la
Réduction de la Pauvreté et pour la
Croissance
F : Prélèvement fiscal
FMI : Fonds Monétaire
Internationale
GECAMINES : Générale des Carrières
et des Mines
ICA : Impôt sur le Chiffre d'Affaires
IER : Impôt Exceptionnel sur les
Rémunérations des Expatriés
ICR : Impôts sur les Revenus
IPR : Impôts Professionnel sur les
Rémunérations
IRL : Impôt sur les Revenus Locatifs
IRES : Institut de Recherches Economiques et Sociales
m² : Mètre carré
NZ : Nouveaux Zaïres
OFIDA : Office des Douanes et Accises
P : Pression Fiscale
PEG : Programme Economique du
Gouvernement
PIB : Produit Intérieur Brut
PME : Petites et Moyennes Entreprises
PMURR : Programme Multisectoriel d'Urgence de
Reconstruction et
De Réhabilitation
PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement
PIR : Programme Intérimaire Renforcé
R.D.C. : République Démocratique du Congo
SARL : Société par Actions à
Responsabilité Limitée
$ UD : Dollars Américains
t : Taux d'imposition
t* : Seuil optimal
TSCR : Taxe Spécial de Circulation
Routière
TVA : Taxe sur la valeur Ajoutée
UE : Union Européenne
| 
