CHAPITRE 2
LES EFFORTS D'HARMONISATION À TRAVERS UNE
ÉTUDE COMPARATIVE AU NIVEAU DU FONDEMENT THÉORIQUE
Après avoir pris connaissance de l'harmonisation
internationale et situer la réforme comptable tunisienne au sein de
cette normalisation internationale, nous avons su que le normalisateur tunisien
a opté pour cette normalisation par choix. Nous allons passer voir sur
le terrain est ce que le système comptable des entreprises est en
harmonie avec le référentiel internationale. Nous allons
commencer par étudier la norme des normes qui est la constitution ou le
cadre conceptuel et ce ci avant de passer à la comparaison des normes
elles même. En effet, si le cadre conceptuel contient des divergences
substantielles avec le cadre internationale on s'attendra à des normes
divergentes. Nous voulons étudier à travers ce chapitre la
racine, voir l'essence des divergences qui peuvent exister entre les normes
comptables tunisiennes et internationales.
Le normalisateur tunisien avait pour ambition de construire une
théorie générale de la comptabilité
financière. Cette ambition a même devancé la logique
continental selon laquelle le plan comptable 1968 a été
établis. Sans toutefois s'en décoller, puisque lors du passage
subit vers la logique à cadre conceptuel les entreprises ne se sont pas
retrouvés c'est pour cela la norme comptable générale 1
est venu pour lever les ambiguïtés. Ce chapitre est divisé
en trois sections. La première va s'intéresser à
l'étude des divergences au niveau des objectifs du cadre conceptuel et
aux utilisateurs de l'information financière. Dans une deuxième
section nous nous intéresserons à l'étude comparative au
niveau des caractéristiques de l'information financière, les
principes comptables d'élaboration des états financiers et leurs
éléments. La troisième section traitera des conditions de
prise en compte et d'évaluation des éléments des
états financiers et la notion de capital. (Voir Annexes)
Section 1 : Etude comparative au niveau des objectifs et au
niveau des utilisateurs
L'étude du cadre conceptuel doit passer
obligatoirement par l'étude de ses objectifs pour passer par la suite
à identifier les utilisateurs des états financiers et les
objectifs de l'élaboration de ces états financiers ce qui nous
amène à consacrer pour chaque idée une sous section.
1.1) Objectifs du cadre conceptuel
A travers ce paragraphe nous essayons de répondre
à la question pourquoi un cadre conceptuel ?
Les objectifs du cadre conceptuel tunisien peuvent être
identifié comme suit : constituer un cadre
général pour l'élaboration de nouvelles normes,
arbitrer entre deux normes en cas de divergence,
interpréter les états financiers et
résoudre des questions comptables n'ayant pas
été traité par les normes.
Alors que les objectifs du cadre de préparation et de
présentation des états financiers (cadre conceptuel) de l'IASB
sont plus larges que ceux définis par le référentiel
comptable tunisien ils consistent en effet à : servir de base
pour l'élaboration de normes comptables cohérentes et
réviser les normes existantes ; harmoniser les réglementations,
les normes comptables et les procédures liées à la
présentation des états financiers ; aider les organismes
nationaux à développer des normes nationales ; aider les
préparateurs des états financiers à appliquer les normes
comptables ; aider les auditeurs à se faire une opinion sur la
conformité des états financiers avec les normes internationales ;
fournir des informations sur l'approche d'élaboration des normes suivie
par l'IASB ; préciser les objectifs des états financiers ;
définir les éléments essentiels des états
financiers et les principes comptables servant de base pour la
comptabilité (En cas de conflit entre une norme et le cadre conceptuel
les dispositions de la norme qui prévalent) et finalement, aider les
utilisateurs à interpréter les états financiers.
Une fois on a répondu à la question pourquoi
un cadre conceptuel, nous essayons de répondre à la question
pour qui ces états financiers ?
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