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Aboulahassan Abdelilah
Faculté des sciences juridiques économiques et
sociales
Université Cadi Ayyad Marrakech
Recherche sous le thème:
I) la reforme conceptuelle :
Au moment de parler d'une réforme onusien,
il est facile de trouver dans la charte des anachronismes ou des
archaïsmes. On peut penser à supprimer des notions comme par
exemple la notion « Etat ennemi » « nous les
peuples.. » « Conseil de tutelle.. » etc....
du fait de leur caractère dépasses et périmes, sans
pourtant oublier d'ajouter d'autres nouveau concepts comme «
développement durable, coopération, démocratie etc....
1 suppression d'anciens concepts :
Conçue en 1945, en s'inspirant largement
du pacte de SDN de 1919, la charte a pour idée centrale le
« maintien de la paix » et toute le reste est secondaire et
sert seulement d'habillage institutionnel ou verbale.
Des auteurs invoquent le problème anachronique et
archaïque puisque ils revendiquent la suppression par exemple du terme
« Etats ennemis » a laquelle font référence
les art 53 et 107.
L'existence du conseil de tutelle prévu
par le chapitre XIII et de la charte jusqu'à maintenant suscite des
interrogations sur sa persistante et son rôle actuel ?
Des auteurs comme Mourice Bertrand met l'accent sur la langue
avec laquelle la charte est rédige en la qualifiant d'une langue de bois
qui consiste a énoncer de grande et a utiliser
de grands mots sans fournir les moyens de contrôler leur mise en
application le préambule qui commence par « Nous les
peuples » alors qu'il s'agit d'une organisation strictement
intergouvernementale et qui aucun représentation démocratique n'y
est prévue.
Le chapitre I qui propose de « réaliser la
coopération internationale en résolvant les problèmes
internationale d'ordre économique, social, intellectuel ou humanitaire
ne fourni aucune indication sur les moyens par lesquels ces nobles objectifs
pourraient être atteints.
2 insertions de nouveaux concepts :
L'ONU aujourd'hui espère se substituer
à l'action des Etats, elle ne peut plus se contenter d'être un
simple palliatif, mais en l'absence de véritable concept
opérationnel pour mener des actions armées l'ONU ne peut
être crédible et efficace sur un théâtre
d'opérations. Sans moyens sans commandement unique et unifié sans
mandat clair et précis, l'ONU ne peut prétendre faire la guerre
à la place des Etats.
Le maintien de la paix doit aussi retourner
à ce qu'il était à son origine et ne plus se transformer
en intervention. De plus, l'action purement militaire et de moins en moins
pertinente pour régler les problèmes d'un monde ou « la
stabilité et la sécurité internationale dépassent
le sphère du militaires et dépendent plutôt d'un
ensemble de mesures d'ordre économique, financières, politiques,
éducatif, scientifique et technologique.
Des notions telles que le développement
durable prévention / culture de paix doivent être
insérée dans une conception élargie de la
sécurité internationale par ce que le développement est
l'élément le plus indispensable pour assurer une paix durable ce
développement qui doit être centre avant tout sur l'homme. Il faut
aussi respecter son environnement et être reconnu comme un droit
fondamental le personne humaine le 2 eme pilier de l'action de l'ONU doit
être la prévention des crises et des conflits, du faite que la
prévention ne se limite pas à la maîtrise des armement, au
règlement pacifique des différents mais aussi la
sécurité économique et « la
sécurité sociale » la «
sécurité culturelle » ces notions qui doivent
être nécessairement insère dans le texte de la charte.
Le 3 eme pilier c'est la promotion d'une
« culture de paix » elle est en outre le moyen le plus
efficace de s'attaquer à la « culture de violence ».
Contrer la culture de violence c'est rendre illégitimes les rapport de
force, la culture du paix c'est la gestion non violente des crises et des
conflits.
De surcroît, et dans le cadre des nouveaux concepts
proposés par le secrétaire général par une
revendication des USA émerge le nouveau concept de
l'institutionnalisation de la guerre préventive. En effet dans les
paragraphes 122 à 126 de son rapport (recours à la force) .le
secrétaire général propose d'institutionnaliser la
doctrine de la guerre préventive formulée par le président
Bush dans son document « stratégie de la
sécurité national des USA présente au congres le
20/09/2002.
Le secrétaire général fait
ainsi des interprétation abusives de l'art 51 de la charte, se contredit
lui-même et affirme des contrevérités manifeste :
« les menaces immanentes sont pleinement couvertes par l'article 51
de la charte qui garantit le dit naturel de légitime défense de
tout Etats souverain, dans le cas ou il est l'objet d'une agression
armée, or l'art 51 parle de légitime défense quand un
Etats est l'objet d'une agression armée et ne parle pas de menaces
imminentes.
Lorsque les menaces ne sont pas imminentes mais
latentes, la charte donne au conseil de sécurité pleine
autorité pour employer la force armée, y compris de
manière préventive, afin de préserver la paix et la
sécurité internationale.
II la reforme structurelle :
La véritable reforme impliquerait la
remise en cause du monopole de la parole qui est donnée aux Etats, il ne
faut pas oublier la déclaration initiale de l'ONU, il y a 60 ans
« nous les peuples ».
A ce propos, les reformes proposées vont touches
principalement les organes de l'ONU et le renforcement de leur rôle en
plus de la création d'autres institutions.
1 l'expansion du conseil de
sécurité :
Une reforme effective des nation unis exige un
élargissement des membres du conseil de sécurité pour
assurer une plus grand représentativité et un équilibre
géographique sans pour autant oublier l'efficacité qui doit
être au centre de tous les efforts de reforme.
En cas de blocage d'une décision par
manque de majorités requise, le conseil de sécurité par
simple majorité des voix, devrait pouvoir décider de renvoyer la
question à l'assemblée générale qui pourra
décider à la double majorité des deux tiers de voix des
Etats membres réunissant au moins deux tiers de la population
mondiale.
Il s'agit également d'établir un
contrôle sur la légalité des décisions du conseil de
sécurité, la question de savoir qui devrait exercer le
contrôle de la légalité des décisions du conseil de
sécurité et de quelle manière, offre des thèmes
discussion aux juristes spécialises, y compris au sein même de la
cour internationale de justice. Cette dernière apparaît être
l'organisme le plus indique pour exercer un tel contrôle.
L'approche la plus importante est celle propose
par l'Etats Unis d'Amérique : cette approche fondée sur
divers critères d'extrême qualification des candidats dans les
domaines tel que leur engagement envers la démocratie, et les droit de
l'homme, leur poids économique, la taille de leur population, leur
capacité militaire, leur contribution financière au Nations
Unies, et aux actions de maintien de la paix et leur antécédent
au plan de l'antiterrorisme.
2 élargissements des compétences de
l'assemblée générale et l'ECOSOC :
v l'assemblée générale :
Il s'agit de renforcer les pouvoirs de
l'assemblée générale qui doit devenir la seule instance
universelle ou tout les états petits ou grands, riches ou pauvres
disposent d'une voix égale.
Son rôle devrait être
renforcé et valorisé, une démocratisation pourrait
être amorcée en incorporant aux délégation
étatiques, avec voix et sans droit de vote, des représentants des
parlements, des associations professionnelles, du milieu académique et
d'autres secteurs sociaux : c'est ce que pourrait permettre l'article `9'
paragraphe`2' de la charte des nations Unies.
v l'ECOSOC :
Il s'agit d'élargir les
compétences et améliorer le fonctionnement du conseil
économique et social afin qu'il devient un organe de surveillance des
institutions financières internationales et des sociétés
transnationales.
Avec mise en place d'un système institutionnel de
contrôle. Et aussi augmenter le nombre des membres de l'ECOSOC à
72 ,18 par région avec une représentation sous-régional
adéquate.
3 renforcements du rôle du secrétaire
général :
Ces dernières temps, nombre d'Etats
membres ont voulu cantonner le secrétaire général dans un
rôle de simple gestionnaire des affaires onusiennes, or, de par les
disposition des articles 97, 98 et 99 de la charte, le secrétaire
général n'est pas seulement un chef administratif, mais aussi et
surtout un chef politique qui possède un réel pouvoir
d'initiative.
L'article (98) lui donne un droit
d'intervention devant les organes délibérants de l'organisation
(assemblée générale, conseil de sécurité,
ECOSOC). L'article (99) lui donne un droit d'initiative diplomatique de nature
politique et un pouvoir d'appréciation sur l'opportunité de
porter ou non une affaire devant le conseil de sécurité
dispositions délicates qui impliquent un jugement personnel et un choix
policier mais qui permettent quand même de faire des suggestions.
Ce sont surtout les dispositions discrétionnaires de
l'article (99) par les expressions « a son avis » et
« pourrait mettre en danger » qui lui permettent de mener
des actions préventive ou anticipatrices.
C'est ici, aussi que doit ressortir pleinement
le rôle et la fonction du secrétaire général :
anticiper, dénoncer, alerter. En effet on attend du secrétaire
qu'il dénonce telle ou telle atteinte aux droit de l'homme dans tel ou
tel pays (quelles que soient les réprobations ou les pressions des pays
en cause) qu'il mettent en garde les conséquence de telle ou telle
politique, qu'il dénonce les signes avant coureurs de tel ou tel
conflit, qu'il souligne les insuffisance de telle ou telle action.
En somme, comme l'a dit « jawier
perez de Cullar » le secrétaire général est et
doit être la « conscience » de l'humanité
toute entière : « c'est au nom des peuples que le
secrétaire général doit plaider pour le
désarmement, la tolérance et la solidarité » en
ce sens c'est au secrétaire générale de promouvoir une
certaine éthique au niveau international et de se faire le
défenseur des plus démunis. ainsi en se positionnant en tant
qu'autorité normale, le secrétaire général a-t-il
plus d'influence sur le comportement des Etats , pour les encourages à
respecter les engagements qu'implique leur adhésion aux principes de la
charte des Nations Unies , même si les résultats ne sont pas
toujours visible a court terme. Dans ce contexte, la fonction d'information est
primordiale, l'information qu'il détient lui permet en toute
indépendance, non seulement d'anticiper sur les
événements avenir,mais aussi "de médiatise" un
problème ou de proposer ou suggérer telle ou telle solution
4 la création de nouveaux organes :
L'une des reformes destinées a rendre les
Nations Unies plus puissante, plus efficace et plus responsable. Il s'agit de
la création du fond du Nation unies pour la démocratie et la
création de la commission de consolidation de la paix.
v le fond des Notions unies pour la démocratie :
L'idée de la création d'un fond
des Nations Unies pour la démocratie remonte à des années
90, elle est d'origine Amérique. ce fond offrira des financement
à des organisations non gouvernementales , à des Etats et
à des organisations internationales pour les aider à mener a bien
des projet de démocratisation , et plus spécifiquement ceux
contribuant au développement de la société civile et
institutions démocratiques . Le fond aidera à renforcer la
coordination des programmes des Nations Unies pour la démocratie et
à stimuler l'intérêt et les engagements en faveur de leur
financement et de leur mise en oeuvre.
v commission de consolidation de la paix :
L ex- secrétaire général
des Nations unies Kofi ANNAN à propose la création de la
commission de consolidation de la paix, entant qu'organe intergouvernemental
consultatif qui sera charge d'aider les pays sortant d'un conflit armée
à gérer leur transition, une telle commission est instamment
nécessaire pour garantir une meilleur coopération au sein du
système des Nation Unies. Offrir un meilleur soutien à la
reconstruction et au action humanitaires, et préparer le terrain pour le
développement a long termes la commission de consolidation de la paix
est crée, par la résolution 1645 (14 - 16 septembre 2005 :
sommet mondial de l'ONU a new York) adoptée à l'unanimité
par le conseil de sécurité et simultanément par consensus
à l'assemblée générale. Cette commission est
premier organe subsidiaire à la fois de l'assemble
générale et du conseil de sécurité. Elle doit
être dotée d'un « comite d'organisation
permanant » compose de 31 membre élus pour deux ans
renouvelables , dont les 5 membres permanents du conseil de
sécurité.
Dans le cadre de cette commission, qui
représente le premier résultat concret des reformes
décides au sommet mondial de septembre 2005, est décide
également l'établissement d'une force de police permanente pour
les opérations de maintien de la paix de l'ONU.
III reforme administratives :
v un mode de fonctionnement renouvelé
Le mode de fonctionnement du système
onusien doit être en phase avec sa culture qui est celle de la
négociation et du compromis. Les dialogues, les concertations et
consultations doivent s'effectuer à tous les niveaux, entre les services
et les secteurs (fonctionnaires, représentants
délégués, observateurs) les rivalités entre
institutions devrait pouvoir céder le pas devant une coopération
au service de l'intérêt commun.
Le recrutement doit pouvoir se faire avant tout
sur la base des compétence et ne devrait pas être soumis aux
pressions de tel ou tel Etats membre, chaque fonctionnaire de l'ONU devrait
être un expert reconnu dans le domaine qui lui a été
assigne, lui permettant d'exercer un réelle leadership en matière
d'orientation ou de choix de politiques à mener, ainsi qu'une
réelle autorité en face des Etats membres. Et dans le même
optique le secrétaire général a lance une série de
reformes de la gestion dans le but de responsabiliser les fonctionnaires afin
de mieux respecter les règles déontologiques, en particulier un
bureau et déontologie est en voie de création. Il s'occupera des
nouvelles dispositions concernant la dénonciation, de manquements et la
déclaration de situation financière, cela s'inscrira dans le
prolongement de l'action menée par « l'Ombudsman »
de l'ONU, dont le poste a été crée en 2002 pour faciliter
le règlement des différents entre les fonctionnaires de
l'administration.
v reforme budgétaire
Pour garantir l'efficacité et la
crédibilité d'une organisation planétaire, une reforme du
mode de son financement des activités, une modification de la
répartition des contributions payes par chaque Etats, et une diminution
du budget s'impose. Il serait important de signaler que la reforme
budgétaire de l'ONU ne date pas d'hier en effet bien avant Mr Boutros
Boutros GHALI avait annoncer un budget en baisse de 7,5 % par rapport à
celui de 1996- 1997 .
Kofi ANNAN, quant à lui a annonce une réduction
des coûts administratifs de 18 % et l'élimination de 1000 postes.
Mais une véritable reforme financière se heurt a la contradiction
qui existe entre la volonté de payer moins et la volante de garder un
contrôle sur l'organisation. Certains pays se plaignent de payer une
contribution trop élevée, mais sont ils prêts pour autant
à voir diminuer leur PV de contrôle et de pression
politique ? C'est le cas des USA.
La part disproportionnée de leur
contribution au budget de l'ONU : qui est de 25 % pour le budget ordinaire
est de 31 % par le budget des opérations de maintien de la paix, ceci
leur donne un pouvoir de contrôle extraordinaire sur l'organisation toute
entière. Les Etats n'acceptent pas d'abandonner une partie de ce
pouvoir, par la redistribution des quottes part, au profit des Etats plus
favorable au renforcement du rôle de l'organisation mondiale pour cette
raison que les propositions visant à doter l'organisation des sources
des financement indépendantes ont été
écartées de l'agenda de discussion des reformes du système
des NU.
Aussi le non paiement des contributions est un
problème politique et non financier. Au regard du budget d'une grande
puissance, ce budget des NU est de 1,3 $ milliard pour le budget ordinaire est
de 2,3 milliard de $ pour les opérations de maintien de la paix.
L'exemple le plus marquant est le chiffre de 5
milliard de $ dépensé par l'ONU dans le domaine économique
et sociale, alors qu'en même temps les Etats dépensent environ 767
milliard de $ par an en matériel militaire.
Aussi pour garantir la transparence dans le domaine
financière, il est obligatoire de crée un conseil de
contrôle dote de compétence dans la gestion des allocation
budgétaires.
Actuellement le système financier et
budgétaires de l'ONU a été bouleverse : du faite
qu'il soit axe sur un inventaire détaille des moyen à mettre en
oeuvre et des ressources nécessaires , on définit les
résultats visées et des indications qui permettront de mesurer
les réalisations. l'horizon de la planification a long terme a
été ramène de quatre à deux ans , et un examen au
niveau intergouvernemental qui faisait double emploi a été
supprime d'autre part , le règlement financier et les règles de
gestion financières ont été mis à jour et
simplifiés , dans le sens de l'autonomisation , mais aussi de la
responsabilisation , des dirigeants , dans son plus récent rapport sur
les reformes , le secrétaire générale convient qu'il
faudrait aller encore plus loin dans le réaménagement des
processus budgétaires et les règles qui les réagissent.
Conclusion
Enfin plusieurs façons pour donner une plus
grandes autorité une plus grand crédibilité et une
meilleur efficacité à l'organisation des nations unis, un
système qui l'entour et a leur actions qui sont indispensables a
l'amélioration des conditions de vie dans le monde et a une meilleure
entreinte entre les différents acteurs de la scène
internationale,afin de contrer le peu de courage et volontés
politiques,une réflexion de fond au sein de centre ou de structure
consacrés à l'étude perspective des problèmes
à la prévention des crises et a l'observation du fonctionnement
de nos société est indispensable .
Cette réflexion qui concerne la reforme de l'ONU
la dépasse largement : il s'agit de redéfinir notre rapport
au temps notre rapport au temps, de faire évaluer, voire de changer le
mode de fonctionnement de la démocratie, de prendre réellement
conscience de l'unité de destin de la planète, et surtout de
retrouver le sens de l'intérêt général.
Selon Jean Touscoz, la crise de l'ONU est d'abord
conceptuelle alors que Béatrice pouligny dit que « c est peut
être cela que les innombrables reformes dont en parle depuis la
création de l ONU n est jamais abouti car elles ont toujours
été trop centrées sur la question « comment
faire ? »Et non sur celle « que
faire ? » ou « quelle mission pour
l'ONU »
        
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