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L'exploitation de la main-d'Å“uvre enfantine au regard du droit du travail en Haà¯ti: Etude basée sur des Observations faites à  Port-au-Prince, Gonaà¯ves et Cap-Haà¯tien à  partir de 1994

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par Jean Marc-Antoine PREDESTIN
Université d - licence en droit 2006
  

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III. LES PUBLICATIONS DE L'OIT

1. OIT/BIT, Résolution Concernant l'Elimination du Travail des Enfants, 84e session de la Conférence international du Travail (CIT), Genève, 1996.

2. OIT/BIT, Le travail des enfants : Que Faire ?, Genève, 1996.

3. OIT/BIT/IPEC, Publications et Documents (Document du conseil d'Administration sur le travail des enfants/ Commission de l'emploi et de la politique sociale), 264e session, Genève, 1995.

4. OIT/BIT/IPEC, Combattre les Formes les plus Intolérables du Travail des Enfants : Un défi Universel, Genève, 1997.

5. OIT/BIT/IPEC, Le travail de l'Enfant : L'Intolérable en point de Mire, Genève, 1998.

6. OIT/BIT, Rapport VI(2), 86e session, Genève, 1998.

7. OIT/BIT, Rapport de la Commission du Travail des Enfants (Corr.), 87e session, Genève, 1999.

8. OIT/BIT, Elimination des Formes Dangereuses de travail des Enfants, Genève, 1999.

9. OIT/BIT, Un Avenir sans Travail des Enfants, Rapport I(B), Genève, 2002.

10. OIT/BIT/IPEC, Etude Exploratoire sur l'Exploitation Sexuelle des Mineurs à des Fins Commerciales, première édition, 2003, 100 p.

11. OIT/BIT/IPEC, L'Action de l'IPEC Contre le travail des enfants, Faits Marquants 2004, Genève, 2004.

12. OIT/BIT, Comprendre les Droits au travail, déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail, Genève, s.d.

IV. PUBLICATIONS DE L'UNICEF 

1. UNICEF, La Maison de l'Enfant qui Travaille, série méthodologique No. 9, Editoro Guadalupe LTDA, santafe de Bogota, 1989, 55 pages.

2. UNICEF/IBESR, Les enfants en Situation difficile en Haiti, analyse de la Situation, P-au-p., 1991.

3. UNICEF, Les enfants d'abord, imp. Henry Deschamps, P-Au-P., 1994.

4. UNICEF/ COHADDE, Qu'Allez-vous Faire Pour Nous, les Enfants D'Haiti ? , P-au-p., 1995

5. UNICEF, Mobilisation Sociale et le Travail des Enfants (Document d'information), New York, 1997.

6. UNICEF/Lago, Port-au-Prince, No. 6 Novembre/décembre 1997.

7. UNICEF/ IPSOFA, Rèstavèk : La domesticité Juvénile en Haiti, Port-au-Prince, 1998.

8. UNICEF, Education et Travail des Enfants (Document d'Information), New York, 1997.

9. UNICEF, La Situation des Enfants dans le Monde 1997 : Le travail des Enfants.

10. UNICEF, Guide Pratique sur les Droits de l'Enfant, Ed. J'ai lu, 2002.

11. UNICEF/Save the Children, ETUDE DE LA SITUATION DES ENFANTS EN DOMESTICITE, les Fondements de la Pratique de la Domesticité en Haiti, 2002, 184 Pages.

12. UNICEF, La Situation des Enfants dans le Monde 2003 : La participation des enfants

13. UNICEF, La Situation des Enfants dans le Monde 2005 : La Pauvreté

14. UNICEF, Haiti : Pays en Crise, article publié sur le site : www.unicef.org/french/emerg/haiti/19564.html , consulté le 13 janvier 2005.

V. SOURCES DIVERSES (REVUES, ARTICLES, PUBLICATIONS) 

1. ACDI (Agence canadienne de Développement International), La Lutte Contre le Travail des Enfants, 1997.

2. ANTI-SLAVERY INTERNATINAL/Confédération International des syndicats libres (CISL), le travail forcé au 21e Siècle, Publiset, Bruxelles, 2002.

3. BRISSET, Claire. Une Interview de Kofi Annan, Secrétaire général des Nations-Unies : « L'éducation meilleure ciment de paix », novembre 2003, publiée sur le site : www.defenseurdesenfants.fr/actus/texte3q.htm , consulté le 15 janvier 2005.

4. CENTRE D'APPUI FAMILIAL/Save the Children /Fonds Kore Fanm, Défis du Présent et Rêves d'Avenir : Plaidoyer pour une Responsabilité Sociale/Etude sur la Situation et la Condition des filles de la rue et des filles dans la Rue de la zone métropolitaine de Port-au-Prince, HSI, 2003.

5. CHAMPAGNAT, Jean-Charles. Des Droits de l'Homme aux Droits de l'Enfant, article publié sur le site: www.droitsenfant.com

6. Id. Le travail des enfants en Amérique Latine et Caraïbes, article publié sur le site : www.droitsenfant.com et consulté le 22 novembre 2004.

7. COHADDE, Rapport Alternatif au Comité des Droits de l'Enfant, Port-au-Prince, 2002.

8. HAITI Info : Les Objectifs du Millénaire inaccessible pour Haiti sans aide Internationale, selon le PNUD, publié sur le site : www.haiti-news.com/article.php3?id_article+3045 , consulté le 15 Janvier 2005.

9. FAFO, Domesticité des enfants en Haiti, Caractéristiques, Contexte et organisation, Port-au-Prince, 2002.

10. IHSI, Résultat préliminaire du 4e Recensement Général de la Population et de l'Habitat (RGPH), Port-au-Prince, 2003.

11. MédiaNET bulletin /Institut Panos, La Violence : Un Mauvais Héritage aux Enfants, N0. 7, décembre 2002, 18 pages.

12. Id, Situation des Enfants des Rues en Haiti : Diagnostic d'un Problème à Grande Echelle, N0. 8, décembre 2002, 19 pages.

13. MINISTERE DE LA JUSTICE ET DE LA SECURITE PUBLIQUE, Législation haïtienne en Vigueur sur les Mineurs, Imp.Universalis, P-au-p., 2000, 118 pages.

14. MAST/OIT/PNUD / Save the Children, Domesticité des enfants en Haiti, Caractéristiques, Contextes et Organisation, P-au-p., 2002.

15. MAST/Haiti Solidarité Internationale. Les Fondements de la Pratique de la domesticité des enfants en Haiti, HSI, s.l., 2002, 136 pages.

16. MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DU TRAVAIL / MENJS / UNICEF, Eradication de la Domesticité juvénile en Haiti : Actes du Colloque, 2003, 133 Pages.

17. MICIVIH/OEAU, Haiti : La Constitution de 1987 et les Droits de l'Homme, 2e ed. , Imp. Le natal, P-au-p., 1998, 232 pages.

18. Mouvement Mondial en Faveur des Enfants (MME), Une mobilisation de tous et toutes en Haiti/DOSSIER DE PRESSE, juin 2001, 17 pages.

19. NATIONS -UNIES, Rapport du Comité Spécial Plénier de la Vingt-septième Session Extraordinaire de l'Assemblée Générale, Documents Officiels, Supplément No 3 ( A/S-27/19/Rev.1), Un Monde Digne des Enfants, New York, 2002.

20. NATIONS-UNIES/Unicef, Session extraordinaire de l'ONU consacrée aux enfants, No. 1, avril/mai 2001, 4 pages.

21. PNUD, Les Objectifs du Millénaire Pour Le Développement : Progrès, Revers et Défis, 2000.

22. Id. Rapport Mondial sur le Développement Humain, Éditions De Boeck Université, Bruxelles, 2002, 292 Pages.

23. REPUBLIQUE D'HAITI, Rapport de Suivi d'Application de la Convention Relative aux Droits de l'Enfant, P-au-P, 2002.

24. Id. Concrétisation de la Démocratie : survol des réalisations récentes du gouvernement d'Haiti, XXXIIIe Session de l'Assemblée Générale de l'OEA, Document officiel distribué au média, Santiago, 9 juin 2003.

Enquête auprès d'enfants travailleurs de P-au-P, des Gonaïves et du Cap-Haïtien, dans le cadre d'un travail de recherche pour l'obtention du grade de Licencié en Droit/ Période : Nov. 04-Mars 05

1. Quel est ton nom ?: ..................................................................

2. Quel est ton âge ? : ..................................................................

3. Où est ton père ? :......................................................................

4. Où est ta mère?......................................................................

5.  Où habites-tu ?( Spécifie seulement la zone ou le quartier).....................

6. Que font tes parents ? ( Activités)..................................................

7. Pourquoi travailles-tu ? .................................................................

8. Est ce que tu vas à l'Ecole, si oui où ça ?..........................................

9. Quelle classe fais-tu ?..............................................................

10. Quel travail fais-tu ?..................................................................

11. Quel est ton horaire de travail ? .....................................................

12. Depuis combien de temps tu fais ce travail ? .....................................

13. Est ce qu'on te paie régulièrement pour ce travail ?..............................

14. Combien et comment on te paie ?...................................................

15. Que fais-tu avec ton argent ?......................................................

16. Aimes-tu le travail que tu fais, si non quel travail aimerais tu faire ?

....................................................................................

.......................................................................................

17. As-tu l'habitude de disputer avec ton employeur ?.........................

18. A-t-il l'habitude de te maltraiter ?................................................

19. As-tu l'habitude de disputer avec tes collègues de travail ? ..................

20. Ont-ils l'habitude de te maltraiter ?...................................................

21. Que penses-tu de ta situation, de tes droits ou autres ? (Commentaires)

.................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

TABLEAUX RESUMÉS DES RESULTANTS OBTENUS

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"Et il n'est rien de plus beau que l'instant qui précède le voyage, l'instant ou l'horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses"   Milan Kundera