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L'organisation de la comptabilité d'une asbl, cas de la communauté des hommes d'affaires du plein évangile en république démocratique du Congo

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par Michel KODIA BELI
Université William Booth ( EHEC) - Expert comptable 2008
  

Disponible en mode multipage

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DEDICACE

Gloire et Louange à mon Dieu ; par sa grâce j'ai pu poursuivre mes études supérieures ;

A vous mes parents, pour vos conseils et avis, qui n'ont cessé de me pousser à terminer mes études et me lancer dans la vie, trouvez ici l'expression de toute ma reconnaissance ;

A mes frères et soeurs : Blaise, Séverine, Bibiche, Yaya Marie Hélène et Jean-Louis, pour tant d'amour à mon égard, trouvez ici l'expression de ma gratitude ;

A ma fille bien aimée Milca BELI SABALI, cadeau de la part de l'Eternel afin que je devienne Père de famille, toi sur qui je porte mon amour et mon attention, trouve ici l'expression de mon amour paternel ;

A mon cousin Willy BENDA, pour ta contribution intellectuelle à la réussite de ce travail, trouve ici l'expression de mon amour fraternel ;

A mon Bien Aimé Grand -Frère Jean Claude MBENZU, pour tes appréciables conseils, trouve ici l'expression de mon amour fraternel ;

Au Bien Aimé Braddy MASSAMBA pour votre soutien moral et financier dans ma vie, trouve ici l'expression de mon amour fraternel ;

A ma future épouse, Mireille MULANGA NGOYI, l'être la plus fidèle, trouve l'expression de mon amour et de toute mon affection.

AVANT PROPOS

La tradition universitaire veut qu'à la fin du cycle d'études, tout étudiant présente le fruit de ses efforts comme travail scientifique pour concrétiser la fin de sa formation.

Le présent travail, rédigé avec l'appui de plusieurs personnes, est une concrétisation de cette tradition.

Nous exprimons notre profonde gratitude et notre sincère reconnaissance à toutes les autorités académiques, aux professeurs et assistants de l'Ecole des Hautes Etudes Comptables à l'Université WILLIAM BOOTH de Kinshasa ; plus particulièrement à Monsieur Gérard MUAKA qui, malgré ses charges académiques, a bien voulu accepter de diriger ce travail.

Nous commençons par exprimer nos remerciements les plus sincères à tous ceux qui ont apporté leur savoir à cette réalisation. Nous pensons particulièrement à Monsieur Simon BILOMBI et Michel BIANTUADI pour leur accueil très chaleureux et leur encadrement ainsi qu'à toutes les autorités de la Communauté Internationale des Hommes d'Affaires du Plein Evangile, Full Gospel en sigle.

Que mes frères et soeurs ainsi que mes amis et connaissances trouvent ici l'expression de notre gratitude pour tant de sacrifice, d'effort et de patience.

A vous mes collègues de promotion, veuillez trouver à travers ces lignes, le sens de ma reconnaissance pour vos multiples apports tout au long de notre formation, je cite en passant : MUNGANGA, KALANZAWO Liviot, MASSASI, KABAMBA, KUMBO, MANGA et les autres.

INTRODUCTION GENERALE

1. Généralités

L'utilisation de la comptabilité en tant que technique de gestion, autrefois réservée presque exclusivement aux entreprises commerciales et industrielles, a pris de l'ampleur au point de ne pas épargner les Associations sans but lucratif et les Organisations Non Gouvernementales, à qui les principaux bailleurs de fonds exigent la tenue régulière des comptes leurs permettant de connaitre l'utilisation de fonds leur octroyés.

La Communauté des Hommes d'Affaires du Plein Evangile, Full Gospel en sigle, bien que vivant exclusivement des cotisations et autres dons de ses membres, n'échappe pas à la règle.

En effet, toutes les activités de cette ASBL et toutes ses transactions font l'objet d'une comptabilité régulière, si simplifiée soit elle, permettant à l'organisation et à ses animateurs de savoir comment sont gérés les fonds cotisés par les membres.

2. Choix et Intérêt du sujet

La plupart des ONG et ASBL tiennent actuellement des comptabilités tantôt simples tantôt complexes suivant la nature de leurs activités et les exigences de leurs bailleurs des fonds.

Mais notre choix a porté sur la Communauté des Hommes d'affaires du Plein Evangile, Full Gospel en Sigle. Ce choix se justifie par le fait que la plupart des membres si pas tous sont effectivement hommes d'affaires dans leur vie quotidienne et qu'ils sont habitués à tenir des comptabilités ou à exiger de leurs employés des comptes sur leurs affaires.

L'Intérêt de ce sujet est de voir si la Communauté Full Gospel respecte les normes relatives à la loi comptable ainsi que les dispositions de la comptabilité réglementée 0pour les ASBL.

3. Problématique et Hypothèses

3.1 Problématique

La problématique est l'ensemble des questions que pose le chercheur au sujet de sa recherche, un ensemble d'idées qui spécifient la position du problème.

Notre problématique se résume en ces questions :

Ø Comment la Comptabilité de la Communauté des Hommes d' Affaires du Plein Evangile en tant qu'Asbl est elle organisée ?

Ø Comment cette organisation permet elle à la comptabilité de fournir aux dirigeants de la Communauté Full Gospel une information pertinente pour mieux gérer l'association ?

3.2 Hypothèse

L'ASBL va - t- elle faire face à cette problématique en recourant à une comptabilité simplifiée ou à une comptabilité intégrale en raison de la nature et du volume de ses activités.

La mise en place d'une comptabilité selon les normes du Plan Comptable Général Congolais applicable aux ASBL ainsi que une base de données de la gestion permettra une comptabilité rationnelle et fiable.

4. Méthodes et Techniques Utilisées

Dans ce travail, nous allons utiliser quelques techniques et

méthodes jugées nécessaires, telles que :

v La Technique Documentaire

Cette technique nous permettra d'effectuer des lectures diverses dans des ouvrages, notes de cours, documents officiels et autres écrits se rapportant à la comptabilité des ASBL et ONG.

v La technique d'interview

Elle consiste à recueillir des informations et enseignements, auprès de diverses personnes, ayant des connaissances relatives au domaine de recherche visé dans ce travail ou exerçant le métier comptable dans ses Associations.

v La méthode analytique et comparative

Ces méthodes nous permettrons à partir des données récoltées et autres informations recueillies dans les différentes sources, à les examiner minutieusement, à les interpréter, et enfin de les apprécier par la comparaison des différentes années soumises à cette étude, en vue d'améliorer nos avis et proposer des pistes des solutions.

5. Délimitation du Sujet

Concernant L'étude sur l'organisation de la gestion de la comptabilité à la Communauté des Hommes d'Affaires du Plein Evangile RDC, Full Gospel en sigle, nous nous sommes intéressés à la façon dont les sources de financement sont enregistrées et aux moyens utilisés pour réaliser ce travail. Pour cela, nous avons limité nos investigations sur la gestion comptable relative aux exercices comptables 2006 et 2007.

6. Difficultés rencontrées

Pour la réalisation de ce travail, nous avons rencontré beaucoup de difficultés, notamment pour la récolte de données dans la mesure où il y a de discordance des données entre les informations de la base (chapitre) et le Bureau National, qui est l'organe de gestion de la Communauté

7. Canevas du Travail

Notre travail comprend en substance trois chapitres ; hormis l'introduction et la conclusion.

. Le premier chapitre traite des considérations générales et comprend deux sections ; l'une présentant la structure, l'historique et le fonctionnement de la Communauté et l'autre sur le rôle de la comptabilité dans une ASBL.

Le deuxième chapitre aborde l'aspect théorique sur l'organisation comptable et son application dans une ASBL. La première section étale quelques aspects théoriques sur l'organisation comptable notamment les normes comptables, les documents, le système et les méthodes, tandis que la deuxième section parle de la comptabilité en monnaie étrangère.

Le Troisième chapitre est intitulé  « l'Analyse de l'organisation comptable mise en place par la Communauté. Il est subdivisé en deux parties, l'une parle de l'organisation matérielle de la comptabilité et l'autre du traitement des opérations.

Chapitre I CONSIDERATIONS GENERALES

Section 1 PRESENTATION ET FONCTIONNEMENT

1.1 Définition

La Communauté des Hommes d'Affaires du Plein Evangile, Full Gospel en sigle, est un rassemblement international des chrétiens laïcs, engagés dans la vie professionnelle, venant de toutes les églises chrétiennes, ayant en commun le fait d'avoir eu une expérience de la rencontre personnelle avec Jésus Christ.

Ces chrétiens organisent dans les hôtels ou les restaurants des Réunions ouvertes à tous, au cours desquelles, ils parlent comment Dieu a transformé leurs vies. Plus de 16.000 groupes locaux, appelés Chapitres, se réunissent ainsi à un rythme hebdomadaire ou mensuel, dans plus de 160 Pays au monde.

Le Full Gospel n'est ni une nouvelle église, ni une association philanthropique, ni une secte magico - religieuse initiatique, ni un groupe de prière, ni une mutualité, ni un parti politique même si ses membres sont libres, à titre individuel, de faire de la politique

1.2. Historique

La Communauté des Hommes d'Affaires du Plein Evangile, Full Gospel en sigle, est né aux Etats-Unis en 1952 par Demos Shakarian, un riche fermier américain d'origine arménienne. Elle est opérationnelle en République Démocratique du Congo depuis 1984 et légalement reconnu en 1987 sous l'ordonnance Présidentiel 092/87 du 27 mars 1987.

1.3 Objectifs :

L'action de la Communauté a comme objectifs principaux:

v Amener les hommes à Dieu par Jésus Christ ;

v Témoigner de la puissance et de la présence de Dieu

dans le monde actuel ;

v Développer l'unité et l'harmonie entre les chrétiens de toutes les églises.

Le Full Gospel encourage ses membres à rester dans leurs

églises, ne reçoit pas de dîmes et n'administre aucun sacrement.

1.4. Organigramme

Comme partout ailleurs dans les différentes Association sans But Lucratifs, l'organigramme général étant établi, il convient que ce graphique représente la structure de notre Communauté Full Gospel

Structure

Président National

Secrétaire

National

VPN/ Implantation

En Afrique Cent

VPN/ Adm &

Finances

VPN/ Spirituel

VPN/ Implantation

En RDC

Conseiller

Juridique

Chargé des

Partenariats

Chargé du

Départ. Prières

Chargé des

Revues Voix

Président du Pool

Chargé des

Finances

Trésorier National

Président de District

Délégué Régional

Secrétaire Administratif

Permanent

Comptabilité

Président Chapitre

Caissier

1.4.1. LES DIFFERENTES FONCTIONS AU SEIN DE LA

COMMUNAUTE

1. Le Président National et le Représentant Légal

Directeur International, Il est l'organe suprême de la Communauté Full Gospel en RDC, il coordonne et oriente la gestion de la Communauté. Il est élu par le Conseil d'Administration pour une durée de 3 ans renouvelable. Il nomme les Vice Présidents, le Secrétaire National, un chargé des finances, un Trésorier National, un Trésorier National Adjoint. Le Bureau National actuel comprend 4 Vice- Présidents, un secrétaire National et neuf conseillers

2. Le 1er Vice- Président en Charge de l'implantation de L'oeuvre en

Afrique Centrale

Directeur International, il est le Collaborateur du Président National dans ce domaine. Il lui assure l'aide et le soutien nécessaire. Il est le coordonnateur de l'oeuvre et vérifie la Santé de la Communauté en Afrique Centrale.

3. Le 2ème Vice-président National chargé de L'Administration

et des Finances

Directeur International et Vice-président National chargé de l'Administration et des Finances est le Collaborateur du Président National dans ce domaine. Il lui assure l'aide et le soutien nécessaire.

Sur le plan de l'Administration

1. Veiller à la mise en application des résolutions du Conseil d'Administration ;

2. Gérer les Ressources Humaines du Full Gospel-R.D.C.

3. Acquérir un logiciel de gestion administrative et des membres du F.G.B.M.F.I /R.D.C.

4. Suivre l'état de lieu réel des Chapitres sur le plan administratif

- Chapitres Chartés Opérationnels

- Chapitres Non Opérationnels Chartés

- Chapitres Opérationnels Non Chartés

5. Réglementer l'utilisation des armoiries de la Communauté.

6. Inventorier et gérer le patrimoine de la Communauté

7. Gérer les dossiers I.N.S.S, REGIDESO, S.N.E.L, O.C.P.T, D.G.I.

8. Accomplir les fonctions et Responsabilités du Directeur International en la matière.

Sur le plan des Finances

1. Veiller à la mise en application des Résolutions du Conseil d'Administration ;

2. Mener la politique financière de la Communauté ;

3. Veiller au transfert de la quote-part de la RDC au Bureau International ;

4. Transmettre avant le 14 Mars de chaque année, le Rapport Financier au Bureau International ;

5. Coordonner la gestion financière de la Trésorerie et du Partenariat ;

6. Veiller à la feuille de route de la Commission des Investissements ;

7. Analyser les rapports d'audit interne et externe et faire rapport au Bureau national ;

8. Vulgariser les manuels des procédures financières et de trésorerie ;

Accomplir les fonctions et Responsabilités du Directeur International

4. Le 3 ème Vice - Président en Charge du Spirituel

Directeur National, il est le Collaborateur du Président National dans ce domaine. Il lui assure l'aide et le soutien nécessaire, il a pour rôle :

1. Veiller à l'application des Résolutions du Conseil d'Administration sur le plan spirituel ;

2. Veiller à ce que dans le Chapitre, entité spirituelle de base de la Communauté, soient vécues la Vision et la Mission de la Communauté ;

3. Veiller à la mise en application conforme des Stratégies d'évangélisation de la Communauté ;

4. Veiller à ce que chaque membre s'imprègne du triple engagement et des dix principes spirituels de la Communauté, ainsi que du Code de Bonne Conduite ;

Développer et entretenir la main d'association avec les Eglises et

Ministères Chrétien.

5. Le 4ème Vice - Président en Charge de l'implantation de l'oeuvre en

République Démocratique du Congo

Directeur National, il est le Collaborateur du Président National dans ce domaine. Il lui assure l'aide et le soutien nécessaire, il a pour rôle :

1. Assurer la facilitation pour l'élaboration du plan stratégique triennal du Full Gospel RDC conforme à la Mission prophétique de la Communauté en R.D.C.

2. Coordonner la Mobilisation des Directeurs Nationaux de la Communauté et obtenir leur engagement, leur adhésion et leur disponibilité pour l'accompagnement des Chapitres, Régions et Districts sur toute l'étendue de la République Démocratique du Congo, tant sur le plan matériel, financier que spirituel.

.

6. Le Secrétaire National

Directeur National, il est le Collaborateur du Président National dans ce domaine. Il lui assure l'aide et le soutien nécessaire.

A ce titre, il doit :

1. Convoquer les réunions du Bureau National, et en dresser les Procès-verbaux ;

2. Veiller au suivi des décisions des réunions, du Conseil Administration, de l'Assemblée Générale et des réunions du Bureau National ;

3. Etablir les Procès-verbaux du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale, et en assurer la distribution ;

4. Garder les documents de base et juridiques de la communauté ;

5. Centraliser et rédiger les rapports d'activités ;

6. Gérer les archives ;

7. Tenir les correspondances du Bureau National avec le Bureau International, les autres Nations full Gospel, les Pools, Districts, Régions et Chapitres ;

Accomplir les fonctions et Responsabilités du Directeur National

7. Le Trésorier National

Directeur National, Il est sous la supervision directe du 2ème Vice-président National chargé de l'Administration et des Finances.

1. Gérer les fonds de la caisse et les comptes bancaires du Bureau National ;

2. Etablir et présenter le Plan de Trésorerie mensuelle (M+1) à la réunion du BN ;

3. S'occuper du dossier « cotisations » des membres ;

4. Veiller à la tenue à jour des Livres de caisse ;

5. Etablir le Rapport Financier mensuel et annuel de la Communauté ;

Accomplir les fonctions et Responsabilités du Directeur National

8. Le Chargé des Finances

Directeur National, il est sous la supervision directe du 2ème Vice - Président National chargé de l'Administration et des Finances  il a pour rôle :

1. Faire les prévisions budgétaires de la Communauté ;

2. Surveiller l'exécution de celles- ci ;

3. S'occuper du recouvrement de toutes les créances de la Communauté ;

4. Assurer l'audit interne de la Communauté ;

5. Encadrer le Comptable mis à sa disposition ;

6. Il est responsable de l'authenticité de tous les documents financiers ;

7. Elaborer les rapports financiers et le bilan de fin d'exercices ;

9. Le Conseiller Juridique.


Directeur National, Il est sous la supervision directe du Président National et des Vice-présidents Nationaux :

1. Il conseille et gère tous les dossiers ayant les implications juridiques ;

2. Prodigue ses conseils pour la bonne marche de la Communauté conformément à la Vision, aux règlements Internationaux, aux Statuts en vigueur et aux Règlements d'Ordre Intérieur ;

3. Veille à la conformité et à la légalité des actes du Bureau National ;

4. Propose tout amendement ou modification des Statuts ou Règlements d'Ordre Intérieur au Bureau National qui le soumet au Conseil d'Administration ;

5. Consulte en cas de besoin, d'autres juristes de la Communauté ;

6. Accomplir les fonctions et Responsabilités du Directeur National.

10. Le Chargé de Magazine « Voix ».

Directeur National, il est sous la supervision directe du 3ème Vice - Président National chargé du Spirituel :

1. Présider le Comité de Rédaction de Magazine « Voix » ;

2. Constituer la banque de données des témoignages des Membres F.G.B.M.F.I-Afrique Centrale ;

3. Sélectionner les témoignages à paraître ;

4. Evaluer le budget d'édition et de promotion du Magazine ;

5. Publier le Magazine Voix au moins deux fois l'an ;

11. Le chargé des Partenaires.

Directeur National, il est sous la supervision directe du 2ème Vice - Président National chargé de l'Administration et des Finances :

1. Prendre des initiatives pour maximiser les recettes financières de la Communauté

2. Identifier les Membres et les non membres de la Communauté ayant le don de libéralité et les encourager à soutenir financièrement l'action et les Projets de la Communauté ;

3. Organiser le groupe de partenaires internes et les associer dans la conception des Stratégies des mobilisations des ressources ;

4. Faire rapport mensuellement au Bureau National et aux Partenaires sur les résultats des actions menées ;

5. Gérer les dossiers des souscriptions et du recouvrement ;

6. Mettre à la disposition de la Trésorerie Nationale des ressources mobilisées ;

12. Le Chargé du Département des Prières.

Directeur National, il est sous la supervision directe du 3ème Vice-président National chargé du Spirituel :

1. Organiser les prières au sein du F.G.B.M.F.I- R.D.C et de ses structures ;

2. Organiser les retraites formatives des Directeurs Nationaux ;

3. Proposer au Bureau National les actions inspirées pour améliorer l'intensité et la qualité des prières des Membres ;

4. Suivre et évaluer la mise en oeuvre des activités relatives à la prière dans les plans d'action des Pools ;

5. Proposer, par l'entremise du Vice-président National chargé du Spirituel, au Bureau National les thèmes, les textes bibliques et les Animateurs des retraites et recollections des Directeurs Nationaux ;

6. Documenter, avec le concours du Secrétariat National, en grandes lignes, les orientations et les directives du Seigneur ;

7. Contribuer à la promotion et à l'éclosion des Ministères et dons parmi les Membres et au sein des Chapitres 

13. Le Secrétaire Administratif Permanent.

Il a pour rôle :

1. Gestion quotidienne du Personnel Permanent et du Patrimoine du Bureau National ;

2. Tenir l'Administration ;

3. Détenir les documents des inventaires des biens de la Communauté et assurer l'entretien du matériel et des bureaux de la Communauté ;

4. Recevoir mandat pour certaines facilitations et contacts (S.NE.L, REGIDESO, D.G.I, I.N.S.S, D.G.R.A.D, Administration Publique,...) ;

5. Assurer toutes autres tâches reçues du Président National, des Vice-présidents Nationaux, du Secrétaire National et d'autres membres du Bureau National (après avis du VPN chargé de l'Administration et des Finances).

14. Le Comptable

Il a pour tâches  de :

§ Faire le contrôle budgétaire ;

§ Etablir les documents comptables ;

§ Réceptionne les documents comptables tel que : Bon de sortie après paiement et Bon d'entrée ;

§ Classe les documents comptables ;

§ Faire les imputations

§ Enregistrer (saisir) dans le logiciel comptable tous les mouvements (écritures)

§ Faire la correction des écritures

§ Faire l'analyse des comptes ;

§ Imprimer les états financiers.

15. La Caissière

Elle encaisse les fonds et les décaisse sous la supervision du Secrétaire Administratif & Permanent et du Trésorier National

I.5. LOCALISATION

Le Siège de la Section Congolaise de la Communauté est établi à Kinshasa au n°837 de l'Avenue Bas-Congo Immeuble RUZIZI Appartement n° 3 dans la Commune de la GOMBE.

Ce siège pourra être transféré en tout autre lieu du territoire national par décision de l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. La Communauté exerce ses activités sur toute l'étendue du territoire national.

I.6 LES ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE FULL GOSPEL

I.6.1 Les activités spirituelles programmées

En conformité avec notre plan d'action élaboré par le Bureau

National et les Bureaux des Pools, nos calendriers d'activités

reprennent les activités spirituelles ci -après :

ü Prières d'intercession de chaque 1er mercredi du mois ;

ü Full worship (adoration), de chaque 1er lundi du mois ;

ü Séminaires spécifiques de Base & Spécifiques ;

ü Week end de prière (WEP) ou retraites ;

ü Les Recollections ;

ü Prières d'intercession au Noyau Central d'Intercession (NCI) chaque samedi ;

ü Veillées de prière dans les districts ;

ü Convention nationale ;

ü Convention Internationale ;

ü Prières d'Intercession de chaque samedi (NCI).

1.6.2 Les activités spirituelles réalisées

A. Prière d'Intercession

Ø Pour bien exploiter la Vision Full Gospel, le Bureau National a pris comme décision de faire une fois le mois une prière de l'intercession au niveau du Pool.

Durant la période de l'exercice 2006 -2007,

le Full Gospel a réalisé 24 rencontres de prière de

mercredi intercession.

Ø Il est organisé chaque samedi l'intercession sous la supervision du Noyau Central de l'Intercession.

Les frères et soeurs s'y sont réunis pour prier sur différents sujets inspirés par le Saint- Esprit.

B. Full worship.

C'est une activité de l'adoration, bien que le lundi adoration et les trois glorieuses soient les activités réservées au Bureau National, il est à noter que les membres de la Communauté ont pris une part active à la réussite de lundi adoration ainsi que des trois glorieuses ici à Kinshasa.

Il est à relever que, le Bureau National organise chaque dernier lundi du mois au Grand Hôtel Kinshasa une réunion d'adoration Full worship et 2 éditions des réunions de trois glorieuses au Grand Hôtel Kinshasa chaque année.

C. Les Séminaires de base & spécifiques

Chaque Bureau du Pool, organise à sa façon les séminaires de base ou spécifiques pour l'édification de ses membres. En cela, il fait appel aux membres du Centre Berée pour animer lesdits séminaires.

D. Les Recollections

Ce sont des activités de prière qui sont organisées périodiquement pour l'exploitation de thème choisis par les autorités du Full Gospel pour affermir les membres de la Communauté.

Chaque Pool organise ses activités selon ses moyens et ses capacités.

Cela se passe pendant la journée, le jour férié, soit le samedi ou le dimanche.

E. Les WEP (Week- end de prière)

Le Week- end de prière, est une activité de prière sous un thème précis, animé par un serviteur de Dieu pendant deux jours

du week end, soit à partir du vendredi soir jusque dimanche à midi. Ce sont des activités qui renforcent les liens de fraternités entre les membres.

F. Convention Nationale

L'organisation de la Communauté des Hommes du Plein d'Evangile, Full Gospel en sigle exige que chaque Pays organise sa Convention Nationale tout en exploitant le thème choisi par l'International.

G. Convention Internationale

Bien qu'il existe une autonomie dans chaque Pays où la Communauté des Hommes d'Affaires s'est installée, le Bureau International dont le siège se trouve aux Etats-Unis, à Orlando en Floride, organise chaque année une Convention Internationale, soit aux Etats-Unis, soit dans un Pays au choix du Président International ainsi que son Bureau.

H. Prières d'intercessions de chaque samedi au NCI

(Noyau Central d'Intercession)

Le Noyau Central d'Intercession a pour objectif d'animer et de sensibiliser les membres à la pratique de la prière.

Il organise une réunion chaque Samedi de 13h00' à 15h00' au Stade des Martyrs, chaque Chapitre est représenté par son Président ou par son délégué.

1.6.3 Evolution des Membres

par Rapport aux activités

spirituelles 2006 - 2007

Section 2 ROLE DE LA COMPTABILITE

DANS UNE ASBL

2.1. Définition de la Comptabilité

Il n'existe pas une définition de la comptabilité qui, puisse être universellement et unique. Chaque Praticien, chaque Association des Professionnels de la comptabilité ; essaie de définir à sa manière ce qu'est la comptabilité.

La Comptabilité est une science des comptes ayant pour but d'organiser les écritures comptables par le choix judicieux des livres et des comptes nécessaires afin de suivre son évolution continuelle et de dégager le résultat. De cette définition, il se dégage une trilogie comptable : c'est que la comptabilité est à la fois une science, une technique et un art..1(*)

En tant que la Science, elle édicte des principes d'enregistrement des faits.

En tant que Technique, elle recourt à la méthode quantitative de description des informations en unité monétaire.

En tant qu'art, elle fait appel à l'imagination pour l'établissement, l'application et la coordination de l'ensemble du système comptable.

2.2. Importance de la Comptabilité

La comptabilité répond à des besoins de plusieurs ordres.

a) Juridique : la comptabilité permet d'en garder les traces et constitue ainsi un moyen de preuve des opérations traitées avec les tiers (achats, ventes, paiements, encaissements....). Elle permet en outre à l'entrepreneur d'être renseigné sur la situation financière vis-à-vis des tiers ;

b) Fiscal : La comptabilité fournit les éléments chiffrés nécessaires au calcul des impôts : Chiffre d'affaires, loyers, rémunérations, bénéfice ou perte, autres revenus ;

c) Economique : Autrefois, la comptabilité se limitait à enregistrer les Recettes et les dépenses pour dégager en fin d'exercice un résultat global. Etant donné que la préoccupation était donc essentiellement financière.

L'évolution rapide du progrès technique ainsi que les bouleversements provoqués par les crises et les inégalités de développement des différents secteurs, ont attiré l'attention sur l'insuffisance de plus en plus évidente de cette conception. Avant de prendre une décision économique importante, un chef d'entreprise cherche à s'informer sur les chances qu'elle a de favoriser une meilleure intégration de l'entreprise dans ce domaine et pour cela il lui faut disposer des renseignements qu'une comptabilité bien établie dans ce but est susceptible de lui fournir.

d) Social : Autrefois, les besoins de l'entrepreneur étaient les seuls pris en compte. Depuis quelques années, celui-ci voit son influence décroître et il doit de plus en plus accepter les avis et même les décisions de nombreux groupements qui sont des partenaires incontournables : l'Etat (INSS, INPP) ; les syndicats, les consommateurs ...la comptabilité est l'instrument de gestion par excellence car elle constitue le meilleur moyen de dialogue entre toutes les parties.

2.3 Dispositions pratiques

applicables aux Asbl

TITRE I CONCEPTS APPLICABLES

Une Asbl, est une Association qui ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales, si ce n'est qu'à titre accessoire, et qui ne cherche pas à procurer à ses membres un gain matériel. Elle est apolitique.

Section I. - Règles générales.

1.1. La comptabilité doit être appropriée à la nature et à l'étendue des activités de l'association2(*).
1.2.. Les opérations se traduisant par des mouvements de disponibilités en espèces ou en comptes sont inscrites sans retard, de manière fidèle et complète et par ordre de date, dans les livres comptables.

Section II. - Du livre comptable.

2.1 Il est tenu par ordre de dates, sans blanc, ni lacunes, de manière à garantir sa continuité matérielle ainsi que la régularité et l'irréversibilité des écritures. En cas de rectification, l'écriture primitive doit rester visible3(*).

Le livre doit être conservé en original pendant dix ans à partir du premier janvier de l'année qui suit sa clôture.

Section III. - Des pièces justificatives.

Toute écriture s'appuie sur une pièce justificative datée et porte un indice de référence à celle-ci.
Les pièces justificatives doivent être conservées, en original ou en copie, durant dix ans et être classées méthodiquement. Ce délai est réduit à trois ans pour les pièces qui ne sont pas appelées à faire preuve à l'égard des tiers4(*).

Section IV De l'inventaire

Une fois l'an au moins, il est procédé, avec prudence, sincérité et bonne foi aux opérations de relevé, de vérification, d'examen et d'évaluation nécessaires pour établir à la date choisie un inventaire complet des avoirs, droits, dettes et engagements de toute nature de l'association5(*).Le conseil d'administration de l'association détermine les règles qui, compte tenu des caractéristiques propres à l'association, président aux évaluations dans l'inventaire.

Ces règles sont résumées dans l'annexe. Ce résumé doit être suffisamment précis pour permettre d'apprécier les méthodes d'évaluation adoptées. Les évaluations doivent répondre aux critères de prudence, de sincérité et de bonne foi.


Section V - Des comptes annuels.


Les comptes annuels comprennent l'état des recettes et des dépenses ainsi que l'annexe et le tableau de la situation patrimoniale de l'Association. Ces documents forment un tout. Les comptes annuels sont libellés en Franc Congolais ou soit en Dollars américains, sans décimales.

Les comptes annuels sont établis avec prudence, sincérité, bonne foi et clarté.
Si l'application des dispositions du présent titre ne suffit pas pour satisfaire à ce prescrit, des informations complémentaires doivent être fournies dans l'annexe6(*).

Section VI De l'état des recettes et dépenses.

Il indique systématiquement, pour l'exercice clôturé, la nature et le montant des recettes et des dépenses de l'association.
Toute compensation entre le montant des recettes et des dépenses est interdite.


Section VII De l'annexe.

L'annexe comporte les informations prescrites à l'état du patrimoine de l'association.

L'état du patrimoine résulte directement de l'inventaire.
Il doit indiquer systématiquement, à la date de clôture de l'exercice, la nature et le montant de l'ensemble des avoirs et des dettes de l'association. Les immeubles, les machines, le mobilier et le matériel roulant qui n'appartiennent pas en pleine propriété à l'association ne doivent toutefois être repris dans l'état du patrimoine que s'ils sont significatifs. Lorsque le conseil d'administration estime que certains de ces avoirs ne revêtent pas un caractère significatif, il s'en justifie dans l'annexe. Les avoirs difficilement évaluables sont indiqués pour mémoire dans l'état du patrimoine et font l'objet de mentions appropriées dans l'annexe.
L'état du patrimoine doit en outre mentionner les droits et les engagements qui sont susceptibles d'avoir une influence importante sur la situation financière de l'association. Lorsque ces droits et engagements ne sont pas susceptibles d'être quantifiés, ils font exclusivement l'objet de mentions appropriées dans l'annexe.

TITRE II OBLIGATIONS FISCALES DES

ASBL

Ø Déclarer l'Impôt Personnel sur les revenus du personnel local, un formulaire établi à cet effet à retirer auprès de l'Administration fiscale

(CIS, CDI, DGE). Le % l'IPR s'élève à 35 % pour chaque personne 7(*);

Ø Déclarer toutes les sommes versées aux tiers 8(*);

Ø Retenir au titre de redevable légal (ICA, IRL, Précompte BIC).

Chapitre II ASPECTS THEORIQUES DE L'ORGANISATION COMPTABLE GENERALE

Section 1 L'Organisation Comptable

1.1. Base de l'organisation comptable

« L'organisation comptable est une notion qui se rattache à la mise en place d'un système comptable dans une entreprise ; en d'autres termes, c'est la façon dont est organisée la comptabilité d'une entreprise »9(*).

Cette organisation de la mise en place dans l'entreprise doit répondre aux exigences de la régularité et de la sécurité pour assurer l'authenticité des écritures de façon à ce que la comptabilité puisse servir à la fois d'instrument de mesure des droits et obligations des partenaires de l'entreprise, d'instrument de preuve, d'instrument d'information et de gestion.

1.2. Importance de l'organisation comptable

« La comptabilité est effectivement le reflet de toutes les caractéristiques patrimoniales de l'entreprise ».

L'organisation comptable d'une entreprise et la régularité de la tenue de sa comptabilité s'inscrivent dans l'organisation administrative d'ensemble de cette entreprise, concernant la collecte des faits comptables à enregistrer, les circuits d'information, la vérification des faits à enregistrer, à la vérification des faits d'exactitude et de vraisemblance, et les supports matériels mis en oeuvre. « C'est dire qu'une comptabilité régulière ne peut être construite que dans le bon ordre organisationnel.

Une comptabilité ne peut, en effet, donner des informations fiables que si toutes les informations sont correctement traduites dans la comptabilité.

Ceci suppose, outre le respect des principes et des règles comptables, des contrôles internes suffisants10(*).

Les écritures comptables doivent être appuyées par des pièces justificatives qui doivent être conservées. Les dirigeants de l'entreprise et les vérificateurs de la comptabilité doivent pouvoir :

v examiner la validité d'un enregistrement élémentaire en le comparant à la pièce justificative de base ;

v contrôler la validité d'un enregistrement porté dans un compte à l'aide de la pièce récapitulative et vérifier la validité des pièces justificatives de base qui ont été utilisées pour la pièce récapitulative ;

Ainsi, l'établissement des comptes annuels doit être précédé :

v D'un contrôle par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, de l'existence et de la valorisation des éléments actifs et passifs du patrimoine.

1.3. L'organisation matérielle de la comptabilité

L'organisation matérielle se concrétise par :

v L'adoption d'un plan comptable de l'entreprise établit par référence à celui du plan comptable général11(*) ;

v Le choix des supports de la comptabilité, c'est-à-dire les documents, les livres et d'une manière générale tout ce qui permet, dans les conditions de conservation prescrites, d'enregistrer des données de base et de prendre connaissance des informations : c'est le cas des ordinateurs, imprimantes, machines à calculer, machines à compter, fournitures de bureau ; imprimés divers

v Le choix des procédures de traitement c'est-à-dire le choix des méthodes et moyens qui seront utilisés par l'entreprise pour que les opérations nécessaires à la tenue de la comptabilité et à l'obtention des états financiers prévus ou requis soient effectuées dans les meilleures conditions d'efficacité et au moindre coût sans pour autant faire obstacle au respect par l'entreprise de ses obligations légales et réglementaires.

a. Adoption du plan comptable de l'entreprise

« Le plan comptable de l'entreprise est un document qui rassemble, dans un ordre logique, la nomenclature des comptes à utiliser, définit leur contenu et précise les règles particulières de leur fonctionnement figurant dans le plan comptable Général 

Après s'être bien pénétré de la technique particulière de l'entreprise et avoir surtout observé les faits sous un angle comptable, il y aura lieu pour l'organisateur ou l'expert de rechercher quels seront les comptes à créer et quel sera le jeu de ces comptes, afin d'obtenir un parfait enregistrement des mutations des valeurs et des résultats qui s'en suivront.

« Toute unité retenue pour enregistrer une opération constitue un compte ».

Tout compte ainsi créé doit avoir été reconnu nécessaire de façon à pouvoir enregistrer tous les mouvements qui lui sont propres.

Les rapports des comptes entre eux pourront être schématisés pour permettre leur parfaite compréhension.

Aussi, le plan des comptes de chaque entreprise doit être suffisamment détaillé afin de faciliter l'enregistrement adéquat et ordonné des opérations. Pour ce faire on doit procéder aux subdivisions des comptes nécessitées par ses activités et qui puissent permettre l'établissement normal des états financiers et leur contrôle.

b. Manuel comptable de l'entreprise

Le manuel comptable de l'entreprise décrit particulièrement l'organisation comptable de l'entreprise, les méthodes de saisie et de traitement des informations, les politiques comptables et les supports utilisés. Il comprend notamment les informations ayant trait :

v à l'organisation générale de l'entité;

v à l'organisation comptable de l'entité;

v au plan des comptes, à la description des contenus des comptes et au guide des imputations comptables ;

v à la description des procédures de collecte, de saisie, de traitement et de contrôle des informations ;

v au système de classement et d'archivage ;

v aux livres comptables obligatoires et aux liens entre ces livres et autres documents et pièces comptables ;

v au modèle retenu de présentation des états financiers ;

v au guide de justification des comptes et des travaux d'inventaire avec des modèles de rapprochement et d'état de justification pour les travaux récurrents ;

v au modèle d'instructions d'inventaire ;

v à l'organisation des travaux d'élaboration et de présentation des états financiers.

c. Les pièces justificatives

« Tout enregistrement comptable précise l'origine, le contenu et l'imputation de chaque donnée ainsi que les références des pièces justificatives qui l'appuient »12(*).

1. Nature des pièces justificatives

La pièce de base concerne une opération isolée. Elle peut émaner d'un tiers ou être d'origine interne.

Les pièces d'origine externe sont par exemple des factures des fournisseurs, des contrats, des pièces de banque, des notes de perception, etc.

Les pièces d'origine interne sont par exemple le double des reçus de paiements de cotisations annuelles des membres, le double des reçus de frais de fonctionnement, partenariat interne, offrandes, de paie, etc.

La date, la nature de l'opération, le tiers intervenant, le montant de l'opération (quantité et valeur) sont nécessaires aux enregistrements comptables.

La pièce récapitulative reprend un ensemble d'opération traduite par une ou plusieurs écritures comptables. Il s'agit toujours des documents d'origine interne tels que journaux auxiliaires, listings informatiques, etc.

2. Pièces justificatives et livres obligatoires

Les écritures doivent être appuyées par des pièces justificatives qui doivent être conservées. Les dirigeants de l'entreprise et les vérificateurs de la comptabilité doivent pouvoir :

v examiner la validité d'un enregistrement élémentaire en le comparant à la pièce justificative de base ;

v contrôler la validité d'un enregistrement porté dans un compte à l'aide de la pièce récapitulative et vérifier la validité des pièces justificatives de base qui ont été utilisées pour la pièce récapitulative,  (s'assurer de la concordance entre les opérations saisies par les journaux et par les comptes : égalité des mouvements des journaux avec ceux du grand livre.

Ayant parfaitement compris et analysé le processus des opérations de l'entreprise et de la création des documents y relatifs il va falloir déterminer l'intervention des personnes responsables de l'emploi et de la tenue de ces documents.

3. Délai et formes de conservation

3.1. Délais : Les pièces justificatives doivent être conservées pendant 10 ans. Les pièces justificatives sont classées dans un ordre qui est défini dans le document décrivant les procédures et l'organisation comptable. Aucune précision n'est fournie par le Plan Comptable Général en la méthode de classement à adopter13(*).

3.2. Forme : Le code de commerce n'exige pas seulement la conservation des originaux. Le Plan Comptable Général précise que les pièces justificatives sont établies sur papier ou sur un support assurant la fiabilité, la conservation et la restitution en claire de son contenu pendant les délais requis.(16)

3.3. Sanctions en cas d'insuffisance de pièces justificatives

L'absence ou l'insuffisance de pièces justificatives peut mettre en doute la valeur probante de la comptabilité et entraîner le rejet de celle-ci.

Le rejet de la comptabilité peut dans certains cas, notamment sur le plan fiscal, avoir des conséquences très lourdes pour l'entreprise

1.4. L'organisation fonctionnelle de la comptabilité

Cette organisation comprend deux parties à savoir :

v l'organisation externe qui s'intéresse à la structure organique de l'entreprise

v l'organisation interne qui s'intéresse à la structure du service comptable

a. Organisation comptable externe

Elle est la mise en place, dans le cadre de la structure organisationnelle de l'entreprise, du circuit de transmission des informations sur les faits économiques et juridiques qui ont lieu dans d'autres services de l'entreprise aux fins de leur enregistrement par le service comptable.

Une telle organisation doit assurer la coordination entre, d'une part, le service comptable et, d'autre part, les services opérationnels qui initient les différentes transactions internes de l'entreprise génératrice des flux financiers.

La comptabilité doit être aussi organisée de manière à permettre la saisie  des :

v Charges administratives ;

v Produits financiers ;

v Différentes opérations financières.

Toutes ces transactions constituent le réseau de la circulation des informations comptables dans l'entreprise quand on considère l'organisation comptable externe.

b. Organisation comptable interne

Cette organisation s'attache à la structure  interne de service comptable qui peut comprendre en son sein :

v la comptabilité générale centrale ;

v la comptabilité analytique ;

v la comptabilité prévisionnelle ou budgétaire ;

v la caisse ;

v la trésorerie.

La liste n'est pas exhaustive car l'organisation comptable interne dépend de la nature et de la taille de l'entreprise. L'organisation interne de la comptabilité est matérialisée par le système comptable.

Le système comptable

Le système comptable est un ensemble d'éléments qui permet d'atteindre les objectifs fixés à la comptabilité c'est-à-dire : vérifier, imputer, enregistrer, classer, restituer les données ainsi saisies sous forme d'états financiers exploitables. Ce qui revient à :

v Vérifier l'authenticité des documents ainsi que les pièces justificatives ;

v Imputer suivant le Plan Comptable adopté ou mis en place ;

v Enregistrer les opérations dans les journaux appropriés ;

v Classer les documents saisis ;

v Restituer les données soit d'un journal quelconque, d'une balance, d'un Bilan ou d'un compte de résultat.

C'est dans cet ordre que tout système comptable doit s'organiser. Il s'articule habituellement sous les formes suivantes :

a. Le système classique

Le système classique d'enregistrement comptable des opérations de l'entreprise se base sur l'utilisation des documents suivants : le journal, le grand livre, la balance.

Le livre journal :

Document comptable qui enregistre toutes les opérations effectuées par l'entreprise de façon quotidienne.

Les entreprises sont obligées par la loi à tenir un livre journal.

Le journal doit contenir des indications importantes pour chaque opération comme la date des opérations, numéros et noms des comptes débités et crédités et leurs montants, et un libellé.

Le grand livre :


Document comptable regroupant l'ensemble des comptes figurants au journal.

La balance :

Document comptable qui représente tous les comptes utilisés au journal et au grand livre selon le plan comptable .

Avantage

Le système classique est le système le plus simple qui enregistre toutes les écritures par un journal unique en indiquant la date des opérations, les libellés ainsi que leur montant. Il n'est pas seulement le plus simple mais aussi le plus clair et pratique du fait de l'utilisation de trois registres : le journal, le grand livre et la balance.

Inconvénient

Le travail est lent et ne permet pas la division de travail du comptable car l'enregistrement des opérations est consacré dans les 3 registres cités ci-dessus.

b. Le système centralisateur

Le système centralisateur consiste à remplacer le journal unique par un certain nombre des journaux divisionnaires appelés journaux auxiliaires.

Chaque journal affecte un type d'opération principale.

Avantages du système centralisateur :

Le système centralisateur a des avantages très importants car il est utilisé par toutes les entreprises, puisque la fonction journal peut être divisée en autant de livres auxiliaires nécessaires.

Les débits et les crédits qui seront reportés du journal général au grand livre général ne représentant plus de fait comptables, mais de totalisations mensuelles de fait par comptes. Ce système ne présente pas d'inconvénient.

c. Les systèmes informatiques

Les systèmes informatiques actuels sont ceux qui emploient l'ordinateur dans le traitement des informations comptables.

L'ordinateur est une machine capable de traiter les informations d'une manière automatique, c'est-à-dire d'effectuer une succession d'opérations arithmétiques et logiques, en suivant les instructions qui lui sont assignées dans ses programmes.

Actuellement les systèmes informatiques occupent une place de choix dans le traitement de la comptabilité dans une société.

Leur caractéristique fondamentale est que :

v Toutes les opérations d'enregistrement des opérations sont saisies, traitées et restituées à l'ordinateur ;

v L'Utilisation de la codification est toujours recommandée pour chaque opération ;

v Toutes les autres opérations : report au grand livre, établissement de la balance, établissement du bilan et du compte de résultat ; se font automatiquement, sans aucune intervention humaine, ni risque d'erreurs, ni aucune perte de temps.

L'organisation de la comptabilité tenue au moyen de systèmes informatisés implique l'accès à la documentation relative aux analyses, à la programmation et à l'exécution des traitements, en vue notamment de procéder aux tests nécessaires à la vérification des conditions d'enregistrement et de conservation des écritures.

Section 2 Comptabilité en monnaie étrangère

« Une bonne organisation comptable exige, dès lors qu'il existe des opérations en monnaie étrangère, que soient ouverts des comptes ad hoc parallèlement à ceux en monnaie nationale.

Il peut alors exister deux caisses ou même trois selon le cas. La caisse en monnaie nationale servira à toutes les opérations locales mais elle peut également servir à acheter les devises en cas de besoin. Tandis que les caisses en monnaie étrangères serviraient à toutes les opérations requises en ces monnaies. Il peut arriver aussi que ces monnaies étrangères soient converties en monnaie locale pour régler certains problèmes locaux en cas de carence de cette dernière.

La comptabilité doit tenir compte de ces différentes conversions qui donnent lieu à des différences de change à saisir par le compte 64 avec le signe qui convient.

2.1. Les opérations en monnaie étrangère

« Toute opération faite en monnaie étrangère présente sa propre spécificité, car elle a pour conséquence la prise d'un risque de perte ou une chance de gain du fait de l'évolution des cours de change entre le début et le règlement final de l'opération ».

Dans le cas de prévision d'un risque de change, en fin d'exercice, l'entreprise doit, conformément à la règle de prudence, se couvrir soit par constitution d'une provision pour perte de change.

2.2. Méthodes de comptabilisation

En générale présente trois méthodes de comptabilisation à savoir :

v la méthode d'intégration directe :

v la méthode de l'intégration différée, également dénommée la « méthode de la comptabilité fractionnée »

v la méthode de l'intégration mixte.

a. Méthode de l'intégration directe (mono monétaire)

Elle est utilisée lorsqu'il n'y a qu'un petit nombre d'opérations réalisées dans une seule monnaie étrangère et la comptabilité n'est tenue qu'en unités monétaires légales du pays « cette méthode est aussi appelée méthode classique et c'est elle qui est retenue dans la normalisation comptable en R.D.C ».

Deux solutions sont possibles pour la conversion des opérations :

v toutes les sommes en monnaies étrangères sur la base du cours du jour de la devise à la date de l'opération ;

v toutes les sommes en monnaies étrangères sont immédiatement converties sur la base d'un cours fixe choisi pour toute une période (cours standard).

b. Méthode de l'intégration différée

Cette méthode est aussi appelée « méthode de comptabilité fractionnée ou méthode pluri monétaire ».

Elle est conseillée dès que les opérations avec l'étranger prennent une certaine ampleur lors de différentes transactions avec l'étranger.

v Dans les comptabilités en monnaies étrangères, ce compte de liaison s'intitulera « comptabilité en unités monétaires légales ».

v Dans la comptabilité en unités monétaires légales, ces comptes de liaison s'intituleront « comptabilité dollar », « comptabilité euros », etc.

La comptabilité en monnaie étrangère peut également être intégrée en cours d'année pour déterminer le résultat d'opérations faites avec l'étranger.

c. Méthode de l'intégration mixte

Cette méthode fait intervenir :

v une comptabilité des monnaies étrangères en partie simple (hors bilan) ;

v une comptabilité des UML en partie double (comptabilité ordinaire).

Les inscriptions faites en partie simple, il est conseillé d'indiquer la position débitrice ou créditrice de la devise, afin d'éviter toute confusion dans la comptabilisation ultérieure des opérations.

Comme nous venons de le voir, cette partie consacrée à la comptabilité pluri monétaire exige, dans la pratique, une maîtrise parfaite de la comptabilité et une bonne organisation comptable qui pourra permettre de présenter une information comptable et financière pertinente quand les utilisateurs en ont besoin.

CHAPITRE III- ANALYSE DE L'ORGANISATION COMPTABLE MISE EN PLACE PAR LA COMMUNAUTE

Section 1 Organisation Matérielle

1.1 Le plan comptable d'entreprise 

La liste des comptes de la Communauté Full Gospel est codifiée en quatre digits, du compte 1040 au compte 8700, dans le respect de la classification des comptes et suivant la liste des comptes publiée par le Conseil Permanent de la Comptabilité au Congo.

Les sous-comptes sont adaptés aux activités de la Communauté et les comptes des tiers sont individuels ; c'est-à-dire chaque client et fournisseur, chaque débiteur et créditeur a un compte approprié. Il comprend autant des comptes de virements internes (59) qu'il y a de comptes financiers.

1.2 Les documents comptables

a) L'Annexe

L'annexe est un document d'origine anglaise obligatoire aux comptes annuels selon le PCG 1982 (art 511), qui sert de complément et commentaire au bilan et au compte de résultat (corrections, explications d'une influence significative...). Elle comporte toutes les informations d'importance significative destinées à compléter et à commenter celles données par le bilan et par le compte de résultat. Elle permet de détailler les informations comptables non explicitées normalement par le bilan et le compte de résultat afin de fournir une image fidèle aux tiers14(*).

b) Le Bilan

Le bilan est une « photographie » de l'entreprise qui permet de réaliser une évaluation de l'entreprise, il représente la situation patrimoniale d'une entreprise, si elle est solvable oui ou non.

Pour les petites entreprises le bilan sert surtout aux tiers (banques, administrations...) qui peuvent ainsi contrôler si l'entreprise est solvable (par une analyse des ratios ou de la trésorerie notamment) et pour évaluer les impôts et taxes dus. La Communauté étant à classer parmi les petites entreprises, vous trouverez en annexe le modèle du Bilan Utilisé.

Pour les grosses entreprises, il peut aussi être utile d'établir un bilan plus qu'une fois durant l' exercice (4 fois par an par exemple). Le bilan forme un tout indissociable avec le compte de résultat et les annexes (et d'autres documents selon les normes suivies) pour former les comptes annuels.

Il existe donc deux finalités au bilan :

· Le bilan comptable interne, généralement détaillé, utilisé par les responsables de l'entreprise pour différentes analyses internes ;

· Le bilan comptable officiel, destiné aux contrôleurs de la comptabilité (auditeurs et commissaires aux comptes) et aux actionnaires (et plus généralement aux tiers).

c) La Balance

La balance comptable est un état d'une période, établi à partir de la liste de tous les comptes du grand-livre de l'entreprise (qu'ils soient de bilan ou de gestion) et regroupant tous les totaux (ou masses) en débit et crédit de ces comptes et par différence tous les soldes débiteurs et créditeurs. La balance montre l'état de chaque compte pour la période. Elle permet de faire le lien directement des documents financiers à contrôler avec le logiciel de comptabilité. Il suffit de pointer les comptes à contrôler avec le détail de ce compte (le grand livre) pour pouvoir s'assurer que les documents informatiques sont cohérents. Vous trouverez en annexe un modèle de balance utilisé par la Communauté.

d) Le Tableau de Formation de Résultat ou le Compte de Résultat

Le Tableau de formation de Résultat ou le compte de résultat est un document comptable synthétisant l'ensemble des charges et des produits d'une entreprise ou autre organisme pour une période donnée, appelée exercice comptable.

Le Tableau de formation de Résultat comporte, dans sa version élaborée, des soldes intermédiaires de gestion décrivant de quelle façon s'est construit le résultat. Ce document détermine ainsi[1] :

Ø La Marge Brute (ici exclus parce que nous ne sommes pas dans une Société Commerciale ;

Ø La Valeur Ajoutée ;

Ø Résultat Brut d'Exploitation ;

Ø Résultat Brut Hors Exploitation ;

Ø Résultat Net d'Exploitation ;

Ø Résultat Net Hors Exploitation ;

Ø Résultat sur cession d'immobilisation ;

Ø Résultat avant contribution ;

Ø Résultat après Contribution ;

Ø Résultat net de la période.

Vous trouverez en annexe un modèle de Tableau de formation de Résultat utilisé par la Communauté

e) Le Journal

Le journal est une liste des enregistrements comptables, est un document comptable obligatoire récapitulant des opérations d'échanges spécialisées enregistrées par l'entreprise avec son environnement.

L'objectif est de pouvoir fournir rapidement un moyen de contrôle des écritures comptables.

Des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de journal s'ils sont identifiés, numérotés et datés dès leur établissement par des moyens offrant toute garantie de preuve (PCG 1999 article 410-6). En ce qui concerne le journal, il est incorporé dans le Logiciel Comptable «  MELODIE COMPTA », vous trouverez en annexe une page de ce journal.

f) Le Grand Livre

Le Grand livre est le recueil de l'ensemble des comptes utilisés d'une entreprise qui tient sa comptabilité en partie double (classe des comptes du Plan comptable de 1 à 9 et les montants correspondants). Dans le système de la comptabilité en partie double, chaque événement ayant fait l'objet d'une écriture au journal est reportée au Grand livre sous forme d'écriture présentant une somme

associée à un compte au débit (partie gauche du compte) et à un autre compte au crédit (partie droite),

En ce qui concerne le Grand Livre, il est incorporé dans le Logiciel Comptable «  MELODIE COMPTA », vous trouverez en annexe une page de ce Grand Livre.

1.3 Les pièces justificatives

Les pièces d'origine externe

Les pièces justificatives d'origine externe comprennent les pièces comptables qui émanent des fournisseurs et d'autres tiers, précisément les factures et reçus destinés à la Communauté, des notes de débit et notes de crédit adressées à la Communauté, les notes de perceptions, les bordereaux de versement, les quittances, les avis de l'impôt sur le revenu locatif , etc.

Les pièces d'origine interne

Les pièces d'origine interne sont regroupées en deux catégories, à savoir : les pièces de base et les pièces récapitulatives.

Ø Les pièces de base

Ils comprennent :

v les reçus de cotisations annuelles des membres, frais de fonctionnement de chapitres, partenariat, offrandes....

v les bons de caisse établis lors des opérations d'entrée des fonds en caisse (bon d'entrée caisse) et de sortie des fonds de la caisse (bon de sortie de caisse), le Bon de paiement...

v les déclarations des impôts (Impôt Professionnel sur le Revenu) qui sont mensuellement établis et adressés au service des impôts. Ce sont des modèles conçus par l'Administration Fiscale et que la comptabilité ne fait que remplir.

v Les feuilles de paie qui reprennent le coût mensuel de la main d'oeuvre.

Les pièces récapitulatives

v des livres des caisses et des banques qui reprennent quotidiennement les mouvements des fonds dans les différentes caisses et banques. Elles sont différentes selon qu'il s'agit des Francs congolais ou des devises, et chaque unité monétaire et chaque compte bancaire font l'objet d'un livre distinct.

v des livres d'inventaires physiques qui reprennent mensuellement les stocks finals. Ils sont imprimés à partir du logiciel de gestion des stocks.

Les registres comptables

Les registres comptables sont constitués mensuellement de :

Ø journal de la réouverture ou journal des reports à nouveau qui n'intervient qu'à la réouverture de l'exercice comptable.

Ø journaux financiers notamment :

v journaux des caisses en devises,

v journaux de caisse en Francs congolais ;

v journaux des banques en devises,

v journaux des banques en Francs congolais;

v Journal des opérations diverses, pour les autres opérations comptables ;

v Grand-livre ;

v Balance.

Les états de synthèses

Ils sont constitués annuellement du bilan (actif et passif) du tableau de formation de résultat et l'annexe.

Les modèles de bilan et de Tableau de formation des résultats sont établis dans les formulaires que le Conseil Permanent de la Comptabilité au Congo met chaque année à la disposition des agents économiques.

1.4 Manuel des procédures comptables

a) Les immobilisations

Suivant le manuel des procédures en vigueur à la Communauté, est considéré comme Immobilisation, tout bien meuble ou immeuble, corporel ou incorporel, acquis à la Communauté, destiné à rester durablement sous la même forme et la valeur est supérieure à 100 dollars américains.

La durée d'amortissement est définie de la manière suivante :

Type d'immobilisation

Durée d'amortissement

Immeuble

20 ans

Matériel et mobilier d'équipement

10 ans

Matériel de transport

5 ans

Autres emballages

5 ans

Vaisselles et verreries

3 ans

Linges et uniformes

3 ans

Tapis

3 ans

Matériels informatiques

2 ans

Autres matériels et mobiliers

10 ans

Un registre reprenant tous les biens, est tenu et comprend les rubriques suivantes : date d'acquisition, numéro du certificat d'enregistrement, valeur d'acquisition, grosses réparations effectuées et leurs valeurs, amortissements, valeur résiduelle et observation. Ce registre est actualisé chaque fois que l'une des rubriques l'exige et est tenu par le service de comptabilité.

ü Le matériel de transport fait l'objet d'un registre qui indique les renseignements suivants : date d'acquisition, marque, numéro moteur, numéro châssis, année de fabrication,

valeur d'origine, amortissement, valeur résiduelle et observations.

ü Chaque matériel et mobilier facilement identifiable (cuisinière, congélateur, téléviseur, etc.) fait l'objet d'une fiche indiquant la date d'acquisition, la quantité, la valeur d'acquisition, l'amortissement, la valeur résiduelle et l'observation.

L'inventaire physique des petits matériels (vaisselles, verreries, linges, etc.) est effectué chaque fin du mois par le service de Contrôle. Les gros matériels et autres immobilisations sont inventoriés chaque fin de l'année par le service de contrôle sous la supervision du service de comptabilité.

b) Les stocks

Les stocks sont constitués des marchandises, des produits d'entretien courant et fournitures diverses.

Dans le cadre de l'évangélisation, les achats se font par les articles suivants : les livres, les tricots, les manuels de la Communauté, les chemises, les insignes....

A la fin du mois, le contrôleur procède à l'inventaire physique de tous les articles en stock, rapproche le stock comptable au stock physique et transmet le rapport au gérant qui, après appréciation, le remet au service de comptabilité pour traitement.

c) La Trésorerie

1) Entrée Caisse

v Le reçu

Quitus, décharge, acquit que la caissière établi à tout membre qui paie sa cotisation annuelle, tout chapitre qui paie ses frais de fonctionnement, le partenariat externe ou interne, les offrandes ...

v Bon d'Entrée Caisse

La caissière établit un bon d'entrée caisse à la clôture de journée auquel elle annexe toutes les pièces justificatives (reçus de cotisation annuelle, de frais de fonctionnement, les offrandes ...). Les recettes sont enregistrées dans le livre de caisse pour faciliter la comptabilisation et le contrôle. Voici une copie du bon d'entrée caisse et son enregistrement au journal :

Journalisation

N° CPTE

L I B E L L E

DEBIT

CREDIT

5720

7411

7412

7425

Caisse en devise

à Cotisation annuelle

Frais de fonctionnement

Offrandes

100 $

20 $

60 $

20 $

b) Sortie Caisse

v Bon de sortie Caisse

Toute sortie des fonds fait l'objet d'un bon de sortie de caisse signé par la caissière, le Financier, et le bénéficiaire. Les pièces justificatives (factures, reçu, quittance, etc.) doivent y être annexées. Le bon de sortie caisse se présente comme suit :

La Pièce justificative

Tout document externe justifiant la sortie de fond de la communauté qui doit appuyer le bon de sortie est appelé la Pièce justificative. La communauté autorise un délai de 3 jours pour la justification de la dépense. Voici une pièce justificative et son enregistrement au journal

Journalisation

Paiement loyer pour la réunion d'intercession au Cinépolis

N° CPTE

L I B E L L E

DEBIT

CREDIT

6310

5720

Location salle Cinépolis

à Caisse

200 $

200 $

A la fin de la journée, là caissière présente tous les documents de caisse à la Comptabilité qui en vérifie la régularité des opérations. Il en est de même pour les documents non encore enregistrés, faute de justification, qu'on appelle « bons en suspens ». Ceci permet au Financier de connaître le solde réel de la caisse afin de programmer les dépenses de la journée suivante. Toute dépense, qu'elle qu'en soit la nature, doit être justifiée dans les 72 heures.

c) Recettes

Elles sont constituées des espèces et chèques en provenance de la caisse, des virements, transferts et paiements par cartes de crédit qui sont effectués par les membres de la Communauté ou les chapitres.

Les chèques reçus et les paiements par cartes sont recensés dans un registre et remis à l'encaissement le lendemain matin au plus tard.

Tous les courriers de la banque (extraits bancaires, relevés des comptes, avis de dédit, avis de crédit, etc.) sont présentés au comptable qui les transmet, à son tour, au Chargé de Finances pour vérification.

d) Dépenses

Elles sont constituées des sorties de fonds qui constituent un décaissement pour à la Communauté.

Tous les chèques et Ordres de Paiement sont préparés par Vice Président National en charge des Finances et signé conjointement avec le Trésorier National. Les souches doivent porter la date, le montant (en chiffres et en lettres), le nom et l'adresse du bénéficiaire, l'objet de l'opération et la signature du bénéficiaire (pour les chèques).

A la fin de la journée, le trésorier (caisse principale) établit une situation journalière qui indique le solde initial, les espèces et chèques remis à l'encaissement, les chèques en circulation et le solde à la fin de la journée.

Section 2 Traitement des opérations

2.1 Présentation des opérations

Toutes ces activités se traduisent en opérations comptables que nous classons en deux catégories, suivant la monnaie utilisée :

Ø les opérations effectuées en Francs congolais ;

Ø les opérations effectuées en monnaies étrangères. (principalement le Dollars américain et l'Euro).

a. les opérations en Francs congolais

Ce sont généralement des opérations effectuées localement ; avec des partenaires locaux. Il s'agit principalement :

v ·de reçus de cotisations annuelles des membres ;

v ·de reçus de frais de fonctionnement des chapitres ;

v ·de reçus de partenariats ;

v de reçus des offrandes ;

v ·de reçus des approvisionnements en petits matériels et équipements ;

v de reçu des règlements des factures des petits fournisseurs des biens et services ;

v des paiements des impôts, taxes, redevances et autres services rendus par les sociétés des l'Etat.

A la Communauté, la trésorerie fait état d'environs 90% des sorties des fonds en monnaie nationale.

b. Les opérations effectuées en monnaies étrangères

D'une manière générale, les mêmes opérations qui se passent en monnaies locales se passent en monnaies étrangères exceptés les opérations bancaires. Il s'agit de :

v Ordre de paiement de Banques ;

v Paiement des loyers ;

v Paiement de frais communs.

2.2. Comptabilisation des opérations de

la Communauté

Il s'agit des activités du service de comptabilité que nous allons présenter en trois étapes :

Ø le contrôle des pièces ;

Ø l'enregistrement des opérations ;

Ø la centralisation.

Nous essaierons de voir ce qui se fait à chacune de ces trois étapes des activités du service de comptabilité, tout en tenant compte de l'aspect pluri monétaire des opérations comptables, à savoir : les opérations en monnaie nationale (UML) et les opérations en devises (monnaies étrangères).

(UML = Unité monétaire Locale)

a. Les opérations en monnaie nationale (Francs congolais)

1. Le contrôle des pièces comptables

Aussitôt transmise au service de comptabilité, les pièces comptables sont contrôlées avant d'être classées.

Le contrôle des pièces comptables consiste à vérifier si toutes les signatures autorisées ont été apposées et si toutes les pièces justificatives y sont jointes, si la numérotation est continue et qu'aucun numéro n'a été sauté.

Pour les opérations financières (caisses et banques), les pièces sont annexées aux livres financiers respectifs. Ce sont ces livres financiers qui servent des journaux provisoires. Ceci permet aux comptables de bien se rassurer qu'aucune pièce ne manque et surtout que toutes les opérations ont été transcrites.

Ci-joint la pièce de la situation journalière de caisse tenue par la trésorière contrôlée par la comptabilité. Cette situation montre comme les opérations ont été passées et quel a été notre solde à la clôture de la journée en faisant la différence entre les recettes encaissées et les dépenses engagées.

Le livre de caisse en monnaie locale se présente de la manière suivante :

Après vérification des pièces comptables, celles-ci sont mises dans des classeurs appropriés (c'est-à-dire, suivant la nature des opérations), dans un ordre croissant des numéros des pièces. C'est l'étape du classement des pièces comptables.

2. L'enregistrement des opérations

Il consiste en l'imputation et la journalisation des opérations comptables.

La journalisation des opérations comptables

C'est l'étape de la saisie sur ordinateur des opérations dans les journaux respectifs. L'utilisation du Logiciel comptable permet de gagner du temps et de corriger directement les erreurs d'imputations.

En effet, il est possible de vérifier les imputations effectuées pendant qu'on procède à la saisie des opérations. Dès qu'on introduit le numéro de compte, l'ordinateur affiche l'intitulé du compte concerné, le comptable peut ainsi se rendre facilement compte qu'il s'est trompé de compte et rectifier l'imputation en question.

La journalisation se fait mois par mois et le logiciel offre l'option de modifier une écriture du journal tant que celui-ci n'est pas clôturé pour le mois en question.

3. La centralisation des opérations comptables

Dans le système comptable de la Communauté, comme dans les autres systèmes informatiques, l'étape du journal central est brûlée. Après la saisie des opérations, le logiciel procède automatiquement à la centralisation dans le grand livre et au report des totaux du grand-livre dans la balance de vérification.

La Balance se présence comme ceci :

Il convient de noter que, pour les opérations en Francs congolais, le traitement des opérations se fait normalement ; c'est-à-dire, le montant comptabilisé c'est le même montant se trouvant sur la pièce comptable et sur lequel porte l'opération.

Les opérations de change des Francs congolais en devises et vice-versa sont comptabilisées comme des virements internes (compte 59).

2.3. Les Traitement des opérations en monnaies étrangères

Comme nous l'avons dit plus haut, en dehors du Franc congolais, la Communauté fait usage de deux monnaies étrangères dans ses opérations courantes : le Dollars américains et l'Euro.

Pour ces opérations en devises, les étapes de la comptabilisation sont les mêmes que pour les opérations en monnaie nationale.

Le livre des devises se présente de la manière suivante :

Ainsi, pour ces opérations, l'établissement des journaux provisoires consiste entre autres à convertir chaque opération en monnaie nationale, suivant le taux du jour de l'opération. Ce sont ces contre-valeurs en Francs congolais qui sont enregistrées lors de la saisie des opérations. Chaque devise fait l'objet d'un journal provisoire et un classement séparé des pièces comptables.

CRITIQUES ET SUGGESTIONS

Nous constatons que l'organisation de la comptabilité de la Communauté Full Gospel est conçue suivant les prescrits de la loi régissant la comptabilité en générale et des ASBL en particulier dans notre pays. En rapport avec les autres services, la structure du service de comptabilité est conçue de manière à faciliter le circuit des documents comptables si bien que ceux-ci parviennent à la comptabilité dans les 72 heures qui suivent les faits comptables.

La Communauté a fourni un effort considérable en équipant conséquemment les différents services ; ce qui offre entre autres l'avantage d'économie de temps et la réduction sensible des erreurs d'addition.

Ensuite, bien qu'équipés d'ordinateurs, les différents services ne parviennent pas à transmettre automatiquement les informations à la comptabilité en travaillant en réseau, par exemple. Les différents ordinateurs sont dotés chacun d'un logiciel indépendant rendant ainsi impossible l'échange automatique des données. Nous croyons que si la Communauté se dotait d'un logiciel unique de gestion sur toutes les machines, la durée de transfert de certaines informations comptables serait sensiblement réduite et le traitement serait beaucoup plus rapide.

Le logiciel de comptabilité est de 2001 et présente certaines insuffisances. Nous citons par exemple l'intégration des opérations devises où la conversion en monnaie nationale se fait manuellement. Nous sommes convaincus qu'un logiciel plus récent offrirait l'option de conversion ou d'intégration automatique des opérations en devises et faciliterait le travail à la comptabilité.

Nous avons détaillé les tâches quotidiennes du service de comptabilité ainsi que l'effectif qui est affecté à ce service. Il est vrai que chaque agent de la comptabilité est équipé d'un ordinateur, mais les mêmes agents nous ont fait savoir que la comptabilité est parfois en retard. Partant du principe selon lequel la machine ne peut pas remplacer l'homme car manipulée

par celui-ci, nous pensons que le renforcement du bureau de la comptabilité en effectif pourrait alléger la tâche quotidienne de chacun des agents et favoriser ainsi la pertinence de l'information comptable en la produisant au moment où on en a besoin.

CONCLUSION GENERALE

Nous sommes arrivés au terme de notre travail intitulé « l'organisation comptable d'une ASBL, cas de la Communauté des Hommes d'Affaires du Plein Evangile, Full Gospel RDC en sigle.

Notre préoccupation consistait à savoir comment la comptabilité de la Communauté était organisée compte tenu des différentes monnaies dans lesquelles cette ASBL effectue ses transactions, et si cette organisation comptable permettait à la Communauté de livrer aux décideurs une information pertinente.

En réponse hypothétique à cette préoccupation, nous avons soutenu que, comme partout en République démocratique du Congo, la comptabilité de la Communauté est la comptabilité appliquée aux Asbl dont l'organisation est basée suivant les principes généralement admis et conformément à la législation comptable du pays. Nous avons dit également que, comme l'information comptable contenue dans les états financiers de la Communauté faisait régulièrement l'objet d'une mission des Auditeurs Membres de la Communauté afin d'en certifier la sincérité et l'image fidèle et que l'Assemblée Générale des membres se tenait sur base de ces mêmes états financiers, l'information comptable issue de la Communauté est pertinente.

Nous avons néanmoins constaté ce qui suit :

Ø dans l'organisation fonctionnelle de la comptabilité de la Communauté, les opérations des caisses en francs congolais comme en devises, de même que toutes les opérations des banques sont confiées à une même personne, la caissière principale.

Ø Le service de comptabilité, bien qu'équipé d'ordinateur fonctionne avec un effectif très réduit (deux agents) ; ce qui est à la base d'un retard important dans le traitement des opérations comptables.

Ø Le service de comptabilité utilise un logiciel Mélodie COMPTA et dont les options sont limitées face à la comptabilité plurimonétaire.

De ce qui précède, nous proposons modestement ce qui suit :

Ø compte tenu de nombreuses opérations de virement des fonds entre les différentes caisses et entre caisses et banques, si les opérations de dépenses et des recettes et même les opérations bancaires étaient confiées à des personnes différentes, le traitement comptable des ces opérations pourrait mieux contribuer aux dispositifs de contrôle interne. Le renforcement en effectif du service de comptabilité pourrait palier aux retards de traitement des opérations, améliorer la pertinence de l'information issue de la comptabilité car produit au moment opportun et ôter de la comptabilité l'image d'une simple formalité statutaire ou judiciaire.

A fin de palier aux insuffisances du logiciel utilisé actuellement par le traitement des opérations comptable, l'acquisition d'un nouveau logiciel plus performant qu'en l'occurrence MC COMPTA 2009 pour ne rien que celui - là, pourrait faciliter une meilleure comptabilité en devises et imprimer les états financiers conformes aux normes tout en réalisant des gains de temps.

En toute conscience, nous ne prétendons pas avoir épuisé toute la problématique liée à l'organisation d'une comptabilité, moins encore celle de l'organisation de la Communauté. Nous pensons en avoir donné un petit coup de pouce. Ainsi, le champ d'investigation reste largement ouvert dans ce domaine.

L'oeuvre humaine n'a jamais été parfaite et notre travail n'en fait pas l'exception. C'est pourquoi, nous restons largement ouverts à toutes critiques et suggestions.

LES ABREVIATIONS

1. ADM : Administration

2. ASBL : Association Sans But Lucratif

3. BIC : Bénéfice Industriel et Commercial

4. BN : Bureau National

5. BPK : Bureau du Pool de Kinshasa

6. CIS : Centre d'Impôt synthétique

7. CDI : Centre des Impôts (pilote)

8. DGE : Direction Générale des Entreprises

9. DGI : Direction Générale des Impôts

10. DGRAD : Direction Générale des Recettes Administratives et Domaniales

11. FGBMFI: Full Gospel Business Men's Fellowship International

12. ICA : Impôt sur le Chiffre d'Affaires

13. INSS : Institut National de Sécurité Social

14. INPP : Institut National de Préparation Professionnelle

15. IRL : Impôt sur les Revenu Locatif

16. NCI : Noyau Central d'Intercession

17. OCPT : Office Congolais des Postes Télécommunication

18. RDC : République Démocratique du Congo

19. ONG : Organisation Non Gouvernemental

20. OCC : Occidental

21. OR : Oriental

22. PCG : Plan Comptable Général

23. RDC : République Démocratique du Congo

24. UML : Unité monétaire Légale

25. VPN : Vice- Président National

26. WEP : Week end de Prière

BIBLIOGRAPHIE

I. Ouvrages

CAUSIN, Eric ; Droit comptable des entreprises, Bruxelles, Larcier, 2002.

FAYEL, Alain et PERNOT, Daniel ; Comptabilité générale de l'entreprise, 14e édition, Dunod, Paris, 2004.

FAYEL, Alain et PERNOT, Daniel, Comptabilité de l'entreprise, éd. Dunod, Paris 2002.

GARMILIS, Ali et POTY, Chantal ; Comptabilité financière, 2e Ed. Dunod, Paris 2002.

GRANDGUILLOT Francis et Béatrice ; Comptabilité générale, 5e édition, Galino Editeur, Paris, 2001.

GRANDGUILLOT Francis et Béatrice ; Comptabilité générale, 8e édition Galino Editeur, EJA-Paris, 2004.

PEROCHON, Claude ; Comptabilité générale, Ed. Foucher, Paris 2001.

MAESO Robert, PHILIPPS André et ROULET Christian, Comptabilité Financière, 9e édition Dunod, Paris, 2003.

SENETERRE, Alain ; Inflation et gestion, Ed. Dunod, Paris, 1982.

II. Dictionnaires et Encyclopédie

WIKIPEDIA, Encyclopédie libre, www.wikipedia.org.

Grand Usuel Larousse, Edition Larousse, France, 1997.

ROBERT Paul, Le petit Robert 1, éd. Le Robert, Paris, 1983.

KANKU, N. ; Etude de l'organisation comptable dans une petite et moyenne entreprise, Mémoire, L2, ISC/Lubumbashi, Juillet 2007.

SEM MBIMBI, Pascal. ; cours de système comptables comparés, ISC Lubumbashi, 2005-2006, inédit.

IV. Autres documents

BIRINDWA RABASOLE, H. ; Le change, La Fiduciaire Omega, Novembre 1997.

TABLE DES MATIERES

· DEDICACE 1

· AVANT-PROPOS 2

· INTRODUCTION 3

o 1. GENERALITE 3

o 2. CHOIX ET INTERET DU SUJET 3

o 3. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE 4

o 4. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES 5

o 5. DELIMITATION DU SUJET 6

o 6. DIFFICULTES RENCONTRES 6

o 7. CANEVAS DU TRAVAIL 7

CHAPITRE I - CONSIDERATIONS GENERALES 7

Section 1 PRESENTATION ET FONCTIONNEMENT DU FULL GOSPEL

1.1 Définition  7

1.2 Historique  7

1.3 Objectifs  7

1.4 Organigramme  8

1.5 Localisation  14

1.6 Activités. 14

Section 2 ROLE DE LA COMPTABILITE DANS UNE18 ASBL

2.1 Définition de la Comptabilité 18

2.2 Importance de la Comptabilité 18

2.3 Dispositions comptables applicables aux ASBL 19

CHAPITRE II ASPECTS THEORIQUES DE 23 L'ORGANISATION COMPTABLE GENERALE

Section 1 L'ORGANISATION COMPTABLE 23

1.1 Base de l'organisation comptable 23

1.2 Importance de l'organisation comptable 23

1.3 L'organisation matérielle de la comptabilité25

1.4 L'organisation fonctionnelle de la comptab 29

Section 2 Comptabilité en monnaie étrangère

2.1 Les opérations en monnaie étrangères 33

2.2 Méthodes de comptabilisation 33

CHAPITRE III ANALYSE DE L'ORGANISATION 36 COMPTABLE MISE EN PLACE PAR LA COMMUNAUTE

Section 1 Organisation Matérielle 36

1.1 Le plan comptable 36

1.2 Les documents comptables 36

1.3 Les pièces justificatives 39

1.4 Le manuel des procédures 41

Section 2 Traitement des opérations 45

2.1 Présentation des opérations comptables 45

2.2 La comptabilisation des opérations 46

2.3 Le traitement des opérations en monnaie 49 étrangère

Ø CRITIQUES ET SUGGESTIONS 50

Ø CONCLUSION GENERALE 52

Ø LES ABREVIATIONS 54

Ø BIBLIOGRAPHIE 55

Ø TABLE DES MATIERES 56

Ø ANNEXES 58

ANNEXES

a. ANNEXE (COMMENTAIRES SUR LE BILAN ET LE COMPTE DE RESULTAT) ;

b. BILAN 2006 ;

c. TABLEAU DE FORMATION DE RESULTAT 2006;

d. BALANCE FINALE 2006 ;

e. JOURNAL.

f. GRAND LIVRE.

* 1 PEROCHON Claude ; Comptabilité générale, Ed. Foucher, Paris 2001 Page 5

* 2 Ministère de la Justice, Journal Officiel de la RDC, Loi n° 004 :2001 du 21 juillet 2001 portant sur les dispositions Générales applicables aux Asbl.

* 3 Ministère de la Justice, Journal Officiel de la RDC, Loi n° 004 :2001 du 21 juillet 2001 portant sur les dispositions Générales applicables aux Asbl.

* 4 Plan Comptable Général Congolais, Loi n° 76 - 020 du 16 juillet 1976, article 4 page 9

* 5 Ministère de la Justice Belge, Arrêté Royal du 26 juin 2003, publié le 11 juillet 2003

Article 17, Dossier numéro : 2003 - 06 -26/38

* 6 Ministère de la Justice Belge, Arrêté Royal du 26 juin 2003, publié le 11 juillet 2003

Article 17, Dossier numéro : 2003 - 06 -26/38 portant sur les dispositions légales des Asbl.

* 7 Ministère de la Justice, Journal Officiel de la RDC, Loi n° 004 :2001 du 21 juillet 2001 portant sur les dispositions Générales applicables aux Asbl.

* 8 Ministère de la Justice, Journal Officiel de la RDC, Loi n° 004 :2001 du 21 juillet 2001 portant sur les dispositions Générales applicables aux Asbl.

* 9 (FAYEL, A et PERNOT, D, Comptabilité de l'entreprise, Ed Dunod, Paris 2002, page 16

* 10 CAUSIN, E. ; Droit comptable des entreprises, Bruxelles, Larcier, 2002, p.284

* 11 Plan Comptable Général Congolais Edition 1978, Secrétariat Général de la Comptabilité, KINZONZI MVUTUKIDI NGINDU KOGBIA, Page 5

* 12 Technique du contrôle comptable, les missions de l'expert comptable et du reviseur d'entreprises, Jacques L. TYTGAT, Bruxelles 1971.

* 13 CAUSIN, E. ; Droit comptable des entreprises, Bruxelles, Larcier, 2002, p.284

* 14 Plan Comptable Général Français, Edition 1982, Article 511.











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