CONCLUSION
Nous voici arrivé au terme de notre travail il nous est
impératif de conclure que celui-ci n'a nullement l'intention de
prétendre avoir épuisé toutes les données du
problème encore moins avoir répondu à toutes les
préoccupations des autres chercheur mais plutôt il nous revient de
résumer les éléments qui ont fait l'ossature de notre
analyse et d'émettre quelques suggestions.
Notre sujet a porté sur le rapatriement des recettes
d'exportation des produits miniers et ses implications sur le système
bancaires en RDC de 2005 à 2009.
Nous avons cherché à savoir d'une part quel
l'impact de rapatriement des recettes d'exportations des produits miniers sur
le système bancaire congolais et d'autre part les modalités
pratiques du rapatriement de ces recettes.
Nous avons en premier lieu constaté l'émergence
des sociétés minières au Katanga depuis la
libéralisation du secteur minier et leurs apports dans le
développement du système bancaire congolais et ensuite les
exportations minières en RDC sont régies par le code minier et le
règlement minier.
La modalité pratique du rapatriement pour toutes
opérations d'exportation les sociétés minières ont
l'obligation de souscrire une licence d'exportation des biens et un document de
change à la banque centrale et aux banques agrée.
L'article 269 du code minier a autorisé que toutes
sociétés minières d'ouvrir un compte en devise qu'on appel
compte principal auprès d'une banque internationale qui aura des
relations d'affaires avec un correspondant pour la gestion des fonds, qu'il est
autorisé à tenir en dehors du territoire national communiquer
à la BCC et la direction des mines toutes les coordonnées du
compte principal avec de relève de comptes et ensuite tenu de rapatrier
40% de recettes d'exportation dans son compte national tenu en
république démocratique du Congo.
Nous avons observé la faiblesse dans le rapatriement
c'est au niveau des ventes a tempérament et les ventes en consignations
et ensuite les différences des données des licences souscrite
à la banque centrale du Congo et la division provinciale des mines.
Nous suggérons le renforcement par la banque centrale
et la division provinciale de mines en ce qui concerne les ventes ;
qu'elles soient au comptant après une courte durée.
Nous recommandons une étroite collaboration entre la
banque centrale du Congo ; la division provinciale des mines et l'OCC pour
une harmonisation de la gestion des données d'exportation.
C'est ainsi que nous affirmons nos hypothèses dans ce
sens que bien qu'il ait une large divergence entre les données de la
banque centrale du Congo et la division provinciale des mines le rapatriement
des recettes d'exportation des produits miniers ont permit l'entrée des
devises et les dépôts ont augmenter entrainant le
développement du secteur bancaire a peu près 40% des
dépôts dans le système bancaire proviennent du secteur
minier.
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