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Remerciements
Un sentiment respectueux et un grand merci pour mon professeur
encadrant M. Oukhlifa Samir pour ses
efforts, recommandations, critiques constructives et surtout son croyance en
mes capacités.
Egalement au sein de l'organisme d'accueil, tout d'abord je tiens
à remercier M. Bitter, mon maître se stage, pour
la qualité de ses conseils, et pour le temps qu'il m'a accordé
lors de sa présence.
Ensuite je remercie l'ensemble du personnel de la direction de
recouvrement et contentieux, notamment Monsieur le directeur M.
Barakat, Mme Alaoui, messieurs
Mahrouch, Amsaad, Driss
Zeroual, Abdelilah Belghazi et Hicham EL
Qaddam.
Tous mes remerciements vont à l'ensemble du personnel du
Crédit Agricole du Maroc, pour m'avoir mise à l'aise dès
les premiers jours, et pour m'avoir offert les meilleures conditions de
travail, notamment au niveau du contact humain.
Mes remerciements et mon amour à mes parents, à
toute la famille et à tous mes amis qui m'ont soutenu tout au long de
mon parcours universitaire.
Sommaire
Remerciements ...................................................................................................................
1
Sommaire..............................................................................................................................
2
Introduction..........................................................................................................................
3
Chapitre premier : Le déroulement du
stage........................................................ 9
I- Les missions
assurées :......................................................................................................
9
a) Au département du
recouvrement
amiable :.................................................................
9
b) Au département du suivi judiciaire
rapproché :............................................................
11
c)Au département du suivi des procédures
collectives :.................................................. 14
d) Au département des affaires
administratives :.............................................................
15
II- Les types de dossiers
assurés :........................................................................................
16
a) le recouvrement par le moyen d'injonction de
payer :................................................ 16
b) recouvrement par la réalisation des
hypothèques :....................................................
18
c) recouvrement d'une créance par l'action au
fond :.......................................................20
d) autres moyens de
recouvrement :....................................................................................22
Chapitre deuxième : L'évaluation du
stage........................................................... 26
I- Les difficultés
rencontrées:..............................................................................................
26
A- Les difficultés
théoriques :................................................................................................26
B- Les difficultés
pratiques :..................................................................................................26
II-La détermination des acquis
:............................................................... .........................27
A- Sur le plan de la matière
juridique :.................................................................................27
B- Sur le plan
pratique :....................................................................................................
28
Conclusion
...........................................................................................................................
30
Annexes
Du 15 Février au 15 Mars 2010, j'ai effectué un
stage au sein du siège du Crédit Agricole du Maroc, plus
précisément à la direction de recouvrement et du
contentieux (DRC).
Le crédit agricole du Maroc ( CAM),
société anonyme à directoire et à conseil de
surveillance au capital de 2.820.512.800,00 Dh-R.C. Rabat 58873 - I.F.03301185,
régie par la loi 15-99 portant réforme du crédit agricole,
promulguée par le dahir n° 1-03-221 du novembre 2003, dont le
siège social est à Rabat, 28 rue aboufaris al marini.
Le CAM figure parmi les moyens d'intervention les plus
utilisés depuis 1918 pour financer soit une partie des travaux
agricoles, soit les acquisitions des terres ou le matériel de leur mise
en valeur.
Historique :
1961-1967 : Création de la CNCA :
§ Entrée en fonction de la Caisse Nationale de
Crédit Agricole.
§ Implantation des caisses locales sous formes de
succursales.
1970 -1987: Début de l'activité
bancaire :
§ Lancement de la collecte des dépôts et des
activités bancaires.
§ Financement de l'agro-industrie en 1979.
§ Réorientation de la CNCA et financement de nouveaux
secteurs en 1987 dont la pêche côtière, l'artisanat, le
tourisme, le commerce et les services...
1988 -1996 : Nouvelles dispositions pour la CNCA :
§ Impôt sur les sociétés.
§ Dispositions de la nouvelle loi bancaire.
§ Mise en place de la salle des marchés en 1996.
1997-2001 : Nouveau positionnement stratégique
de la CNCA (banque rurale de proximité avec une
nouvelle identité visuelle) :
§ Mise en place des directions de réseau
décentralisées.
§ Plan d'entreprise Oufok 2003 lancé en 1999 : une
nouvelle stratégie visant principalement à mettre à niveau
l'institution et à engager les actions de redressement de sa situation
financière et ce, dans le cadre d'un positionnement rénové
en tant que banque rurale généraliste de proximité,
agissant en partenaire actif de toute la filière agricole et de
l'ensemble du monde rural.
§ Adoption de la nouvelle réforme institutionnelle du
Crédit Agricole par le conseil des ministres en avril 1999.
§ Signature de la convention État-CNCA relative au
traitement du surendettement des agriculteurs en 2001.
2003-2004 : Extension du réseau du Groupe
Crédit Agricole
§ Acquisition du Réseau BMAO.
§ Acquisition du Réseau BNDE.
2004 : Changement de statut :
§ La CNCA devient Société Anonyme à
Directoire et à Conseil de Surveillance, dénommée «
Crédit Agricole du Maroc » régie par la loi relative aux
sociétés anonymes ainsi que par la loi relative à
l'exercice de l'activité des établissements de crédit et
de leur contrôle.
2005 :
§ Achat du siège de la BNDE.
§ Fusion/absorption BMAO.
Organigramme du CAM :
Présentation de la DIRECTION DE
RECOUVREMENT ET DU CONTENTIEUX (DRC):
Le nouveau organigramme du Groupe Crédit agricole
du Maroc, mis en place par la circulaire N°02/09/D du 12 mai 2009,
définit la mission et l'organisation de la Direction du recouvrement et
du contentieux ainsi que les attributions des différentes structures
composantes.
Rattachée au Pôle Risque Crédit et
placée sous l'autorité d'un directeur, la Direction du
recouvrement et contentieux est composée des structures
suivantes :
· Le département du recouvrement amiable ;
· Le département du suivi judiciaire
rapproché ;
· Le département du suivi des procédures
collectives ;
· Le département des affaires
administratives ;
· L'antenne de Casablanca.
Ayant pour rôle la dynamisation des opérations de
recouvrement amiable et contentieux des créances de la banque ainsi que
l'harmonisation des techniques d'assainissement des créances en
souffrance, la DRC remplie de différentes missions entreprises par
lesdits départements. Elle entame les actions suivantes : le
rapprochement des centres de négociations avec les clients ayant des
dettes en souffrance ; le développement des canevas d'analyses
performants et les méthodes d'approches personnalisées en
matière de recouvrement à l'amiable ; la rationalisation des
actions judiciaires à intenter et l'assurance d'un suivi rigoureux et
permanent aux dossiers contentieux afin de performer les procédures de
recouvrement judiciaire en termes d'efficacité et de
rapidité ; l'élaboration d'un système
d'évaluation permanent pour prévenir l'essoufflement
récurrent et avéré des actions des recouvrements amiable
et judiciaire , et ce par une maîtrise des coûts, une
réduction des délais, et un suivi des dossiers confiés aux
avocats, des actions menées par ces derniers et le contrôle des
honoraires à régler par la mise en place d'une application
appropriée.
Mon stage au sein de cet organisme, a été
axé sur deux principaux objectifs : assister aux divers
procédés de gestion des dossiers classés en souffrance
ainsi que l'instruction sur les multiples contentieux ordinaires ou
extraordinaires qui sont inhérents aux affaires du recouvrement ainsi
que les procédures de leur règlement. L'élaboration de ce
rapport a pour objet la présentation des différentes
tâches et entretiens que j'ai effectué durant les quatre semaines
du stage. Pour cette raison, j'ai choisi de scinder ce travail en deux
chapitres, le premier est consacré pour le déroulement du stage
et le deuxième chapitre porte sur l'évaluation personnelle du
stage.
CHAPITRE PREMIER: Le déroulement du stage
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