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Extraction pétrolière et protection de l'environnement dans le golfe de Guinée

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par Stan Atangana
Université de Limoges - Master II droit international de l'environnement 2008
  

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UNIVERSITE DE LIMOGES

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES

PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

EXTRACTION PETROLIERE ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE GOLFE DE GUINEE

Mémoire présenté par VICTOR STANISLAS ATANGANA, 

Sous la direction de M. Damien ROETS, Maitre de conférences à l'Université de Limoges

AOUT 2009

UNIVERSITE DE LIMOGES

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES

PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT Formation à Distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

EXTRACTION PETROLIERE ET PROTECTION DE L'ENVRONNEMENT DANS LE GOLFE DE GUINEE

Mémoire présenté par Victor Stanislas ATANGANA,

Sous la Direction de M. Damiens ROETS, Maitre de conférences à l'Université de Limoges

AOUT 2009

DEDICACE

A tous mes 20 neveux, qui font de moi un oncle comblé et fier.

Remerciements

Qu'il me soit permis de remercier Monsieur Damien ROETS, Chargé de cours à l'Université de Limoges qui a bien voulu accepter de prendre la responsabilité de diriger ce mémoire, et dont la lucidité, le pragmatisme, les remarques pertinentes et les encouragements ont servi de gouvernail à ce travail.

Mes remerciement, ô combien chaleureux, vont bien sûr à l'équipe dirigeante du Campus Numérique francophone d'Afrique Centrale, de l'Agence Universitaire de la Francophonie, pour le cadre qui a toujours été à notre disposition.

Il m'est très difficile d'oublier Monsieur Duke ATANGANA ETOTOGO, journaliste environnementaliste, actuellement en service au journal GERMINAL qui n'a cessé de me donner des conseils et des suggestions, sur le fond et la forme de ce travail.

Ma gratitude et mes pensées affectueuses vont également à toutes personnes qui ont apporté leurs contributions à l'élaboration de ce travail de recherche. J'ai une pensée particulière pour Monsieur ATANGANA Stanislas mon père, et pour ma mère Mme ATANGANA née NGO NGOUBI Eulalie-Jeanne, qui m'ont toujours soutenu tout au long de cette traversée. Une mention particulière à mes nombreux frères et soeurs que sont ATANGANA ETOTOGO, ATANGANA Reine, NGA ATANGANA Solange, ATANGANA EMBOLO Julien, ATANGANA Collette, NOA ATANGANA Catherine, ATANGANA NGOUBI Jeanne, et ESSIMI Gabriel, pour leur contribution financière et/ou matérielle ; et à ma future épouse SOUGA Hélène Sonia pour le soutien moral.

Je ne saurais dans cet élan de remerciements, oublier mes compagnons de galère qui répondent aux noms de, Corneille Serge KEDE, Parker ONANA MENOUNGA, Henri EVENGUE, le Magistrat Michel MENGUENE, l'enseignant de mathématiques Joseph NDZANA, et ma confidente Shirley ADA.

Abréviations.  

Al : Alinéa

Art : Article

BIT : Bureau International du travail

CAD : Centre de Développement de l'OCDE

COMIFAC : Commission des Forêts du Bassin du Congo

ECOFAC : Ecosystèmes Forestiers d'Afrique Centrale

FAO : Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture

FIPOL : Fonds international d'Indemnisation Pour les pollutions par les hydrocarbures

GES : Gaz à Effet de Serre

IDH : Indice du Développement Humain

ITIE : Initiative de Transparence des Industries Extractives

OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique

ONG : Organisation Non Gouvernementale

ONU : Organisation des Nations Unies

P : Page

PNAE : Programme National de l'Environnement

PNUE : Programme des Nations Unies pour l'Environnement

PPTE : Pays Pauvres Très Endettés

RDC : République Démocratique du Congo

SIDA : Syndrome de l'immuno déficience acquise

UNICEF : Fond des Nations Unies pour l'Enfance

WWF: World Wildlife Fund (Fonds Mondial pour la Nature)

ZEE: Zone Economique Exclusive

SOMMAIRE

Abréviations.....................................................................................page 5

Introduction Générale.........................................................................page 6

Partie I : Les effets néfastes de l'extraction pétrolière sur l'environnement........page 13

Chapitre I : Les effets sur les écosystèmes.........................................page 13

Chapitre II : Les effets sociaux et sanitaires.......................................page 20

Conclusion de la première partie....................................................page 30

Partie II : Mesures visant à protéger l'environnement des effets de l extraction pétrolière dans le Golfe de Guinée.........................................................page 31

Chapitre I : Les instruments juridiques de protection de l'environnement contre les effets de l'extraction pétrolière...................................................................page 32

Chapitre II : Les autres mesures.....................................................page 42

Conclusion de la deuxième partie...................................................page 53

Conclusion générale.................................................................page 55

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