INTRODUCTION
I.PROBLEMATIQUE
La communication interne apprend à
une entreprise d'entreprendre l'apprentissage d'une communication
raisonnée en mobilisant quand cela est nécessaire, les
technologies de l'information et de la communication.
En effet, comme l'affirmait
déjà CLAUDE DUTERME dans son livre
«communication interne en entreprise» que la communication interne
émerge nécessairement et constamment dans
l'entreprise1(*).
Depuis le « bonjour» du matin jusqu'à l'assemblée
générale avec le discours du PDG en passant par les ordres et
les discussions autour du café.
Dans une entreprise, la communication est
l'ensemble des techniques et moyens lui servant à se présenter
elle-même son activité ou ses produits et services2(*).
Par ailleurs si l'on constate au regard de
l'histoire de la pensée depuis ses origines, on découvre que la
communication interne participe au bon fonctionnement de l'entreprise, en
fournissant la cohérence, l'unité, des relations sociales
harmonieuses, la pluralité et une culture commune.
Ce travail convient aujourd'hui dans la mesure
où il permet d'identifier, d'analyser et d'évaluer les champs,
les modalités et les stratégies de la communication de
l'entreprise, ses modes de communication et ses stratégies de
communication.
Au- delà des techniques qui leur sont
communes, les grandes distinctions entre les différentes
catégories de communication d'entreprise se font selon le public
qu'elles visent et selon l'objet qui est le leur. En dépit de ce qui
précède et pour arriver au but, notre étude repose autour
de la question principale ci-après :
Est-ce que la communication peut-elle participer au bon
fonctionnement de l'entreprise ?
De cette préoccupation déroulent les questions
subsidiaires suivantes :
- Quelles sont les différentes techniques de la
communication interne utilisées par la DGI ?
- Quelles sont les avantages qu'offre la communication pour
la DGI ?
Dans les cas échéant, ces questions constituant
le processus d'élaboration de notre travail d'étude de
communication interne dans une entreprise.
II. HYPOTHESE
L'hypothèse est pour un chercheur ce qu'est la
lampe pour un voyageur de nuit. Même dans un travail descriptif, ils
s'avèrent important de se munir d'une hypothèse minimale dans la
recherche des faits : «l'hypothèse est une proposition de
réponse à la question posée(...) même plus ou moins
précise, elle aide à sélectionner les faits
observés (...) l'hypothèse suggère la procédure de
recherche3(*).»
Mongi Ferjani indique : «Quel que soit la
nature d'activité de l'entreprise ; l'encadrement ne peut se
détacher de ses fonctions essentielles à savoir la planification,
l'organisation, la direction et le contrôle. C'est
précisément autour de ces fonctions que le rôle de
l'encadrement devrait être structuré4(*).»
- la planification est une démarche rationnelle qui
vise la réalisation d'objectifs préétablies à
partir d'une situation actuelle. C'est un processus volontariste de fixation
d'objectifs, de déterminations des moyens à mettre en oeuvre pour
les réaliser et de définition des étapes à franchir
pour les atteindre5(*).
- l'organisation applique la dotation de l'entreprise des
méthodes de travail, tout en coordonnant les activités de chacun
dans le cadre d'une structure donnée. Celle-ci peut être
définie comme l'ensemble des moyens employés pour diviser le
travail entre taches. Distinctes et pour, en suite assurer la coordination
nécessaire entre ces taches6(*).
Afin d'atteindre les objectifs visés, par exemple
l'introduction des nouvelles technologies de l'information et de la
communication,
Précise Asma Harelli, Il est nécessaire que
certaines actions soient entreprises «de la sensibilisation, à la
diffusion de l'information, en passant par l'habilitation et en fin aux
supports, par ces actions, le gestionnaire vise tous ceux qui sont impliques
dans le changement7(*).»
En réponse à la problématique qui
guide notre recherche, nous formulons l'hypothèse de recherche
suivante :
Pour sensibiliser son public interne sur les axes
principaux du développement de l'entreprise conformément aux
objectifs poursuivis, la DGI recourt aux techniques traditionnelles de
diffusion de messages.
III.METHODE ET TECHNIQUE DU TRAVAIL
La méthode en soi peut être
considérée comme un ensemble concerté
d'opérations ; mises en oeuvre pour atteindre un à plusieurs
objectifs, un corps de principes présidant à toute recherche
organisée, un ensemble de normes permettant de sélectionner et de
coordonner les techniques8(*).
La méthode est liée à une tentative
d'explication. Ce travail qui se focalise sur une institution sociale en vue
d'étudier les mécanismes de fonctionnement, se place sur la voie
sociologique.
La technique, souligne le professeur OKOMBA, W. est comme la
méthode, une réponse à «comment.» c'est un moyen
d'atteindre un but mais elle se situe au niveau des faits ou des étapes
pratiques : « la technique représente les étapes
d'opérations limitées, liées à des
éléments pratiques, concrets, adaptés à un but
défini, alors que la méthode est une conception intellectuelle,
coordonnant un ensemble d'opérations. En général plusieurs
techniques». Dans le cadre de ce travail l'observation participante,
l'analyse documentaire, l'interview et des entretiens ont été
utilisées comme techniques de collecte des données.
IV.CHOIX ET INTERET DU SUJET
Notre choix et notre intérêt portent sur la
DGI d'une part parce que non seulement il faut maximaliser les recettes de
l'état pour la reconstruction du pays, et d'autre part parce que la DGI
est une des directions du ministère de finance de l'Etat, afin de
réaliser les objectifs du budget de l'Etat.
Cette étude permet aussi d'étaler, dans
l'élan d'une analyse objective, les différentes stratégies
mises en place par l'institution soumise à l'examen en vue de juger son
efficacité.
L'importance de l'étude est des lors
inhérente à la découverte à laquelle elle conduit,
laquelle découverte pouvait inviter éventuellement à un
réajustement des mécanismes en fonction. Ceci en faveur de
l'épanouissement de l'organisation.
V.DELIMITATION DU SUJET
Ce travail comme tout autre travail scientifique, est
limité dans le temps et dans l'espace. Dans le temps, il se concentre
sur les six derniers mois du fonctionnement de la direction. Du point de vue de
l'espace, ce travail concerne la DGI.
VI.DIVISION DU TRAVAIL
Le présent travail est subdivisé en trois
chapitres, précédé, rationnellement par une introduction
et se terminant par une conclusion.
Le premier chapitre, donne les notions théoriques sur
les quelles se base notre étude. Dans Le deuxième chapitre, il
est question de la présentation de la DGI. Enfin, le troisième et
dernier chapitre estconsacré à la vérification de
l'hypothèse, fait l'analyse des donnés.
CHAPITRE I: CADRE CONCEPTUEL ET THEORIQUE
Dans ce premier chapitre, nous allons examiner
essentiellement les concepts de communication et de communication interne qui
demeurent au centre de notre étude.
I.1. la communication
I.1.1. approche définitionnelle
Le concept «communication» a
fait l'objet depuis quelques années de plusieurs recherches.
Etymologiquement, la communication donne l'idée
de la relation à l'autre. Selon jean lohisse9(*), elle définie comme
action de communiquer avec quelqu'un ou encore un échange verbal entre
locuteurs.
Comme le note G.A Miller, la communication est un besoin
naturel, car tout le monde communique.
De son côté, Hovland affirme que la
communication est un processus par lequel un individu (le communicateur)
transmet des stimuli (souvent il s'agit de stimuli verbal) afin de modifier le
comportement d'autres individus (des récepteurs)10(*).
Abraham molles la définit comme l'action de faire
participer un individu ou un organisme située à une
époque, à un point donné, aux expériences stimuli
d'un environnement à une autre qu'elles ont eu en commun11(*).
Enfin, ce terme peut être compris comme le fait
pour une personnalité, un organisme, une entreprise de se donner telle
ou telle image vis-à-vis du public12(*).
Ces différentes définitions,
données par des chercheurs, nous amènent à identifier
plusieurs types de communication, notamment la communication écrite,
orale, gestuelle, etc. ces modes de communication sont rencontrés dans
la pratique communicationnelle courante dans la société, si bien
que la règle consacrée par la théorie pragmatique,
à savoir « on ne peut pas ne pas communiquer » se
vérifie dans la vie communautaire. Au fait, la communication reste une
pratique qui fonde la société.
Dr. Hesnenard dit de ce concept qu'il est un besoin qui
constitue une condition première pour un être humain13(*).
Aussi pour exister, ajoute-t-il, il faut s'exprimer.
D'autres chercheurs dans le domaine médical soulignent, pour leur part,
le caractère vital que constitue, pour l'homme, tout acte de
communiquer.
Paul watzlawick, un des ténors de l'école
de PALO ALTO, soutient, quant à lui, qu'«un comportement n'a pas de
contrainte ». En d'autres termes, cette observation signifie qu'il
n'existe pas de nom comportement. Cette approche psychologique en rajoute
à la valeur de communication pour l'être humain. Car, le
comportement d'une personne demeure perceptible dans son mode de communiquer,
d'entrer en relation avec les autres membres de la communauté ou
l'environnement dans lequel il meut.
Le phénomène de communication a
été aussi observé par d'autres scientifiques. C'est
notamment le cas de Gilles willet, qui note que « depuis qu'il existe, le
vivant ne fait que communiquer14(*)».
Par ailleurs, retraçant son historique, Yves
Winkin affirme que le phénomène de communication a connu une
évolution à travers le temps. Il rappelle que ce terme est apparu
au cours de la 2e moitié du 14e siècle. A
cette époque, renseigne-t-il, la communication signifiait
«participer à mise en commun ». Deux siècle plus tard,
c'est-à-dire vers la fin du 16eme siècle, communiquer, signifiant
transmettre, devenait à la fois l'objet et les moyens de cette mise en
commun ou de la transmission15(*).
I.1.2. Les éléments de la communication
Les recherches menées à partir de 1891 par
Gregory Bateson, un anthropologue américain d'origine suisse, ont
apporté un nouvel éclairage sur ce sujet. Avec une équipe
de chercheurs placée sous sa direction, ils ont affirme que la
communication ne se rapporte pas seulement à la transmission des
messages verbaux, explicites et intentionnels. Mais, elle inclut
également l'ensemble des processus par lesquels les sujets s'influencent
mutuellement16(*). Il apparait clairement
que cette définition se base sur l'idée que tout action et tout
événement offrent des aspects communicatifs dès qu'ils
sont perçus par un être humain.
I.1.3. DIFFERENCE ENTRE COMMUNICATION ET INFORMATION
Il nous parait
nécessaire à ce niveau, de clarifier les concepts de
communication et information qui sont souvent utilisés l'un à la
place de l'autre. Selon Lohisse, le mot information vise les objectifs bien
déterminés des nouvelles (news), des données (data) des
savoirs (knowledge)17(*).
Ce concept est utilisé dans beaucoup de domaines.
C'est ainsi que l'on parle de l'information judiciaire, de l'information
journalistique, etc.
Des nos jours, l'information est également comme
un élément de connaissance susceptible d'être codé
pour être conservé, traité ou communiqué. C'est
l'approche que le dictionnaire la Rousse donne à ce
concept18(*).
Nous ne serions pas complets dans cette section sans
parler de deux aspects que présente le concept communication, à
savoir : le contenu et la relation. Au fait, la communication à
appréhender dans ces deux dimensions. La relation entre les deux
pôles engagés dans le processus communicationnel détermine
le contenu de l'échange. De même que chaque contenu donné
dans l'interlocution reflète la nature de la relation entre
interlocuteurs.
I.1.4. COMMUNICATION ET LANGAGE
La communication, telle que
définie et présentée dans les sections
précédentes, n'est opérationnelle qu'au moyen d'un
langage. Dans sa plus large acception, le langage est présenté
comme un système cohérent des signes codés qui rende
possible toute communication entre au moins deux instances. Ces signes peuvent
être verbaux (parlé), graphique ou gestuels. A ces modes de
langage correspondent différentes formes de communication :
verbale, écrite et gestuelle rencontrées dans la
société.
I.1.5. ARTICULATION «ORGANISATION ET COMMUNICATION
Il existe des liens entre la
communication et l'organisation. L'organisation fait référence
à l'institution qui est, selon Annie Bartoli, un ensemble
organisé. Elle peut représente l'entreprise ou toute autre forme
d'organisation19(*). Concrètement,
l'organisation correspond à tout groupe d'homme constitué dans le
but d'atteindre certains objectifs. Il ya lieu de noter ici que ce concept ne
renvoie pas à n'importe quel regroupement humain. Il s'agit, comme le
note Bartoli, « d'un ensemble structuré de composantes et
d'interactions d'où résultent délibérément
des caractéristiques que l'on ne trouve pas dans les
éléments composants20(*).»
C'est en ce rapportant
à la définition de l'organisation qu'intervient la place de
la communication dans ce concept. En effet, comme élément de
jonction, c'est grâce à la communication que les composantes de
l'organisation sont mises en relation. Ce lien organisation-communication reste
très important dans une société du fait que celle-ci est
en soi une « super » organisation et un ensemble d'organisations que
sont les institutions et les structures qui la composent. La marche de la
société et/ou de ses institutions est également
liée au bon fonctionnement du processus communicationnel en son
sien.
I.1.6. LES FONCTIONS DE LA COMMUNICATION
Comme souligne ci-haut,
l'information reste un élément très déterminant de
la cohésion sociale. Elle intervient à tous les niveaux de la
sphère sociale. Aussi, remplit-elle des fonctions qu'Ekambo et Munkeni
regroupent en huit catégories21(*).
I.1.6.1. FONCTION D'INFORMATION
L'information consiste en des
données, des faits, des massages, des opinions, des nouvelles et des
commentaires qui méritent d'être assemblés, stockés,
traités et diffusés en vue de comprendre de manière
intelligente et sans équivoque les situations individuelles,
collectives, nationales et internationales. C'est grâce à la
maitrise des faits et à leur compréhension que le
récepteur prendra des décisions nécessaires qui vont
modifier sa situation.
I.1.6.2. FONCTION DE SOCIALISATION
Cette fonction permet de
constituer un fond commun de connaissances et d'idées permettant
à tout individu des s'intégrer dans le contexte de la
société dans laquelle il vit. Ces valeurs une fois acquises,
l'individu devient apte à participer à la vie
communautaire.
I.1.6.3. FONCTION DE MOTIVATION
C'est une fonction
communicationnelle aidant l'individu vivant en société de
poursuivre les objectifs immédiats et les finalités ultimes de sa
communauté. Cette fonction appelle notamment une société
permanente de la communication entre membres de la communauté.
I.1.6.4. FONCTION DE DIALOGUE ET DISCUTION
Par sa fonction de dialogue et
discussion, la communication permet de fournir au récepteur les
éléments pertinents, avec comme finalité le renforcement
de son intérêt et sa participation aux problèmes locaux,
nationaux et internationaux.
I.1.6.5. FONCTION D'EDUCATION
Cette fonction érige la
communication en instance de transmission des connaissances nécessaires
au développement de l'esprit, à la formation du caractère
et à l'acquisition des compétences et des aptitudes à tous
les périodes de la vie.
I.1.6.6. FONCTION DE PROMOTION CULTURELLE
La communication, ici permet
de diffuser les oeuvres artistiques et culturelles pour préserver
l'héritage du passé.
I.1.6.7. FONCTION DE DISTRACTION
Cette fonction consiste
à diffuser, au moyen des signes, de symboles, des sons et des images,
des activités individuelles ou collectives, telles que le
théâtre, la dense, la littérature, la musique, le sport, le
jeu.
I.1.6.8. FONCTION D'INTEGRATION
La communication dans ce cas
précis, cherche à favoriser l'accès à la
diversité des messages dont toute personne, groupe ou nation a besoin
pour se connaitre et se comprendre mutuellement, pour apprendre les conditions,
les points de vue et les aspirations des autres.
I.1.7. PROCESSUS DE COMMUNICATION
Selon le dictionnaire Robert, le processus « est un
ensemble actif des phénomènes organisés dans le temps, une
suite ordonnée d'opérations22(*).» En communication, le processus renvoie au
déroulement de l'acte communicationnel. Ce dernier meut dans la
réunion de cinq principaux éléments, à
savoir : l'émetteur, le récepteur, le message, le canal et
le contexte. La réussite de l'acte communicationnel est tributaire de la
prise en compte, moment de l'élaboration et du déroulement, des
principes qui régissent chacun de ces éléments.
L'émetteur et le récepteur sont
présents comme les acteurs du processus communicationnel. Ils sont les
deux pôles de la communication, l'un comme point de départ du
message et l'autre comme son point d'arrivée.
Il y a communication entre ces deux pôles
lorsque les deux acteurs baignent dans un même contexte, partage le
même code et sont liés par un canal.
Dans son cours d'expression orale et écrite,
Mbelolo ya Mpiku23(*), qualifie le message
comme l'information que l'émetteur transmet au récepteur. Il
constitue, selon lui, l'objet de la communication. Tandis que le code est la
forme que prend l'information. Il s'agit des mots, des images ou des signes. Le
canal pour sa part reste l'instrument ou le moyen par lequel le massage part de
l'encodeur vers le décodeur. Le contexte est défini comme
l'ensemble des circonstances, des occasions, des dispositions qui font que
l'émetteur envoie son message et qui aide le message à être
bien décodé.
La relation entre ces facteurs de la communication peut
être représentée comme suit :
I.2. LA COMMUNICATION INTERNE
I.2.1. NOTION SUR LA COMUNICATION INTERNE
La communication interne est
l'ensemble des actions de communication mis en oeuvre au sein d'une entreprise
ou organisation en destination de ses salariés.
La communication interne
s'inspire de plus en plus souvent des techniques de communication marketing.
Elle est une composante d'un système global d'organisation de flux
d'information et des échanges. Sa particularité réside
moins dans les techniques de communication utilisées que la cible
visée, soit l'ensemble de salariés d'une entreprise et dans les
objectifs particuliers qui sont poursuivis.
En entreprise plus
qu'ailleurs, l'information qui est la matière première de
décision, n'est pas donnée mais elle est construite. La
communication interne remplit de multiples fonctions :
- exposer des résultats,
- transmettre des informations,
- expliquer une nouvelle orientation,
- motiver les collaborateurs ou les salariés,
- rassembler les acteurs d'un projet d'entreprise.
M.H WESTPHALEN, affirme qu' «on ne peut
demander à des hommes de participer à une oeuvre collective en
aveugle24(*).» la communication interne s'inscrit aussi
dans une démarche sociale qui répond aux attentes
légitimes de salariés ou collaborateurs en matière
d'information. « On ne peut bien travailler des employés, les
mobiliser que s'ils ont conscience de ce à quoi sert leur travail ;
s'ils connaissent et acceptent les finalités, les objectifs de
l'entreprise»
Aujourd'hui les salariés ont besoins d'être
informés sur l'état de santé de l'entreprise, ses
succès, mais aussi ses échecs25(*).» le but de la
communication interne est donc d'informer pour motiver et impliquer le
personnel dans la vie de l'entreprise, résoudre ou atténuer les
difficultés d'ordre organisationnel, social ou de management. La
communication interne est la condition primordiale pour assurer la
cohérence avec son image de marque.
I.2.2. LES OBJECTIFS DE LA COMMUNICATION INTERNE
La communication interne a
pour objectif, «d'informer, impliquer et motiver26(*)», la communication
interne à de multiples fonctions. Rappelons d'abords ce qui devrait
être une évidence on ne peut pas bien communiquer en externe si
on ne communique pas bien en interne. Dans les entreprises qui
réussissent, les agents communiquent entre eux.
Les fonctions de base de la communication
sont :
1. Informer : c'est
transmettre et faire circuler l'information ou le (message) qu'elle soit
l'ordre décisionnel, opérationnel ou général.
L'objectivité de l'information (prévisions, budgets, programmes,
contrôles...) est une condition absolue ; elle implique des
instruments de mesure suffisamment élaborés et pose aussi la
question de la «veille technologique», ou comment faire circuler
l'information sans trahir des secrets dans un contexte économique de
plus en plus concurrentiel.
2. Impliquer et motiver
Il s'agit de développer le sentiment
«d'appartenance» de créer un esprit d'entreprise, d'entretenir
un climat de confiance et d'estime, de permettre au salarié de
s'accomplir, de se développer dans son travail. Pour atteindre ces
objectifs, une bonne connaissance de l'entreprise par le personnel
s'avère indispensable. Si la satisfaction du besoin social, du besoin
d'estime et du besoin de réalisation de soi, dépend en partie de
la qualité de la communication interne, cette qualité repose
quant à elle sur la volonté réelle de communication de
dirigeants. Cela implique non seulement la mise en oeuvre de moyen dynamique,
mais aussi l'allocation à la communication d'un budget.
Difficile à réaliser, à maitriser, la
communication contribue fortement à la fonction d'une image de marque
dynamique, mais elle exige également une cohérence entre ses
branches externe et interne.
Diverses formules sont mises en places pour motiver le
personnel :
a. Plaquette d'entreprise ;
b. Livret d'accueil ;
c. Journal d'entreprise ;
d. Cercles de qualité ;
e. Projets d'entreprise (mode de penser et d'agir, grands
objectifs de l'entreprise) ;
f. Elaboration de groupes d'expression ;
g. Aménagement communication ascendantes
(réunions de travail de groupe de réflexion...) ;
h. Participation institutionnelle ;
i. Audit inde la communication interne dans sa
globalité ou sur une action déterminée ;
j. Expression directe, dialogue in formel ou réunions
périodiques ;
k. Boite à idées.
CHAPITRE II : PRESENTATION DE LA DIRECTION
GENERALE DES
IMPOTS27(*)
Ce chapitre présente la Direction
Générale des Impôts, lieu de nos investigations. Pour cette
direction, les points à décrire sont : la situation
géographique, l'aperçus historique, l'objet social et la nature
juridique, l'organisation administrative et fonctionnelle.
II.1 .SITUATION GEOGRAPHIQUE
La Direction Générale est située au
croisement des avenues de marais et de la province orientale (Direction
nouvelle banque de Kinshasa) l'hôtel des impôts est un immeuble de
sept niveaux, malheureusement inachevé les services du building Reine
Astrid, sur l'avenue du port, c'est-à-dire deux se trouvent dans la
commune de la GOMBE.
II.2. APERCUS HISTORIQUE
Dans cette partie, nous contentons de donner juste
l'historique de la Direction Générale des Impôts dans ses
trois grandes étapes de son évolution à
savoir :
- La période pendant laquelle les
impôts étaient géré par la direction du
secrétaire du ministère des finances, elle se situe entre
1960-1988 ;
- La période de la création de la Direction
Générale de contribution, elles se situent entre
1988-2003 ;
- La période de la création de la Directions
Générale des Impôts (DGI) ayant vu le jour
le 02 mars 2003 jusqu'à ce jour.
Avant 1988 la Direction Générale des
Impôts n'était qu'une Direction au sein du Secrétaire
Générale des finances. Elle avait pour mission d'assurer la
gestion de la matière fiscale, c'est-a-dire cette direction avait toutes
les missions d'évoluer à toute administration fiscale à
savoir :
- La taxation ;
- Le contrôle fiscal ;
- Le recouvrement fiscal.
Au fil du temps, il s'est avéré que
cette structure n'a pas permis à l'administration fiscal d'atteindre les
objectif qui lui on été assignés en dépit de la
perception des bonnes recettes favorisées sur tout par l'environnement
politique et économique serin de cette époque.
Cette situation est due au disfonctionnement
d'ordre administratif et organique caractérisé par les faits ci -
âpres :
- L'existence de plusieurs autres des décisions pour
inciter des missions de contrôle auprès des
contribuables ;
- La manque de coordination des activités fiscales sur
l'ensemble de fertaire national dû à l'existence de plusieurs
centres d'impulsion et des décisions ceci procédait du fait que
les bureaux provinciaux des contributions relevaient de la compétence du
chef de division provinciaux de finances le directeur chef de service des
contributions n'exerçants sur les bureaux qu'une telle
technique ;
- Les difficultés d'adaptation de la
législation à l'évolution de la conjoncture
économique ;
- La dépendance de la direction des contributions
à l'autorité du secrétaire général aux
finances qui entrainait la lourdeur dans le fonctionnement de cet important
service et conduisaient à une manque d'efficacité ;
- La manque de motivation des agents étais mis sous un
même barème salarial que ce de fonction politique ;
- L'insuffisance des crédits alloués à
ce service.
En outre, cette direction dépendait d'un
même budget que les autres directions du Ministère des finances et
les services régionaux des contributions étaient placés
sous l'autorité de chef de division régionale des finances, donc
ils ne relevaient pas de l'autorité du directeur de
contribution(DGI).
Ainsi, ce disfonctionnement administratif
réduisait sensiblement l'efficacité de la direction des
contributions et l'empêchait de fonctionner de manière
adéquate.
Eu égard aux impératifs de la contribution
nationale par l'apport de tous ces contribuables congolais ou résidents
requiert une intense sur le caractère obligatoire des droits dus au
trésor public.
Il s'avère que dans sa quasi - totale des Etats
du monde, le concept«Impôt» est usage, le maintient du
terme«contribution» dans notre langage fiscal ne facilite pas
toujours la compréhension de nos partenaires bilatéraux.
Les taxes qui régissent la fiscalité de la
République Démocratique du Congo étaient réunis
dans «le code de contribution» chacun de ces textes comportais ses
propres procédures.
Par ailleurs, certains aspects de cette procédure
sont devenus archaïques et ne permettent pas une gestion moderne de
l'impôt.
En effet, la création récente de la
Direction Générale des Impôts (DGI) en
lieu et place de la direction générale de contribution(DGC) par
décret n° 17/2003 du 2 mars 2003 portant création de la
direction générale des impôts (DGI) répond à
une double préoccupation :
Une volonté de mobilisation effective des
recettes en agissant sur le concept à cause de sa force de
persuasion ;
Un concept sociologique de terme impliquant la
responsabilité devant l'Etat en payant l'impôt parce qu'il
s'impose.
Pour répondre aux attentes du public,
l'autorité publique assigne à la direction générale
des impôts toutes les missions et prérogatives en matière
fiscale notamment celles concernant l'assiette, le contrôle, le
recouvrement et le contentieux des impôts, taxes, redevances et
prélèvent à caractères fiscal.
II.3.OBJET SOCIAL ET NATURE JURIDIQUE
En date du 10 mars 1988 fut publié l'ordonnance
loi n° 88 - 039 stipulant en l'article 1er ce qui suis «il
est crée au sein du Ministère des finances, un service
doté d'une autonomie administrative et finances, dénommé
la direction générale des impôts (DGI)»
La direction générale des impôts,
une cellule étatique émanant du Ministère des finances
vise sans doute dans la mesure du possible, la maximisation des recettes
pouvant couvrir la charges publiques de la procuration à la puissance
publique des recettes qu'elle estime nécessaire et aussi à
prévoir le montant des recettes avec la plus grande prévision
possible.
Afin d'éviter que l'Etat n'ait à faire
à des difficultés des trésoreries et pour qu'il puisse
connaitre les ressources dont il disposera pour financer sa politique. C'est
ainsi que la direction générale des impôts doit assurer la
gestion de la matière fiscale à travers une administration
fiscale seine.
La création de la direction
générale des impôts avait pour objectif d'améliorer
les rendements des services des impôts, en vue de donner au gouvernement
les moyens nécessaires à sa politique en supprimant les
insuffisances qui handicapaient dans le fonctionnement de services des
contributions de l'ancienne organisation.
II.4. ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FONCTIONNELLE
Les succès d'une entreprise nécessitent
l'emplacement d'une organisation qui met en exergue les taches et les missions
de chaque personnel afin de concrétiser un résultat favorable. La
direction générale des impôts respecte cette norme.
II.4.1.ORGANISATION ADMINISTRATIVE
La direction générale des impôts est
coordonnée par un directeur général suivi d'un directeur
adjoint en exerçant ses taches, le directeur général
délégué ses qualités en partie ou
entièreté au directeur général adjoint et, enfin le
dernier est substitué provisoirement dans l'exercice de ses fonctions
par un directeur choisi par le ministre.
La direction générale des impôts est
composée d'une part de l'administration centrale.
II.4.1.1. ADMINISTRATION CENTRALE
Par sa lettre n° 755/CAB/MIN/FIN/97 du 10 novembre
1997, par MAWAMPANGA MWANA NAGA la direction générale des
impôts comprend actuellement huit directions qui sont :
1. la direction de l'inspecteur général de
services ;
2. la direction de ressources humaines ;
3. la direction des études et
informatique ;
4. la direction de gestion financière et services
généraux ;
5. la direction de contrôle fiscal et
recherche ;
6. la direction de recouvrement ;
7. la direction de contentieux
II.4.1.2. ADMINISTRATION PROVINCIALE
Notre pays est composé de onze provinces fiscales
et chacune d'elles est coordonnée par un directeur provincial des
impôts.
Cette administration renferme tous services
installés à la direction centrale et à la réserve
des études informatiques.
A ce titre, la direction se transforme en une division
et, par ailleurs, nous énonçons les divisions qui sont
opérationnelles :
- La division de l'inspection provinciale ;
- La division de gestion des ressources humaines et services
généraux ;
- La division de taxation et de service
généraux,
- La division de recherche et contrôle
fiscal ;
- La division de recouvrement ;
- La division de contentieux.
II.4.2.ORGANISATION FONCTIONNELLE
II.4.2.1.ADMINISTRATION CENTRALE
a. La direction de l'inspection
générale des services
Cette direction a pour mission le contrôle de tous
les organismes fonctionnels considérés comme une structure de la
direction générale des impôts. C'est donc un cadre des
surveillances, un qui met en pratique le suivi des textes, gestion, de contre
vérification.
C'est une direction essentielle pour les succès de la
direction générale des impôts.
b. La direction de ressources
humaines
Elle gère le personnel, a également pour
mission d'organiser le recrutement, des formés les agents, les
stagiaires.
Cette direction renferme deux divisions :
- La division de ressources humaines ;
- La division des affaires sociales.
c. La direction des études et
informatique
Cette direction a pour mission de centraliser, examiner
les statistiques fiscales, d'établir et de donner des propositions sur
le projet de textes fiscaux et l'instruction du dossier soumis au directeur
général.
Elle coordonne la conception des applications
informatiques, la programmation de ces applications et leurs pratiques.
d. la direction de gestion financière et
services généraux
C'est la direction qui s'occupe de la gestion
financière, de la fourniture du matériel de l'immeuble et meuble,
ainsi que les engagements de la direction générale des
impôts.
Elle comprend deux divisions qui sont :
- La division de gestion financière ;
- La division de services généraux.
e. La division de taxation et de service
généraux
C'est une direction qui est chargé
d'élaborer de programme de contrôle au niveau de
l'exécution des opérations de contrôle au niveau national.
Elle assure aussi les travaux des recherches et recensement des contribuables
et des matières imposables.
Cette direction renferme trois divisions :
- La division de programmation ;
- La division de recherche et recouvrement ;
- La division de contrôle fiscal.
f. La direction de
recouvrement
Elle est chargée des opérations de
recouvrement à l' égard des contribuables. Les plus important de
l'élaboration de la coordination, de la supervision des
procédures en territoire congolaise.
La direction de recouvrement comprend deux
divisions :
- La division de recouvrement ;
- La division de statistique et apurement.
g. La direction de
contentieux
C'est la direction qui a pour mission d'instruire toutes
les affaires contentieuses des activités de la direction
générale des impôts.
Elle comprend ;
- la division des contentieux
- la division des régimes fiscaux
d'exception
II.4.2.2. Administration provinciale
La direction de l'inspection provinciale des services
comme celle de l'administration, elle s'occupe de la contre vérification
des services provinciaux sur demande du directeur provincial.
La division de taxation et documentation
La division de recherche et contrôle fiscale
La division de recouvrement
La division de contentieux
II.4.2.3. La catégorie des agents
Conformément à l'article 18 du statut de
la fonction publique, la structure administrative de la direction
générale est subdivisée en trois catégories
d'emploi à savoir ;
a. Les emplois de commandement
- le directeur général
- le directeur général adjoint
- le directeur
- le chef de division
- le chef de bureau
b. Les emplois de collaborations
- l'attache du bureau de 1ere classe
- l'attache du bureau de 2eme classe
- l'attache du bureau de 3eme classe
c. Les emplois d'exécution
- l'agent de bureau de 2eme classe
- l'agent auxiliaire de 1ere classe
- l'agent auxiliaire de 2eme classe
- l'huissier.
Ces personnes relevant de la direction générale
des impôts sont soumises aux dispositions générales des
statuts du personnel de la carrière de services publics de
l'état.
CHAPITRE III: ANALYSE DES DONNEES
Ce troisième chapitre de notre travail est
consacré à la vérification de l'hypothèse. Pour ce
faire, nous dressons le protocole d'analyse des données recueillies sur
le terrain dans la première section, avant de procéder à
l'analyse proprement dite de ces derniers dans la deuxième
section.
III.1. PROTOCOLE D'ANALYSE
Nous avons retenu comme hypothèse de notre travail que
«pour sensibiliser son public interne sur les axes principaux du
développement de l'entreprise conformément aux objectifs
poursuivis la DGI recourt aux techniques traditionnelles de diffusion des
massages».
De cette hypothèse nous retenons les concepts suivants
qui doivent être opérationnalisés :
Sensibiliser, axe du développement conformément
aux objectifs poursuivis, DGI., technique traditionnelle de diffusion de
message. L'opérationnalisation de ces concepts nous permettra de
vérifier leurs indicateurs sur terrain.
1 Sensibiliser
En plus de l'idée de diffusion de quelque chose, ce
verbe adopte plus une approche de responsabilisation. Sensibiliser signifie
responsabiliser.
Il peut être opérationnaliser comme
suit :
2 Axes principaux du développement.
Par axe principaux du développement, nous entendons
les objectifs poursuivis ou visés par la DGI. Et pour lesquels elle
sensibilise son public interne, diffuse les informations pour les impliquer
dans le changement.
3 DIRECTION GENERALE D'IMPOTS
Ce concept, comme défini précédemment,
est la structure qui définit les axes principaux de
développement(les objectifs) et qui s'occupe de son application. Dans le
processus de communication soumis à l'étude, il est l'instance
par laquelle part le message, donc l'émetteur.
4 Techniques traditionnelles de diffusion de
message
Ce concept renvoie concrètement, dans le
présent travail, aux différents supports employés par la
Direction Générale des Impôts. Il est à noter que
l'emploi de ces techniques ainsi que leur efficacité sont largement
tributaires des moyens financiers mis en place.
La DGI recourt principalement à l'exécution,
qui est amplifié par les notes de service et le bulletin flash
Impôt
III.2. ANALYSE
Dans cette partie du troisième chapitre, nous nous
employons à analyser les différentes données en vue de
révéler l'efficacité des actions menées par la DGI.
Pour sensibiliser son public interne sur les axes principaux de
développement. Cette analyse se fait en même temps que
l'interpellation des données.
Pour plus de commodité, nous avons regroupé ces
données en deux catégories : la technique employée et
le message diffusé. La réussite de l'acte communicationnel
dépend de certains paramètres liés à chacune de ces
catégories.
1 Technique de diffusion
Nous avons indiqué que la DGI utilise les notes de
service et le bulletin flash impôts pour communiquer son message.
2 Message transmis
Une analyse pragmatique du discours renseigne que les actes
accomplis par les propositions relevées sont des actes regulatifs. En
effet, il s'agit des invitations à adopter des attitudes précises
que l'émetteur lance aux récepteurs. Les actes regulatifs
modifient le comportement du destinataire du message sous certaines conditions
notamment l'intérêt que doit revêtir le message et la
volonté de la part du destinataire à y obtempérer. La
réunion de ces conditions révèle de la compétence
de l'acteur du message qui doit donner à son message les
caractéristiques propre à obtenir une modification du
comportement chez le destinataire. Pour, ce faire, pensons-nous, le travail de
la DGI sur le terrain devrait bénéficier d'un apport d'experts en
communication.
CONCLUSION
Parti du fait que dans une entreprise, la communication est
l'ensemble des techniques et moyens lui servant à se présenter
elles même son activité ou ses produits et services et aussi du
fait qu'au-delà des techniques qui leur sont communes, les grandes
distinctions entre les différentes catégories de communication
d'entreprise se font selon le public qu'elles visent et selon l'objet qui est
le leur, cette étude a cherché à connaitre les
différentes techniques de la communication interne utilisées pour
la DGI. La DGI qu'a pour mission de maximalisé les recettes de
l'état, utilise des techniques traditionnelles de diffusion de message
pour ce faire.
Telle est l'hypothèse de travail, que nous avons pu
vérifier à travers toute l'étude, avant d'avoir
indiqué la méthode de travail, sociologique,
l'intérêt du sujet et la limite du travail, qui s'est
subdivisé, par ailleurs en trois parties.
Le chapitre premier a donné l'approche
théorique de la question. Il s'est agit de préciser les notions
de la communication et de la communication interne sur lesquelles s'est
basés notre étude.
Le deuxième chapitre a présenté la
Direction Générale des Impôts. L'exposé historique
de cette direction nous a permis d'en connaitre son origine.
Le troisième chapitre a porté sur la
vérification. Nous avons ici, épinglé deux
catégories de données, notamment la technique employée et
message émis.
Notre travail s'est achevé pou une conclusion
générale.
BIBLIOGRAPHIE
I.OUVRAGE
1. BATESON, Communication et organisation pour une
politique générale cohérente, paris, organisation,
1990 ;
2. Claude DUTERME, LA COMMUNICATION INTERNE EN
ENTREPRISE éd. 2002 ;
3. GRAWITZ, N., Méthode des sciences sociales,
paris, Dallas, 3e éd., 1976 ;
4. HESNENARD, Communication modélisée,
Ottawa, éd. du renouveau pédagogique, 1992 ;
5. LOHISSE, J., La communication : de la
transmission à la relation bruxelles, de Boeck-université,
2001 ;
6. N. Aldosa, M. le Bihan et M. Monin, information,
communication, organisation 2e édition, 2003 ;
7. WINKIN, Y, 3 anthropologie de la communication :
de la théorie au terrain, bruxelles, de boeck université,
1996 ;
II. TFC ET MEMOIRE
1. KIVULA MBELA Malu, les stratégies de
communication de l'hôtel de ville de Kinshasa dans la lutte contre
l'insalubrité publique, Kinshasa, IFASIC 2002.
2. NTONDA P., La communication persuasive pour un
changement des pratiques comportementales en RDC, Kinshasa
2001 ;
III. NOTES DE COURS
1. ASMA HARELLI, Le changement organisationnel,
université centrale de Tunis/Tunisie, 2008, séminaire
3e cycle inédit
2. MONGI FERJANI, Habilite en management,
université centrale de Tunis 2008, séminaire 3e cycle
inédit
3. NTONDA P., cours de Théorie de la
communication, G3 SIC., UPN
4. OKOMBO, W., Méthodologie de recherche en
sciences sociales et technique D'investigation Kinshasa 1996.
* 1 _ Claude DUTERME «la
communication interne en entreprise» Ed.2002 p.9
* 2 _ Idem p.21
* 3 _ Grawitz, N.,
Méthode des sciences sociales, paris, Dalloz, 3eme édition, 1976,
p.593
* 4 _ Mongi Ferjani ;
Habilite en management, séminaire 3e cycle, université
centrale de Tunis 2008
* 5 _ Idem p.12 inédit,
p.1
* 6 _ Idem, p.3
* 7 _ Asma Harelli ; le
changement organisationnel, séminaire 3e cycle
université central de Tunis/Tunisie, 2008
* 8 _ Okombo, W.
Méthodologie de recherche en sciences sociales et techniques
d'investigation en communication institutionnelle/ Ifasic Kinshasa 1996
* 9 _ Lohisse, J, «la
communication: de la transmission à la relation», Bruxelles, de
Boeck université, 2001
* 10 _ Ntonda P.
«théorie de la communication»cours dispensé en
troisième graduat, UPN. 2009
* 11 _ Idem
* 12 _ Idem
* 13 _ Hesnenard, cité
par Gilles, «communication modélisé», Ottawa,
éd. de renouveau pédagogique, 1992
* 14 _ Gille, op. Cité
p.2
* 15 _ Winkin, Y, 3
Anthropologie de la communication : « de la théorie au
terrain», Bruxelles, de Boeck, 1996 p.3
* 16 _ Bateson, cité
par Bartoli, A «communication et organisation : pour une politique
générale cohérente» paris, organisation, 1990
* 17 _ Ntonda, p, «la
communication persuasive pour un changement des pratiques comportementales en
RDC.» Mémoire, IFASIC. Kinshasa 2001.
* 18 _ Ekambo, D.
«communication et développement» cours de troisième
graduat
* 19 _ Larousse Bordas,
éd. 1996, France.
* 20 _ Kivula Mbela Malu,
«les stratégies de communication de l'hôtel de ville de
Kinshasa dans la lutte contre l'instabilité publique», Kinshasa
IFASIC. 2002
* 21 _ Idem
* 22 _ Idem (19)
* 23 _ Mbelolo ya Mpiku
«expression orale et écrite» cours dispensé en
deuxième graduat
* 24 _ Westphalen M.H.
«LE DICOM» paru le 1/11/1992 aux éditions triangle
* 25 _ N. Aldosa, M. le Bihan
et M. Monin, «information, communication, organisation» 2e
édition, 2003.
* 26 _ Idem
* 27 _ Monsieur Adrian
directeur du bureau formation
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