Table des Matières
1. PARTIE INTRODUCTIVE 5
1.1. CADRE GÉNÉRAL 5
1.2. PROBLÉMATIQUE 8
1.3. DÉROULEMENT DE LA RECHERCHE 12
2. CADRE THÉORIQUE 14
2.1. APPROCHE SYSTÉMIQUE DE LA GESTION DES RESSOURCES EN
EAU 14
2.2. MÉTABOLISME URBAIN ET GESTION DE L'EAU 17
2.2.1. Métabolisme urbain 17
2.2.2. Cycle urbain de l'eau 21
2.2.2.1. Approvisionnement 21
Prélèvement 21
Adduction 22
Distribution 22
Le réseau ramifié 23
Le réseau maillé 23
Le réseau étagé 23
2.2.2.2. Utilisation 23
2.2.2.3. Assainissement 24
Assainissement collectif 24
Collecte et transport des eaux 24
Traitement des eaux 25
Assainissement non collectif 27
2.3. LE BASSIN VERSANT ET LA GESTION INTÉGRÉE DE
L'EAU 28
2.4. DÉVELOPPEMENT DURABLE ET GESTION DE L'EAU 30
2.5. FRONTIÈRE ET GESTION DE L'EAU 34
2.6. LA GESTION DE L'EAU EN FRANCE ET EN SUISSE 37
2.6.1. Le cas de la France 37
2.6.2. Le cas de la Suisse 39
3. MÉTHODES 43
3.1. APPROCHE DOCUMENTAIRE 43
3.2. APPROCHE DES INDICATEURS DE DURABILITÉ LEMANO 43
3.2.1. Les surfaces imperméabilisées 48
Définition 48
Méthode de calcul 48
3.2.2. Exploitation des aquifères 49
Définition 49
Méthode d'évaluation 50
3.2.3. Concentration en nitrates 51
Définition 51
Méthode de calcul 52
3.2.4. Performance du réseau de distribution d'eau
potable (pertes du réseau) 53
Définition 53
Méthode de calcul 53
3.2.5. Raccordement aux installations de dépollution
54
Définition 54
Méthode de calcul 55
135
3.2.6. Efficience hydraulique des STEP 56
Définition 56
Méthode de calcul 57
3.2.7. Accès aux comptes de l'eau 57
Définition 57
Méthode de calcul 58
3.2.8. Information des consommateurs relative à l'eau
potable 58
Définition 58
Méthode de calcul 59
3.2.9. Sensibilisation de la population 60
Définition 60
Méthode de calcul 61
4. CADRE LÉGAL 62
4.1. L'ÉVOLUTION DU CADRE LÉGAL EN FRANCE 62
4.2. L'ÉVOLUTION DU CADRE LÉGAL EN SUISSE 66
4.3. LES INDICATEURS DE DURABILITÉ À LA
LUMIÈRE DU CADRE LÉGAL 69
4.3.1. Le cas français 69
4.3.1.1. Les surfaces imperméabilisées 70
4.3.1.2. Exploitation des aquifères 71
4.3.1.3. Concentration en nitrates 72
4.3.1.4. Performance du réseau de distribution (pertes
d'eau) 74
4.3.1.5. Raccordement aux installations de dépollution
75
4.3.1.6. Efficience hydraulique des STEP 76
4.3.1.7. Accès aux comptes de l'eau 77
4.3.1.8. Information des consommateurs relative à l'eau
potable 79
4.3.1.9. Sensibilisation de la population 80
4.3.2. Le cas Suisse 81
4.3.2.1. Les surfaces imperméabilisées 81
4.3.2.2. Exploitation des aquifères 82
4.3.2.3. Concentration en nitrates 83
4.3.2.4. Performance du réseau de distribution d'eau
potable (pertes). 84
4.3.2.5. Raccordement aux installations de dépollution
85
4.3.2.6. Efficience hydraulique des STEP 85
4.3.2.7. Accès aux comptes de l'eau 86
4.3.2.8. Information des consommateurs relative à l'eau
potable 87
4.3.2.9. Sensibilisation de la population 88
5. ÉTUDE DE CAS 90
5.1. LA COMMUNE DE SAINT-JULIEN-EN- GENEVOIS 90
5.1.1. Caractéristiques générales
90
5.1.2. La gestion de l'eau à Saint-Julien 92
5.2. LA COMMUNE DE BERNEX 96
5.2.1. Caractéristiques générales
96
5.2.2. La gestion de l'eau à Bernex 100
5.3. LIENS HYDROGRAPHIQUES ENTRE SAINT-JULIEN ET BERNEX 103
5.4. ÉVALUATION DE LA DURABILITÉ DE LA GESTION DE
L'EAU 104
5.4.1. Le cas de Saint-Julien 104
5.4.1.1. Les surfaces imperméabilisées 104
5.4.1.2. Exploitation des aquifères 105
5.4.1.3. Concentration en nitrates 105
5.4.1.4. Performance du réseau de distribution d'eau
potable (pertes du réseau) 106
5.4.1.5. Raccordement aux installations de dépollution
106
136
5.4.1.6. Efficience hydraulique des STEP 106
5.4.1.7. Accès aux comptes de l'eau 107
5.4.1.8. Information des consommateurs relative à l'eau
potable 108
5.4.1.9. Sensibilisation de la population 108
5.4.1.10. Conclusion 109
5.4.2. Le cas de Bernex 110
5.4.2.1. Les surfaces imperméabilisées 110
5.4.2.2. Exploitation des aquifères 110
5.4.2.3. Concentration en nitrates 110
5.4.2.4. Performance du réseau de distribution d'eau
potable (pertes du réseau) 111
5.4.2.5. Raccordement aux installations de dépollution
111
5.4.2.6. Efficience hydraulique des STEP 111
5.4.2.7. Accès aux comptes de l'eau 111
5.4.2.8. Information des consommateurs relative à l'eau
potable 112
5.4.2.9. Sensibilisation de la population 112
5.4.2.10. Conclusion 112
5.5. LE PROJET D'AGGLOMÉRATION ET LA GESTION DE L'EAU
113
6. DISCUSSION 117
6.1. EVALUATION DE LA DURABILITÉ DE LA GESTION DE L'EAU
117
6.2. EVALUATION DU RÔLE DE LA FRONTIÈRE 120
6.3. EVALUATION DE L'IMPACT DU PROJET D'AGGLOMÉRATION
122
7. CONCLUSION ET PERSPECTIVES 123
7.1. CONCLUSION 123
7.2. PERSPECTIVES 125
BIBLIOGRAPHIE 127
TABLE DES MATIÈRES 134
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