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Piraterie ou contrefaçon des oeuvres musicales: facteurs explicatifs, modes opératoires et impact sur les artistes-musiciens à  Yaoundé

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par Joel Christian NKENG à NKENG
Université de Yaoundé 1 - Master 2 en Sociologie 2010
  

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UNIVERSITE DE YAOUNDE I

THE UNIVERSITY OF YAOUNDE I

FACULTY OF ARTS, LETTERS

AND SOCIAL SCIENCES

*********

DEPARTMENT OF SOCIOLOGY

FACULTE DES ARTS, LETTRES

ET SCIENCES HUMAINES

*********

DEPARTEMENT DE SOCIOLOGIE

PIRATERIE OU CONTREFAÇON DES OEUVRES MUSICALES : FACTEURS EXPLICATIFS, MODES OPERATOIRES ET IMPACT SUR LES ARTISTES-MUSICIENS A YAOUNDE

MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME

DE MASTER EN SOCIOLOGIE

OPTION : POPULATION ET DEVELOPPEMENT

PAR : 

JOËL CHRISTIAN NKENG à NKENG

SOUS LA DIRECTION DE : 

JEAN NZHIE ENGONO

CHARGE DE COURS

MAI 2010

« La musique est peut-être l'exemple unique de ce qu'aurait pu être - s'il n'y avait pas eu l'invention du langage, la formation des mots, l'analyse des idées - la communication des âmes ».

Marcel PROUST, A la recherche du temps perdu, (Tome 1, Du côté de chez Swann), Paris, Gallimard, 1913.

DEDICACES

- A mes chers parents, pour leur incessante attention et tout le prix qu'ils attachent à notre éducation.

-A tous les artistes-interprètes camerounais, dont le géni créateur et les droits sont quotidiennement spoliés par des quidams sans scrupule. Plusieurs parmi eux, contraints de vivre dans une paupérisation extrême, en sont morts dans le dénuement total et sous le regard parfois indifférent de la communauté nationale. A travers cet écrit, qu'ils trouvent des raisons de croire en leur immense talent, la force de vaincre le vol effronté de leurs oeuvres, et surtout l'espoir de vivre de leur noble art.

REMERCIEMENTS

Le présent travail doit beaucoup à plusieurs personnes qui nous ont apporté leur précieuse contribution. Nous trouvons ici l'occasion d'assurer quelques-unes de notre reconnaissance, et implorons l'indulgence de tant d'autres que nous laissons dans l'ombre :

- Merci à mon encadreur, Dr. Jean NZHIE ENGONO, de l'accueil enthousiaste qu'il a réservé à notre sujet de recherche, de son aide précieuse et de la réflexion qu'il a suscitée, de ses conseils édifiants, ainsi que de la liberté d'action et de rédaction qu'il nous a accordées tout au long de la concrétisation de ce travail ;

- Merci à tous les enseignants du Département de Sociologie de l'Université de Yaoundé I, pour les énormes sacrifices consentis depuis de nombreuses années, afin de nous laisser en héritage leur immense savoir ;

- Merci à Mr et Mme ZAE, pour leur soutien et leur assistance sans faille ;

- Merci à Bienvenu MOULIOM, Abel FEHOU, Mustapha NSANGOU, Placide AKOA OWONA, Jean-Bosco NDJOCK, Collins SOP TAFEN, Sandrine NOUBISSI et Léa NDEME, pour leurs critiques et suggestions amicales ;

- Merci à tous mes frères et toutes mes soeurs, pour leurs encouragements et leur disponibilité sans borne.

- Merci au Dr. Christophe SEUNA, Chargé de l'enseignement du Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies à l'Université de Yaoundé II, pour les discussions fertiles sur l'aspect juridique de cet écrit ;

- Merci, enfin, à Gaëlle BIRENG, pour son support constant et son oreille toujours attentive et toujours intéressée, qui ont contribué à apaiser les douleurs inhérentes à la parturition de ce travail.

LISTE DES TABLEAUX ET ILLUSTRATIONS

1- LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1 : Récapitulatif de l'échantillon..... 33

Tableau 2 : Distribution des vendeurs des oeuvres musicales pirates selon l'âge 84

Tableau 3 : Distribution des vendeurs d'oeuvres musicales selon le niveau d'études 84

Tableau 4 : Répartition des actifs de moins de 25 ans selon le statut par secteur d'activités 88

Tableau 5 : Indice de perception de la corruption au Cameroun 100

Tableau 6 : Etude comparée des prix de vente entre oeuvres musicales pirates et oeuvres musicales originales 118

Tableau 7 : Etude comparée des prix de vente entre oeuvres téléchargées pirates et oeuvres musicales originales 119

2- LISTE DES ILLUSTRATIONS

Photo 1 : Un étal de CD devant la cathédrale de Yaoundé 62

Photo 2 : Un étal de CD devant un magasin de Yaoundé 62

Photo 3 : Un vendeur ambulant de CD pirates au quartier Nkol-Eton à Yaoundé 62

Photo 4 : Pancarte indiquant un lieu de téléchargement des sons au centre ville de Yaoundé  63

Photo 5 : Pancarte indiquant un lieu de téléchargement des sons au quartier Olézoa  63

Photo 6 : Distribution des CD pirates au quartier Briqueterie à Yaoundé 67

Photo 7 : Distribution des CD pirates au centre commercial de Yaoundé 67

Photo 8 : Un hangar dressé par un pirate au quartier Ngoa-Ekelle à Yaoundé 68

Photo 9 : Une image osée de l'artiste-musicienne K-TINO 107

LISTE DES SIGLES, ABREVIATIONS ET ACRONYMES

ACM : Association Camerounaise des Métiers de la Musique.

BIRD : Banque Internationale de Reconstruction et de Développement.

BIT : Bureau International de Travail.

CCF: Centre Culturel Français.

CD: Compact Disk

CD-Rom: Compact Disc - Read only memory.

CEDIC: Centre d'Etudes et de Recherche en Droit International et Communautaire.

CMC : Cameroon Music Corporation.

CMLCP : Comité Musical de Lutte contre la Piraterie.

CNLP : Commission Nationale de Lutte contre la Piraterie.

CPMC: Commission Permanente de Médiation et de Contrôle.

CREPLA: Centre Régional de Promotion du Livre en Afrique au sud du Sahara.

DSAS : Dimension sociale de l'ajustement structurel.

DSCE : Document de Stratégie pour la Croissance et l'Emploi.

DSCN : Direction de la Statistique et de la Comptabilité Nationale.

DVD : Digital Versatile Disk.

ECAM : Enquête camerounaise auprès des ménages

FNE : Fonds National de l'Emploi.

GICAM : Groupement Inter patronal du Cameroun.

IFORD: Institut de Formation et de Recherche en Démographie

IFPI: International Federation of Phonographic Industry

INS : Institut National de Statistiques.

ISSEA : Institut Sous-régional de Statistiques et d'Economie Appliquée.

MINEFI : Ministère de l'Economie et des Finances.

MP3: Motion Picture Experts Group, Audio Layer 3.

MP4: Motion Picture Experts Group, Audio Layer 4.

MP5: Motion Picture Experts Group, Audio Layer 5.

OIT: Organisation Internationale du Travail

OMD : Organisation Mondiale des Douanes.

OMPI: Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

PAS : Programmes d'Ajustement Structurel.

PCA: Président du Conseil d'Administration

PIB : Produit Intérieur Brut.

PNUD : Programme des Nations Unis pour le Développement.

PVD : Pays en Voie de Développement.

RGPH : Recensement Général de la Population et l'Habitat.

SCAAP : Société Civile des Arts Audiovisuels et Photographiques

SNI : Société Nationale d'Investissements.

SOCADAP : Société Civile Camerounaise des Droits d'auteur et droits voisins des Arts graphiques et Plastiques.

SOCAM: Société Civile Camerounaise de l'Art Musical.

SOCILADRA : Société Civile de Littérature et des Arts Dramatiques

SOCINADA : Société Civile Nationale des Droits d'Auteur.

TIC : Technologies de l'Information et la Communication.

UCAC : Université Catholique d'Afrique Centrale.

UNESCO: Organisation des Nations Unis pour l'Education, la Science et la Culture.

GLOSSAIRE

Artistes-interprètes : Ce sont les acteurs, chanteurs, musiciens, danseurs et autres personnes qui représentent, chantent, récitent, jouent ou exécutent de toute autre manière des oeuvres littéraires ou artistiques, y compris les expressions du folklore;

Bootlegging : Enregistrement de la prestation en direct (« live ») d'un artiste lors de concerts publics ou d'émissions de radio et de télévision auxquels ce dernier a participé, sans son consentement.

Droit d'auteur : Branche du droit permettant aux personnes qui composent, écrivent, réalisent des films, bref aux auteurs, de protéger deux choses : leur droit moral et leur droit patrimonial.

Droit moral : C'est un ensemble de règles qui permettent que le nom d'un auteur d'une oeuvre de l'esprit soit associé aux oeuvres qu'il a créées (droit de paternité) et que n'importe qui ne puisse pas modifier ces oeuvres n'importe comment (droit à l'intégrité de la prestation de l'artiste-interprète).

Droit patrimonial : C'est un ensemble de règles qui donnent la possibilité à un auteur ou ses ayant droits, de choisir les personnes qui exploitent par représentation, reproduisent, transforment ou distribuent ses oeuvres, et les modalités de la rétribution qui en découle.

Droits voisins : Droits des artistes-interprètes, des producteurs de phonogrammes ou de vidéogrammes et des entreprises de communication audiovisuelle.

OEuvre contrefaisante ou pirate : OEuvre musicale ayant subit un acte de contrefaçon ou qui est exploitée sans le consentement de son auteur, en violation de la loi.

OEuvre contrefaite ou piratée : OEuvre originale à partir de laquelle les pirates ont reproduit l'oeuvre contrefaisante, clonée ou imitée.

P2P : Diminutif de Peer-to-Peer, qui peut grossièrement être traduit par particulier à particulier, Peer signifiant ``pair''

Phonogramme : Toute fixation de sons provenant d'une interprétation ou d'autres sons, ou d'une représentation de sons autre que sous la forme d'une fixation incorporée dans une oeuvre audiovisuelle;

Vidéogramme : Toute fixation d'images accompagnées ou non de sons sur un support physique.

RESUME

Le présent travail porte sur la piraterie ou la contrefaçon des oeuvres musicales. Il a pour modeste ambition d'exposer une vision synthétique et panoramique de ce phénomène dans la ville de Yaoundé. Notre question principale porte sur les facteurs explicatifs de sa vitalité dans la métropole politique camerounaise. Pour examiner cette question, nous avons formulé des hypothèses auxquelles l'enquête sur le terrain, menée à Yaoundé, nous a permis de récolter des témoignages et des données à partir d'un échantillon de quarante personnes, composé de pirates ou contrefacteurs, d'artistes-musiciens, producteurs et distributeurs, de consommateurs, des autorités et autres personnes-ressources. À partir d'une méthodologie qualitative, notre étude s'appuie sur un corpus d'informations issues d'une série d'observations directes, d'observations documentaires, d'observations participantes et une quarantaine d'entretiens non-directifs et parfois semi-directifs auprès des pirates et des personnes ressources. Le travail se structure en deux principales parties. La première dresse une approche globale du droit d'auteur, à travers une vision condensée sur les concepts de droit d'auteur, droits voisins, propriété intellectuelle et tente de présenter l'état des lieux de la piraterie à Yaoundé, d'en décrire les modes opératoires à travers ses formes concrètes, les typologies de pirates, la localisation du phénomène, les origines des oeuvres pirates et la pratique quotidienne de l'activité. La deuxième partie, elle, voudrait restituer ce phénomène dans son contexte de production, c'est-à-dire dans l'environnement social, économique et politique dans lequel il s'enracine et qui à la fois l'éclaire et l'explique. Privilégiant une perspective dynamiste et critique, ainsi qu'une approche stratégique, le constat global qui se dégage de notre étude est que la piraterie des oeuvres musicales peut-être expliquée par la démographie galopante, la crise économique, le développement des TIC. Toutefois, au-delà de ces explications qui restent insuffisantes, l'une des causes principales de la vitalité de ce phénomène est l'anomie dans laquelle semble évoluer et se complaire la société camerounaise. La prostitution, l'homosexualité, le faux et l'usage du faux ainsi que la corruption, observées dans notre société aujourd'hui, participent de cette anomie et expriment bien le malaise ou la crise des valeurs morales. La recrudescence de la piraterie des oeuvres musicales est surtout le reflet des mentalités d'une société en pleine dérive morale.

MOTS CLES : Contrefaçon, Piraterie, OEuvre contrefaisante, OEuvre pirate, OEuvre contrefaite, OEuvre piratée, Pirate, Droit d'auteur, Droits voisins.  

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