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Piraterie ou contrefaçon des oeuvres musicales: facteurs explicatifs, modes opératoires et impact sur les artistes-musiciens à  Yaoundé

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par Joel Christian NKENG à NKENG
Université de Yaoundé 1 - Master 2 en Sociologie 2010
  

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BIBLIOGRAPHIE

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BERENBOOM, A., Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins - Deuxième édition, Bruxelles, De Boeck & Larcier, 1997.

BUYDENS, M., Quelques réflexions sur le contenu de la condition d'originalité, Auteurs & Média, Bruxelles, Larcier, 1996.

CASTELLS, Manuel, L'ère de l'informatique - Tome 1, La société en réseau, Paris, Editions Fayard, 1998.

CHION, M., Musiques, médias et technologies, Collection Dominos, n°45, Evreux, Flammarion, 1994.

COLOMBAT, C., Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Paris, Dalloz, 9e édition, 1999.

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DE VISSCHER, F., MICHAUX, B., Précis du droit d'auteur et des droits voisins, Bruxelles, Bruylant, 2000.

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FARCHY, J., Internet et le droit d'auteur, CNRS, 2003.

GAUTHIER, P-Y., Propriété littéraire et artistique, Paris, P.U.F, 1991.

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C- OUVRAGES DE METHODOLOGIE

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BOUDON, Raymond, Les méthodes en sociologie, (10e édition corrigée), Paris, P.U.F, 1995.

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CHINDJI-KOULEU, Ferdinand, Mes premiers pas dans la recherche, Yaoundé, Sagraaph, 2002.

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GRAWITZ, Madeleine, Lexique des sciences Sociales, Paris, Dalloz, 2e Ed., 1983.

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http://www.cameroun-online.com

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE i

DEDICACES ii

REMERCIEMENTS iii

LISTE DES TABLEAUX ET ILLUSTRATIONS iv

LISTE DES SIGLES, ABBREVIATIONS ET ACRONYMES v

GLOSSAIRE vii

RESUME viii

ABSTRACT ix

SOMMAIRE x

INTRODUCTION 1

I-Présentation et Justification du choix du sujet 2

II-Problématique 5

III - Hypothèses de recherche 9

IV- Revue de la littérature 10

V- Méthodologie 13

V.1 - Cadre conceptuel de l'étude 14

V.1.1 - Les variables 14

V.1.1.1 -variable dépendante ou expliquée 14

V.1.1.2 - variables indépendantes ou explicatives 14

V.1.2 - Les indicateurs des variables indépendantes 15

V.1.2.1 - Les indicateurs de la récession économique 15

V.1.2.2 - Les indicateurs de la croissance démographique 15

V.1.2.3 - Les indicateurs du développement des TIC 15

V.1.2.4 - Les indicateurs de la crise des valeurs morales 15

V.2 - Cadre théorique d'analyse 16

V.2.1 - L'approche dynamiste et critique 16

V.2.2 - L'approche stratégique 19

V.3- Nécessaire recours à l'interdisciplinarité 21

V.4 - Techniques de collecte des données 23

V.4.1 -L'observation et ses variantes 24

V.4.1.1 - L'observation documentaire 24

V.4.1.2 - L'observation directe 25

a)- L'observation directe non structurée 25

b)- L'observation directe structurée 26

V.4.1.2 - L'observation-participation 27

V.4.2 - Les entretiens 28

V.5 - L'exigence d'une recherche qualitative 29

V.6 - L'échantillonnage 30

V.7 - Dépouillement, analyse et interprétation des entretiens 34

1 - La vérification 35

2 - Le rassemblement des questions 34

3 - Le codage 34

a) - Etablissement des catégories 35

b) - Analyse de contenu d'interviews 35

c) - Nombre de catégories 35

d) - Le classement des réponses 35

VI - Clarifications terminologiques 35

VII - Champ d'observation 40

VII.1 - Champ géographique 40

VII.2 - Champ social 41

VIII - Plan de l'étude 42

PREMIERE PARTIE : APPROCHE GLOBALE DU DROIT D'AUTEUR ET MODES OPERATOIRES DE LA PIRATERIE AU CAMEROUN 43

CHAPITRE I : APPROCHE GLOBALE DU DROIT D'AUTEUR 44

I - Droit d'auteur et propriété intellectuelle 45

I.1 -Evolution historique de la propriété intellectuelle et des droits qui en découlent 45

I.2 - La propriété intellectuelle et la localisation du droit d'auteur en son sein 46

a) - La propriété industrielle 46

b) - La propriété littéraire et artistique 46

c) - La propriété sui generis 46

I.3 - Le droit d'auteur 47

I.3.1 - Le droit moral ou droit de la personnalité 48

I.3.2 - Le droit patrimonial 48

I.4 - Les droits voisins du droit d'auteur 49

II - La spécificité des oeuvres musicales et leurs principales atteintes 49

II.1 -Caractéristiques générales de l'oeuvre musicale susceptible d'être protégée 49

1) -L'originalité 49

2) - Nécessité d'une mise en forme de la créativité 50

II.2 -Atteintes portées aux oeuvres musicales 50

II.2.1 -Atteintes aux droits moraux 51

II.2.2 -Atteintes aux droits patrimoniaux 51

CHAPITRE II : LES MODES OPERATOIRES DE LA PIRATERIE 52

I - Les visages de la piraterie à Yaoundé 53

I.1 -Typologie des pirates ou des contrefacteurs 53

I.1.1 - Niveau individuel 53

I.1.2 - Niveau micro-social 54

I.1.3 - Niveau macro-social (global) 54

I.2 - Formes de piraterie ou de contrefaçon 56

I.2.1 - La forme analogique 56

A- La copie d'enregistrements existants 56

1) - La copie totale 56

2) - La copie partielle 56

B - L'enregistrement clandestin (« bootleg ») 58

I.2.2 - La forme numérique 59

I.2.3 - La piraterie des signaux de radiodiffusion et la piraterie par câble 60

II - Les pratiques de l'activité 61

II.1 - Localisation de la piraterie à Yaoundé 61

II.2 -Origine et distribution des oeuvres musicales contrefaisantes 64

II.2.1 - Pistes des oeuvres pirates ou contrefaisantes 64

II.2.1.1 - Le marché intérieur 64

II.2.1.2 - Les pays étrangers 65

a) - Le port de Douala 65

b) - La frontière avec les pays voisins 65

II.2.2 - Distribution des oeuvres musicales contrefaisantes 66

a) - Organisation de la filière de distribution 66

b) - La distribution des supports physiques pirates 67

c) - Des points fixes de téléchargement 70

DEUXIEME PARTIE : FACTEURS EXPLICATIFS ET IMPACT DE LA PIRATERIE DES oeUVRES MUSICALES AU CAMEROUN 71

CHAPITRE I : DEMOGRAPHIE GALOPANTE, CRISE ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DES TIC ET CRISE DES VALEURS MORALES AU COEUR DU PHENOMENE 72

I - Démographie galopante, récession économique des années 80 et pauvreté 73

I.1- La démographie galopante 73

I.2 - La récession économique des années 80 et ses corollaires 76

I.2.1 - Un contexte économique en ébullition 76

I.2.2 - Les PAS comme voie de sortie de la crise 77

I.2.2.1 - Contenu des P.A.S 78

I.2.2.2 - - Faiblesses des PAS 79

I.2.2.3 - Echec des PAS, crise de l'emploi et montée du chômage 80

I.3 - Essor du secteur informel 83

I.3.1 - Secteur informel comme source d'emplois, de revenus et d'espoir 88

I.3.2 - Secteur informel : lieu privilégié du commerce illicite 91

II - Incidence du développement des TIC 92

II.1 - Le développement des TIC 92

II.2 - Libéralisation de l'Internet 93

II.3 - Dérives de la libéralisation de l'Internet 94

III - Société camerounaise et déliquescence des valeurs morales 95

III.1 - Une crise multidimensionnelle 97

a) - L'homosexualité 97

b) - La corruption et la prédation généralisée 99

c) - Faux diplômes et faux âges 101

III.2- La culture camerounaise dans le tumulte 106

III.2.1 - La musique camerounaise: une musique de la transgression (L'exemple du Bikutsi) 106

a) - Des images souvent osées, lubriques et obscènes 106

b) - Des thèmes et des paroles à connotation sexuelle 108

III.2.2 - Crise des structures camerounaises de protection du droit d'auteur et droits voisins 111

CHAPITRE II : PORTEE ANTINOMIQUE DU PHENOMENE 115

I - Le versant positif du phénomène 116

I.1 - Une importante débouchée pour les jeunes sans emplois 116

I.2 - Une réponse aux besoins essentiels des pauvres 116

I.3 - Un moyen efficace de distribution des oeuvres musicales 117

a) - Degré de fréquence et de dépendance de la clientèle à l'égard des oeuvres pirates 117

b) - Accessibilité de la clientèle aux oeuvres musicales 118

c) - Un moyen de promotion efficace des oeuvres musicales 119

II - Des effets pervers considérables 119

II.1 - Au niveau politique 119

II.2 - Au niveau économique 120

II.3 - Au niveau social 121

1) - Encombrement et confrontations dans l'espace urbain yaoundéen 121

2) - Exclusion sociale ou marginalisation des artistes-interprètes 122

II.4 - Au niveau culturel 123

1) - Facteur majeur de la baisse de la production artistique 123

2) - Une entrave à une gestion collective efficace des droits d'auteurs 124

3) - Une gangrène pour l'art musical 125

CHAPITRE III : DE LA REPRESSION DE LA PIRATERIE 127

I - Cadre juridique de la piraterie ou de la contrefaçon des oeuvres musicales 128

I.1 - Eléments constitutifs du délit de contrefaçon 128

I.2 - La loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000, relative au droit d'auteur et droits voisins 128

I.3- Sanctions prévues par la loi camerounaise 129

I.3.1 - Dispositions pénales 129

I.3.2 - Dispositions civiles 130

I.3.3- Autres dispositions (mesures douanières) 130

II - Lutte contre la piraterie au Cameroun 130

II.1 - Initiatives en faveur de la lutte 131

II.1.1 - Initiatives prises par l'Etat 131

II.1.2 - initiatives prises par les artistes-interprètes 132

1) - Encombrement et confrontations dans l'espace urbain yaoundéen 121

2) - Exclusion sociale ou marginalisation des artistes-interprètes 122

II.2 - Piraterie des oeuvres musicales au Cameroun: jusqu'ou peut aller la traque ? 133

II.3 - L'Etat camerounais : entre complicité et inertie 134

CONCLUSION 139

BIBLIOGRAPHIE 145

TABLE DES MATIERES 153

ANNEXES 159

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"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand