Etude évolutive de la tva et et son impact sur les prévisions du CDI Lubumbashi

III.2 ANALYSE DE DONNEES

Tableau n^o5 : Prévisions et réalisations de la TVA 2012-2015 en $ USD

Année	Prévisions	Réalisations
2012 2013 2014 2015	52.671.584 53.061.120 36.913.007,3 47.255.882,7	56.514.786,63 39.021.633,80 37.026.456,6 46.187.011,2
TOTAL	189.901.594	178.749.888,2

Source : nous-mêmes sur base des tableaux n^o1, 2, 3 et 4

Tableau n^o6 : Situation évolutive de la TVA de 2012 à 2015 (en valeurs absolues)

Année	Prévisions	Réalisations	Ecart
2012 2013 2014 2015	52.671.584 53.061.120 36.913.007,3 47.255.882,7	56.514.786,63 39.021.633,80 37.026.456,6 46.187.011,2	- 3.843.202,63 14.039.486,2 - 113.449,3 1.068.871,5
TOTAL	189.901.594	178.749.888,2	11.151.705,8

Source : nous-mêmes à partir du tableau n^o 5

L'écart représente la différence entre les prévisions et les réalisations, obtenu par la formule : P-R

Tableau n^o7 : Situation évolutive des écarts sur la TVA de 2012 à 2015

(en valeurs relatives)

Année	Prévisions	Réalisations	Ecart
2012 2013 2014 2015	52.671.584 53.061.120 36.913.007,3 47.255.882,7	56.514.786,63 39.021.633,80 37.026.456,6 46.187.011,2	7,29 % 26,46 % 0,31 % 2,26 %
TOTAL	189.901.594	178.749.888,2	5,87 %

Source : nous-mêmes à partir du tableau n^o 6

INTERPRETATION DE DONNEES

Après présentation et analyse de données, nous avons constaté que pendant ces quatre(4) années les recettes mobilisées par le centre des Impôts Lubumbashi (CDI/L'shi) en ce qui concerne la TVA participent activement aux financements d'une bonne partie de besoins de l'Etat.

v En 2012, le prévisions se sont élevées à 52.671.584$ contre les réalisations de 56.514.786.63 avec un écart positif de 3.843.202,63

v En 2013, les recettes fiscales mobilisées par le CDI se sont établies à 39.021.633,80$ contre 53.061.120$ en termes de prévisions ce qui dégage un écart négatif.

v En 2014, les prévisions de la TVA ont atteint un total de 36.913.007,3$ les réalisations se sont élevées à 37.026.456,6$ donne un écart positif, favorable de 113.449,3$

v En 2015, la mobilisation des recettes a connue un peu de diminution, les réalisations se sont établies à 46.187.011,2$ contre une prévision de 47.255.882,7$. Ici, les réalisations sont inférieures aux attentes, ceci crée un écart négatif, défavorable de 1.068.871,5.

EVOLUTION DE LA TVA

GRAPHIQUE N^O1 : Evolution de la TVA mensuelle 2012

Source : nous-mêmes sur base du tableau n^o1

CRITIQUES ET SUGG

Interprétation : C'est ici où nous avons constaté la performance de la TVA, a partir du mois de février les recettes de la TVA n'est fait que remontées jusqu'au mois de Décembre. Nous remarquons l'absence de recettes enregistrer au mois de janvier c'est simplement parce que la TVA a été mise en application à partir du mois de janvier.

GRAPHIQUE N⁰2 : Evolution mensuelle de la TVA 2013

Source : nous-mêmes sur base du tableau n^o2

Interprétation : le graphique nous montre qu'il y a eu forte décroissance à partir du mois de janvier jusqu'en mars et delà nous avons constaté une remonte au mois d'avril, une suite de mouvement de recettes jusqu'au mois de décembre.

GRAPHIQUE N^O3 : Evolution de recettes mensuelles 2014

Source : nous mêmes sur base du tableau n^o3

Interprétation : les recettes au début de l'année 2014 étaient favorable, arriver au mois de Mars, avril, il y a eu baisse et du mois d'Avril jusqu'au mois d'Aout les recettes n'est fait qu'accroitre, pour les restent de mois excepté le mois de novembre, les recettes décroisent.

GRAPHIQUE N^O4 : Evolution de recettes mensuelles de la TVA 2015

Source : nous mêmes sur base du tableau n^o4

Interprétation : nous remarquons dans ce graphique que les mois suivants : février, avril, juin, aout, octobre, novembre ont enregistré les recettes plus importantes par rapport aux restent des mois : janvier, mars, juillet, septembre et décembre.

GRAPHIQUE : EVOLUTION DE RECETTES DE 2012-2015

Source : nous mêmes sur base du tableau n^o5,6,7

Interprétation du graphique

Nous avons constaté que les 3 premières années les recettes ne fait que décroitre, il ya décroissance mais c'est à partir de 2014 que les recettes voient sa croissance jusqu'en 2015.

CRITIQUES ET SUGGESTIONS

A. CRITIQUES

Autre terme de notre objet d'étude, centré sur le centre des impôts (CDI) en sigle, nous avons constaté que :

v Les nombres d'assujettis augmentent chaque mois de l'année mais aussi le centre des impôts/Lubumbashi pose de sérieux problèmes pour les atteindre à cause de nos états de routes.

v Au sein de l'Administration fiscale en place et tant d'autres organismes étatiques, le Personnel non qualifié au service de l'Etat.

v Les assignations budgétaires n'arrivent pas vraiment à répondre aux attentes.

v Le CDI doit veiller sur la motivation de son Personnel.

B. SUGGESTIONS

Cette étape reste très importante, car elle aide à l'entreprise de trouver des remèdes appropriés pour débloquer le fonctionnement. Sur ce, nous disons que :

ü Vu que les assujettis ont compris le fonctionnement et s'acquitte de leur impôt, le CDI doit renforcer les mesures de récolte de la TVA par une sensibilité cohérente des assujettis.

Pour le compte de l'Etat, de la même manière que le trésor public est rempli, l'Etat doit en retour veiller sur les infrastructures routières et une mise en place de la technologie nouvelle de la gestion d'impôt au travers le réseaux d'internet pour une communication rapide et fiable entre le CDI et ses assujettis.

ü Pour une bonne gestion des impôts, le CDI doit mettre au sein de son service, de personnel qualifié c'est-à-dire du domaine en matière fiscale, assurer la formation par séminaires pour les agents existant déjà.

ü Pour éviter la non réalisation des sommes prévues, faire une étude minutieuse de la prévoyance pour qu'au moment de la réalisation de recettes, les écarts constatés soit favorable et non le contraire c'est-à-dire défavorables.

ü Pour assister à une forte croissance des recettes fiscales, le CDI doit tout d'abord commencer par motiver le personnel, par une amélioration de leurs revenus afin de réduire cette idée d'exécuter le travail sans amour en remplissant ses propres poches, au lieu de recouvrer pour le compte du trésor public.

Nous demandons à l'Etat congolais, une mise en oeuvre des politiques stratégiques pouvant faire face à l'inflation, à la dépréciation monétaire ou manque du pouvoir d'achat en vue de créer une conjoncture économique stable qui rendra chaque contribuable ; apte à respecter ses obligations de payer l'impôt auprès des services habilité.