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Céline GARNIER Promotion 2008-2010
LA DIMINUTION DE L'IMPACT
ENVIRONNEMENTAL DES
OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT
Le rôle de l'aménageur
Sous la direction de
Mme Véronique BRISSET-INSERGUET Maître de
Conférence en Droit Public Université de Rennes 1
Université de Rennes 2 - Haute Bretagne
Institut
d'Urbanisme de Rennes
Master Maîtrise d'Ouvrage Urbaine et
Immobilière
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
PARTIE 1 -
LA DIMENSION ENVIRONNEMENTALE DANS LA PRODUCTION DES TERRAINS
À BÂTIR
PARTIE 2 -
LA PÉRENNISATION DES ENGAGEMENTS PRIS EN EN MATIÈRE
D'ENVIRONNEMENT DANS LE CADRE DE
L'OPÉRATION
CHAPITRE 1 LE CONTRAT DE L'AMÉNAGEUR
Section 1 Le recours au mandat
Section 2 Le contrat d'aménagement : la concession
CHAPITRE 2 LA CONCEPTION ET LA RÉALISATION DE
L'OPÉRATION
Section 1 La phase de conception Section 2 La réalisation
des ouvrages
CHAPITRE 1 LA RELATION AVEC LES ACQUÉREURS /
CONSTRUCTEURS DES PARCELLES
Section 1 La cession des parcelles ZAC Section 2 La cession des
lots du lotissement
CHAPITRE 2 LE TRANSFERT DES ESPACES/ÉQUIPEMENTS PUBLICS
AUX GESTIONNAIRES
Section 1 La relation avec les futurs gestionnaires
Section 2 Les DOE-DIUO : des documents mobilisables au service de
l'environnement
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CONCLUSION ANNEXES
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