TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE i
DEDICACE ii
REMERCIEMENTS iii
LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES UTILISES iv
INTRODUCTION 1
Problématique 1
Hypothèse de la recherche 2
Choix et intérêt du sujet 2
Méthodologique du travail 3
Délimitation du sujet 4
Plan sommaire 4
CHAPITRE I : LA MONNAIE ET LE SYSTEME BANCAIRE 5
SECTION 1er : NOTIONS SUR LA MONNAIE 5
§ 1. Définition 5
§ 2. Les Fonctions de la Monnaie 6
§ 3. Les Formes de la Monnaie 7
SECTION 2 : LE SYSTEME BANCAIRE 9
§ 1. Les Institutions Bancaires 9
La Banque Centrale 9
Les Banques de Second Rang 11
§ 2. Les Opérations Bancaires 12
Les Opérations Crédit 13
Les Opérations de Dépôt 13
Les Opérations de paiement 14
§ 3. L'Autorité de Contrôle 14
CHAPITRE II : LES RISQUES BANCAIRES 18
SECTION 1 : NOTIONS 18
§ 1. Définition 18
§ 2. Evolution 19
§ 3. Typologie des risques bancaires 19
Les Risques inhérents à la profession bancaire
21
Les Risques de contrôle interne ou Risques
Opérationnels 21
Le Risque pays 22
58
Les Risques événementiels 22
SECTION 2 : LA GESTION DE RISQUES BANCAIRES 22
§ 1. Historique de la gestion des risques bancaires 22
§ 2: Dispositifs prudentiels (accords de Bâle) 23
Bâle I 24
Bâle II 24
Bâle III 25
§ 3: Maîtrise des risques dans les banques
commerciales 27
CHAPITRE III : LES REGLES D'ENCADREMENT ET DE MAITRISE DE RISQUES
BANCAIRES
EN RD.CONGO 28
SECTION 1 : LES REGLES D'ORDRE INTERNATONAL 28
§ 1. La Supervision macro-prudentielle 29
Supervision en amont 29
Supervision dans le cursus 29
Supervision en aval 30
§ 2. Surveillance micro-prudentielle 30
SECTION 2 : LES REGLES NATIONALES 31
§ 1. Les lois 31
Loi n°003/2002 du 02 février 2002 relative à
l'Activité et au Contrôle des Etablissements de crédit
31
Loi n°18/019 du 09 juillet 2018 portant Systèmes de
paiement et Règlement-titres 33
§ 2. Les Règlements administratifs 35
Instruction N°17 du 01 janvier 2010 relative aux
règles prudentielles en matière de contrôle interne
et conformité 35
Instruction n°22 du 31 juillet 2010 relative aux
Etablissements de crédit quant à la Gestion des
risques 38
Instruction n°23 du 31 janvier 2011 relative Pouvoir
disciplinaire de la Banque Centrale du Congo
sur les Etablissements de crédit 43
Instruction n°24 du 11 novembre 2011 relative à
l'Emission et aux Etablissements de Monnaie
Electronique 44
CHAPITRE IV : LES RISQUES BANCAIRES FACE AUX REGLES
D'ENCADREMENT ET DE
SUPERVISION DES OPERATIONS BANCAIRES 47
SECTION 1 : CHAMP DES RISQUES COUVERTS PAR LA REGLEMENTATION EN
VIGUEUR
47
§1. Les Risques inhérents à la profession
bancaire 47
Le risque de crédit 47
59
Le risque de marché 48
Le risque de liquidité et de solvabilité 48
§2. Le Risque opérationnel 48
§3. Le Risque Pays 49
SECTION 2 : LES LIMITES DE LA REGLEMENTATION DES
RISQUES BANCAIRES EN
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO 49
§1. Les Limites quant à la Protection des
Consommateurs de Services financiers 49
§2. Les Limites face aux Innovations Monétaires et
bancaires 50
§3. Perspectives 52
CONCLUSION 53
BIBLIOGRAPHIE 55
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