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La Rochelle Université
Faculté de Droit, de Science Politique et de Gestion
Le développement des ports de plaisance en droit
de
l'urbanisme et de l'environnement
Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de
Master
Droit public, parcours droit de l'action publique,
environnementale et territoriale
Présenté et soutenu le 23 juin 2020 par
:
OUATTARA Yao Justin
Sous la direction de :
Monsieur Laurent BORDEREAUX
Professeur des universités en Aménagement de
l'espace, urbanisme
L'université de La Rochelle n'entend donner aucune
approbation ni
Improbation aux opinions émises dans les thèses
; ces opinions doivent
être considérées comme propres
à leurs auteurs.
II
« La nature n'est qu'un sourire quand les floraisons
puissantes éclatent sous le soleil ; quand la mer chante sa plainte
monotone en se déroulant sur les sables blonds : tout est joie,
lumière et parfum...» Maxime Du Camp ; Les forces perdues
(1867)
À mon défunt oncle OUATTARA
Kérébénou, qui a toujours cru en moi.
III
À ma mère OUATTARA Poko, pour tant d'amour et
de sacrifices.
IV
REMERCIEMENTS
Je me dois d'adresser mes sincères remerciements
à Monsieur Laurent BORDEREAUX, Professeur des universités en
aménagement de l'espace et de l'urbanisme pour avoir accepté
d'encadrer ce mémoire, pour sa disponibilité et ses conseils
avisés.
Je remercie mes parents, mes frères et soeurs pour
leurs encouragements, leur soutien moral et leurs sacrifices.
J'exprime ma profonde gratitude au Docteur KOKI Kouamé
Hubert pour son soutien et sa disponibilité ici à La Rochelle.
Ma profonde gratitude à ma soeur Anna Carine N'DA pour
son temps, ses pertinentes intuitions, observations en matière
juridique.
Je pense spécialement à Philippe GACHA,
Jean-Jacques TAHI et Gildas YAPO et Léa Affiba AKA pour leur soutien
dans les moments difficiles de confinement.
Ma reconnaissance et mes sincères remerciements vont
spécialement à l'endroit de M. AKRÉ Jean-Marie Vianney,
ami et compagnon de lutte à l'université de Korhogo en Côte
d'Ivoire.
Mes remerciements vont également à l'endroit de
tous amis et condisciples du groupe « La Puissance Publique
».
Que toutes les autres personnes qui, de près comme de
loin, ont contribué à la réalisation de ce travail,
puissent trouver ici toute ma reconnaissance.
V
SOMMAIRE
Introduction 1
Partie 1 : LES PORTS DE PLAISANCE ET L'AMENAGEMENT DE
L'ESPACE
URBAIN 5
Chapitre 1 : LA SOUMISSION DES PORTS DE PLAISANCE AUX
RÈGLES
D'URBANISME. 6
Section 1 : DES RÈGLES
CONTRAIGNANTES POUR LES PORTS DE PLAISANCE.
6
Section 2 : LES CONTRAINTES D'ORDDRE PROCEDURALE LIEES AUX
PORTS
DE PLAISANCE. 10
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