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FACULTE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES
CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN DROIT
ADMINISTRATIF,
CONSTITUTIONNEL, FINANCIER ET FISCAL
MASTER DE SECURITE INTERIEURE
LA MENACE TERRORISTE CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE
Par M. Etienne LORANT
2015-2016
Sous la direction de Monsieur le Doyen Christian
VALLAR
PROFESSEUR DES UNIVERSITES
UNIVERSITE DE DROIT ET SCIENCES
POLITIQUES
Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice
Sophia-Antipolis
Av. Doyen Louis Trotabas, 06050 NICE Cedex 1
: 0492157000
La Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice
n'entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises
dans les mémoires.
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Ces opinions doivent être considérées comme
propres à leurs auteurs.
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REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier Monsieur le doyen, Christian VALLAR
pour m'avoir accepté dans son Master II, Sécurité
Intérieure.
Je remercie aussi Nadia REBIAI, qui a toujours été
présente pour le bon fonctionnement de cette année
universitaire.
Un remerciement aussi à Monsieur LATOUR, pour son
enseignement en sécurité publique, qui m'a été
très bénéfique, ainsi que tous les professeurs qui nous
ont accompagnés au cours de ce Master II.
Je remercie également Véronique DUBOS, de
Métropole Nice Côte d'Azur, pour son orientation.
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LISTE DES ABRÉVIATIONS
ART Article
CCIV Code Civil
CIAC Convention sur l'interdiction des armes
chimiques
CJUE Cour de Justice de l'Union
Européenne
CSI Code de Sécurité
Intérieure
CEA Commissariat à l'énergie
atomique
CMIC Cellule mobile d'intervention chimique
COGIC entre opérationnel de gestion
interministériel de crise COPG : commandant des
opérations de police et de gendarmerie COS : commandant
des opérations de secours
CPCO Centre de planification et de gestion des
opérations
CRS Compagnie républicaine de
sécurité
CUMP Cellule d'urgence
médico-psychologique
DCI Détachement central
interministériel d'intervention technique DCSSA : direction
centrale du service de santé des armées
DSC Direction de la sécurité
civile
DERA Module d'extraction rapide
d'autorité
DGA Délégation
générale pour l'armement
DHOS Direction de l'hospitalisation et de
l'organisation des soins DIT : détachement
d'intervention technologique
DOS Directeur des opérations de
secours
DSM Directeur des secours médicaux
DDHC Déclaration des Droits de l'Homme et
du Citoyen
DH Droits de l'Homme
DUDH Déclaration Universelle des
Droits de l'Homme
FIDP Fond interministériel de
prévention de la délinquance
GPS Global Positioning System
IMSI International Mobile Subscriber Identity
(catcher)
IP Internet Protocol (Adresse IP)
IDAC Installation de destruction des armes
chimiques
IFAC Installation de fabrications d'armes
chimiques
JO Journal Officiel
LAPI Lecture automatique de plaques
minéralogiques
LIL Loi relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés
LOPSI Loi d'orientation et de programmation
pour la sécurité intérieure
NTIC Nouvelles technologies de l'information
et de la communication
NRBC Nucléaire, radiologique,
biologique et chimique
NSA National Security Agency
OIAC Organisation pour l'interdiction des
armes chimiques
OP CIT Opus citatum (oeuvre
déjà citée)
PMA Poste médical avancé
PRD Point de regroupement des personnes
décédées
PRE Point de répartition des
évacuations
PRI Point de regroupement des personnes
impliquées
PRV Point de regroupement des victimes
PRISM Planning tool for Resource Integration,
Synchronization and Management
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RAID Recherche, assistance, intervention,
dissuasion
RBC Radiologique, biologique et chimique
RFID Radio Frequency Identification
SAMU Service d'aide médicale
urgente
SMUR Service mobile d'urgence et de
réanimation
SSA Service de santé des
armées
SVOPN Service de veille opérationnelle
de la police nationale UA : urgence absolue
SIS Système d'information Schengen
UE Union Européenne
UDH Unité de décontamination
hospitalière
UIISC Unité d'instruction et
d'intervention de la sécurité civile UR : urgence relative
VIBP Véhicule d'intervention
Biotox-Piratox
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