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Chambre d'isolement : du point de vue des patients. Impact d'un temps d'élaboration sur le vécu des patients après un séjour en chambre d'isolement dans une unité d'hospitalisation de psychiatrie adulte

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par Charlotte Mouillerac
Université Paris 8 - Master 1 psychologie clinique et psychopathologie 2007
  

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SITES INTERNET :

Ø http://afcap.free.fr

Ø http://ledroitcriminel.free.fr/la_legislation_criminelle/anciens_textes/code_penal_1810/code_penal_1810_3.htm

Ø http://fr.wikipedia.org

Ø http://www.acsm.ca

Ø http:// www.anaes.fr

Ø http://www.apna.org (American Psychiatric Nurses Association)

Ø http://www.cddm.qc.ca /guideclinique.html

Ø http://www.cwla.org

Ø http://www.espace-ethique.org

Ø http://www.espace-famille.org

Ø http://www.fnappsy.org

Ø http://www.fnrh.freeserve.co.uk

Ø http://www.graap.ch

Ø http://www.hogg.utexas.edu/docs/CurrentAssumpt.ppt ( History and Myths in the Use of Seclusion and Restraint)

Ø http://www.legifrance.gouv.fr

Ø http://www.lepsychologue.be/psychologie/impuissance-apprise.asp

Ø http://www.psychiatriinfirmiere.free. fr

Ø http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/sante_mentale/plan_2005-2008.pdf

Ø http://www.serpsy.org/humeurs/charte_france.html

Ø http://www.serpsy.org/piste_recherche/isolement/sequestration.html

Ø http://www.serpsy.org/psy_levons_voile/droit/charte_usager.html

Ø http://www.unafam.org

DOCUMENTS DIVERS ET TEXTES DE LOI :

ANAES / 1998 / Evaluation des pratiques professionnelles dans les établissements de santé - L'audit clinique appliqué à l'utilisation des chambres d'isolement en psychiatrie/ Collection Evaluation en Etablissements de Santé / Paris

ANAES / 24 et 25 novembre 2004 / Conférence de consensus - Liberté d'aller et venir dans les établissements sanitaires et médico-sociaux et obligation de soins et de sécurité / Paris (ministère des solidarités, de la santé et de la famille)

Association des hôpitaux du Québec / mars 2004 / Cadre de référence. Utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : contention et isolement : document disponible sur le site http://perso.orange.fr/cec-formation.net/contentionquebec.pdf

Collège des médecins du Québec / 1999 / Recommandations concernant l'utilisation de la contention et de l'isolement / Montréal.

Perret P. / 2004 / Recueil de vécu. Une étude de vingt fiches. Approche quantitative et qualitative / Document de travail / Unité Saint Exupéry - Secteur G16 - Dr J.P. Vignat

Vignat J.P./ Conduites à tenir, Mise en Chambre d'Isolement / Document de travail contenu dans le dossier bibliographique remis par l'ANDEM, " L'audit clinique appliqué à l'évaluation de l'utilisation des chambres d'isolement en psychiatrie d'adultes ".

Charte de la personne hospitalisée (actualisation de la charte du patient hospitalisé de 1995) : disponible sur : http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/charte_patient/accueil.htm

Circulaire n°48 DGS/SP3 du 19 juillet 1993 (circulaire Veil) portant sur le rappel des principes relatifs à l'accueil et aux modalités de séjours des malades hospitalisés pour troubles mentaux

Décret no 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier

Décret no 2002-637 du 29 avril 2002 relatif à l'accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements de santé en application des articles L. 1111-7 et L. 1112-1 du code de la santé publique

Loi n° 70-1318 du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière

Loi n° 90-527 du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière

Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation / Rapport présenté par Docteur Alain Lopez et Isabelle Yéni, membres de l'Inspection générale des affaires sociales et Martine Valdès-Boulouque et Fabrice Castoldi, membres de l'Inspection générale des affaires judiciaires / Mai 2005

Recommandation 1235 du 12 avril 1994, relative à la psychiatrie et aux droits de l'homme de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

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