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Les multinationales pétrolières et la protection de l'environnement en Afrique Centrale

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par Levy Cardel PAYIMA
Université de Limoges - Master 2 en Droit International et Comparé de l'environnement 2006
  

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Abréviations

ACERAC : Association des conférences épiscopales de la région d'Afrique centrale

AHJUCAF : Association des Hautes Juridictions de Cassation des Pays Ayant en Partage le Français

Al : Alinéa

Art : Article

BIT : Bureau International du Travail

CARPE  : Programme Régional d'Afrique Centrale pour l'Environnement

CAD : Centre de développement de l'OCDE

CEEAC : Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale

CEFDHAC  : Conférence sur les écosystèmes des forêts denses et humides en Afrique centrale

CEMAC  : Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale

CJCE : Cour de Justice des Communautés Européennes

CIPCRE : Centre International pour la Promotion de Création

COMIFAC : Commission des Forêts du Bassin du Congo

CORAF  : Congolaise de raffinerie

DSRP : Document de Stratégies de Réduction de la Pauvreté

ECOFAC : Ecosystèmes forestiers d'Afrique centrale

FAO : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

FIPOL : Fonds International d'Indemnisation pour les pollutions par les Hydrocarbures

GES : Gaz à Effet de Serre

IDH : Indice du Développement Humain

INADES : Institut Africain de Développement Economique et Social

INICA : Initiative pour l'Afrique Centrale

ITIE : Initiative de Transparence des Industries Extractives

ISO : International Organisation for Standardisation

OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique

OEV : Orphelins et Enfants Vulnérables

ONG : Organisation Non Gouvernementale

ONU : Organisation des Nations Unies

P : Page

PFBC : Partenariat pour les forêts du Bassin du Congo

PNAE : Programme National de l'Environnement

PNUE : Programme des Nations Unies pour l'environnement

PPTE : Pays pauvres très endettés

RDC : République Démocratique du Congo

RCA : République Centre Africaine

SIDA : Syndrome d'immunodéficience acquise

SNPC : Société Nationale des Pétrole du Congo

SOGARA  : Société gabonaise de raffinage

UDEAC : Union Douanière et Economique de l'Afrique Centrale

UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature

UNICEF : Fonds des Nations Unies pour l'enfance

WWF : World wildlife Fund (Fond mondial pour la nature)

ZEE : Zone Economique Exclusive

Sommaire

Introduction générale .........................................................................page,7

Partie I : L'impact de l'exploitation pétrolière sur l'environnement : état des lieux.

Chapitre I : L'impact sur les milieux....................................................page,14

Chapitre II : L'impact socio-sanitaire ..................................................page,24

Conclusion de la première partie............................................................page,32

Partie II : les mesures visant à limiter l'impact de l'exploitation pétrolière sur l'environnement

Chapitre I : Les stratégies de protection de l'environnement...............page,34

Chapitre II : La mise en oeuvre des stratégies........................................page,43

Conclusion de la deuxième partie...........................................................page,51

Conclusion générale...............................................................................page,52

Annexe

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe