I-8-Les effets à grande échelle :
Les longues cheminées qui surmontent les installations
industrielles n'éliminent pas les polluants, mais les rejettent
simplement plus haut dans l'atmosphère, réduisant ainsi leur
concentration sur le site même. Ces polluants peuvent ensuite être
transportés sur de grandes distances et provoquer des effets nocifs dans
des régions très éloignées de leur lieu
d'émission. Ainsi, le dioxyde de soufre et l'oxyde d'azote émis
en Grande-Bretagne provoquent des pluies acides en Norvège et en
Suède. Dans ces pays, le niveau du pH, ou acidité relative, de
nombreux lacs a été à un tel point affecté par les
pluies acides que des populations entières de poissons ont
été détruites. Les émissions de dioxyde de soufre
et la formation d'acide sulfurique qui s'ensuit peuvent aussi être
responsables de l'attaque de calcaires et de marbres à une grande
distance de la source.
L'accroissement mondial de la combustion de charbon et de
pétrole depuis la fin des années 1940 a conduit à une
augmentation continue des concentrations en dioxyde de carbone. L'augmentation
de l'effet de serre qui en résulte, qui laisse l'énergie solaire
pénétrer dans l'atmosphère mais limite la
réémission des rayonnements infrarouges, pourrait très
bien favoriser une tendance au réchauffement, laquelle affecterait le
climat de l'ensemble de la
Terre et provoquerait la fonte partielle des calottes
glaciaires aux pôles. Il est possible qu'une augmentation de la
nébulosité ou de l'absorption de l'excès de gaz carbonique
par les océans vient alors contrecarrer l'accroissement de l'effet de
serre avant que les calottes glaciaires ne commencent à fondre.
Néanmoins, les comptes rendus de recherches effectuées dans les
années 1980 indiquent que l'augmentation de l'effet de serre est
manifeste, et que les différentes nations devraient prendre
immédiatement des mesures pour s'attaquer au problème.
(Encyclopédie Encarta ,2000)
I-9-Législation et norme de qualité de
l'air en Algérie :
Pour prévenir et réduire les pollutions et les
nuisances, l'Algérie dispose d'un arsenal juridique important qui
s'article autour de la loi cadre sur la protection de l'environnement 83- 03 du
05 février 1983, qui a été suivie par toute une
série de textes d'application .
Mais, au plan pratique, l'abondance de normes juridiques, n'a pas
toujours été suivie d'une réelle application sur le
terrain.
Ce dispositif juridique se résume comme suit :
Le décret N° :93-165 du 10/07/1993,
réglemente les émissions atmosphériques de gaz, de
fumées ou de particules solides ou liquides, corrosifs, toxiques ou
odorantes, de nature à incommoder la population, à compromettre
la santé ou la sécurité publique, ou à nuire aux
végétaux et à la production agricole ainsi que la
conservation des constructions et des monuments historiques et naturels.
Le décret N° 88-149 du 26/07/1988, définit la
réglementation applicable aux installations classées et fixe leur
nomenclature.
Les installations classées sont soumises aux
dispositions de la présente loi : les usines, ateliers, chantiers,
carrières, et d'une manière générale, les
installations exploitées ou détenues par toute personne physique
ou morale, publique ou privé, qui peuvent présenter des dangers
ou des inconvénients, soit pour la commodité du voisinage, soit
pour la santé, la sécurité, la salubrité publique,
soit pour la conservation des sites et monuments.
Ce décret définit trois (03) classes d'installation
suivant la taille, la gravité des dangers et les inconvénients
que peuvent présenter leurs exploitations.
1. Les installations soumises à l'autorisation du
ministre chargé de l'environnement.
2. Les installations soumises à l'autorisation du Wali
territorialement compétent.
3. Les installations soumises à une simple
déclaration du président de l'APC.
Pour ce qui est du décret N° 84-378 du 15/12/1984, il
fixe les conditions de nettoiement, d'enlèvement et de traitement des
déchets solides urbains.
Un déchet, au sens de la présente loi, est
relatif à tout résidus d'un processus de production, de
transformation ou l'utilisation, toute substance, matériaux, produit ou
plus généralement tout bien, meuble abandonné ou
destiné a l'abandon.
La loi fait l'obligation à toute personne physique ou
morale produisant ou détenant des déchets d'en assurer ou d'en
faire assurer l'élimination dans les conditions propres afin
d'éviter les effets nocifs sur le sol, la flore, la faune,
l'atmosphère, les ressources en eau, la santé de l'Homme,
à dégrader les sites ou les paysages, à engendrer des
bruits et des odeurs.
Au cas ou les déchets sont abandonnés,
déposés ou traités contrairement à cette
prescription, il est procédé d'office à leur
élimination au frais du contrevenant.
Le décret N°93-68 du 01/03/1992, est relatif aux
modalités de la taxe sur les activités polluantes ou dangereuse
pour l'environnement.
Par contre, le décret N°90-78 du 27/02/1990, est
relatif aux études d'impact sur l'environnement.
Au titre de la loi, l'étude d'impact est un outil de
base pour la mise en oeuvre de la protection de l'environnement, elle vise
à faire connaître et évaluer les incidences des projets de
développement socio-économique sur l'équilibre
écologique ainsi que sur le cadre de vie.
Ce décret détermine les prescriptions techniques et
réglementaires de l'étude d'impact. Contenu minimal de
l'étude d'impact exigé par le décret :
1. Description du projet.
2. Analyse de l'état initial du site et de son
environnement affecté par le projet.
3. Analyse des effets sur l'environnement.
4. Justification du projet retenu.
5. Description et évaluation des coûts des mesures
de mitigation et de protection de l'environnement.
Mais, il faut dire que le droit a lui seul est incapable de
résoudre tous le conflits d'intérêts que suscite la
problématique environnementale.
L'action législative et réglementaire, par
ailleurs incontournable, exige, pour produire des effets probants, qu'elle soit
accompagnée par d'autres actions, de recherche, d'études,
d'intervention directe sur le terrain et surtout d'information et de
sensibilisation.
(Journal Officiel, 1983)
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