2- les crédits documentaires selon le
critère de sécurité :
2.1- Crédit documentaire
révocable :
Il s'agit d'un crédit documentaire qui peut
être amendé ou annulé par la banque émettrice
à tout moment et cela sans avis préalable du
bénéficiaire .étant donné que la banque
émettrice agit, dans la plupart des cas ,sur ordre de l'acheteur , il
est par conséquent évident que le vendeur est
entièrement dépendant du bon vouloir de l'importateur
(l'acheteur ) .cependant ,la banque émettrice ne peut pas plus exercer
cette faculté à partir du moment ou les documents ont
été présentés par le bénéficiaire
à la banque notificatrice .ce type de crédit procure beaucoup de
souplesse à l'acheteur et ne donne pas une réelle
sécurité au vendeur ; il ne convient que si les deux
partenaires contractuels se connaissent bien et que le vendeur ait une certaine
confiance en l'importateur .
2.2-Crédit documentaire
irrévocable :
Ce type de crédit est basé sur
l'engagement irrévocable de la banque émettrice vis-à-vis
du vendeur d'effectuer ou de faire effectuer un règlement moyennant la
Présentation des documents conformes aux
exigences (instruction) de l'acheteur. Ce crédit est nettement plus sur
pour le vendeur que le crédit révocable.
Néanmoins le vendeur demeure tributaire
d'une banque à l'étranger et supporte d'autre part un certain
nombre de risques comme :
- le risque de cessation de
paiement d'un pays lié à coup d'état
- le risque d'une catastrophe
naturelle.
- une politique de change
suspendant les transferts de vers l'étranger.
Ce type de crédit est moins souple
pour l'acheteur car toute modification où annulation
unilatérale d'un crédit irrévocable est impossible sans
l'accord de toutes les parties .
2.3-Crédit documentaire irrévocable et
confirmé :
Ce crédit documentaire est la forme la
plus sure en matière de sécurité , il comporte un double
engagement bancaire celui de la banque émettrice et celui d'une banque
dans le pays du vendeur (banque confirmatrice ) .cette dernière doit
examiner soigneusement la solvabilité de la banque émettrice
ainsi que les risques politiques et de transfert avant de confirmer le
crédit .la confirmation peut être amendée par la banque
émettrice suite aux instruction de l'acheteur , si ce n'est pas le cas ,
le vendeur a toujours la faculté de solliciter cette confirmation soit
auprès de la banque notificatrice , soit de toute autre banque
.
Dans tous les cas, la confirmation permettra au
vendeur de se faire payer dans son pays, ce qui supprime tout risque de non -
transfert tout en réduisant les délais de
règlement.
Quand le crédit est irrévocable, le
paiement sera effectué par la banque émettrice ; s'il est
irrévocable et confirmé .la banque notificatrice paie
l'exportateur et se fait rembourser par la banque émettrice .il faut
noter que cette confirmation est un service bancaire que le vendeur devra
payer, cependant si l'importateur ne précise pas dans les instructions
qu'il donne à sa banque, que
les frais de confirmation sont à la charge
du vendeur, ils lui seront imputés automatiquement.
3 - les formes évoluées du crédit
documentaire.
Le crédit documentaire constitue un outil
dont même les experts n'ont pas encore exploité toutes les
possibilités .chaque année voit l'éclosion de nouvelles
adaptations.
Trois type de crédit :
révocable, irrévocable, irrévocable et confirmé,
plus quatre modes de réalisation : voilà qui procure
déjà un grand nombre de combinaisons.
Mais le commerce ne s'arrête pas là,
il a mis au point des crédits
« à particularités» Qui se présentent
comme suit :
3.1-Crédit documentaire renouvelable
(revolving) :
Le crédit documentaire renouvelable est
une remise en vigueur ou une reconduction automatique du crédit
après la première utilisation , sa particularité est
qu'il peut être renouvelable et cela en fonction du montant global , du
nombre de renouvellement ,de la périodicité et enfin du temps de
validité .
Le Credoc renouvelable permet d'éviter
l'ouverture de plusieurs crédits documentaires successifs relatifs
à l'importation de produits qui doivent être livrés
à une date précise, il permet aussi d'obtenir des prix avantageux
car l'acheteur peut envisager d'entente avec le vendeur, une commande de
marchandises dépassant ses besoins du moment.
Par la mention « cumulatif » ou
« non cumulatif » figurant dans le Credoc, les tranches non
utilisées ou les soldes de celles partiellement utilisées peuvent
être ajoutés ou non aux tranches
subséquentes.
3.2-Crédit documentaire avec acompte ou clause
rouge (RED CLAUSE) :
Ce Credoc constitue un préfinancement pour
l'exportateur, c'est-à-dire qu'il peu exiger auprès de la banque
notificatrice ou confirmatrice une avance à faire
valoir sur le montant global de l'opération
commerciale, et cela à la demande express du donneur d'ordre, il y
précise (l'importateur) le montant de l'avance autorisée qui
parfois peut être égale à la totalité du
crédit. Ce crédit est considéré comme un moyen de
financement du vendeur, néanmoins si ce dernier
le remboursement de cette avance ainsi que les intérêts
à la banque émettrice, cette dernière le retournera
à son tour contre l'acheteur (le donneur d'ordre) qui est responsable d
remboursement des avance accordées au vendeur si ce dernier ne
présente pas les documents exigés dans le
crédit.
3.3-Crédit documentaire transférable :
Dans ce type de crédit le
bénéficiaire a le droit de demander à la banque
autorisée d'effectuer le paiement , le transférer une
partie ou en totalité à un plusieurs tiers .
C'est le cas dans les opérations de
sous-traitance internationale .ce crédit garanti le paiement des
fournisseurs et la confidentialité des relations
commerciales.
3.4-Crédit documentaire back (crédit
adossé) :
Quand un crédit transférable ne peut
être mis en place, soit que l'acheteur ne soit pas d'accord , soit que
son montage soit trop complexe , il ne à l'intermédiaire
qu'à ouvrir un second crédit documentaire en faveur du
sous-traitant , ce second crédit sera
« adossé » au premier .
Le négociant intermédiaire,
bénéficiaire du premier crédit, devient donneur d'ordre du
second .la même banque orchestrera l'opération, en agissant comme
banque notificatrice dans le premier, en banque émettrice dans .le
second.
Le mécanisme de paiement par crédit
documentaire :
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