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Impact prévisionnel d'une imposition des particuliers-offreurs des services de transport (cas de la ville de Lubumbashi année 2010)

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par Calomard KALOMBO ILUNGA
Université de Lubumbashi - Licence 2010
  

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Département De Gestion

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du grade de Licencié en Sciences Economiques et de gestion

Par : KALOMBO ILUNGA Calomard

Option : Gestion Financière

RESUME

Nous parlons beaucoup du problème de transport mais nous y consacrons peu de réflexion, pourtant il justifie un effort d'analyse. Assurément, nous serons unanimes sur le fait que le 2/3 du transport collectif routier est assuré par des particuliers isolés désignés « particuliers - transporteurs » ou « particuliers - offreurs des services de transport » dans le cadre de notre approche.

Cependant, vous réaliserez avec nous, que cedis particuliers-transporteurs ne sont pas considérés par nos pouvoirs publiques, comme des entreprises d''une quelconque taille, moins encore comme des redevables dans la juste mesure. Ce qui, même en faisant la part belle des choses, n'en cause pas moins un important manque à gagner.

Voilà qui constitue le mouvant de notre investigation laquelle a retenu, avant tout, l''attention sur l''opportunité d''imposer ces opérateurs et sur la mesure des implications que peut entrainer cette imposition singulièrement sur les réalisations du fisc.

Ainsi, ayant pour champ d'observation les transports urbain de personnes dans la ville de Lubumbashi et interurbain entre les villes de Lubumbashi et de Likasi, nous avons à l''aide des méthodes et techniques estimées appropriées telles que décrites dans le travail, reconstitué ne serait-ce que de manière approximative et pour chaque transporteur, le capital investi, le chiffre d''affaire annuel et les charges annuelles fiscalement déductible.

Les grandeurs ainsi obtenues, nous ont permis de faire le recoupement entre les particuliers-transporteurs et les petites et moyennes entreprises en nous référent au code des impôts, afin de déterminer la catégorie de PME dans laquelle chacun d'entre eux appartient et par ricochet leurs régimes ainsi que leurs interlocuteurs fiscaux, mais aussi de définir les bases imposables, et les impôts dus.

Nous avons également, par rapport à l'ensemble de l'échantillon, déterminé l''impôt total pour l''année sous étude que nous estimons à 6 496 688 192 FC, soit 6,5% des prévisions pour recettes exercice 2010 assignées à la direction provinciale des impôts/Katanga. Dans cette optique, tout-porte à croire que ce pourcentage peut croitre dans des proportions surprenantes s'il faut intégrer tous les particuliers-offreurs des services de transport. Chose qui prouve à suffisance que ces agents occasionnent une importante hémorragie financière.

Alors, quoi de plus normal que de revoir les considérations vis-à-vis de ces agents si notre Etat tient à inverser la tendance. Certes, dans l''immédiat il convient de promouvoir la formule des transporteurs privée la plus adaptée à la crise socio-économique et au niveau technologique du pays. Mais, dans l''état actuel des choses que ce soit du point de vue de la lutte contre le sous-développement, ou de la globalisation qui exige de tout voire en perspective internationale, notre pays, la république démocratique du Congo, a besoin de toutes ses ressources et de tout son potentiel pour éradiquer ses maux.

D'aucuns resteront sceptique sur le fait que l''imposition de ces particuliers-transporteurs constitue la panacée, Nonobstant, elle est susceptible d''imprimer au secteur des attributs qu'on attend de lui, sinon il devient pratiquement inconcevable d''espérer en des probables investissements formels dans ce domaine pour la simple raison que les transporteurs conventionnels et non conventionnels ne feront pas bon ménage.

Par ailleurs, vu la complexité de notre démarche qui du reste est entreprenante, nous restons ouvert à toute critique et requérons la clémence de nos lecteurs pour tous nos manquements.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.