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Analyse du régime répressif en droit congolais:cas de l'infraction tentée

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par Papy MULAMBULWA OMARI
Université de Kindu  - Graduat 2008
  

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CONCLUSION

 

L'enseignement Supérieur et Universitaire exige qu'à la fin de chaque cycle que l'étudiant soit obliger d'en produire une preuve de son parcours.

C'est ainsi, dans le cadre que la faculté de Droit des Universités du Congo en général et l'université de Kindu en particulier , nous a demandée de travailler après notre proposition sur : «  L'analyse du régime répressif : cas de l'infraction tentée ».

Dans l'élaboration de ce travail scientifique nous sommes partie des questions suivantes :

· Pourquoi le législateur congolais a - t- il prévu des sanctions égales aux auteurs ayant commis une infraction tentée et ceux qui l'on réellement consommée ?

· Si bien qu'il faut condamner, pourquoi la péine doit elle être la même ?

· Ne serait - il pas souhaitable de proposer d'autres péines à ce genre d'infraction ?

A ces questions posées en avance nous nous sommes proposée les réponses suivantes :

- Le fait de punir celui qu n'a pas atteint le résultat serait une manière de lutter contre la criminalité et constitue une leçon et un moyen de décourager le délinquant qui n'a pas réellement abouti au résultat. De cette hypothèse, nous voyons la raison d'être de cette mesure pour le législateur, non seulement décourager le délinquant de son projet criminel en punissant les actes, mais il tient aussi compte à punir les intentions des auteurs ; voila une particularité de droit pénal à d'autres disciplines scientifiques.

- En application du principe «  la tentative est punie de la même péine qu'une infraction consommée » n'est pas à abroger, mais à modifier car le résultat de l'infraction tentée n'est pas le même qu'une infraction consommée, il y a lieu d'accorder des larges circonstances atténuantes à celui qui a tente de commettre l'infraction dans tout le cas que le punir comme si l'infraction a été consommée.

- Il serait souhaitable que cette infraction soit classée dans les infractions d'imprudence qui se diffèrent de l'infraction qui a été commise avec l'intention, dont les sanctions diffèrent entre ces infractions.

Pour Mieux nous servir de notre sujet, nous avons fait usage à la méthode Exégétique, cette méthode a été rendue possible grâce à la technique Documentaire.

Nous pouvons ainsi dire que nos hypothèses ont été vérifiées et nous solliciterons la volonté du législateur pour l'acceptation de cette oeuvre scientifique.

Loin de nous la prétention de répondre de manière absolue et définitive à toutes les questions soulevées par cette étude, nous pensons ouvrir toutes les portes sans les refermer à toute critique et observation utile pour l'édification du Droit en général et du Droit positif Congolais en particulier.

Ce travail est donc notre humble et modeste contribution à la construction du Droit, ainsi nous demandons l'indulgence de nos lecteurs pour toutes les imperfections dues à la nature humaine.

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