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Protection des espèces et conservation durable de la biodiversité. Etude comparative en droit français et québécois de l'environnement

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par Eric NYANDA
Université de Limoges - Master 2 en Droit International et Comparé de l?Environnement  2006
  

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Sous-paragraphe 1: Espèces menacées

Aplectrelle d'hiver corème de conrad(33)

Arisème dragon(32) cypripède oeuf-de-passereau(44)

Arnica de Griscom, sous-espèce de Griscom doradille des murailles

Asclépiade tubereuse variété de l'intérieur ériocaulon de Parker(39)

Aspidote touffue gaylussaquier nain variété de Bigelow(45)

Aster à rameaux étalés gentianopsis élancé variété de Macoun

Aster d'Anticosti(37) gentianopsis élancé variété de Victorin

Aster du Saint-Laurent(38) ginseng à cinq folioles

Astragale de Robbins, variété de Fernald lézardelle penchée

Athyrie alpestre sous-espèce américaine minuartie de la serpentine

Carex faux-lupulina(35) muhlenbergie ténue variété ténue

Carmantine d'Amérique(34) orme liège

Chardon écailleux(43) onosmodie velue variété hispide

Cicutaire maculée variété de Victorin(40) pin rigide

Corallhorize d'automne variété de Pringle phégoptère hexagones

Podophylle pelté(36) saule à bractées vertes

Polémoine de Van Brunt sénéçon à feuilles obovales

Polystic des rochers séneçon fausse-cymbalaire

Ptérospore à fleurs d'Andromède thélyptère simulatrice(42)

Sagittaire à sépales dréssés sous-espèce des estuaires(41) verveine simple

Sous-paragraphe 2: Espèces vulnérables

Ail des bois:

Le réglement sur les espèces floristiques menacées ou vulnérables et leurs habitats interdit le commerce de l'espèce, la récolte des quantités excédant la limite permise (200 grammes par personne par année, soit l'équivalent de 50 bulbes ou 50 plants) et tout prélèvement dans les milieux naturels protégés;

Seule sa récolte en petite quantité pour la consommation personnelle est autorisée dans la mesure où elle n'est pas éffectuée dans un milieu naturel protégé (parc, réserve écologique, etc...)

(32) Ministère de l'enironnement du Québec, 1999. Plan de conseration de l'arisème dragon (arisaema dracontium) au Québec 1999-2003, page 41.

(33) G. Houle, A.F. Rocheleau, 1998. Ecologie du corème de Conrad (corema corandii) Ministère de l'environnement du québec, page 67.

(34) S. Lamoureux, G. Forest,1998. Espèces menacées au Québec-La carmantine d'Amérique (justicia americana), page 4.

(35) J. labrecque,1998. Espèces menacées au Québec-Le carex faux-lupulina (carex lupuliformis), page 4.

(36) L. Couillard, G. Forest, 1998. Espèces menaces au Québec-Le podophylle pelté (podophyllum peltatum), page 9.

(37) J. Labrecque, L. Brouillet, 1999. La situation de l'aster d'Anticosti (aster asticostensis,syn : symphyotricum anticostense), page 31.

(38) H. Gilbert,J. Labrecque,J. Gagnon,1999.La situation de l'aster du Saint-Laurent (aster laurentianus,syn : symphyotricum laurentianum), page 34.

(39) F. Coursol, 1999. La situation de l'ériocaulon de Parker (eriocaulon parkeri) au Québec, page 39.

(40) F. Coursol, 1999. La situation de la cicutaire maculée ariété de ictorin (cicuta maculata ar. Ictorinii) au québec, page 39.

(41) M. Blondeau,1999. La situation de la sagittaire à sépales dréssés sous-espèce des estuaires (sagittaria monteidensis subsp. Spongiosa) au Québec, page 37.

(42)L. Gratton,1999. La situation de la théliptère simulatrice (thelypteris simulata) au Québec, page 28.

(43) P. Nandel, D. Cantin, 1998. la situation du chardon écailleux (cirsium scarosium) au Québec,page 37.

(44) P. Nandel, D. Cantin, 1998. La situation du cyripède-oeuf de passereau (cypripedium passerinum) au québec, page 28.

(45) R. Gauthier, M. Garneau, 1999. La situation du gaylussaquier nain ariété de bigeliw (gaylussaquia dumosa or. Bigeloania) au Québec, page 36.

Les espèces vulnérables (46)

Adiante du Canada matteucie fougère-à-l'autruche

Asaret gingembre renouée de douglas sous-espèce de Douglas

Cardamine carcajou sanguinaire du Canada

Cardamine géante sumac aromatique variété aromatique

Cypripède tete-de-belier trille blanc

Floerkée fausse-proserpinie uvulaire grande-fleur

Hélianthe à feuilles étalées valériane des tourbières

Lis du Canada

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