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Assurance participative

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par Nicolas CHANNAC N
Université du Maine - Master 2 Droit des affaires Assurance Banque 2015
  

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Bibliographie

Ouvrages :

- Jean BIGOT, Vincent HEUZE, Jérome KULLMANN, Traité du droit des assurances, Tome 2 Le contrat d'assurance, Lextenso 2ème édition, 2014

- Jean BIGOT, Traité de droit des assurances, tome 3 Le contrat d'assurance, L.G.D.J, 2002

- Marcus FELSON et Joe L. SPAETH, « Community Structure and Collaborative Consumption: A Routine Activity Approach », American Behavioral Scientist, 1978

Revues :

- Accenture, Un marché de 470 milliards à saisir, 31 août 2015

- ADPassurance, L'émergence du phénomène assurance collaborative peer-to-peer, 22 juillet

2016

- AMA Assurance, Assurance peer-to-peer : ubériser ou se faire ubériser ?, 11 mars 2016

- A. BENJAMIN, Les mutuelles de village, une innovation sociale ou un retour au XIXe siècle?,

Slate, 14 décembre 2014

- Assurance-Finance, La prime à ceux qui bousculent les géants, Management, Février 2016

- E.l BERNARD, Devoir de conseil des intermédiaires : Entre loi et jurisprudence, où en est la

réglementation ?, L'Argus de l'assurance, 20 septembre 2011

- P. BERNARD, Guevara, le « Che » de l'assurance, 7 aout 2014

- C.C, Une nouvelle économie fait sa révolution, hors-série Terra Eco, été 2015

- O. CHEILAN , « Le taux de l'assurance emprunteur presque aussi important que le taux d'un

prêt immobilier », Bousier.com, 22 juin 2016

- S. CORONE, Le mécanisme complexe de la subrogation, L'Argus de l'assurance, 1er février

2008

- D. DURANT, La «taxe terrorisme» va peser sur les contrats d'assurance, Le Figaro

Economique, 4 décembre 2015

- Les Echos, De la mutualisation de franchises entre proches, Les Echos, 18 mai 2015

- A. FREDOUELLE, En France, l'assurance P2P devra miser sur les communautés à risque,

Journal du Net, 8 mars 2016

- G.

47

GOUBERT, Le fonds de garantie des assurances, victimes de la crise, Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, 6 janvier 2009

- GRAS SAVOYE I CONSEIL & COURTAGE EN ASSURANCES, Les marchés de l'assurance en 2016 Note de conjoncture, 17 septembre 2015.

- S. GUIGUE, L'assurance peer-to-peer, prochaine étape de la désintermédiation ?, L' atelier.net, 21 octobre 2014

- A. HAMMADI, Inspeer, la start-up qui repense l'assurance, Bourse des crédits, 9 décembre 2014

- Inspeer, Plateforme d'assurance collaborative. Mutualisez vos franchises d'assurance dommage avec vos proches, Bonjour Idée Magazine, 20 mars 2015

- D. KAPLAN, Collaboratif - Trois questions àÉ Daniel Kaplan, Fing, Alliance, 30 janvier 2014

- J. KULLMANN, Les assurances liées à un produit livré : les garanties de l'avenir, Revue générale du droit des assurances n°6, Juin 2016, p. 2016

- C. LEGROS, « Michel Bauwens : « Uber et Airbnb n'ont rien à voir avec l'économie de partage », Le Monde, 25 aout 2015.

- Le PARISIEN, Assurance collaborative : Inspeer s'occupe de tout, Le Parisien Economie, 16 mars 2015

- J. MALDONATO, Les assureurs et l'économie collaborative : vers l'assurance P2P ?, Les Echos, 14 octobre 2013

- S. ROBERT, Assurance auto : la franchise collaborative voit le jour !, Assurland, 20 mars 2015

- H. ROY, Économie de partage : un modèle voit le jour en assurance au Canada, 8 avril 2016 - S. SITBON, « L'Assurance Peer-to-Peer, mais qu'est-ce que c'est que ça, à la fin ?!, Linkedin, 10 novembre 2015

- F. THIBAUT, La finance islamique est éthique et participative, Paper Jam, 14 avril 2016

- H.-M.THOMAS, Les fintech de l'assurance misent sur le collaboratif, L'argus de l'assurance, 9 juin 2016

- A.-M. THOMAZEAU, Le marché de la complémentaire santé atteint 33 milliards d'euros », Viva, 13 avril 2015

- L'Union des économes, Mutualisez vos franchises d'assurance avec vos proches, L'Union des économes, 13 avril 2015

- A.

48

VATHAIRE; Le registre des intermédiaires est créé, L'argus de l'assurance, 1er décembre 2006

- B. WALKER, How Peer-to-Peer Companies Are Transforming the Insurance Sector, The Street, 20 avril 2016

Revue juridique :

- M. PICARD, A. BESSON, ass. terr, t. In n°21.

- L. BLOCH « Devoir d'information et de conseil en matière d'assurance » in Jurisclasseur Civil Annexes, Fasc. 6, 25 octobre 2015.

- L. MAYAUX, in Encyclopédie DALLOZ, Droit civil, Ass. terr. n°138

Sitographie :

- www.ffa-assurance.fr

- www.carenity.com

- www.inspeer.me

- www.mediation-assurance.org

- www.orias.fr

- www.otherwise.fr

- www.wecover.fr

Communications officielles et textes légaux :

- « Avis du Comité consultatif du secteur financier sur les enjeux de l'assurance dans les

nouvelles formes d'économie collaborative », 24 septembre 2015

- Code des assurances, Dalloz, 2016

- Code monétaire et financier, Dalloz, 2015

- « Le financement participatif ou crowdfunding », Direction générale des entreprises

- « Plateformes numériques collaboratives : les recommandations du Conseil national de la

Consommation », Ministère de l'économie

- « Prudence à l'égard des plateformes de partage de risque entre particuliers », Portail Québec

49

- Rappport annuel de l'ORIAS 2015

- Mesures issues des Assises de l'entrepreneuriat, Le portail de l'Economie et des Finances, 29 avril 2013

50

Je dédie ce mémoire de fin d'études à mon cousin et ami, Jamil BEN-MAIZ.

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Extinction Rebellion







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"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"   Victor Hugo