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Le droit de l'enfant à  l'éducation à  l'épreuve des déplacements internes consécutifs aux conflits armés. Situation spécifique des enfants déplacés du camp de Mugunga en 2012-2013.


par Marc KASEREKA BITAHA
Universite Catholique de Bukavu - Licence 2014
  

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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU

U.C.B

FACULTE DE DROIT

LE DROIT DE L'ENFANT A L'EDUCATION A L'EPREUVE DES DEPLACEMENTS INTERNES CONSECUTIFS AUX CONFLITS ARMES. Situation spécifique des enfants déplacés du camp de Mugunga en 2012-2013

Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de licence en droit.

Option : Droit public

Présenté par KASEREKA BITAHA Marc

Directeur: Prof. Dr. Thomas FURAHA MWAGALWA

Rapporteuse : Ass. Aline BAHATI CIBAMBO

Année académique : 2013-2014EPIGRAPHE

« Après le pain, l'éducation est le premier besoin d'un peuple »

Danton Georges

DEDICACE

A tous ceux qui sont dépourvus du droit à l'éducation, plus particulièrement les enfants déplacés du camp de Mugunga ;

A tous ceux qui nous ont soutenu tant matériellement, financièrement que moralement.

Marc Kasereka Bitaha

REMERCIEMENTS

La réalisation et l'existence effective de ce travail qui couronne le cycle de licence en droit de nos études universitaires ont été l'oeuvre d'une franche et sincère collaboration de plusieurs personnes : Professeurs, Chefs des travaux, Assistants, Parents, Collègues, ami(es), connaissances, etc.

Nous tenons d'abord à adresser un mot au Professeur Docteur Thomas Furaha Mwagalwa qui a bien voulu assurer la direction dudit travail. Ses conseils et suggestions nous ont été bénéfiques dans la mesure où ils nous ont permis de peaufiner notre travail. Qu'il daigne trouver ici notre profonde gratitude.

De même notre gratitude s'adresse à l'assistante Aline Bahati Cibambo qui, par sa disponibilité nous a bien encadré.

Nos sincères remerciements s'adressent à tout le corps académique de l'UCB qui nous a assisté scientifiquement tout au long de notre cursus académique.

Nous ne saurions remercier assez nos parents Muhindo Bitaha et Kavira Sakina pour leur affection à notre égard.

A nos frères et soeurs Mumbere Bitaha, Kahindo Bitaha, Kambale Bitaha, Kavira Bitaha et à notre fille Kasoki Bitaha, que ce mémoire vous serve d'exemple et de stimulant.

Nos cordiaux remerciements s'adressent également à nos amis Labani Msambya, Nzanzu Mbakulirahi, Siku Zihindula, Manu Buingo, Kakule Kaghuta, Michel Ntabarusha, Batumike Muhigo, Kilele Muzaliwa.

Marc Kasereka Bitaha

SIGLES, ABREVIATIONS ET ACRONYMES

1. % : Pourcentage ;

2. § : Paragraphe ;

3. Art : Article ;

4. AVSI : Association des Volontaires pour le Service International ;

5. BIT : Bureau International du Travail ;

6. CAB : Cabinet ;

7. CDE : Convention relative aux droits de l'enfant ;

8. CETIM : Centre Europe-Tiers Monde ;

9. Cit : Cité.

10. CODESC : Comité des droits économiques, sociaux et culturels ;

11. CRS: Catholic Relief Services ;

12. DIH: Droit international humanitaire;

13. DUDH : Déclaration Universelle des Droits de l'Homme

14. EP : Ecole primaire ;

15. EPSP : Enseignement primaire secondaire et professionnel ;

16. FMI : Fonds Monétaire International ;

17. HCNUR : Haut-commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés ;

18. IRC : International Rescue Committee ;

19. J-O : Journal officiel ;

20. MEPSP : Ministère de l'enseignement primaire secondaire et professionnel ;

21. NRC : Norwegian Refugee Council ;

22.  : Numéro ;

23. ODH: Observatoire Des Droits Humains ;

24. OIM : Organisation internationale pour les migrations ;

25. ONG : Organisation non gouvernementale ;

26. ONU : Organisation des Nations Unies ;

27. Op : Opus ;

28. OPEQ : Opportunité pour une éducation équitable de qualité ;

29. PAM : Programme alimentaire mondial ;

30. PDI: Personne déplacée interne;

31. PIDESC : Pacte international relatifs aux droits économiques, sociaux et culturels ;

32. PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement ;

33. RDC: République Démocratique du Congo ;

34. SADD : Solidarité, Action pour le Droit et le Développement ;

35. Sd : Sans date ;

36. SIDA : Syndrome immunodéficience acquise ;

37. SM : Sans maison de publication ;

38. TNAFEP : Test national de fin d'études primaires ;

39. UCB : Université Catholique de Bukavu ;

40. UNICEF : Fonds des Nations Unies pour l'Enfance ;

41. UNESCO : Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture

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