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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU
U.C.B
FACULTE DE DROIT
LE DROIT DE L'ENFANT A L'EDUCATION A L'EPREUVE DES
DEPLACEMENTS INTERNES CONSECUTIFS AUX CONFLITS ARMES. Situation
spécifique des enfants déplacés du camp de Mugunga en
2012-2013
Mémoire présenté en vue de l'obtention du
diplôme de licence en droit.
Option : Droit public
Présenté par KASEREKA BITAHA
Marc
Directeur: Prof. Dr. Thomas FURAHA MWAGALWA
Rapporteuse : Ass. Aline BAHATI CIBAMBO
Année
académique : 2013-2014EPIGRAPHE
« Après le pain, l'éducation est le
premier besoin d'un peuple »
Danton Georges
DEDICACE
A tous ceux qui sont dépourvus du droit à
l'éducation, plus particulièrement les enfants
déplacés du camp de Mugunga ;
A tous ceux qui nous ont soutenu tant matériellement,
financièrement que moralement.
Marc Kasereka Bitaha
REMERCIEMENTS
La réalisation et l'existence effective de ce travail
qui couronne le cycle de licence en droit de nos études universitaires
ont été l'oeuvre d'une franche et sincère collaboration de
plusieurs personnes : Professeurs, Chefs des travaux, Assistants, Parents,
Collègues, ami(es), connaissances, etc.
Nous tenons d'abord à adresser un mot au Professeur
Docteur Thomas Furaha Mwagalwa qui a bien voulu assurer la direction dudit
travail. Ses conseils et suggestions nous ont été
bénéfiques dans la mesure où ils nous ont permis de
peaufiner notre travail. Qu'il daigne trouver ici notre profonde gratitude.
De même notre gratitude s'adresse à l'assistante
Aline Bahati Cibambo qui, par sa disponibilité nous a bien
encadré.
Nos sincères remerciements s'adressent à tout le
corps académique de l'UCB qui nous a assisté scientifiquement
tout au long de notre cursus académique.
Nous ne saurions remercier assez nos parents Muhindo Bitaha et
Kavira Sakina pour leur affection à notre égard.
A nos frères et soeurs Mumbere Bitaha, Kahindo Bitaha,
Kambale Bitaha, Kavira Bitaha et à notre fille Kasoki Bitaha, que ce
mémoire vous serve d'exemple et de stimulant.
Nos cordiaux remerciements s'adressent également
à nos amis Labani Msambya, Nzanzu Mbakulirahi, Siku Zihindula, Manu
Buingo, Kakule Kaghuta, Michel Ntabarusha, Batumike Muhigo, Kilele Muzaliwa.
Marc Kasereka Bitaha
SIGLES, ABREVIATIONS ET ACRONYMES
1. % : Pourcentage ;
2. § : Paragraphe ;
3. Art : Article ;
4. AVSI : Association des Volontaires pour le Service
International ;
5. BIT : Bureau International du Travail ;
6. CAB : Cabinet ;
7. CDE : Convention relative aux droits de
l'enfant ;
8. CETIM : Centre Europe-Tiers Monde ;
9. Cit : Cité.
10. CODESC : Comité des droits économiques,
sociaux et culturels ;
11. CRS: Catholic Relief Services ;
12. DIH: Droit international humanitaire;
13. DUDH : Déclaration Universelle des Droits de
l'Homme
14. EP : Ecole primaire ;
15. EPSP : Enseignement primaire secondaire et
professionnel ;
16. FMI : Fonds Monétaire International ;
17. HCNUR : Haut-commissariat des Nations Unies pour les
Réfugiés ;
18. IRC : International Rescue Committee ;
19. J-O : Journal officiel ;
20. MEPSP : Ministère de l'enseignement primaire
secondaire et professionnel ;
21. NRC : Norwegian Refugee Council ;
22. : Numéro ;
23. ODH: Observatoire Des Droits Humains ;
24. OIM : Organisation internationale pour les
migrations ;
25. ONG : Organisation non gouvernementale ;
26. ONU : Organisation des Nations Unies ;
27. Op : Opus ;
28. OPEQ : Opportunité pour une éducation
équitable de qualité ;
29. PAM : Programme alimentaire mondial ;
30. PDI: Personne déplacée interne;
31. PIDESC : Pacte international relatifs aux droits
économiques, sociaux et culturels ;
32. PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement ;
33. RDC: République Démocratique du Congo ;
34. SADD : Solidarité, Action pour le Droit et le
Développement ;
35. Sd : Sans date ;
36. SIDA : Syndrome immunodéficience
acquise ;
37. SM : Sans maison de publication ;
38. TNAFEP : Test national de fin d'études
primaires ;
39. UCB : Université Catholique de Bukavu ;
40. UNICEF : Fonds des Nations Unies pour
l'Enfance ;
41. UNESCO : Organisation des Nations Unies pour
l'éducation, la science et la culture
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