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Réflexions sur la problématique du coup d'état en Afrique.


par Koffi Afandi KOUMASSI
Université de Lomé - Master 2 en Droit Public Fondamental 2015
  

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MÉMOIRE DE MASTER II DROIT PUBLIC FONDAMENTAL

THÈME :

RÉFLEXIONS SUR LA PROBLÉMATIQUE

DU COUP D'ÉTAT EN AFRIQUE

Présenté et soutenu par :

Koffi Afandi KOUMASSI

Sous la Direction de :

M. Komla Dodzi KOKOROKO

Agrégé des Universités,

Professeur Titulaire de Droit public et Sciences politiques,

Directeur du Centre de Droit Public de l'Université de Lomé,

Vice Doyen de la Faculté de droit de l'Université de Lomé.

ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011-2013

AVERTISSEMENT

L'Université de Lomé n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce document ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

DÉDICACE

A ma très chère Grand-mère

Suzanne

REMERCIEMENTS

Ce travail n'aurait guère été un succès sans la possibilité des conditions qui ont soustrait mes recherches aux multiples difficultés et amélioré la qualité du présent document. Il faut plus que de simples épanchements pour exprimer l'insolvabilité de ma dette envers tous ceux qui ont contribué d'une manière ou d'une autre à sa réalisation.

Ø En tout premier lieu, je ne saurais remercier à l'infini le Seigneur Jésus-Christ, l'unique Dieu, qui m'a donné la force, la sagesse, la concentration et l'inspiration qu'il m'a fallu pour achever ces recherches.

Ø Ensuite, je témoigne ma profonde gratitude au Professeur Komla Dodzi KOKOROKO, Professeur Titulaire des Universités, qui a accepté de diriger cette étude avec patience et sollicitude et qui m'a insufflé sa rigueur intellectuelle en tant que qualité première de tout bon juriste.

Ø Je dis grand merci à Monsieur Afognon Kouakou SEDAMINOU, Diplomate à l'Ambassade du Togo à Addis-Abeba, pour ses apports bibliographiques.

Ø Mes remerciements vont à Monsieur Kodzo Elom FELAN, Conseiller technique du Ministre de l'enseignement technique et de la formation professionnelle, dont les remarques pertinentes ont permis d'améliorer la qualité du présent travail.

Ø J'exprime ma profonde reconnaissance à Monsieur Ninsao LANTAME, Diplomate au Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération du Togo, pour son soutien matériel.

Ø L'appui indéfectible de mon Oncle Okpoti Luc SOWAH mérite d'être reconnu. Ses prières et ses encouragements dans les moments de grandes difficultés et de doute ont fortement contribué à la réussite de cette oeuvre.

RÉSUMÉ ET MOTS-CLÉS - SUMMARY AND KEYWORDS

Résumé en français

Expliqué par des facteurs aussi bien endogènes qu'exogènes, le phénomène du coup d'État constitue un véritable casse-tête pour l'Afrique. Ce continent en compte plus de deux cent à son actif à l'heure actuelle. De ce fait, il détient quasiment le triste record du continent le plus gravement affecté par ce fléau. Plutôt que d'y mettre fin substantiellement, le mouvement de fond des États africains en faveur de la démocratie à partir des années mille neuf cent quatre-vingt-dix connait aussi son cortège de coups d'État. Coups d'État démocratiques, coups d'État salutaires, coups d'État à la constitution et putschs électoraux, telles en sont les nouvelles facettes. A travers l'Union Africaine, les Africains ont ambitionné clore définitivement la page des coups d'État par la promotion de la démocratie partout sur le continent. Mais, l'organisation panafricaine se trouve elle-même minée par des difficultés et des défaillances multisectorielles, trahissant ainsi les espérances de tout un peuple. Telle une boule de neige dévalant une pente, le fléau du coup d'État a pris une ampleur inquiétante. Il remet en cause le processus de démocratisation des États et hypothèque la sécurité et le développement économique du continent. Il est donc impérieux de penser véritablement l'avenir de l'Afrique face aux coups d'État. Pour cela, il importe de dépasser le cadre théorique des déclarations de principe pour parvenir à l'étape des réalisations concrètes. Le challenge est de faire de l'acceptation effective du règne de la démocratie la loi d'airain dans tout le continent.

Mots-clés en français

Coup d'État, putsch, changement anticonstitutionnel de gouvernement, chef d'État, anticonstitutionnel, constitution, constitutionnalisme, antidémocratique, démocratie, élection, armée, militaire, instabilité, crise, conflit, violence, Union Africaine, Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance, Conseil de Paix et de Sécurité.

Abstract

Explained by factors both endogenous and exogenous, the phenomenon of the coup is a real headache for Africa. This continent has more than two hundred to his name at the moment. Therefore, it almost holds the sad record of the most severely affected by this scourge. Rather than terminate substantially, motion background of African States in favor of democracy from the year one thousand nine hundred and ninety also known its share of coups. Coups democratic, coups beneficial, coups against the constitution and hold up election, such are the new faces. Through the African Union, Africans aspired permanently close the page coups by promoting democracy across the continent. But the pan-African organization is itself undermined by the difficulties and failures multisectoral; betraying the hopes of an entire people. Like a snowball rolling down a slope, the scourge of the coup has taken alarming proportions. It challenges the process of democratization of states and mortgage security and economic development of the continent. It is therefore imperative to think really the future of Africa face coups. For this, it is important to go beyond the theoretical framework policy statements to reach the stage of concrete achievements. The challenge is to make the effective acceptance of the reign of democracy the iron law throughout the continent.

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