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MÉMOIRE DE MASTER II DROIT PUBLIC FONDAMENTAL
THÈME :
RÉFLEXIONS SUR LA PROBLÉMATIQUE
DU COUP D'ÉTAT EN AFRIQUE
Présenté et soutenu par :
Koffi Afandi KOUMASSI
Sous la Direction de :
M. Komla Dodzi KOKOROKO
Agrégé des Universités,
Professeur Titulaire de Droit public et Sciences
politiques,
Directeur du Centre de Droit Public de l'Université
de Lomé,
Vice Doyen de la Faculté de droit de
l'Université de Lomé.
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011-2013
AVERTISSEMENT
L'Université de Lomé n'entend
donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce
document ; ces opinions doivent être considérées
comme propres à leur auteur.
DÉDICACE
A ma très chère Grand-mère
Suzanne
REMERCIEMENTS
Ce travail n'aurait guère été un
succès sans la possibilité des conditions qui ont soustrait mes
recherches aux multiples difficultés et amélioré la
qualité du présent document. Il faut plus que de simples
épanchements pour exprimer l'insolvabilité de ma dette envers
tous ceux qui ont contribué d'une manière ou d'une autre à
sa réalisation.
Ø En tout premier lieu, je ne saurais remercier
à l'infini le Seigneur Jésus-Christ, l'unique Dieu, qui m'a
donné la force, la sagesse, la concentration et l'inspiration qu'il m'a
fallu pour achever ces recherches.
Ø Ensuite, je témoigne ma profonde gratitude au
Professeur Komla Dodzi KOKOROKO, Professeur Titulaire des Universités,
qui a accepté de diriger cette étude avec patience et sollicitude
et qui m'a insufflé sa rigueur intellectuelle en tant que qualité
première de tout bon juriste.
Ø Je dis grand merci à Monsieur Afognon Kouakou
SEDAMINOU, Diplomate à l'Ambassade du Togo à Addis-Abeba, pour
ses apports bibliographiques.
Ø Mes remerciements vont à Monsieur Kodzo Elom
FELAN, Conseiller technique du Ministre de l'enseignement technique et de la
formation professionnelle, dont les remarques pertinentes ont permis
d'améliorer la qualité du présent travail.
Ø J'exprime ma profonde reconnaissance à
Monsieur Ninsao LANTAME, Diplomate au Ministère des Affaires
Etrangères et de la Coopération du Togo, pour son soutien
matériel.
Ø L'appui indéfectible de mon Oncle Okpoti Luc
SOWAH mérite d'être reconnu. Ses prières et ses
encouragements dans les moments de grandes difficultés et de doute ont
fortement contribué à la réussite de cette oeuvre.
RÉSUMÉ ET MOTS-CLÉS - SUMMARY AND
KEYWORDS
Résumé en français
Expliqué par des facteurs aussi bien endogènes
qu'exogènes, le phénomène du coup d'État constitue
un véritable casse-tête pour l'Afrique. Ce continent en compte
plus de deux cent à son actif à l'heure actuelle. De ce fait, il
détient quasiment le triste record du continent le plus gravement
affecté par ce fléau. Plutôt que d'y mettre fin
substantiellement, le mouvement de fond des États africains en faveur de
la démocratie à partir des années mille neuf cent
quatre-vingt-dix connait aussi son cortège de coups d'État. Coups
d'État démocratiques, coups d'État salutaires, coups
d'État à la constitution et putschs électoraux, telles en
sont les nouvelles facettes. A travers l'Union Africaine, les Africains ont
ambitionné clore définitivement la page des coups d'État
par la promotion de la démocratie partout sur le continent. Mais,
l'organisation panafricaine se trouve elle-même minée par des
difficultés et des défaillances multisectorielles, trahissant
ainsi les espérances de tout un peuple. Telle une boule de neige
dévalant une pente, le fléau du coup d'État a pris une
ampleur inquiétante. Il remet en cause le processus de
démocratisation des États et hypothèque la
sécurité et le développement économique du
continent. Il est donc impérieux de penser véritablement l'avenir
de l'Afrique face aux coups d'État. Pour cela, il importe de
dépasser le cadre théorique des déclarations de principe
pour parvenir à l'étape des réalisations concrètes.
Le challenge est de faire de l'acceptation effective du règne de la
démocratie la loi d'airain dans tout le continent.
Mots-clés en français
Coup d'État, putsch, changement anticonstitutionnel de
gouvernement, chef d'État, anticonstitutionnel, constitution,
constitutionnalisme, antidémocratique, démocratie,
élection, armée, militaire, instabilité, crise, conflit,
violence, Union Africaine, Charte africaine de la démocratie, des
élections et de la gouvernance, Conseil de Paix et de
Sécurité.
Abstract
Explained by factors both endogenous and exogenous, the
phenomenon of the coup is a real headache for Africa. This continent has more than two hundred to his name at the moment.
Therefore, it almost holds the sad record of the most severely affected by this
scourge. Rather than terminate substantially, motion background of African
States in favor of democracy from the year one thousand nine hundred and ninety
also known its share of coups. Coups democratic, coups beneficial, coups
against the constitution and hold up election, such are the new faces. Through
the African Union, Africans aspired permanently close the page coups by
promoting democracy across the continent. But the pan-African organization is
itself undermined by the difficulties and failures multisectoral; betraying the
hopes of an entire people. Like a snowball rolling down a slope, the scourge of
the coup has taken alarming proportions. It challenges the process of
democratization of states and mortgage security and economic development of the
continent. It is therefore imperative to think really the future of Africa face
coups. For this, it is important to go beyond the theoretical framework policy
statements to reach the stage of concrete achievements. The challenge is to
make the effective acceptance of the reign of democracy the iron law throughout
the continent.
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