II.2 LE SERVICE DE LA PRISE EN CHARGE
Le service de la Prise en Charge de BENI est Composé de
:
? Un Inspecteur : qui a le grade de Chef de Division,
? Un Contrôleur : qui a le grade de Chef de Bureau,
? Trois Vérificateur : qui sont des Attachés de
Bureau de 1 ère Classe (ATB1) et
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· Un Vérificateur assistant : qui est un
Attachés de Bureau de 2 eme Classe (ATB2)
La prise en charge est l'ensemble des opérations qui,
à l'importation ou à l'exportation, permettent aux agents de
douane:
> De réceptionner la déclaration de chargement
et les marchandises ;
> D'identifier les marchandises ;
> De constater la conformité ou non du
déchargement par rapport à la
déclaration de chargement;
> D'inscrire les marchandises dans le registre
général de prise en charge;
en vue de les placer sous le
contrôle de la douane.
La déclaration de chargement contient les renseignements
transmis avant ou au moment de l'arrivée d' un moyen de transport, qui
contiennent la liste des marchandises transportées introduites sur le
territoire de la RDC
Il s'agit notamment :
> Du manifeste pour le transport par air et par eau ;
> De la lettre de voiture pour la voie ferrée ;
> De tout autres documents équivalents pour le
transport par voie de terre.
Elle s'effectue en deux étapes:
A. La Prise en Charge Documentaire
A l'arriver effective de document ayant servi aux transferts de
la marchandise dans les installations douanières nous validons le T1
(qui est un document électronique de transfert de marchandises d'un
bureau de départ vers un bureau de destination) après on
génère le manifeste. Générer un manifeste revient
à octroyer un numéro d'identification à la douane
à
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cette marchandise et c'est ce numéro qui servira
d'élément d'enclenchement du processus de dédouanement.
Ensuite on passe à l'enregistrement des marchandises
reprises sur la déclaration « T1 » dans le registre 148(un
concept que sera développez ci-dessous).
Quelques documents utilisés par la prise en charge
? Le registre 148 est un document
manipulé par ce service et comprend deux partie d'enregistrement qui
sont :
La partie Entrée : qui se charge
d'enregistrer le numéro du T1, Pays de provenance de la marchandise,
type de marchandise,...
La partie d'apurement : ce volet intervient
après le processus de dédouanement donc c'est ici que l'on
indiquera la marchandise qui a été déclaré. Il
comprend donc les mansions ci-après : nature de la marchandise
déclaré, poids, quantité, numéro de
déclaration, CIF déclarer, numéro du bon de sortie, ...
? Registre des ordres de missions : la brigade
douanière, après leurs escortes de marchandises aux aires de
dédouanement, elle amène un document appelé ordre
de mission de l'agent qui q effectué la conduite en douane, au
service de la prise en charge de BENI pour l'enregistrement.
? ...
B. La Prise en Charge Physique des
marchandises
La prise en charge physique des marchandises a pour mission de
constater la présence physique du véhicule transportant les
marchandises dans les installations douanières pour le
déchargement soit pour la constatation.
Il s'agit de :
- Terminal conteneur BENI Pour les diverses marchandises,
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- Entrepôt du Type B situé à NGADY pour les
produits pétroliers appartenant à la société SEP
CONGO.
- Aire de dédouanement SAINT GUSTAVE DE PAIDA pour les
produits pétroliers de Privés.
Valider le T1 revient à accuser réception de
l'arrivée de la marchandise dans les installations douanières.
S'ils s'avèrent qu'ils aient alternation du poids ou du nombre d'article
on procède à la modification du manifeste.
NB : Pour ce qui concerne le produit pétrolier, le
jaugeage (un concept que nous allons développer un peu après)
précèdent la prise en charge car leurs enregistrements dans le
registre 148 constatent les marchandises en quantité aux aires de
dédouanements. Le jaugeage est une opération de
la prise en charge physique qui commence de la vérification de la charte
(un document détenu par le propriétaire du véhicule qui
reprend les différents renseignements sur un véhicule
transportant le produit pétrolier) jusqu'à l'élaboration
du procès verbale,
La charte que nous avions utilisée était
délivrée au niveau de Nairobi et elle renseigner sur:
V' Le numéro de plaque du véhicule,
V' Marque du véhicule,
V' Le nombre de citerne,
V' Le nombre de compartiment du citerne et leurs
mesures,
V' Et les différentes graduations sur la canne
et
V' Le numéro de série.
La cane à jauge est un bâton en fer
gradué dont on se sert pour la quantité de produit
pétrolier transporté dans les citernes.
Cette cane porte diffèrent mention dont :
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y' Numéro de plaque du véhicule
y' Année d'émission de la canne
y' Numéro du compartiment
y' Et le numéro de série de la
charte
NB : suite à l'usure qui survient au compartiment et pour
lutter contre les différentes erreurs,
la charte et réviser chaque année pour ne pas
tomber dans l'erreur de mesure.
A la fin de toute la procédure de dédouanements
l'on revient à la prise en charge pour
le bon de sortie enfin de quoi la sortie de la marchandise sera
constatée par la brigade
douanière.
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