1.6.2.3 La Théorie du Développement humain et
Durable
Les trois (3) principaux textes définissant le
développement humain et durable sont : Le rapport de la
CMED, « Notre avenir à tous » de 1987, la
Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement, la
Déclaration politique du sommet mondial pour le développement
durable. En effet, comme fondement du concept, le droit international de
l'environnement relie d'abord, l'environnement à l'humanité.
Ensuite ,il affirme la nécessité de faire face aux périls
commun et enfin ,il insiste sur l'équité entre les
générations et la préservation de l'environnement qui est
une finalité d'obligation qui s'imposent à tous .Ainsi ,
l'article 21 de la charte mondiale de la nature (1982) dispose « les
Etats et, dans la mesures ou ils ont la possibilité ,les autres
autorités publiques, les organisations internationales, les
particuliers, les associations et les entreprises coopèrent a la
conservation de la nature » .
En effet, à partir des textes du DIE et du DIP nous
pouvons affirmer que ce contenu est défini à travers les
éléments suivants : l'intérêt commun de
l'humanité est synonyme de protection de démocratie, de justice,
de paix ; l'intérêt commun de l'humanité est synonyme de
protection de l'environnement. En d'autre terme, le principe quatre (4) affirme
« pour parvenir à un développement durable, la
protection de l'environnement doit faire partie intégrante de processus
et ne peut être considéré isolement
»20. La théorie du développement humain et
durable affirme que `' la nature et les êtres humains sont au centre des
préoccupations du développement durable», toutes
activités doivent prendre en compte la qualité de vie et la
santé des êtres humains, c'est-à-dire le bien être de
l'humain conformément aux dispositions de la Cour internationale de
Justice (CIJ ),la théorie du développement humain permet de
satisfaire dans l'imaginaire deux aspiration antagonistes, la poursuite
indéfinie d'une forme d'économie sur la domination et la
destruction de la nature, et la préservation d'un environnement
sain21
20LAVIEILLE, Jean-Marc, Droit
international de l'environnement, 3eme, éd, ellipses,
2010 p.148
21SERGES. Latouche, les
dangers du marché planétaire, presses des sciences Po,
coll., 1998, p.18.
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1.6.3 Commentaire Théorique personnel
Nous avons analysé avec soins plusieurs théories
ayant rapport avec notre thématique, parmi lesquelles nous retenons
d'abord, la théorie de l'État présenté par Marx
WEBER dans son ouvrage intitulé» Le Savant et le
Politique» dans lequel il a expliqué les différentes
fonctions principales de l'Etat. Nous avons examiné trois d'entre-elles
qui sont : La sécurité public ; Faire respecter les lois ;
Percevoir des taxes et impôts. A travers ces trois fonctions, il fait de
l'Etat le principal garant de la bonne marche de toutes activités dans
la société, en assurant la sécurité de tous et une
égalité de droit entre les sujets ,en faisant respecter les
dispositions régissant le fonctionnement de cette dite
société par le moyen du monopole de pouvoir dont il dispose sur
ses sujets.
L'Etat détient par son pouvoir qui lui est reconnu, de
faire payer des taxes et des impôts visant à mener bien ses
fonctions régaliennes. Ainsi, les citoyens qui exercent des
activités économiques sont appelés à donner leur
contribution à travers ces taxes et ses impôts conformément
aux prescrits de la puissance publique. Ensuite, la théorie de la
Hiérarchie des normes élaborée et présenté
par Hans Kelsen, donne à la constitution la première place dans
la pyramide des principes Juridiques, aucune autre norme ne droit pas lui
paraitre contraire. Donc, la constitution entant que telle autorise, habilite,
interdire ou encore permettre dans une certaine mesure, certain comportement
humain qui ne soit contraire à la volonté
générale.
Nous avons faire référence à l'article
293 de cette constitution, nous avons constaté qu'elle consacre la
protection de l'environnement face aux activités entretenues par les
citoyens. Enfin, la théorie du développement durable et humain
qui place la nature au centre des intérêts de l'humanité et
suppose que le bien être de l'homme dépend de la nature. Face aces
trois théories étudiées, nous pouvons en déduire
que ni l'article 253 de la constitution comme norme supérieur, ni les
trois fonctions précitées ainsi que le devoir de protéger
la nature n'ont pas respecté. Donc, il s'agit dans le cas d'Haïti`
d'un État qui n'est pas en mesure d'assumer de manière pleine et
entière les taches qui lui sont confiées par la loi
régissant les activités extractives. À cet effet, nous
envisageons la première théorie car, elle va nous permettre
à mener à bien notre travail.
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