Processus et essai d'évaluation en veille et en intelligence économique pour les TPE de Marseille Innovation

III/ Tentative de définitions des TPE2(*) :

D'après l'étude réalisée sous la direction d'Emmanuel DUPLAA, chercheur au CESI « le terme de « Très Petite Entreprise » (TPE) est un terme français qui n'a pas de correspondance au niveau de l'union européenne. En effet, cette dernière catégorise les entreprises comme "micro-entreprises", "petites entreprises" ou "moyennes entreprises". En France, la Direction des Entreprises Commerciales Artisanales et de Services (DECAS) retient la notion de "très petites entreprises" pour les unités de moins de 20 salariés. Mais ce simple critère de taille ne constitue pas un facteur de différentiation suffisant dans le sens où les TPE sont très hétérogènes, et l'opposition de grandes entreprises rigides aux petites entreprises flexibles est en voie de dépassement, à fortiori quand les stratégies de groupes et de réseaux peuvent concilier les avantages des différentes tailles. De plus, cette définition large ne prend pas en compte une autre variable clé pour une définition plus précise, la variable du secteur de développement de l'entreprise. On peut distinguer quatre types de TPE selon le secteur : les TPE de l'artisanat, celles du commerce, celles des services et enfin les professions libérales. De plus, dans chaque secteur, on retrouve un nouveau découpage.

L'artisanat possède lui-même trois types de définitions : une définition juridique, dans laquelle on considère comme artisan toute personne physique ou morale inscrite au registre des métiers (inscription obligatoire) sous huit catégories (l'alimentation, les travaux des métaux, les textiles, le bois et ameublement, les autres fabrications, le bâtiment, les transports, réparations, services, et autres activités), une définition dimensionnelle, moins de 10 personnes, qui n'est pas toujours respectée (4000 entreprises classées artisanales ont plus de 10 salariés), et une définition qualitative, considérant le caractère indépendant du travail, sa nature manuelle, l'aspect « petite série », etc.

En ce qui concerne le secteur du commerce, la définition est celle d'entreprises qui exercent une activité de revente en l'état, sans transformation, de produits achetés à un tiers. Cette activité peut inclure quelques opérations annexes telles que le conditionnement. Ce secteur englobe trois divisions : commerce et réparation automobile, commerce de gros et intermédiaire du commerce, et commerce de détail et réparation d'articles domestiques.

Le secteur des services regroupe quant à lui la promotion et la gestion immobilière, les services aux entreprises (télécommunications, conseils, assistances, logistiques et recherche et développement), les services aux particuliers et les services personnels. Ce secteur est difficilement distinguable de celui des professions libérales, en particulier dans le domaine du service aux entreprises.

Enfin, les professions libérales ont tendances, elles, à avoir une définition par manque, c'est- à- dire que se sont des entreprises qui n'exercent une activité qui n'est ni salariée, ni commerciale, ni agricole, ni artisanale, etc. On peut cependant distinguer ces entreprises par domaine d'activité : intermédiaires du commerce, service aux entreprises, auxiliaire d'assurance, enseignement et activité liée à la santé.

1- Critères des TPE :

Une TPE doit répondre à ces cinq critères :

· Critère dimensionnel : un très petit nombre de personnes travaillent au sein de l'entreprise (le chiffre de 10 personnes semble refléter une certaine réalité économique plus qu'une convention),

· Critère de gestion : la gestion est centralisée, voire personnalisée,

· Critère fonctionnel : le fonctionnement est organique, dans le sens où le dirigeant maîtrise quasi tout (association de la stratégie et des opérations) et les salariés sont polyvalents,

· Critère d'information : le système d'information est riche mais informel, dépendant de l'équipe et de l'environnement local,

· Critère stratégique : la stratégie est intuitive et peu formalisée, ce qui permet, à moyen terme, de suivre un objectif global en réagissant localement.

* ² Rapport : Eléments d'analyse des difficultés pour la mise en place d'un dispositif FOAD dans les très petites entreprises. Site web http://www.europace.org/s2net/docs/wp3/etude_TPE.doc.visité le 02/05/2005.