CONCLUSION
La recherche de la réalisation de
l'égalité des sexes par les droits fondamentaux a emprunté
plusieurs chemins au fil des temps. Des progrès ont été
réalisés non sans mal. Mais force est de constater que les moyens
juridiques utilisées pèchent par leur incapacité a
réaliser l'égalité des conditions pour les hommes et les
femmes. Ceci parce qu'elle ont une démarche limitative ou parce que les
méthodes utilisées sont en contradiction avec les postulats
généraux de l'égalité des droits. Dans ses
expressions et dans sa mise en ceuvre, les approches pour
l'égalité des sexes sont ainsi caractérisées par
des ambigultés. Celles ci tiennent en réalité aux
conceptions mêmes qui le fondent ou aux contraintes d'ordre structurel
auquel il se heurte123.
La conception juridique actuelle de l'égalité
des droits est incapable de réaliser l'égalité des sexes.
[lle ne permet pas de prendre en compte de manière adéquate les
différences particularités de la problématique de
l'égalité des sexes. C'est ce qui explique les limites
constatés dans les divers modes d'instrumentalisation juridique de
l'égalité des sexes.
De nouvelles perspectives intéressantes sont
envisagées par l'intégration de l'approche
sexospécifiques. Mais une telle approche ne serait juridiquement
possible sans une réinterprétation de l'égalité des
sexes en termes de droit a l'égalité. L'approche
sexospécifique nécessite en effet un abandon de la
neutralité qui caractérise l'égalité des droits.
Neutralité dela quelle résulte l'incapacité a construire
l'égalité dans la différence que nécessite la
résolution de la problématique de l'égalité des
sexes.
Seul un changement de la conception juridique actuelle de
l'égalité permettrait une intégration de la
démarche sexospécifiques dans les droits fondamentaux sans porter
atteinte aux principes cardinaux de l'égalité des droits. Aussi,
les tentatives actuelles de la prise en compte des rapports sociaux
123 COMMAILLES, J., < les régimes de genre dans les
politiques du droit, en guise de conclusion >>, in DEVILLE, Anne, PAYE,
Olivier, (dir.), Les femmes et le droit- Constructions idéologiques et
pratiques sociales, Bruxelles, Publication des facultés universitaires
de Saint-Louis, 1999, p.264.
de sexes par le biais de l'intégration de cette
approche dans les droits fondamentaux, même si elles gardent toutes leur
pertinence pour la réalisation effective de l'égalité des
sexes constituent une remise en cause de la signification juridique de
l'égalité.
De fait, pour le succès et la cohérence
même d'une telle démarche avec les principes des droits
fondamentaux, il est nécessaire cela fasse l'objet d'une construction
juridique clairement formulée et qu'en soient analysées avec
soins les implications. Plus qu'une nouvelle forme d'instrumentalisation de
l'égalité des sexes, l'intégration l'approche
sexospécifiques dans les droits de la personne humaine porte en elle de
nouveaux paradigmes insuffisamment explorés et analysés.
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