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Secret bancaire et lutte contre le blanchiment d'argent en Zone CEMAC


par Hervé Martial TCHABO SONTANG
Université de Dschang - DEA droit communautaire et comparé CEMAC 2004
  

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DEDICACE

Au Seigneur tout puissant pour son Amour et sa Grâce infinis à mon endroit,

Et,

À ma grande famille pour son soutien,

Je dédie ce travail.

REMERCIEMENTS

Je voudrais, à l'heure où j'achève ce travail, exprimer mes chaleureux remerciements à l'endroit de tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à sa réalisation.

Ces remerciements s'adressent tout d'abord à tous les enseignants de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang et particulièrement :

Au Professeur KALIEU ELONGO Yvette-Rachel pour toute la rigueur, la disponibilité et la patience dont elle a fait preuve dans son importante oeuvre de conduire mes premiers pas sur l'éprouvant chemin de la recherche.

Au Professeur ANOUKAHA François, doyen de ladite faculté, pour son souci constant d'offrir à notre formation un label de qualité.

Au Docteur KEUTCHA TCHAPNGA Célestin pour sa disponibilité et ses multiples conseils.

Au Docteur NGUIHE KANTE Pascal pour la documentation et les conseils de recherche.

Aux Docteurs TCHOU-BAYO Jean-Paul et TCHOUNGA Anatole pour leurs encouragements.

Aux Docteurs NJEUFACK TEMGWA René et NGNIMPIEBA TONNANG Edouard et aux Doctorants NJIEUFACK Roland et TCHOUAMBIA TOMTOM Bédel qui ont accepté avec beaucoup de plaisir de relire ce travail en vue de son amélioration.

Pour leur assistance dans la recherche documentaire et, parce qu'ils ont toujours partagé beaucoup d'intérêt à discuter avec moi sur ce travail, je remercie tous mes camarades de classe et amis et plus particulièrement NGUETSOP VOUKENG Hervé, TCHAMENI Edmond, NGAKAM TCHIENTCHEU Nathalie, NDAMTANG Aristide MOHO FOPA Eric, NGANSOP Séraphin, MOUDOUROU Jean Paul, KOUAKEP Clotaire, NJAYOU Fabrice, KENFACK KENGMO Fidèle, KONTCHOP Hilarion, MAFO DIFFO Raymond, AZEUFACK Gatien, NGASSA NGUEBDJO Colonel, KAGOU KENNA Patrice et MAGUEU KAMDEM Joëlle.

Qu'il me soit enfin permis d'exprimer ma sincère gratitude :

A mademoiselle TCHEUZEULE Huguette, pour l'assistance tant matérielle que morale dont elle n'a cessé de me combler pendant toutes les étapes ayant conduit à la réalisation de ce travail.

Au Révérend KAMTA Isaac Makarios, pour tous les conseils et le soutien moral

A la famille NODEM pour son hospitalité et sa sympathie à mon endroit.

A mademoiselle MEDOM Léonie dont la compagnie au quotidien m'a toujours réconforté et encouragé dans la réalisation de ce travail.

Et à bien d'autres dont les noms n'ont pas pu être cités ici.

PRINCIPALES ABREVIATIONS

Al. Alinéa.

ANIF: Agence Nationale des Investigations Financières.

Art.: Article.

BCCI: Banque de Crédit et de Commerce International.

BEAC : Banque des Etats de l'Afrique Centrale.

Cass. : Cour de Cassation française.

CEDEAO: Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest.

CEMACCommunauté: Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale.

Cf. Confère

CLAB: Comité de Liaison Anti-Blanchiment de la Zone Franc.

COBAC : Commission Bancaire de l'Afrique Centrale.

D. : Dalloz.

FCFA: Franc de la Coopération Financière Africaine (Zone BEAC).

GABAC : Groupe d'action contre le Blanchiment d'Argent en Afrique Centrale

GAFI: Groupe d'Action Financière contre le blanchiment d'argent.

GIABA: Groupe intergouvernemental d'action contre le blanchiment de capitaux en Afrique.

JCP: Juris-Classeur Périodique.

Op. Cit. : Opere Citato (dans l'oeuvre précitée).

p. / pp. : Page / Pages.

PUF. : Presses Universitaires de France.

Req. : Chambre des Requêtes.

TRACFIN: Cellule de Traitement et de l'Action Contre les Circuits Financiers Clandestins.

UEMOA: Union Economique et Monétaire de l'Afrique de l'Ouest.

UMAC : Union Monétaire de l'Afrique Centrale.

SOMMAIRE 

TITRE I : LA COUVERTURE DES MECANISMES ET TECHNIQUES DU BLANCHIMENT PAR LES TECHNIQUES BANCAIRES...........................8

CHAPITRE I : L'EXISTENCE DES PASSERELLES ENTRE LES TECHNIQUES BANCAIRES ET LE BLANCHIMENT..........................................................10

SECTION I : Le traitement confidentiel de certaines opérations bancaires..................................10

SECTION II : La négligence coupable de certains acteurs.....................................................18

CHAPITRE II : LE RENFORCEMENT DE LA CONFIDENTIALITE DANS LES SERVICES PARTICULIERS DE LA BANQUE......................................................................30

SECTION I : La question de l'identification des clients dans les cyberservices de la banque............30

SECTION II : les limites juridiques au contrôle de certaines opérations bancaires........................39

CONCLUSION DU TITRE I......................................................................................44

TITRE II : LES RESTRICTIONS DU SECRET BANCAIRE EN ZONE CEMAC : UN GAGE D'EFFICACITE POUR LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT...............................45

CHAPITRE I : LA DIMENSION INSTITUTIONNELLE DE LA LUTTE ANTI-BLANCHIMENT EN ZONE CEMAC...............................................................................................47

SECTION I : Le rôle des institutions communautaires dans la prévention du secteur bancaire contre le blanchiment....................................................................................................47

SECTION II : Les instruments des dispositifs nationaux contre le blanchiment en milieu bancaire.....55

CHAPITRE II : LE ROLE DES ETABLISSEMENTS BANCAIRES......................................64

SECTION I : Les obligations des établissements bancaires....................................................64

SECTION II : Les sanctions des obligations des établissements assujettis.................................78

CONCLUSION DU TITRE II....................................................................................85

CONCLUSION GENERALE....................................................................................86

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