1.2. Le système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises
Les données précédemment
présentées sont conformes à la présentation de la
nomenclature du Système Harmonisé de désignation et de
codification des marchandises, raison pour laquelle il est important de la
présenter.
Le SH a été établi sous les auspices de
l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) afin de faciliter le recouvrement des
droits de douane ou l'établissement des statistiques relatives aux
échanges internationaux de marchandises. Cette nomenclature est
entrée en vigueur le 1er janvier 1988 et a connu deux grands
amendements : celui de 1996 et plus récemment celui de 2002. Elle
comporte les désignations, appellations commerciales des marchandises
ainsi que leurs codes SH. Selon le degré de profondeur, les codes SH
peuvent avoir 2, 4, 6, 8 ou 10 chiffres correspondant respectivement aux
chapitres, positions, sous-positions, numéros tarifaires, et annotations
statistiques.
Ainsi nous sommes-nous intéressés aux groupes de
produits du système à quatre chiffres (SH4) encore appelés
positions ; cela implique la nécessité (CCI, 2003)
de désagréger les chiffres obtenus car les produits à
l'intérieur ne sont pas des substituts parfaits. Les deux premiers
chiffres du SH4 font référence au chapitre père, et les
deux derniers à la variété des produits dans la
position.
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