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REPUBLIQUE DU BURUNDI
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITAIRE ET DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
UNIVERSITE DU BURUNDI
FACULTE DE DROIT
SUJET : CADRE LEGISLATIF CONGOLAIS EN MATIERE DE
PROPRIETE INTELLECTUELLE : LE DROIT D'AUTEUR ET LE BREVET
BAC
III
Travail de recherche présenté et
défendu par AJABU MASTAKI Gabriel
Dirigé par Prof Dr Laurent Nzosaba et le Prof
Calliste NIZANA, ph. D
ANNEE ACCADEMIQUE 2019_2020
ÉPIGRAPHES :
« Les projets échouent, faute d'une
assemblée qui délibère ; mais ils réussissent quand
il y a de nombreux conseillers ».
(Proverbe : 15, 22)
« S'il te faut abattre un plus gros oiseau, on
le cherche dans les plus grandes hauteurs ;
Et les gros poissons se pèchent dans la profondeur
des eaux » dit Gabriel ajabu mastaki
Jamais je ne consentirais à
sacrifier au corps humain la vie d'un agneau. J'estime que, moins une
créature peut se défendre, plus elle a droit à la
protection de l'homme contre la cruauté humaine. Tel un arbre immense,
elle donne d'autant plus de fruits qu'on en prend soin. À l'image d'une
mine où plus on creuse en profondeur, plus précieux sont les
diamants qu'on y découvre, il est remarquable que plus on explore la
vérité, plus nombreux et variés sont les services qu'elle
nous fait assumer.
DEDICACES :
A mon père MASTAKI Emmanuel et ma mère ESPERANCE
BASHIZI
C'est grâce à vous que j'ai découvert la
route de la vie, par votre affection et pour tant des sacrifices énormes
consentis en vue de faire de moi l'homme qui réalise un tel travail,
j'en suis tellement reconnaissant ;
A vous mes Frères et Soeurs TUMSIFU MASTAKI
Jordan ; MURHULA MASTAKI Arnold ISHARA MASTAKI, ESTHER MASTAKI ;
FADHILI MASTAKI ;
REHEMA MASTAKI CARINE ; GRACE MASTAKI ; ALIHO
RUTAHA NEHEMIE pour toute forme de contribution à mon endroit, puisse
Dieu vous combler de grâce et meilleure vie.
Je ne peux pas ne pas aussi oublier Dr Adolph RUTAHA et
SIKUZANI LUBAGWA Charlotte pour leurs incontestable contribution tant sur le
plan éducationnel que sur le plan financier
Sans oublier mes compagnons de lutte avec qui j'ai combattu
nuits et jours, avec plus de conscience patriotique, pour les causes
qu'ensemble on jugeait nobles pendant tout mon cursus ;
A mes amis que je considère intimes YVESet
NSIMIRE ;
Ir THONNY BLAISE KALONGE et GRACE BINJA, Me Yannick BISIMZA,
PRINCE RAMAZANI Beyson, KIGABI MAYA Patrick et autres camarades ;
A ma très chère ALISA MAJALIWA Elianna
Je dédie ce travail.
REMERCIEMENTS
Tout d'abord je tiens à remercier le Dieu tout
puissant, qui a permis que j'arrive au terme de ce travail, car nombreux sont
ceux qui ont commencé leurs projets mais ne les ont pas finis.
Au terme de cette phase de notre formation universitaire en
premier cycle, nous jouissons de cette page pour témoigner notre
gratitude à tous ceux ou celles qui, nous ont permis de mener à
bout notre formation. Nous sommes reconnaissants envers tous ceux qui, de
près ou de loin, nous ont assuré disponibilité,
collaboration et conseils pour la rédaction de ce mémoire et la
réussite des enseignements de notre programme enDroit.
Nous tenons à manifester nos sincères
remerciements à Monsieur Calliste NIZANAet NZOSABA Laurent qui se sont
intéressés à notre problématique en acceptant de
diriger ce travail. Leurs conseils et orientations en matière de
bibliographies se rapportant à notre sujet, et leurs suivis nous ont
étés de très grande importance.
Notre reconnaissance va droit à toute l'équipe
de la faculté de Droit de l'Université du Burundi, en particulier
le professeur Calliste NIZANA et le Doyen MANIRAKIZA Egide qui ont
ménagé des efforts pour que nous puissions coordonner et
harmoniser nos choix d'enseignements et terminer notre programme dans les
meilleurs temps.
Nous rendons hommage aussi à TUMSIFU MASTAKI Jordan et
MURHULA MASTAKI Arnold Sans leurs concours financiers, nous ne serions pas
à mesure d'accéder à cette formation universitaire.
À ma famille (les dix y compris mon père et ma mère), je
ne saurai que dire grand merci pour tout ce dont vous faîtes pour moi
notamment l'assistance dot j'ai bénéficié.
Nos remerciements vont aussi à l'ensemble du personnel
de l'université, enseignants, service aux étudiants, services
administratifs et le personnel de la bibliothèque Centrale de
l'Université du Burundi pour leur disponibilité à nos
multiples requêtes.
Notre séjour à l'Université du Burundi
nous a permis de rencontrer et de connaître des gens dont les conseils et
l'amitié nous ont été permis de passer les moments les
plus difficiles. Nous les remercions toutes et en particulier Ass NSANZAMAHORO
Désire, CIZA Donatien,PROF LAURANT NZOSABA et toute la familleNEEMA et
MIRINDI Félicien. Merci de nous avoir offert le cadre familial et/ou
professionnel permettant notre épanouissement dans un environnement fort
troublé,
Nous ne pouvons pas oublier nos collègues
étudiants en particulier ceux avec qui nous avons partagé les
travaux académiques et/ou les moments d'épreuve ou de
détente pendant notre découverte du système
éducatif des sociétés congolaises et Burundaises.
Très grand merci à tous.
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