Le dispositif de Contrôle Interne aussi bien
conçu et aussi bien appliqué soit- il, ne peut fournir une
garantie absolue quant à la réalisation des objectifs de
l'entreprise.
La probabilité d'atteindre ces objectifs ne
relève pas de la seule volonté de la société. Il
existe en effet des limites inhérentes à tout système de
Contrôle Interne. Ces limites résultent de nombreux facteurs,
notamment des incertitudes du monde extérieur, de l'exercice de la
faculté de jugement ou de dysfonctionnements pouvant survenir en raison
d'une défaillance humaine ou d'une simple erreur.
En outre, lors de la mise en place des contrôles, il
est nécessaire de tenir compte du rapport coût /
bénéfice et de ne pas développer des systèmes de
Contrôle Interne inutilement coûteux quitte à accepter un
certain niveau de risque.2
2-3-1- Jugement
L'efficacité des contrôles sera limitée
par le risque d'erreur humaine lors de la prise de décisions ayant un
impact sur les opérations de la société. Les personnes
prenantes de telles décisions devront exercer, dans le laps de temps qui
leur est impartis, leur jugement en se basant sur les informations mise
à leur disposition
1 Coopers, Lybrand, 2002. La nouvelle pratique du Contrôle
Interne.Paris, édition d'organisation, pp124-128.
2 Résultats des travaux du groupe de Place établi
sous l'égide de l'AMF - Le dispositif de Contrôle Interne: cadre
de référence «IFACI » Paris - Janvier 2007.
toute en faisant face aux pressions liées à la
conduites des affaires. Ces décisions peuvent produire des
résultats décevant et doivent, dans l'avenir, être
modifiées.
2-3-2- Dysfonctionnements
Les membres du personnel peuvent mal interpréter les
instructions et leur jugement peut être défaillant, ceci va
conduire à un dysfonctionnement du système de Contrôle
Interne. Ils peuvent commettre des erreurs par manque d'attention ou à
cause de la routine. Un responsable des services comptables chargé
d'enquêter sur les anomalies peut oublier de le faire ou ne pas
poursuivre son investigation suffisamment en profondeur pour prendre les
mesures adéquates, il peut être remplacé par un personnel
intérimaire n'ayant pas les compétences requises afin de
s'acquitter convenablement de ses tâches. Des changements dans les
systèmes peuvent être introduits avant que le personnel n'ait
reçu la formation nécessaire pour réagir correctement aux
premiers signes d'un dysfonctionnement.
2-3-3- Contrôles outrepassés par le
management
Le système de Contrôle Interne ne pouvant
être plus efficace que les personnes responsables de son fonctionnement,
ceux-ci peuvent l'outrepasser dans le but soit d'en tirer profit
personnellement soit d'améliorer la présentation de la situation
financière de l'entreprise ou de dissimuler la non-conformité aux
obligations légales. Ces agissements incorrects englobent le fait
d'accroître fictivement le chiffre d'affaire, rehausser la valeur de la
société en prévision de sa cession ou d'une
émission publique d'actions, sous-estimer les prévision de
chiffre d'affaire ou de résultats dans le but d'augmenter une prime
liée aux performances... etc.
Ceci dit, les infractions au système de Contrôle
Interne ne doivent pas être confondues avec les interventions du
management visant à annuler ou déroger, pour des raisons
légitimes, à des normes et procédures prescrites. Dans le
cas de transactions ou d'évènements inhabituels, de telles
interventions sont généralement nécessaires et faites
ouvertement en étant étayées par des documents ou bien les
membres du personnel concernés en sont avertis.
2-3-4- Collusion
La collusion entre deux ou plusieurs personnes peut
déjouer le système de Contrôle Interne. Des individus
agissant collectivement pour perpétrer et dissimuler une action, peuvent
altérer les informations financières ou de gestion d'une
manière qui ne puisse être détectée par le
système.
2-3-5- Ratio
Coût/Bénéfice
L'organisation doit comparer les coûts et avantages
relatifs aux contrôles avant de les mettre en place.
Lorsqu'on cherche à apprécier
l'opportunité d'un nouveau contrôle, il est nécessaire
d'étudier non seulement le risque d'une défaillance et l'impact
possible sur l'organisation, mais également les coûts
associés à la mise en place de ce contrôle.
Les coûts et bénéfices attachés
aux contrôles sont calculés à différents
degrés de précision. Généralement, le calcule des
coûts est plus facile en prenant en compte les coûts directes et
indirectes des contrôles mis en place.
Le calcul du rapport coûts/bénéfice est
rendu encore plus compliqué par la corrélation entre les
contrôle set les activités. Lorsque les contrôles sont
intégrés dans les processus de gestion et d'exploitation, il est
difficile d'en isoler le coût ou l'avantage que l'on en
retire.1
