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Place des collectivités dans la prise en compte de la nuisance sonore d'origine routière

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par Sébastien BRANELLEC
Université de Poitiers - Master aménagement du territoire et developpement économique local 2004
  

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C Les conséquences des nuisances sonores

L'exposition aux nuisances sonores émanant des infrastructures routières relève d'un caractère durable qu'il convient de prendre en compte lors d'une décision d'implantation d'une telle infrastructure sur le territoire. Les principales conséquences de l'exposition durable à une source de bruit ont une incidence sur tous les aspects constitutifs d'un développement durable qu'ils soient environnementaux, sociaux ou économiques. Mais cette exposition fait également courir des risques de santé publique.

1 Perte d'un environnement de qualité

Une infrastructure routière entraîne inévitablement des conséquences d'ordre environnemental que l'on arrive à plutôt bien identifier et à traiter sinon à compenser par des mesures d'accompagnement : traitement des rejets d'eau issue de l'infrastructure, plantations compensatrices de défrichement, création de zone humide complémentaire... Mais un environnement de qualité ne se résume pas à une vision angélique floristique, il s'apprécie à la qualité des écosystèmes aussi constitués d'espèces animales. Or une exposition durable au bruit perturbe certaines de ces espèces notamment en ce qui concerne leur reproduction. Leur espace de nidification peut être même déserté au seul motif du bruit et contribuer dans une certaine mesure à leur disparition si elles ne trouvent pas de lieux alternatifs à leur précédent lieu de vie.

2 Dépréciation du bâti, fragilisation socio-économique

La présence d'une source sonore générée par une infrastructure routière à pour effet de d'organiser les espace bâti de manière discriminante. Une étude menée par la CADAS et validée par le groupe de travail présidé par Marcelle Boiteux pour le compte du commissariat général au plan a confirmé cet état de fait par le constat que le prix du loyer est sensiblement moins élevé aux abords d'une infrastructure bruyante et que s'éloignant de celle-ci les loyers pratiqués tendent à remonter. Il est estimé que le niveau de bruit peut être corrélé avec la dépréciation du bâti. En constatant que cette dépréciation n'est pas linéairement proportionnelle au niveau de bruit subit mais va plutôt s'accentuant par palier plus l'on progresse vers des classes de niveaux importants comme le tableau suivant :

Leq de jour en façade en dB (A)

55 à 60

60 à 65

65 à 70

70 à 75

Au-delà de 75

% dépréciation /décibel

0.4 %

0.8 %

0.9 %

1 %

1.1 %

Cette dépréciation s'applique au prix moyen de location par m². Ainsi par exemple pour un loyer d'un bien de 100 m² exposé à un niveau de bruit dit plutôt normal (de l'ordre de 55 dB(A)) dans une ville normalement dotée où le propriétaire pourrait espérer en retirer 650€, si ce bien se trouve à proximité d'une route générant 75 dB(A) il ne pourrait plus en espérer que 20 % de moins soit 520€ .

Ainsi l'on assiste dans certaines régions françaises et notamment en Ille de France à une occupation territoriale atypique des logements selon des catégories socio-économiques bien prononcées. Les logements aux abords de nuisances sonores se voient dépréciés et donc proposés à la location à des prix plus abordables ce qui pour des catégories de populations défavorisées constitue une aubaine d'accession au logement locatif. Ainsi le bruit non seulement engendre une gêne environnementale mais aussi contribue à une ségrégation territoriale des populations les plus fragilisées.

L'on a vu que le marché locatif du logement pouvait souffrir des nuisances sonores mais on peut également constater une telle dépréciation sur le marché de l'acquisition foncière où l'on considère que ces taux de dépréciation pourraient également être appliqués. Les études à ce niveau sont encore assez peu développées car les nuisances sonores routières sont insérées dans d'autres nuisances générées par la route ( coupure visuelle, pollution atmosphérique) et il est souvent difficile d'évaluer la part incombant au bruit dans une dépréciation immobilière. Toutefois certaines études basées sur la méthode hédoniste consistant à demander aux individus le prix qu'il serait près à consentir en plus pour échapper à la nuisance sonore donnes quelques résultats mais sont encore perfectibles car la dispersion des résultats s'en trouve encore importante (de l'ordre de 0.3 à 0.8% par décibel).

La méthode la plus utilisé reste tout de même l'observation du prix de l'immobilier aux abord de chaque infrastructure et au-delà. Même si là également les degrés de confort et les prix sont variables d'une région à l'autre.

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe