Etude d'impact stratégique du M.A.P. Madagascar

- Approches théoriques de

l'environnement

Pensées économiques ...

développement durable.

La difficulté de traduire les problématiques environnementales en termes scientifiques se pose à l'économie comme à toute discipline. Nous disposons aujourd'hui d'un certain recul pour pouvoir juger de cette difficulté. C'est, en effet, à partir des années 60 que les économistes se saisissent de cette problématique¹, et ce dans un double mouvement². Il en résulte l'adoption de deux postures épistémologiques³ : la première vise à la construction d'un économie de l'environnement, la seconde à celle d'une économie écologique. Ces projets comportent à chaque fois, l'affirmation de la pertinence d'un type particulier d'analyse économique à mener pour répondre aux problématiques environnementales et l'appréhension d'une certaine conception de l'environnement. Nous allons donc faire un retour dans les pensées des économistes en essayant d'appréhender dans chaque cas les particularités de chaque pensée, qui après convergence mèneront tous a la finalité d'un développement durable.

I -Les grands Paradigmes :

1- les physiocrates :

Primat à la nature :

La nature est considérée comme première et l'emporte sur l'homme. La nature est un concept large et englobant des sens métaphysiques (doit posséder cette nature) ; elle relève exclusivement du qualificatif «tous dans l'univers physique». L'homme doit s'y soumettre y compris dans ces activités politiques, morales, économiques et il est obligé de préserver intégralement cette nature. Rien de ce qui constitue le biosphère ne doit être atteint du fait de l'homme ; il n'a aucun droit sur les ressources naturels. Les éléments non humain de la nature possède en revanche un droit que l'homme doit respecter.

2-La théorie économique standard d'inspiration néoclassique : (Analyse conventionnelle des ressources naturels et de l'environnement)

L'univers s'explique par les seuils dimensionnels de la grandeur de l'espace et du temps. Le temps est irréversible, ainsi, l'univers n'existe que dans la mesure où il est quantifiable, le qualificatif est rejeté. La connaissance rationnelle qui en découle implique que l'action de l'homme sur l'univers physique est sous limite. D'où la conception d'un modèle unique de l'explication des phénomènes physiques et des vivants et des phénomènes économiques et sociales.

3- L'école de Londres (Thermodynamique)

Il s'agit de comprendre l'univers à partir des lois de la physique. Ces lois s'appliquent à des phénomènes (énergies) mal représentés par le mécanique classique. L'explication proposée repose fondamentalement sur deux temps irréversibles. Ces caractéristiques (Entropie) emmènent à considérer les limites de l'action humaine sur le monde physique plutôt que son

¹ B. de Jounevel [1971 :1463], qui est un pionnier en matière de prise en compte de l'environnement [de Jounevel, 1957], rapporte cette anecdote : dans le bilan effectué aux Etats-Unis en 1966 par l'Américan Economic Association à propos des contributions et apports de la science économique aux questions intéressant la société, l'environnement n'est pas mentionné. Il faudra attendre la parution de l'article de R. Ayres et A. Kneese [1969] dans l'American Economic Review pour que cette thématique acquière une certaine visibilité.

² O.Godard [1998 :25] distingue des «démarches d'extension », qui visent à réaliser une construction économique standard, et des «démarches en compréhension» de la singularité de la question environnementale, qui mènent un travail critique sur la pertinence des catégories et hypothèses de base de l'approche économique standard.

³ On peut aussi évoquer une troisième posture visant à donner une place à l'environnement au sein de la théorie de la régulation, mais qui reste peu développée, y compris au sein de ce courant. Voir les écrit d'A.LIpetrz [1993,1995], B.Zuindeau[2001] et S.Rousseau - De Vetter [2002].

expansion infinie. Cependant, la représentation qui en résulte est tout aussi rationaliste au phénomène physique qu'aux activités économiques de l'homme et ses résultats. Elles échouent néanmoins à rendrent comptes correctement du vivant et son évolution.

4-Courant évolutionniste

Préconise la relation économique environnement et ressources naturelles et qui souligne la spécificité du vivant c'est-à-dire une interprétation du maintien de la vie aux travers des dégradations entropiques, elle insiste sur l'instabilité de la vie face au monde physique sur la complexification croissante du vivant et sur la nécessité d'organiser la «co-évolution.»

II- La théorie dans la pensée économique :

Les vocables écologiques et de ressources naturelles ne sont devenus courants qu'à partir du 20 ème siècle. C'est une référence à la nature qu'on retrouve le plus souvent chez les auteurs les plus anciens.

- chez les physiocrates : la terre est la seule fournisseur de richesse et l'agriculture le seul secteur productif. Se trouve ainsi l'interdépendance entre acteur-ressources qui conduit à une formalisation macro-économique de l'agriculture.

-chez les classiques, le développement industriel a montré l'importance du facteur-travail ; et ils se sont déjà poser les questions suivantes :

Les ressources sont-elles illimitées ?

L'homme a-t-il tout pouvoir et tout droit sur elles ?

-«L'état stationnaire »A. Smith : un état hypothétique d'arrêt de l'accumulation du capital et des richesses.

-I. Stuart Mill «Smith ne pensait pas vraiment que la nature ne puisse pas un jour fournir assez de produit, cette hypothèse était envisagée par la terre, par choix des producteurs mais non par insuffisance des terres. Dans les manufactures, la terre (nature) ne fait rien, la main de l'Homme fait tout».

-Selon Jn Baptiste Say :

«Smith se trompe en attribuant une si grande influence à la division du travail, car on doit les plus merveilles à l'usage qu'on fait des forces de la nature.»

- Selon Schumpeter : «l'idée d'état stationnaire a deux sens possible dans la littérature :

1- Il peut être une construction conceptuelle qui sert à isoler, pour les besoins de l'analyse, l'ensemble des phénomènes économiques qui apparaissent dans un processus économique dont le changement serait absent (Karl Marx).

2- Il ne peut être une construction conceptuelle mais une réalité future (Malthus- West- Ricardo - Mill).

D'après l'optimisme de réseau de J. Stuart Mill :

«L'accroissement de la population ne peut être illimitée et aussi rapide que la croissance de la production et que l'augmentation du capital même si il reconnaît que les produits de la terre et des mines subissent des rendements décroissantes.»

L'état stationnaire est désirable car c'est un état où il serait laissé plus de place à la culture morale et aux progrès sociaux et à l'art de vivre.

Il imagine un temps de travail qui se réduit aux produits d'activité artistique et religieux. On retrouve des positions analogues de certains mouvements écologistes contemporains.

Questions fondamentales de ces époques : * les rapports de l'homme et de la nature :

-Débat Biocentriste - Anthropocentriste :

Dans ce débat, les décisions prises quand au droit de l'homme à disposer de la nature comme ils l'entendent dépend des règles adoptés en terme de droit et! ou de devoir. De même, les politiques économiques reposent sur les outils qui traduisent remarquablement un certain concept des liens homme-nature.

Biocentriste :

L'homme n'a pas plein droit sur la nature que n'importe quel espèce présente sur la terre.

Anthropocentriste :

« Si les éléments de l'environnement doivent être défendu et le cas échéant protégé, c'est qu'ils sont utiles et nécessaires à l'homme. Si l'homme dispose de la nature, il a dans le même temps le devoir de la conserver au mieux dans l'intérêt des générations présentes et futures.

*les précurseurs de l'économie de l'environnement

Les économistes se sont intéressés assez tardivement aux problèmes soulevés par l'écologie. Ce n'est que vers les années 60 que va apparaître une nouvelle discipline : «l'économie de l'environnement ou économie de la Nature.»

Il y a deux courants :

- le courant libéral (Ronald Coase)

- le courant Interventionniste (Pigou)

!! Les ressources naturels:

C'est à Jevons que l'on attribue la paternité de l'ouvrage « Economie des ressources Naturelles» dont le titre était « la question charbonnière» 1865

Dans cet ouvrage il a mis en évidence les conséquences entre la croissance démographique et l'accroissement de la production du charbon.

Mais c'est Hotteling (1931) qui a formalisé le cas d'une entreprise minière exploitant une ressource non renouvelable où il a envisagé une production en concurrence pure et parfaite, et il est arrivé à la conclusion : «l'augmentation du prix de la ressource devrait être égal au taux d'intérêt réel.»

!!Les limites qualitatives (effets externes aux marchés)

C'est à Marshall (1890) que l'on doit la première réflexion sur les effets externes (externalités). Les effets sont dits externes lorsque du fait de l'interdépendance des agents, les phénomènes se produisent sans que le marché fasse payer ou rétribuer les conséquences de ces effets. La pollution est l'exemple type d'un effet externe négatif c'est-à-dire elle entraîne des coûts pour les victimes sans que le marché intègre spontanément ces coûts dans les coûts de production des pollueurs.

Il existe des effets externes positifs (apiculteurs - arboriculteurs) pour l'autre partenaire.

!!La taxation des effets externes négatifs

En 1962, Pigou propose de prendre en compte ces effets externes négatifs par un système de taxation qui compenserait les dommages causés par les pollueurs par une indemnisation aux victimes de cette pollution (principe du pollueur -payeur).

* la théorie des externalités :

Tout activité économique a un coût. L'ensemble des coûts imposés par une activité à la collectivité constitue le coût social.

Une partie de ce coût social est compensé par les paiements effectués par l'agent à l'origine de l'activité. Tels sont par exemple les coûts des matières premières ou ceux du facteur travail. Ce sont des coûts privés de l'agent, il peut néanmoins exister d'autres coûts imposés à d'autres agents sans qu'un parent ne vienne opérer la moindre compensation.

Pour Pigou, les inconvénients et les avantages procurés sans compensation pécuniaire peuvent être évalué monétairement. Si ce coût (ou ce bénéfice) est pris en compte dans la somme des coûts (ou des bénéfices) qui détermine le coût social, on voit que ce coût social est en réalité plus grand que le coût privé supporté par l'émetteur (ou plus petit dans le cas d'une économie externe positive).

- Evaluation des ressources de l'environnement :

Sous l'hypothèse de la concurrence pure et parfaite (existence de marché), il est a rappeler que plus un bien est rare, plus il a de la valeur. Si le marché n'existe pas, il faut inventer un marché hypothétique.

Il existe deux grands groupes de méthodes d'évaluation :

a- le premier est composé de :

// L'évaluation par les préférences exprimés :

L'agent économique s'exprime sur la valeur (le prix) d'un bien et service c'est -à- dire tous les agents expriment la rareté et donnent le prix de cette rareté du bien et/ou du service. Dans ce cas il s'agit de demander directement aux personnes concernées leur évaluation de l'environnement. La méthode privilégiée est l'évaluation contingente i- e l'étude de marché dans lequel le produit est une modification de l'environnement. Les personnes interrogées sont invitées à indiquer le montant qu'elles consentiraient à payer soit pour une amélioration hypothétique de l'environnement ; soit pour empêcher une détérioration. Ou bien à indiquer ce qu'elles seraient prêtes à accepter en compensation.

L'évaluation contingente s'applique également à l'évaluation des modifications touchant les biens publiques tels que paysages, faunes, flores sauvages... (Valeur d'existence)

// L'évaluation par les préférences révélées.

Les préférences des personnes en matière d'environnement sont directement déduites de l'observation de leur comportement sur le marché lié à l'environnement.

Il existe des biens et services : -de complément de la qualité de l'environnement -de remplacement ou de substitution.

Les préférences des personnes en matière d'environnement peuvent être observé par l'examen sur le marché des prix qu'elles payent ou des avantages qu'elles en tirent.

//méthode des coûts de trajet : temps dépensés ajouté des frais supportés et en sus le prix d'accès

* le comportement d'évitement et dépenses de protection est l'ensemble des dépenses effectuées par les individus pour se protéger contre une baisse réelle ou potentiel de la qualité de leur environnement.

* méthode des prix hédonistes :

Prix d'un bien immobilier correspondant à la qualité de l'environnement ou bien salaire aux risques tenant à l'hygiène de l'environnement.

b- le second par

// la méthode d'évaluation directe :

elle est conditionnée par l'existence d'un marché de substitution :Hotelling (1947) actualisé par Clawson M. et Knetsch (1967) ont préconisé la méthode des coûts de transport, ils ont étudié la demande en matière d'environnement ( qualité) par les dépenses de transport engagés pour bénéficier des qualités récréatives de certains sites

*Méthode des prix hédonistes ou par implicite :

1- Ridker et Henning (1969) ont étudié le marché de l'immobilier par le biais du marché de substitution (bruit, pollution...)

2- Rozan (1974) a étudié le marché du travail en étudiant le salaire en terme réel en fonction des caractéristiques, des lieux de travail et de résidence. Il a pris pour hypothèse que le prix de la sécurité est intégré dans la négociation des salaires.

Pour l'employé, la rémunération est élevée pour compenser un surcroît de risque. Pour l'employeur, le salaire pour compenser les dépenses effectuées pour améliorer la sécurité.

* mesure d'évitement mesure de dépense effectuée par les ménages pour se protéger contre certaines nuisances (travaux isolation acoustiques). Ces dépenses sont l'équivalente des consentements à payer pour un environnement de qualité d'où la méthode d'évaluation contingente.

Création d'un marché expérimentale qui permet une évaluation directe des préférences des individus par le biais des questionnaires. Il s'agit de mettre les individus dans une situation hypothétique la plus concrète possible en terme de paiement (impôts et de perception de dommage (film, photographies ou bandes sonores) et de lui poser directement la question du type : «combien êtes vous prêtes à payes pour éviter tel dommage à l'environnement ou prêts à recevoir en échange de tel dégradation de l'environnement.»

// La méthode d'évaluation indirecte :

Lorsqu'il y a des raisons de penser que les individus concernés ne sont pas conscients des effets qu'entraînent les dégradations (pollution...)

Première étape : étudier la relation entre dose et effet (ex : pollution) les effets dommageables pour la santé, des biens matériels ou les écosystèmes concernés.

Deuxième étape : évaluation monétaire des dommages subis, et on fait les calculs économiques de la morbidité, de la mortalité ou les dépenses et entretiens pour un immeuble.

- Politique environnementale

1 /les instruments des politiques environnementales

Les questions environnementales sont devenues une préoccupation majeure affichée par les multiples agents dans le comportement sociale, politique, et de plus en plus économique. Nul doute qu'au-delà des effets de mode et de l'hétérogénéité des sensibilités exprimées, ce mouvement traduit l'idée que les ressources environnementales ne sont pas toujours correctement exploitées et que leur gestion efficace nécessite des politiques publiques appropriées. Une distinction classique consiste à opposer au sein des politiques consacrées à l'environnement les instruments économiques et non économiques. Cette distinction pour commande qu'elle soit n'est pas toujours opératoire dans la mesure où il est rare qu'une politique utilise l'un des deux types d'instruments à l'exclusion de l'autre.

La plupart des politiques d'environnement combinent en effet les deux catégories d'instruments :

-Les instruments non économiques :

Interdiction

Autorisation

Normes (judiciaires)

- Les instruments économiques :

Ceux qui portent directement sur l'activité économique qu'il tente de modifier dans un sens favorable à l'environnement à l'aide des mesures tels que taxes, subvention, marchés de droit ou permis...

Cela ne veut pas dire que les instruments non économique n'aient pas des conséquences économiques.

Il est clair que la réglementation par l'administration d'une activité peut avoir aussi des incidences sur le niveau des coûts de production et donc sur l'activité des firmes.

a- utilisation d'instruments non économique

Parmi les instruments non économiques les plus utilisés, on en recense trois principalement :

- la réglementation

Elle concerne les régimes complexes d'interdiction ou d'autorisation, de surveillance et de contrôle édicté par le pouvoir publique et ayant pour objet la défense de l'environnement. Obligation juridique de faire ou ne pas faire ou contrôle judiciaire de la responsabilité qu'en découle.

La politique d'environnement utilise ces réglementations, met en place des objectifs de qualités environnementales ou des normes de qualité. Elle fixe ensuite les limites à ne pas dépasser ou oblige à choisir tel type de processus productif à l'aide d'un système d'autorisation ou de contrôle. Le non respect de la réglementation établie (normes, autorisation, interdiction) est sanctionné pénalement au même terme que la violation juridique d'ordre publique.

- les normes :

il existe quatre normes en matière d'environnement :

*normes de qualité qui s'apparentent à des objectifs à atteindre.

* normes d'émission qui fixent la quantité rejetée qui correspond à une obligation de résultat

*normes de produits définissant les caractéristiques propres des produits

*normes de procédés fixant les procédés technologiques de produits à employer et les équipements qui correspondent à une obligation des moyens à installer qui correspond à une obligation des moyens.

b- utilisation d'instruments économique :

La taxation :

La taxation peut être directe ou indirecte.

La subvention :

On peut trouver plusieurs types de subventions : -La subvention en espèce ou de bien-être :

-La subvention en nature

-La subvention par le système intermédiaire (bon d'acquisition ...) - La subvention par baisse de prix

2- une bonne politique environnementale

Il s'agit d'évaluer dans quelle mesure les objectifs d'action des pouvoirs publics sont en phases d'être atteints :

a) dans la réduction de la charge de pollution

b) dans l'intégration de la politique d'environnement politique sectorielle

c) dans la coopération internationale

Dans cette optique, il faut :

- Identifier les problèmes récents : polluants émis par les sources fixés (oxyde de souffre, particules et métaux lourds), installation industrielle, centrale thermique, rejets d'eau industriel et ménagères, gestion des déchets urbains.

- évaluer les degrés de réalisation des objectifs de la politique environnementale - évaluer en terme absolu la qualité de l'environnement.

Ces trois points vont conduire respectivement à

- découpler la croissance économique du volume d'émission de principaux produits polluants - voir la faisabilité des divers politiques en cours

-améliorer la santé publique

Les données nécessaires sont les suivantes :

- Données concernant l'observation du milieu biophysique

- Données procurés en matière de progrès technologiques (amélioration des rendements énergétique...)

- Gestion de l'air.

Ces données proviennent de l'utilisation (mise en oeuvre des meilleures technologies disponibles) et d'autres applications d'une panoplie de l'homme (émission produit et qualité). En particulier, ces données proviennent de la pollution de l'eau et de la gestion des déchets.

Malgré l'application de la politique environnementale, les problèmes demeurent :

* problèmes de pollution atmosphérique

Proviennent : - de l'existence d'écosystème vulnérable

- de l'existence des secteurs de transport

- de l'existence de la pollution proprement dite (intensification industrielle et agricole, pollution de la nappe phréatique)

* problème d'incapacité dans le domaine de l'élimination des déchets :

- récupération des déchets

- réduction de la production des déchets (malgré l'existence des redevances et de subvention, il est difficile d'arriver à recycler un pourcentage important de déchets)

*méthode de lutte contre la pollution et leur coût

Il n'est pas certains que les résultats obtenus soient atteints au coûts les plus bas. Il faut compléter les approches actuelles principalement basées sur le progrès technique et sur l'application de réglementation uniforme (à l'échelle du territoire)

Ceci nécessite donc des modifications à cause de :

a- l'accroissement des coûts marginaux de la réduction de la pollution

b- l'existence de la contrainte financière

Ces deux points conduisent à une meilleure formulation des produits et des choix plus efficaces par rapport aux coûts.

L'évaluation des coûts se révèle nécessaire pour les trois points suivants :

- sauvegarde une plus grande rescousse à des mesures différenciatives tenant comptes des caractéristiques propres des écosystèmes (délais différents d'installation...)

- établissement des accords volontaires entre l'état et les firmes pour obtenir des décisions reposant sur des bases scientifiques et plus appropriées conduisant à la mise ne oeuvre plus rapide et plus efficace par rapport au coûts.

*mieux informer le public sur les questions d'environnement :

Fournir les données : . D'ordre général et les rapport sur l'état de l'environnement

. Des données scientifiques concernant les installations ou des projets

particuliers.

Ces deux types de données doivent conduire à une participation réelle du public aux décisions en matière d'environnement et aux renforcements des résultats des études d'impact sur l'environnement auxquels sont soumis les projets.

3 - La remise en état de l'environnement

L'évaluation de l'état de l'environnement concerne deux points :

* le coût global de la remise en état de l'environnement demeure incertain, ce coût correspond aux responsabilités de décontamination du site pollué ; et de l'estimation totale des dépenses.

* le calendrier global de remise en état

C'est dans ce calendrier qu'ont trouve tous les priorités et la durée de chaque remis en état. Il permet aussi d'avoir une bonne gestion et un bon suivi des activités dans les moindres détails.

L'intégration des précisions dans les politiques industrielles et sectorielles :

Les facteurs économiques et les mutations structurelles des principaux secteurs économiques influent sur l'état de l'environnement (renforcer ou annuler les avantages des progrès techniques et des réglementations relatives à l'environnement) l'intégration des préoccupations environnementales dans la politique sectorielle est un élément déterminant des performances et du développement durable ainsi que d'un rapport coût efficacité des réponses apportées aux problèmes d'environnement.

.

Le développement durable (soutenable) doit être compris comme un développement à la fois supportable, viable et durable, en d'autres termes, «un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.

Il exprime la prise de conscience des limites de la croissance et du développement sous leurs formes actuelles et des risques au niveau des pays concernés et au niveau planétaire.

«Le développement durable n'est pas un concept mais est un objectif de développement». Il n'est possible que si la démographie et le système économique évoluent en harmonie avec le potentiel productif de l'écosystème.

Selon Clark (directeur du programme des nations unies pour l'environnement (PNUE) «Un développement durable doit tenir compte de trois objectifs spécifiques :

- disséminer les connaissances et les moyens permettant de contrôler la croissance économique

- faciliter la croissance économique suffisamment forte et une distribution équitable de ces bénéfices pour que l'homme puisse répondre aux besoins fondamentaux des générations actuels et futures.

-Orienter le développement dans des directions où d'énormes pouvoirs de transformation de l'homme sur l'environnement puissent se faire tout en persévérant sa sécurité.